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Conseil Municipal - 20240701+affiche+
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240701+affiche+)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE
Square François Jarret
73000 SONNAZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de SONNAZ se réunira en séance ordinaire
SES
NR
=
œ
M
le lundi 1er juillet 2024 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
Recrutement d’un vacataire
Création d’un emploi non permanent suite à un accroïîssement temporaire d'activité
Recrutement d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire
Suppression et création d'emploi dans Le cadre d’un avancement de grade
Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif, adjoint administratif principal 2ème classe, adjoint administratif principal 1ère classe, rédacteur, rédacteur principal 2ème classe ou rédacteur principal 1ère classe
Demande de subvention : voirie 2024
. Demande de subvention : acquisition de columbariums
9. Approbation d’une promesse unilatérale d'achat consentie à la Safer
10.
11
13.
Modification du règlement des services périscolaires de cantine et garderie
. Convention de servitude ENEDIS
12. Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) - Organisation d’une consultation du public mutualisée
Questions diverses
Sonnaz, le 25 juin 2024
Le Maire
Daniel ROCHAIX