Déliberation - Bulletin 99 decembre 2013

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Déliberation - Bulletin 99 decembre 2013 Document publié le Vendredi 13 décembre 2013 par la commune de Saint-Eloy. Lien du pdf (Déliberation - Bulletin 99 decembre 2013)Thèmes du document : Vieillesse, Jeunesse, Éducation, Bulletin

municipal

N°99

Saint-Eloy SA

DECEMBRE

2013

Les vœux de la municipalité

L'équipe municipale et les employés municipaux vous présentent leurs

meilleurs vœux pour la nouvelle année.

A cette occasion, les habitants de Saint-Eloy sont tous invités, samedi 11

janvier à 18h30 pour le pot de l'amitié qui sera servi à la salle polyvalente.

CONSEILS MUNICIPAUX DU 8 NOVEMBRE ET DU 13 DÉCEMBRE 2013

Convention entre la CCPLD et la commune de SAINT ELOY pour la construction de réseaux des-

tinés au très haut débit :

Dans le cadre de la rénovation du réseau d’eau dans le secteur de Kerivoal, Forsquilly et Frebuzec une gaine destinée au passage de la fibre optique a été mise en place. Le surcoût lié à la pose de cette dernière est estimé à 19 512.93 €.

Le très haut débit étant de la compétence de la CCPLD, cette dernière rembourse les frais engagés. Pour en bénéficier 1l est nécessaire de conventionner.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser le Maire à signer la convention afférente.

Cession d’un terrain du domaine public : fixation du prix

Lors du conseil municipal du 24 juin 2013, le conseil a donné son accord pour le déclassement et la ces- sion d’un terrain situé route d'Armor, dépendant du domaine public.

Il lui est aujourd’hui demandé de fixer le prix de ce terrain et d’autoriser le Maire à poursuivre les dé- marches concernant cette vente. Le Maire propose le prix de 1 euro le m2. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de suivre cette proposition et autorise le Maire à poursuivre les démarches concernant cette vente.

Augmentation des heures de ménage :

La mise en service de la nouvelle bibliothèque municipale implique une augmentation du nombre d'heures effectué par l’agent d’entretien. Il est proposé d’augmenter le temps de travail de l’agent d’une heure supplémentaire soit 9 heures en tout correspondant à 0.26 équivalent temps plein.Le conseil municipal valide, à l’unanimité, le tableau des effectifs de la commune et l’augmentation du temps de travail de l’agent d’entretien d’une heure supplémentaire.

Participation au repas des élèves des écoles primaires années scolaires 2012/2013 et 2013/2014 : Lors de sa délibération du 30 septembre 2011, le conseil municipal avait pris la décision de participer au coût des repas des enfants scolarisés dans les écoles primaires des autres communes. Cette aide concernait l’année scolaire 2011/2012.

Elle était octroyée de façon à obtenir un coût résiduel par repas de 4 euros. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder, à nouveau, cette subvention pour les années scolaires 2012/2013 et 2013/2014, aux mêmes conditions financières.

Subvention pour séjours pédagogiques (collège Val d’Elorn à Sizun) :

Le maire donne lecture d’un courrier de Madame la Principale du collège Val d’Elorn à Sizun, qui solli- cite une participation financière, dans le cadre des échanges et séjours pédagogiques prévus pour l’année 2013/2014 (voyages en Espagne et Italie). Deux élèves, domiciliés à Saint Eloy, sont concernés par ces séjours.

Le conseil municipal décide, par 7 voix pour (un membre du conseil, parent d’élève concerné, ne prend pas part au vote), d’octroyer la somme de 40 euros par élève (soit un total de 80 euros) pour ces voyages.

Ristourne sur factures d’eau en compensation des problèmes survenus en octobre 2012 : Suite à un problème rencontré en octobre 2012 sur le réseau d’eau desservi par le château d’eau de Mes- cam Huella, il est proposé d’accorder une ristourne aux usagers ayant subi un préjudice du fait du dys- fonctionnement constaté. Le Maire précise que l’octroi de cette ristourne est, et doit rester exceptionnel, en raison notamment de la durée de perturbation du service. 46 branchements sont concernés. Il est demandé au Conseil Municipal d’accorder et de fixer le montant de cette ristourne. Le Maire propose d’octroyer une réduction de 10 euros correspondant au coût de 10 m3 sur la facturation de 2013 des branchements concernés.

