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Compte-Rendu - 19fb6ed0ea338647e47a3f7b00b760f7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mimet.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
mr
Jeudi
5 octobre
2023
Mairie
de
Mimer
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
:
L2121-7,
L
2122-8
alinéa
2,
et L
2121-10
à L
2121-12,
le
Conseil
Municipal
de
Mimet
a été
convoqué
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Jeudi
5
octobre
2023
; M.
le Maire
ouvre
la
séance
à
10h00.
Étaient
présents
: Georges
CRISTIANI,
Maire,
Corinne
CENTARO,
Lordine
BELARBI,
Geneviève
DALFIN,
Gilles
FEDERIGHI,
Anne
KESSAS,
Francis
MOLINA,
Muriel
SASSI,
Bernard
MONTAGNA,
Adjoints,
Claude
AURORI,
Louis
LOPEZ,
Monique
KACZMAREK
MICHEL,
René
BRUN,
Jean-Jacques
NOIZAT,
Éric
CLAUDET,
Véronique
LEFEBVRE,
Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Patricia
FERRAND
à Anne
KESSAS,
Gilbert
CHIRI
à Francis
MOLINA,
Evelyne
GODDYN
MOUNIER
à Muriel
SASSI,
Lionel
TOMANDINI
à Bernard
MONTAGNA,
Eve
GUIBERT
à Monique
KACZMAREK
MICHEL,
Cédric
RIEDEL
à Lordine
BELARBI,
Nathalie
MARGAILLAN
à Véronique
LEFEBVRE,
Karen
GAGLIANO
à Corinne
CENTARO,
Céline
CHAPELIN
à Geneviève
DALFIN,
Bertrand
BALANSARD
à Georges
CRISTIANI. Madame
Véronique
LEFEBVRE
est nommée
Secrétaire
de
Séance.
Georges
Cristiani,
Maire,
ouvre
la séance
du
22°"
Conseil
Municipal
depuis
le
15
mars
2020.
Point
1
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Mercredi
30
juin
2023
- Unanimité
Point
2
: Attribution
de
subventions
aux
Associations
- Unanimité
Point
3
: Approbation
des
rapports
de
la
CLECT
portant
évaluation
des
charges
transférées
entre
la Métropole
et la
Commune
de
Mimet
au
titre
des
transferts
et
restitutions
de
compétences
- Unanimité
Point
4
: Demande
de
subvention
au
Réseau
francophone
des
villes
amies
des
ainés
-
Fonds
d'appui
pour
des
territoires
innovants
seniors
- Axe
2 « Support
à la
création
de
projets
dans
les
territoires
»
: création
d’un
Espace
Senior,
lieu
multifonctionnel
d'échanges
et d’orientations
en
faveur
de
l’inclusion
des
personnes
âgée
- Unanimité
Point
5
: Demandes
de
subventions
à l'Etat,
au
Conseil
Régional
Provence-Alpes-Côte
d’Azur,
à l’Agence
Régionale
de
Santé
PACA
- Création
d’une
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
- Unanimité
Point
6
: Contribution
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
au
titre
de
l’année
2023
Unanimité Point
7
: Autorisation
de
principe
Recrutement
d’agents
contractuels
pour
accroissement
temporaire
d’activité
— Année
2024
- Unanimité
T
Mairie
de
Mimet
- Hôtel
de Ville - 13105
MIMET
-
©
04
42
12
62
42
- Mail
: mimet.mairie@ gmail.com Point
8
: Cimetières
:
Point
8.1
: Modification
de
la
délibération
n°2019/94
- Reprises
de
concessions
funéraires
en
état
d’abandon
- Unanimité
Point
8.2
: Reprises
de
concessions
funéraires
en
l’état
d’abandon
- Unanimité
Point
9
:Budget
principal
de
la
Commune
de
Mimet
- Décision
modificative
n°1
- 2023
Unanimité Point
10
:Modifications
du
Règlement
Budgétaire
et
Financier
(RBF)
- Unanimité
Point
11
:Amortissement
des
immobilisations
à compter
du
1°
janvier
2024
- Unanimité
Point
12
: Avis
sur
le
projet
arrêté
du
Règlement
Local
de
Publicité
du
Pays
d’Aïx
- Unanimité
Point
13
:Demande
de
subvention
- Aide
aux
projets
d’investissement
:équipements
communaux
- Retiré
Communications Plus
aucun
Conseiller
ne
demandant
la
parole,
Georges
Cristiani,
Maire,
lève
la
séance
du
5 octobre
2023
à
11h03.
COMMUNE
DE
MIMET
|
AFFICHÉ
LE
“PRÉCRET
RETIRÉ
LE
en
ernennnes
Georges
Cristiani,
Maire
de
Mimet