Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - D 2026 16 election des adjoints
Convocation - D 2022 05 19 24 election adjoint deschamps
Convocation - D 2022 06 30 38 elections adjoints 6 7
Convocation - D 2022 06 30 36 annulation election 6e adjoint
Déliberation - 2026 16 election adjoints
Convocation - D 2026 14 election du maire
Déliberation - D 2026 15 determination nombre adjoints
Déliberation - 2026 09 Election des Adjoints
Déliberation - 2026 03 election des adjoints
Conseil Municipal - DEL 2026 006 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - D 2026 16 election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 16 election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
3, Le De
Beaurepaire
DATE DE CONVOCATION :
Le 16 mars 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRÉSENTS : 26
PROCURATIONS : 3
VOTANTS : 29
POUR :
ABSTENTION :
CONTRE :
N° 2026-16
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le 24/03/2026 S LGr
ID : 038-213800345-20260320-D 2026 16-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS à l'ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs
Yannick PAQUE — Annie MONNERY -— Jérémie VIAL - Emilie RATTON- Kenan
SOLMAZ — Patrick BERTHON — Aurélie MARQUET — Patrick RAMON -— Maria-
Dolorès THUDEROZ — Fabrice LARIOL — Geneviève TABARET — Sébastien
MECHAIN — Corinne JOURDAN — Cyril BRUZZESE — Clémentine FIGUET —
Michaël DUCHAINE — Mégane JOURDAN -— Jean-Pierre PODKOWA — Hélène
TALARCZYK — Jean-Michel PEROUZE- Marlène CAPONI - Marie-Christine
ROSTAING — Mathias LAUNEY — Lucile CASSASSOLLES — Loutfi BOUAIILA —
Laurent BROSSELIN —
Avaient donné procuration: Mesdames et Monsieur Fatima BENKHEIRA
(pouvoir à Yannick PAQUE) - Philippe MEYNIER (pouvoir à Jérémie VIAL) -
Magalie AIDI (pouvoir à Laurent BROSSELIN)
Etaient absents excusés sans procuration : aucun
M. Mathias LAUNEY, benjamin de l'assemblée, a été élu secrétaire de séance
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : Election des adjoints
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de
chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé
à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les
candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Il'est fait appel à candidatures.
Monsieur le Maire propose une liste paritaire de 8 adjoints issus du groupe « Beaurepaire 2026,
poursuivons la dynamique engagée ».
Aucune autre liste n’est proposée.
La candidature est enregistrée et il est procédé à l’élection au scrutin secret.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
1°" tour de scrutin
- nombre de bulletins nuls : 1
- suffrages exprimés : 25
majorité requise : 13
Ont obtenu :
nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 29
nombre de bulletins blancs : 3
- Liste d’adjoints « Beaurepaire 2026, poursuivons la dynamique engagée » : 25 voixEnvoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026 CS L 9
ID : 038-213800345-20260320-D 2026 16-DE
#5 Publié le 24/03/2026
viLLe D ‘ | DELIBERATION DUTUNSEI MUNICIPAL Beaurepaire
La liste d’adjoints « Beaurepaire 2026, poursuivons la dynamique engagée » ayant obtenu la majorité
absolue des suffrages exprimés, ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés :
M. VIAL Jérémie, premier adjoint
Mme MONNERY Annie, deuxième adjointe
M. SOLMAZ Kenan, troisième adjoint
Mme THUDEROZ Maria-Dolorès, quatrième adjointe
M. BERTHON Patrick, cinquième adjoint
Mme RATTON Emilie, sixième adjointe
M. DUCHAINE Michaël, septième adjoint
Mme BENKHEIRA Fatima, huitième adjointe
Le Maire
Yannick PAQUE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du Tribunal
administratif de Grenoble ou via l'application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de
délai.