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Convocation - 05 Convocation du Conseil Municipal du 3 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Convocation - 05 Convocation du Conseil Municipal du 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
îHORJGNE FOUl[k-ARD
Le 27 juin 2023
Cher(e) Collègue,
:J'ai l'honneur de vous faire connaitre que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 03 iuillet 2023 à 20h30, salle du conseil municipal.
La séance sera retransmise en direct au lien programmé suivant: https:(lvoutu.be/vCmX9wMc4Vs
ORDRE DU :JOUR:
1 G LEFEUVRE Administration générale. Approbation du procès-verbal du 22 mai 2023
2 G.LEFEUVRE Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l'article L2122-22 du C.G.C.T.
3 V POINTIER Finances: subvention fonds de concours de Rennes Métropole pour la rénovation énergétique de la mairie/ validation
4 V POINTIER Finances: Décision modificative n°2 ville
5 G LEFEUVRE Ressources humaines: continuité de service public: validation du protocole
6 G LEFEUVRE Ressources humaines: modification de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT)
7 G LEFEUVRE Ressources humaines: mise à jour des modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
8 G LEFEUVRE Ressources humaines: Mise en place du Complément indemnitaire annuel (CIA)
9 G LEFEUVRE Ressources humaines: Accroissement temporaire d'activité: actualisation
10 G LEFEUVRE Ressources humaines: tableau des effectifs/ modification
11 G LEFEUVRE Ressources humaines: délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
12 G LEFEUVRE Ressources humaines: création de contrats d'apprentissage
13 L.TORTELLIER Médiathèque: Evolution du règlement intérieur
14 L.TORTELLIER Médiathèque- pour information: Charte du bénévole
15 L.TORTELLIER Vie associative: Convention avec le CVA/ prolongation
16 L.TORTELLIER Vie associative: convention avec l'ESTF/ prolongation
17 J JOUAULT Aménagement: installation de bornes de recharges électriques convention d'occupation du domaine public
Urbanisme Zac de la Vigne -tranche 3 Phase 4 « La Réauté » -
18 G LEFEUVRE délibérations nominatives autorisant M le Maire à signer les actes de vente des lots libres
19 G LEFEUVRE Urbanisme Zac de la Vigne -tranche 3 Phase 3 - Désaffectation et déclassement du domaine public partiel des parcelles AO227 et 258
20 G LEFEUVRE Urbanisme: Ateliers de la Morinais - autorisation donnée à M le maire pour signer les autorisations d'urbanisme
ville-thorigne-fouillard.fr 02-89 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard Urbanisme : Travaux de rénovation énergétique de la mairie - autorisation
21 | GLEFEUVRE donnée à M le maire pour signer les autorisations d'urbanisme
22 | VPOINTIER Finances: subvention de fonctionnement 2023 pour l'école privée Ste Anne
23 | V POINTIER Finances : répartition intercommunale des charges de fonctionnement
Veuillez croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gaël LEFEUVRE