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Convocation - 1. CONVOCATION
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Convocation - Convocation
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Environnement,
Saint-Tropez, le 30 octobre 2024
Ville de
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera salle du conseil municipal en mairie de Saint-Tropez,
Le jeudi 7 novembre 2024 à 17 heures
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024. 3. Information des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
[ FINANCES
4. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Aménagement du cœur de ville.
5. Convention avec la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration
du clocher de l’église paroissiale.
6. Participation financière de donateurs aux travaux de réhabilitation de l’espace culturel la Renaissance.
7. Rapport annuel d’activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets.
8. Réactualisation au 1° janvier 2025 du tarif d’outillage public du port de Saint- Tropez.
9. Fixation libre de l’attribution de compensation pour la commune suite au rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez.
10. Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition de La commune de Saint- Tropez au profit de la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez des biens, meubles et immeubles nécessaires à l'exercice de la compétence « organisation de la mobilité ». Rétrocession d’un bien à la suite de sa désaffectation. Autorisation de signature.
11. Recours à une commission d’indemnisation amiable. Travaux du centre
culturel de la Renaissance. [ URBANISME |
12. Acquisition par La commune de la future parcelle à créer de 64 m? à détacher de La parcelle AK 280 dans Le cadre de la mise en œuvre de l’emplacement réservé n°10.
| TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME |
13. Convention relative à l'installation et au raccordement d’une sirène au système d’alerte et d’information des populations dans le cadre des risques
majeurs.
14. Demande de prorogation d’un an de la concession des plages naturelles des Salins, des Graniers et de la Bouillabaisse. Prorogation de la durée des conventions de sous-concession pour l’exploitation des plages des Salins, des Graniers et de la Bouillabaïisse.
15. Ouverture annuelle du lot de plage n° 2 «Golfe Azur >», plage de la Bouillabaisse. Avenant n°13 à la convention d’exploitation pour la fixation du montant de la redevance et de la durée d’exploitation de La SARL Antoine.
16. Ouverture annuelle du lot de plage n° 1 « La Bouillabaisse », plage de la Bouillabaisse. Avenant n°15 à la convention d’exploitation pour la fixation du montant de la redevance et de la durée d’exploitation de la SAS La Bouillabaisse.
17. Candidature à l’appel à projets « collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade >».
| AFFAIRES GENERALES ET RESSOURCES HUMAINES 5
18. Avenants aux conventions d’objectifs et de financements entre la Caisse d’Allocations Familiales du Var et la ville concernant le financement de l’EAJE et de l’ALSH (périscolaire et extrascolaire). Autorisation de signature.
19. Convention de concession d'utilisation non exclusive de la marque « Saint- Tropez » avec la société « Acqua di Parma S.R.L. ». Autorisation de signature.
20. Convention de concession d’utilisation non exclusive de la marque « Saint- Tropez » avec la société « Aquazzura ». Autorisation de signature.
21. Convention de concession d’utilisation non exclusive de la marque « Saint- Tropez » avec la SARL « BRET À PORTER LINE - BAPLINE ». Autorisation de signature.
22. Convention de concession d’utilisation non exclusive de la marque « Saint- Tropez » avec la SAS « Les parfumeries Fragonard ». Autorisation de signature.
23. Convention de concession d’utilisation non exclusive de la marque « Saint- Tropez » avec la SARL « Sud Est 86 >». Autorisation de signature. 24. Protocole d’accord entre la commune de Saint-Tropez et la société « Baobab collection ». Autorisation de signature.
25. Adhésion au label Ciéuta Mistralenco du Félibrige.
26. Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale.
27. Modification du tableau des effectifs. Création d'emplois au titre des besoins permanents et pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire et/ou saisonnier d'activité.
MANIFESTATIONS
28. Convention à intervenir entre la commune et l’association Sacrée musique pour l’organisation de deux concerts. Autorisation de signature.
29. Organisation des 3% rencontres scientifiques de Saint-Tropez, du 22 au 24 novembre 2024.