Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - DCM 24 181225 page signature
Arrêté - DCM 25 181225 page signature
Déliberation - DCM 23 181225
Déliberation - DCM 25 181225
Déliberation - DCM 52 181225
Déliberation - DCM 24 181225
unknown - DCM 23 181225 NOTE
Arrêté - DCM 32 250624 page signature
Arrêté - DCM 29 250624 PAGE SIGNATURE
Arrêté - DCM 31 250624 page de signature
Arrêté - DCM 23 181225 page signatures
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Arrêté - DCM 23 181225 page signatures)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
AUBAGNE - BUDGET PRINCIPAL - BP (projet de budget) - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 43
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés : (ei 3
VOTES :
Pour : 2j
Contre : _À 2.
Abstentions : (2)
Date de convocation : 05/12/2025
Présenté par Le Maire (1),
À Aubagne, le 18/12/2025
Délibéré par l'assemblée l'assemblée(2), réunie en session ordinaire
À Aubagne, le 18/12/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'assemblée (2),(3).
AGOSTINI Pascal
AMARANTINIS Sophie
AMOROS Brigitte
AMY Philippe
BARTHELEMY Mathilde épouse METCHE F X( l | S s
BENASSAYA-NIVET Dominique CA
BOISSON Valérie
BOURGUIGNON Cécile
COETTO Jérémy
7
CHAMLA Franck-Clément M xt l AS EF
DUPLAN Irène
ELBAZ Valérie
FARDOUX Clémentine
GABRIEL Julie
GAZAY Gérard, Le Maire
GIOVANNANGELI Magali
GRANDJEAN Denis
GUEDJ Laurent
HARKANE Stéphanie
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251218-181225_23bis-BF
Reçu le 19/12/2025V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
HERMANT Mathieu
JARQUE Patrice
JULIEN-TRIC Hélène
KOURICHI Zarick
71
LATZ Alexandre 47 . / Û L]
LEANDRE Yoann y [ x NL TR "2
LEVASSEUR Jeannine La |
LEVISSE André ch D 4
LOUIS Jean-Bernard
MELIN Joëlle
MENET Danielle
MIROUX Wiliam
MORFIN Geneviève
MOURNAUD Léo
NIETO Régine-Brigitte
PANGOURASSOU Jérémy
PERRIN TOININ Yves
ROUSSET Alain
ROUX Magali
RUSCONI Vincent
SALONE Arthur
ES | j | \ SQUILLARI Jean-Pierre
THIBAUD Faustine
ZANARINI Marc
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
, et de la publication le
À Aubagne, le
19/12/2025 19/12/2025
19/12/2025
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251218-181225_23bis-BF
Reçu le 19/12/2025