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Conseil Municipal - DEL 2026 006 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - 1755 2026 32 election nouveaux adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1755 2026 32 election nouveaux adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Département
de
l'Isère
République
franc]
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Clénas)/
|
Ne
2026
- 321
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO|
inc
raosanes
S'LOGT
LE
ur.
Var
8ze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
in :
688-213801145-20260429-202682
DE
29/04/2026
Election
de
deux
nouveaux
Adjoints
au
Maire
de
la
commune
|
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
suite
au
renouvellement
du
Conseil
municipal
du
22
mars
2026,
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
a
été
fixé
à
2,
procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
en
date
du
27
mars
2026.
Compte
tenu
des
dossiers
à
traiter
et
de
leur
complexité,
le
Conseil
municipal
a
décidé
par
délibération
de
ce
jour
la
création
de
2
nouveaux
postes
d’Adjoint
au
Maire.
M.
le
Maire
invite
le
Conseil
municipal
à procéder
à l'élection
de
ces
3è"°
et
4?"
Adjoint
au
Maire.
Il
rappelle
que
l'élection
des
Adjoints
au
Maire,
dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
En
revanche,
cette
obligation
n'est
pas
une
obligation
de
stricte
alternance.
«
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
»
(art.L.2122-
7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
modifié
par
la
loi
n°
2025-444
du
21
mai
2025
—
art.4). Après
un
appel
de
candidature,
il
est
constaté
qu'une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
est
déposée.
La
liste
des
candidats
est
la
suivante
:
e
M.
Ludovic
RIBEYRE
e
Mme
Christelle
LARUE
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote.
Le
Conseil
municipal,
Vu
l'exposé
de
M.
le
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-7-2
modifié,
Vu
le
procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints
en
date
du
27
mars
2026
fixant
à
2,
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
pour
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
Vu
la
délibération
de
ce
jour
créant
deux
postes
supplémentaires
d'Adjoint
au
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Publié
le
18/05/2026
S
L Gr
ID
: 038-213801145-20260429-202632-DE
Procède
aux
opérations
de
vote
pour
l'élection
de
deux
nouveaux
Adjoints
au
Maire,
Election
des
3°"°
et
4°"°
Adjoint
au
Maire
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
e
Nombre
de
bulletins
: 19
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
e
Suffrages
exprimés
: 18
et
1
pouvoir
e
Majorité
absolue
: 10
M.
Ludovic
RIBEYRE
est
proclamé
3°"°
adjoint
au
Maire.
Mme
Christelle
LARUE
est
proclamée
4°"°
adjointe
au
Maire
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions
d'Adjoint
au
Maire.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le 6
mai
2025,
La
secrétaire,
Christelle
LARUE
Le
Maire,
Vincent
CHORON Publié
le
18/05/202
Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
du
29/04/2026
: session
ordinéipi028-218801
145-20260429-202632
DE
À
Budget
de
la
commune
1.1-Approbation
du
CFU
2025
Commune
1.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
1.3-Présentation
du
BP
2026
(voté
le
26/02/2026)
1.4-Vote
des
taux
de
la
fiscalité
locale
2026
Budget
annexe
« Service
Pôle
Animation
»
(SPA)
2.1-Approbation
du
CFU
2025
SPA
2.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
2.3-
Présentation
du
BP
2026
(voté
le
26/02/2026)
2.4-Désignation
des
membres
de
la
Conférence
de
l'Entente
.
Budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
(LCL)
3.1-Approbation
du
CFU
2025
LCL
3.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
3.3-
Approbation
du
BP
2026
Budget
annexe
CCAS
4.1-Détermination
du
nombre
de
membres
4.2-Election
des
membres
issus
du
Conseil
municipal
4.3-Désignation
du
délégué
«
Téléalarme
»
4.4-Désignation
du
« Référent
Seniors
»
.
Évolution
de
l'équipe
municipale
5.1-Création
de
deux
nouveaux
postes
d'Adjoints
5.2-Election
des
Adjoints
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue
5.3-
Indemnités
des
élus
.
Recrutement
d'agents
pour
les
contrats
à
durée
déterminée
(CDD)
7.
Désignation
des
membres
des
Commissions
Communales
Désignation
des
délégués
des
ententes
intercommunales
8.1-ALSH
(«
Accro'Enfance
»
+ «
Accra
Jeunesse
»)
8.2-RPE
(Relais
Petite
Enfance)
.Désignation
de
délégués
ou
représentants
des
Syndicats
Intercommunaux
9.1-Syndicat
Sportif
St
Alban
Clonas
9.2-TE38
(Territoire
d'Energie
Isère)
9.3-SIRCAT
(Syndicat
Intercommunal
de
Vienne
et
sa
région
pour
la
Réalisation
d'un
Centre
d'Aide
par
le
Travail
avec
foyer)
.
9.4-SIRRA
(Syndicat
Isérois
des
Rivières
Rhône
Aval)
10.
Désignation
de
correspondants
ou
référents
10.1-Défense 10.2-Forêt 10.3-Ambroisie 10.4-Voirie
routière
41.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
aux
Commissions
communautaires LLOnas}/ |.
ii
Varèze
Don Ha
sur-#
SEANCE
DU
CONSE
MERCREDI
29
A
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu'en
préfecture
le
13/05/2026
Publié
le
18/05/2026
ID
: 038-213801145-20260429-202632-DE
S'LOF
Nom
Prénom
Emargement.,
CHORON
Vrncont
—
DEGAS
su
eZ
UBEYRE
uote
LARVE
Chatel
EE
BASTIEN
yvan
ET
RENVALI
Jour
LBAE
servans
|
‘éliphe
|
Con
TE
ball
TELE
DAADIER
fan
|
ZT
Deyeieux
|
‘Canoe
|
-atcuace
DUMAK
Lbustophe
|
PLET
Fennec
|
dhiéaino
|ET
FonrAu#
|
utien
_
Govcauves
|
Fähich
(AVIGWE
Tahelle_
PA
UR
ERO
franck,
—
Hoonaie
|
Beriniee
BA,
:
>
houRionw
|
Drôme
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Mérite
|
“laki
AT
FONTANA
Dolen
ORAN
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E—