Le conseil municipal se prononce pour cette proposition, à l’unanimité, et souhaite qu’un courrier expli- catif accompagne chaque facture.

Autorisation de signature du nouveau projet de convention pour les frais de fonctionnement de la salle de judo de Coat Mez à Dirinon :

La convention intercommunale de participation financière aux frais de fonctionnement de cette salle de judo, signée en 1997 et pour 15 ans entre les communes de Daoulas, Hanvec, Irvillac, Logonna Daoulas, l’Hôpital Camfrout, Loperhet, Saint Eloy et Saint Urbain est arrivée à échéance. Le Maire de Dirinon pro- pose la signature d’une nouvelle convention dont il est fait présentation. Il est précisé que cette participa- tion permet l’accès à cette discipline aux habitants de la commune de SAINT ELOY. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention.

Désaffiliation de la ville de Concarneau du CDG29 :

Par courrier en date du 29 août 2013, le Maire de Concarneau a demandé la désaffiliation de sa commune du CDG29, à compter du 1er janvier 2014.

Cette désaffiliation étant soumise à l’approbation des collectivités affiliées, il est demandé au conseil mu- nicipal de se prononcer sur cette question.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal se prononce, à l’unanimité, contre la désaffiliation de la ville de Concarneau du CDG29.

Rapport de la CCPLD

Le Maire présente le rapport annuel de la CCPLD au titre de l’année 2012.

Le conseil municipal en prend acte.

Achat du matériel informatique pour la bibliothèque

Dans le cadre d’achat de matériel informatique pour la bibliothèque, plusieurs fournisseurs ont été consul- tés. Le conseil municipal par 7 voix pour et 1 abstention, autorise le Maire à choisir la société la mieux di- sante pour fournir ce matériel.Convention intercommunale relative au fonctionnement des services à la personne : Le Maire présente au conseil municipal la convention de partenariat pour le fonctionnement des services intercommunaux à la personne portés par le CCAS de Daoulas, qui modifie la convention initiale de 1994 établie entre les communes fondatrices du service d’aide à domicile à savoir Daoulas, l’Hôpital-Camfrout et Logonna-Daoulas. En effet, d’autres communes ont rejoint ce service d’aide à domicile et la conven- tion s’établit aujourd’hui entre les communes de Hanvec, Irvillac, L’Hôpital-Camfrout , Logonna-Daou- las, Loperhet, Saint Eloy et Saint Urbain d’une part et la commune de Daoulas via son CCAS, gestion- naire des services à la personne pour le compte des communes adhérentes, d’autre part. Cette convention a pour objet de définir les modalités de participation des communes adhérentes. Ponctuellement la commune de SAINT ELOY est concernée. La participation se déclinera en 10% par rapport à la population et 90% en fonction de l’activité dont bénéficient les personnes âgées de la com- mune.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention.

Maison du cadran : choix de la rampe et du garde-corps :

Dans le cadre de la rénovation de la maison du cadran, plusieurs sociétés ont été consultées pour la conception et l’installation d’une rampe, d’un garde-corps et d’une trappe pour la cheminée. Le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à choisir l’entreprise la mieux disante pour effec- tuer ces réalisations.

Le conseil municipal, décide, à l’unanimité, d’autoriser le Maire à effectuer ces démarches.

Equipement de la bibliothèque : achat de livres et de mobilier :

Le conseil municipal par 6 voix pour et 1 abstention autorise le Maire à consulter des fournisseurs et à choisir les entreprises les mieux disantes pour équiper la bibliothèque en livres et en mobilier, jusqu’à hauteur de 20 000 € maximum pour les livres et de 1 000 € maximum pour le mobilier.

