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Compte-Rendu - compte rendu CM 2019 03 20
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Ordre du Jour - ODJ CM 17 03 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 20 03 2019
Document publié le Mercredi 20 mars 2019 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20 03 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2019 A 20 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE-ANNEXE
Affaires Générales
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 17 avril 2014
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2019
Direction des Finances et des Achats
3. Vote du budget primitif Ville 2019
4. Vote du budget primitif annexe du Théâtre Espace Coluche 2019 5. Indemnité de conseil au trésorier principal au titre des prestations de conseil et d’assistance fournies à la ville de Plaisir
6. Indemnité de conseil au trésorier principal au titre des prestations de conseil et d’assistance fournies à la ville de Plaisir pour le budget du Théâtre Espace Coluche
7. Reprise anticipée des résultats 2018 du budget ville
8. Reprise anticipée des résultats 2018 du budget Théâtre Espace Coluche
Direction Générale des Services
9. Présentation du projet égalité femmes/hommes
Direction de la Famille et des Solidarités
10. Renouvellement de la convention de partenariat avec le GIP ActivitY’ pour la mise en place de modes de garde adaptés aux besoins des bénéficiaires du RSA dans leur parcours d’insertion pour l’année 2019
Direction des Sports
11. Approbation du règlement intérieur des 4 gymnases de la ville : Léo Lagrange, Marie-Thérèse Eyquem, Nicole Hassler, Palais des sports
12. Approbation du règlement intérieur des salles de réunion gérées par la Direction des sports
Direction des Ressources Humaines
13. Modification du tableau des effectifs
Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
14. Autorisation donnée au Maire de signer le marché public n° 2018-035 de transport collectif de personnes - sorties occasionnelles
15. Approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines Direction Education Jeunesse
16. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service du contrat enfance jeunesse n° 201500599 conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines
Direction de l’aménagement et de l’urbanisme
17. Acquisition de la parcelle cadastrée BN n° 439 de 36 m², située à hauteur du n° 192 rue des Moulins appartenant à Monsieur et Madame Pascal ROUSSEL
18. Acquisition de la parcelle cadastrée BN n° 438 d’une surface de 128 m², située à hauteur du n° 168 rue des Moulins, appartenant à Monsieur Jérôme DRUAIS et Madame Séverine SANSON 19. Acquisition des parcelles cadastrées BN n° 423, BN n° 61p, BN n° 89 et BN n° 90 d’une surface globale d’environ 386 m², situées rue des Moulins appartenant à Monsieur Fernand ALLAIRE 20. Approbation du déclassement du domaine public communal de 15 emplacements de parking, situés sur la parcelle cadastrée AA n° 300, 95 rue Marcel Decarris
21. Cession à l’euro symbolique de la parcelle AY cadastrée n° 1072 de 1 m² située 16 rue René Clair