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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Arrêté - 25 d2025 29 signatures bp 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Outre-mer,
COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024 Envoyé en préfecture le 15/04/2025 Reçu en préfecture le 15/04/2025 S L
Publié le 15/04/2025 G
ID : 074-217403120-20250410-D2025 29-BF V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES Ï A ]
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : À 3
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour 1 4
Contre: © Le Maire
Abstentions : O Yves MASSAROTT]
Date de convocation : 31/03/2025
Présenté par Le Monsieur le Maire (1),
A Vougy, le 10/04/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2)}, réunie en session Ordinaire
À Vougy, le 10/04/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
A D À =
BOUACHRAOUI Saïda CL
CAPRI Brigitte
DEPOISIER Fabrice
bé
a
DEPOISIER Mathieu AA
pe ET
Z
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DUCROUX Elisabeth isabe ET
\ { GENOVA Antonio RE
7
GLIERE Emeline
AZZOPARDI Karen À
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LAURENSON David
LEDRU Sindy
MASSAROTTI Yves
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PEPIN Nathalie
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VALENTINI Christian À Tf
VOTTERO Cédric ===
Page 100 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 20
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 15/04/2025 5 LGr
ID : 074-217403120-20250410-D2025 29-BF
Certifié exécutoire par Le Monsieur le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 15/04/2025, et de la publication le
15/04/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A Vougy, le 15/04/2025
+ Le Maire -
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de Yves MASSARO Î 1 l
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 101