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Convocation - Convocation conseil municipal
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Maen Roch.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
Le 28 juin 2024
Département
d'ille-et-Vilaine
Arrondissement
de
FOUGERES-VITRÉ
Mairie
de
MAEN
ROCH
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux.
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
une
réunion
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
jeudi
4
juillet
2024
à
20
heures
00
à
l'Hôtel
de
Ville,
place
du
Général
de
Gaulle,
commune
déléguée
de
Saint-Brice-en-Coglès.
ORDRE
DU
JOUR
1
- Présentation
du
programme
de
gestion
différenciée
des
espaces
verts
e
institutions
&
vie
politique
Rapporteur
: Thomas
JANVIER
2
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
3
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
e
Domaine
et
patrimoine
4
- Leg
à
la Commune
de
Maen
Roch
@
Finances
locales
5
- Régies
municipales:
création
d'un
compte
de
dépôt
de
fonds
au
trésor
®
Commande
publique
6
- Rénovation
du
Groupe
scolaire
Jacques
Prévert
(opé.409)
: modification
du
marché
©
Ressources
humaines
Rapporteur
: Paule
PERRIN
7
- Personnel
communal
: création
de
poste
(promotion
interne)
8
- Accueil
d'un
contrat
d'apprentissage
- Service
“Animation
- Sport
“-
9
- Accueil
d'un
contrat
d'apprentissage
- Services
Techniques
-
10
- Intervention
d'un
agent
- Collège
Jeanne
d'Arc
/ Année
scolaire
2024-2025
e
Urbanisme
/ affaires
foncières
Rapporteur
: Franck
HOUDUS
11
- Acquisition
de
la
parcelle
AB
n°78
12
- Bd
du
Collège
- Parcelle
AB
n°79
- Régularisation
emprise
13
- Lotissement
le Bois
des
Ruffets
- rétrocession
des
équipements
communs
14
- Rue
des
Potiers
- Régularisation
emprise e
Affaires
scolaires
et
périscolaires
Rapporteur:
François-Xavier
RIVIERE
15
- Participation
aux
charges
de
fonctionnement
ULIS-
Val
Couesnon
16
- Règlement
intérieur
des
services
périscolaires
(2024-2025)
17
- Tarifs
périscolaires
2024/2025
garderie
Questions
diverses
et informations
générales
Compte
rendu
des
délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le Maire.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Thomas
JANVIER POUVOIR
Je
soussigné(e).
dONNE
POUVOIT
à
nn
nn
nn nn nn
nn
nn nennnnennnee
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué(e)
pour
le jeudi
4 juillet
2024
- de
prendre
part
à toutes
les délibérations
- d'émettre
tout
vote
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.