Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - DCM 23 181225 page signatures
Arrêté - DCM 25 181225 page signature
Déliberation - DCM 24 181225
unknown - DCM 24 181225 MAQUETTE
Déliberation - DCM 25 181225
Déliberation - DCM 52 181225
Arrêté - DCM 32 250624 page signature
Arrêté - DCM 29 250624 PAGE SIGNATURE
Arrêté - DCM 31 250624 page de signature
Déliberation - DCM 26 181225
Arrêté - DCM 24 181225 page signature
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Arrêté - DCM 24 181225 page signature)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
AUBAGNE - POMPES FUNEBRES - BP (projet de budget) - 2026
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 43
Nombre de membres présents : 3
Nombre de suffrages exprimés : (ei
VOTES :
Pour : üO
Contre : ©
Abstentions :
Date de convocation : 05/12/2025
Présenté par (1) Le Maire,
À Aubagne le 18/12/2025
(1) Le Maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
À Aubagne, le 18/12/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AGOSTINI Pascal
AMARANTINIS Sophie
AMOROS Brigitte
AMY Philippe
BARTHELEMY Mathilde épouse METCHE
BENASSAYA-NIVET Dominique
BOISSON Valérie
BOURGUIGNON Cécile
CHAMLA Franck-Clément
COETTO Jérémy
DUPLAN Irène
ELBAZ Valérie
FARDOUX Clémentine
GABRIEL Julie
GAZAY Gérard, Le Maire
GIOVANNANGELI Magali
GRANDJEAN Denis
GUEDJ Laurent
HARKANE Stéphanie
HERMANT Mathieu
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251218-181225_24ter-BF
Reçu le 22/12/2025IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
JARQUE Patrice
JULIEN-TRIC Hélène
KOURICHI Zarick
LATZ Alexandre
LEANDRE Yoann
LEVASSEUR Jeannine
LEVISSE André
LOUIS Jean-Bernard
MELIN Joëlle
MENET Danielle
MIROUX Wiliam
MORFIN Geneviève
MOURNAUD Léo
NIETO Régine-Brigitte
PANGOURASSOU Jérémy
PERRIN TOININ Yves
ROUSSET Alain
ROUX Magali
RUSCONI Vincent
SALONE Arthur
SQUILLARI Jean-Pierre
THIBAUD Faustine
ZANARINI Marc
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le ‘”
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil généra.....
(2) L'assemblée délibérante étant : l'assemblée.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
, et de la publication le
A Aubagne,le ”
19/12/2025 19/12/2025
19/12/2025
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251218-181225_24ter-BF
Reçu le 22/12/2025