Devis d’étude pour la chaire / sécurisation et mise en place des statues de l’église : Compte tenu de son état et pour conserver le patrimoine de l’église, il est nécessaire d’en restaurer la chaire à prêcher. De plus, il convient de sécuriser et mettre en place les statues de l’église pour éviter tout vol ou dégradation.

Il est demandé au conseil municipal d’une part, d’autoriser le Maire à solliciter les subventions auprès du Conseil Général, de l’Etat et du Conseil Régional pour contribuer au financement de ces réalisations et de retenir les entreprises suivantes :

− L'atelier CO REUM pour le devis d'étude concernant la chaire à prêcher (1686 € HT) − La société ARTHEMA Restauration pour la présentation et la sécurisation des statues de l'église (2790€ HT).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à effectuer ces opérations.

SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES

Etat civil

Naissances : 22 octobre 2013 : Aaron PERROT (lotissement Kreiz Ker)

7 novembre 2013 : Jonas KERVIAN (lotissement Kreiz Ker)

Recensement

L'INSEE nous informe que la population, pour la commune de Saint Eloy, à compter du 1er janvier 2014 est - Population municipale : 216 - population comptée à part : 7, ce qui fait une population totale de 223.

Eau

Nitrates : au 9 octobre 2013 : 6,9mg/l Rappel : au 13 août 2013 : 6,4mg/l

Divagation de chiens

L’article R.622-2 du Code Pénal sanctionne « le fait par le gardien d’un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes de laisser divaguer cet animal ». Il est rappelé aux propriétaires de chiens leur obligation d’assurer la surveillance de leurs animaux. La divagation de chiens sur la voie publiqueprésente un réel danger et peut être à l’origine d’accidents de la route, mais également d’agressions de passants. Les peines vont d’une simple contravention de 2ème classe de 150€ à 1 an de prison et 15 000€ d’amende pour mise en danger d’autrui (article 223-1 du Code Pénal).

SPAC

Pour toute demande de raccordement au réseau d'assainissement collectif, contactez le service http://www.pays-landerneau-daoulas.fr, onglet : environnement, rubrique : SPAC Citemetrie - 12 quai de Léon - Landerneau-02 98 43 99 65

Emploi

La communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas recrute 6 agents d’accueil touristique saisonniers pour l’été 2014. Ces postes sont ouverts à toute personne âgée de 18 ans au moins au 1er janvier 2014.

-Maison du tourisme communautaire à Landerneau :

2 postes à temps plein (35h hebdomadaires) à savoir 1 contrat du 17 juin au 31 août 2014 et 1 contrat du 1er juillet au 20 septembre 2014.

-Point I de La Roche Maurice, La Martyre et Daoulas :

4 postes à temps plein (35h hebdomadaires) à savoir contrats du 1er juillet au 31 août 2014. Missions : accueil et renseignement du public (français et étranger).

Compétences demandées : aisance relationnelle /maîtrise de langues étrangères/ connaissances sur le territoire / connaissances sur le patrimoine ou l’histoire de la Bretagne.

Date limite de réception des candidatures : vendredi 7 avril 2014

Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez contacter Catherine Le Bot par Téléphone au 02 98 21 37 67 ou par email : catherine.lebot@pays-landerneau-daoulas.fr Les candidatures (CV et lettre de motivation) sont à adresser à :

Monsieur le président

Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas

59, rue de Brest - BP 849

29208 LANDERNEAU cedex

ou par email : rh.cc@pays-landerneau-daoulas.fr

NOUVELLES DES ASSOCIATIONS

Amicale des retraités

La galette des rois aura lieu le jeudi 2 janvier à la salle polyvalente.

L’assemblée statutaire, suivie de l’assemblée générale se tiendra le 15 février 2014 à 10h45 à Ty an Holl : La cotisation 2014 sera de 15 euros. Rapport d’activité, rapport financier, renouvellement du bureau sont à l’ordre du jour. Un repas suivra, gratuit, exceptionnellement. Tous les adhérents et futurs adhérents sont cordialement invités. Inscription auprès de Annick Nédelec 02 98 21 93 94 ou Jean Inizan 02 98 21 95 45.

Ancien combattants

Un concours de dominos aura lieu le 29 décembre 2013 à la salle polyvalente de St Eloy. Inscriptions à 14 heures.

