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Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2019
Document publié le Mercredi 29 mai 2019 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29 05 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2019 A 20 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE-ANNEXE
Affaires Générales
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 17 avril 2014
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2019 3. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2019
Direction des Ressources Humaines
4. Modification de la délibération n° 2014-75 du 17 avril 2014 relative à la fixation des indemnités du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués 5. Création d’un poste de médiateur gestion urbaine de proximité en contrat adulte-relais 6. Modification du tableau des effectifs
Maison de l’Entreprise et de l’Emploi
7. Approbation d’une convention de partenariat visant à favoriser l’accès à l’emploi de publics en difficultés dans le cadre du projet Open Sky
Direction de l’Education et de la Jeunesse
8. Approbation de conventions portant accord de réciprocité pour l’accueil d’élèves scolarisés hors de leur commune de résidence avec les communes de Beynes, Fontenay-le-Fleury, Neauphle-le-Château, Saulx-Marchais, Thiverval-Grignon et Villepreux 9. Approbation de conventions avec l’association Tennis Club de Plaisir et la ville des Clayes-sous-Bois pour le passeport-jeunes 2019-2020
Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
10. Approbation d’un avenant de transfert avec les sociétés BOUYGUES TELECOM et CELLNEX FRANCE SAS
11. Approbation d’une convention de gestion provisoire pour le déneigement des chaussées pour les voies classées d’intérêt communautaire avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines
12. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 3 au marché public n° 2017-036 relatif à l’acquisition et la maintenance des aires de jeux de la Ville avec le groupement dont le mandataire est la société PROLUDIC
13. Autorisation donnée au Maire de signer le marché public n° 2019-006 relatif à l’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux avec la société THOP 14. Attribution et autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 2019-009 relatifs aux travaux de réfection dans les locaux municipaux
15. Approbation d’une convention de groupement de commandes avec la ville des Clayes-sous-Bois pour l’organisation du spectacle pyrotechnique programmé le 13 juillet 2019 à Plaisir Direction des Sports
16. Approbation du règlement intérieur et des tarifs pour le Run and Bike 2019 17. Approbation d’une convention de partenariat avec l’association Comité national Premiers de Cordée dans le cadre du Run and Bike 2019
Direction de l’aménagement et de l’urbanisme
18. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire valant permis de démolir pour une structure du stade Robert Barran
Direction des Finances et des Achats
19. Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2019-2020
20. Modification de programme et crédits de paiement concernant les travaux d’extension du dispositif de vidéoprotection
21. Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour divers travaux en section d’investissement 22. Réaménagement des garanties d’emprunts accordées à la société 1001 VIES HABITAT 23. Réaménagement des garanties d’emprunts accordées à la société ANTIN RESIDENCES SOCIETE ANONYMES D’HABITATION A LOYER MODERE 24. Réaménagement des garanties d’emprunts accordées à la société EFIDIS SA HABITATION LOYER MODERE
25. Demande d’aide à l’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour la création de deux accueils de loisirs
Direction Relations Institutionnelles – Cabinet du Maire
26. Adhésion à l’association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
Direction de la Familles et des Solidarités
27. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines dans le cadre de l’appel à projet « Fonds publics et territoires » relatif à l’action « Soutien aux crèches combinant l’offre d’accueil pour les enfants et projet d’insertion pour les parents »
Direction Général des Services
28. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Direction des Services Techniques
29. Inscription de chemins au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée pédestre des Yvelines