L’assemblée générale UNC (Le Tréhou-Saint Eloy) aura lieu le samedi 25 janvier 2014 à la salle polyvalente de St Eloy à 10 heures. Les veuves ainsi que les épouses des anciens combattants sont également invitées. Madame Marie-Claude Le Vey, responsable départementale, présentera les avantages dont les veuves peuvent bénéficier.

Comité d'animations

- Noël des Enfants

Il aura lieu le samedi 11 janvier à l’occasion des vœux du Maire.

Tous les enfants de la commune de moins de 16 ans recevront prochainement une invitation dans leur boîte aux lettres. Le coupon réponse sera à rapporter à la Mairie avant le samedi 4 janvier 2014. - Enfants de 0 à 4 ans : ils recevront leurs cadeaux déposés par le Père Noël.- Enfants de 4 à 16 ans : Ils sont invités à aller voir un film au cinéma « Le Celtic » à Brest en début d’après-midi, puis direction « LECLERC » à Plougastel pour un goûter. Retour à Saint-Eloy vers 17h30 pour la visite de la bibliothèque, avant d’aller à la salle polyvalente pour les vœux et le pot du Maire à 18h30.

- Concours de Dominos

1er concours : Le samedi 23 novembre

1er : Alice PAUL (Sizun) - François MIORCEC (Le Tréhou)

2ème : Marcel PENNEC (Sizun) – Jean LE STANC (Irvillac)

3ème : Thérèse LE RHUN(Hanvec) - Louis SOUBIGOU (Sizun)

4ème : Anne Marie CANN (Le Tréhou) – Lisette LE ROUX (Sizun)

Germaine CAROFF (Sizun) – François COAT (Sizun)

Louise LE DENN (Sizun) – Louis PENNFEC (Sizun)

2ème concours : Le samedi 14 décembre

1er : Jean LE STANC – Laurent SANQUER (Le Tréhou)

2ème : François COAT – Louis SOUBIGOU

3ème : Jean Pierre DENISE (Sizun) – François MIORCEC

Jeanne LE MOIGNE (Sizun) – Jean Pierre LIZIARD

François LE GALL (Sizun) – Jean INIZAN

- Prochains concours : Le samedi 4 janvier, le samedi 1er février et le samedi 1er mars à 14 H.

Bibliothèque

Je recommande aux amateurs de cyclisme la lecture de «Hinault par Bernard Hinault» (vitrine bibliobus). Une après-midi «portes ouvertes» vous est proposée à la «maison du cadran» le samedi 11 janvier, à partir de 17 h, avant les voeux de la munipicalité.

ANNONCES DIVERSES

Les Restos du Cœur

La 29ème campagne des Restos du Coeur a commencé le 25 novembre dernier. Afin de leur permettre d'améliorer les conditions d'accueil et de rencontre avec les familles en grande difficulté, ils sollicitent votre aide. Toutes les bonnes volontés désireuses de les aider à mieux les accueillir seront les biens venues. Merci d'avance de leur permettre de mieux aider ces familles. Contact: Association départementale des restos du cœur, 27 rue de la mairie, 29 590 SAINT SEGAL Tel: 02 98 86 60 03

Croix Rouge Française

L’unité locale de Landerneau peut être amenée à intervenir sur votre commune dans le cadre de ses missions (Action Sociale, Urgence et Secourisme, Formation).

- Action sociale :

La vestiboutique est ouverte le lundi et mercredi de 13h30 à 16h30 ainsi que le samedi matin de 9h à 12h. Sont organisées également des braderies les 1er et 3ème samedis de chaque mois de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30.

Si vous avez des vêtements, chaussures, bibelots, vaisselles, jouets propres et en bon état, et dont vous n’avez plus l’usage, vous pouvez les déposer au local situé Allée des Haras à Landerneau (derrière le lycée de l’Elorn) aux heures d’ouverture de la vestiboutique. Toute personne peut aussi venir acheter et contribuer ainsi, aux aides financières que nous apportons aux familles en difficulté. La Croix Rouge peut également, grâce à un microcrédit, vous aider à réaliser un projet, par exemple l’achat d’un véhicule pour travailler. Le microcrédit est à destination des personnes qui ne peuvent pas avoir un crédit avec leur propre banque.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par téléphone au 06-06-48-10-79. - Formations aux gestes de 1ers secours :

Au sein de leur unité, ils proposent régulièrement des formations PSC1 à destination du grand public (Prévention et Secours Civiques de niveau 1) dans ses locaux (Allée des Haras, Landerneau). Lors de cette formation, les formateurs vous initieront également à la réduction des risques (IRR). Le coût de cette formation est de 60 euros.Si vous souhaitez vous former aux gestes de 1er secours, vous pouvez les contacter par mail: ul.landerneau@croix-rouge.fr ou par téléphone au 06-02-33-73-23

Si, par ailleurs vous êtes une association, et que vous souhaitez former vos encadrants ou membres aux gestes de 1er secours, ils proposent des Initiations aux Premiers Secours d'1h30 pour un coût de 10 euros par participant.

Association ADEC 29 : Dépistage du cancer du sein

En dépistant un cancer du sein plus tôt les chances de guérison augmentent et permettent des soins moins lourds. Cette maladie touche 1 femme sur 8. Ce dépistage s’adresse à toutes les femmes de 50 à 74 ans, sans facteurs de risques, ni antécédents de cancer du sein.

En pratique : à la réception de l’invitation adressée par l’Adec 29 et munie d’étiquettes d’identification, prenez rendez-vous auprès du radiologue agréé de votre choix. Cet examen est gratuit et sans avance de frais.

Pour toute information complémentaire, contacter le Dr Yvon FOLL ou le Dr Françoise BOMMELAERE au 02.98.33.85.10, par courrier à ADEC 29, 1 avenue du Barron Lacrosse , BP 80095, 29802 Brest Cedex 9 ou par mail à contact@adec29.org

Portes ouvertes de l’UBO

En 2014 l’UBO ouvrira ses portes le 8 février à Brest et le 15 février à Quimper et Morlaix. Que vous soyez futurs étudiants, parents ou adultes en reprise d’étude, ils seront heureux de vous accueillir.

Ouest-France recherche un(e) correspondant(e)

La vie locale vous intéresse ? Vous aimez écrire ? Vous savez prendre des photos ? Ouest-France recherche un ou une correspondant(e) sur les communes de Hanvec, Le Tréhou, Saint-Eloy. Il s’agit d’une activité complémentaire, rémunérée mais non salariée. Elle nécessite une disponibilité de temps, de la curiosité, le goût du contact et une grande ouverture d’esprit sur tous les aspects de la vie locale : associatif, culturel, sportif… Si cette activité vous intéresse, rejoignez l’équipe de correspondants du journal.

Adressez votre candidature à : rédaction Ouest-France, 15, rue de la Tour d’Auvergne, 29800 Landerneau. Tél. 02 30 37 30 ou redaction.landerneau@ouest-france.fr

Ecole de musique du pays de Daoulas

Audition des élèves de l'Ecole de Musique de Daoulas, salle Ouessant, samedi 25 janvier à 11 h à l'Hôpital -Camfrout.

Boogie, Ragtime, Blues, Jazz seront à l'honneur pour cette heure musicale.

Transport à la demande

Le Conseil Général propose des trajets quotidiens entre Sizun et Landivisiau, aller-retour, par l'intermédiaire des «Cars de l'Elorn». Ce transport à la demande peut intéresser jeunes et adultes pour des raisons de travail et de loisirs. Il s'effectue sur réservation la veille avant 17 h au n° de téléphone suivant : 0810 810 029. Des prospectus concernant les horaires et les tarifs sont disponibles en mairie.

Médecins de garde

La nuit, les week-ends et les jours fériés vous devez composer le 15 (les services de garde débutent le samedi à 13 h). Selon l’urgence et les besoins, vous serez orientés par téléphone vers un médecin ou un service d’urgence.

Pharmacies de garde

En composant le 3237, on vous indiquera la pharmacie de garde la plus proche.