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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
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USQUE
Saint-Tropez, le 28 mai 2026
Ville de
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La séance du Conseil Municipal qui se déroulera salle du conseil municipal en mairie de Saint-Tropez
Le vendredi 5 juin 2026 à 9 heures 30
ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2026. 3. Information des décisions municipales prises par délégation du Conseil municipal.
4, Elections sénatoriales. Désignation des délégués des conseils municipaux.
| URBANISME
5, Acquisition du bien sis « Belle Vue » cadastré section BE numéro 102 d’une superficie de 298 m2 appartenant à la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez.
6. Bilan de la politique foncière menée par la commune de Saint-Tropez au titre de l’exercice 2025.
|. FINANCES
7. Mise à jour de l’actif arrêté au 31 décembre 2025, du budget principal de la commune et des budgets annexes du Port, des Parcs de stationnement, du Tourisme-Communication-Evènementiel-Protocole et des Logements et patrimoine immobilier.
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances
éteintes. Budget principal de la Commune et budgets annexes du Port et du Tourisme-Communication-Evènementiel-Protocole.
9. Budget principal de La Commune. Ouverture d’un compte à terme. 10. Election d’un président de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques, exercice 2025, du budget principal de la Commune et des budgets annexes du port, des parcs de stationnement, du tourisme- communication-évènementiel-protocole, des logements et patrimoine immobilier et du cimetière.
11. Budget principal de la commune. Approbation du compte financier unique. Exercice 2025.
12. Budget annexe du Port. Approbation du compte financier unique. Exercice 2025.
13. Budget annexe des parcs de stationnement. Approbation du compte financier unique. Exercice 2025.
14. Budget annexe du tourisme-communication-évènementiel-protocole. Approbation du Compte Financier Unique. Exercice 2025.
15. Budget annexe « Logements et patrimoine immobilier ». Approbation du compte financier unique. Exercice 2025.
16. Budget annexe du cimetière. Approbation du compte financier unique. Exercice 2025.
17. Budget principal de La commune. Affectation du résultat. Exercice 2025.
18. Budget principal de la commune. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026.
19. Budget annexe du Port. Affectation du résultat. Exercice 2025.
20. Budget annexe du Port. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026.
21. Budget annexe des parcs de stationnement. Affectation du résultat. Exercice 2025.
22. Budget annexe des parcs de stationnement. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026.
23. Budget annexe du tourisme-communication-évènementiel-protocole. Affectation du résultat. Exercice 2025.
24. Budget annexe Tourisme-communication-évènementiel-protocole. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026.
25. Budget annexe « Logements et patrimoine immobilier ». Affectation du résultat. Exercice 2025.
26. Budget annexe « Logements et patrimoine immobilier >. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026. 27. Budget annexe du cimetière. Affectation du résultat. Exercice 2025.
28. Budget annexe du cimetière. Adoption du budget supplémentaire. Exercice 2026.
29. Ajustement de la subvention d’équilibre du budget principal de la Commune au budget annexe « Logements et patrimoine immobilier ». Exercice 2026.
30. Attribution de subventions municipales complémentaires et exceptionnelles aux associations. Exercice 2026. Complément à la délibération n° 2026/15 du 27 janvier 2026.
31. Nomination du directeur de la régie « tourisme ».
32. Modification d'autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Aménagement des zones de mouillage au Pilon et aux Canebiers.
33. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation du hangar quai de l’Epi.
34. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Travaux de mise en sécurité et de restauration de la Citadelle.
35. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation extension du musée de l’Annonciade.
36. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation du théâtre cinéma la Renaissance.
37. Participation financière d’un donateur anonyme aux travaux de réhabilitation de l’espace culturel la Renaissance.
38. Ecole Sainte-Anne. Fixation de la contribution forfaitaire annuelle
communale de fonctionnement. Exercice 2026.
39. Taxe de séjour. Tarifs 2027 et modalités d’application.
| TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME
40. Convention relative au financement des travaux de renforcement et d'extension du réseau en eau potable nécessaire à la défense extérieure contre l’incendie du chemin de la Pierre Plantée. Autorisation de signature.
41. Contrat « Eau et climat ». Actions retenues pour la commune de Saint-
Tropez.
42. Instauration La redevance d’occupation du domaine public relative aux réseaux de télécommunication sur la commune de Saint-Tropez. 43. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public du réseau de transport et distribution d'électricité sur La commune de Saint-Tropez.
44. Instauration de la redevance provisoire d’occupation du domaine public du réseau de transport et distribution d'électricité sur la commune de Saint- Tropez.
45. Convention relative à la participation de la commune de Saint-Tropez pour le compte de la direction inter-régionale de La mer Méditerranée pour le fonctionnement et l’entretien du balisage du port de Saint-Tropez. Autorisation de signature.
46. Avis favorable au maintien en place, au-delà de la période d'exploitation, des établissements de la plage naturelle de la Bouillabaisse.
47. Avis favorable au maintien en place, au-delà de la période d’exploitation, des établissements de la plage naturelle des Graniers.
48. Contrat n° C24028. Marché de maitrise d'œuvre pour le réaménagement et l’extension du musée de l’Annonciade au groupement Bernard Desmoulin (mandataire) / RELAB GIE / 818’° / Venathec / Betem/Ateliers 59 / Florence Guin. Modification n°1 du contrat en cours d’exécution.
AFFAIRES GENERALES ET RESSOURCES HUMAINES
49. Rétrocession anticipée d’une concession pleine terre référencée F247 au cimetière marin de Saint-Tropez.
50. Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var.
51. Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la commune de Saint-Tropez et la société All In Saint-Tropez.
52. Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’association pour la Mission Locale du Golfe de Saint-Tropez et du Pays des Maures.
53. Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Syndicat mixte du Massif des Maures.
54, Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à La Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez.
55. Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID). Proposition de commissaires.
56. Constitution de La commission intercommunale des impôts directs (CID).
Proposition de contribuables. 57. Carte scolaire 2026. Mesure de retrait d’un poste d’adjoint à l’école élémentaire publique les Lauriers.
58. Recours au contrat d'apprentissage.
59. Renouvellement d’un comité social territorial commun entre la
commune et ses établissements publics rattachés.
60. Fixation du nombre de représentants du personnel et des représentants de La collectivité au comité social territorial et à La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail et décision relative au recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
61. Modification du tableau des effectifs. Création d'emplois au titre des besoins permanents.
MANIFESTATIONS
62. Convention à intervenir entre La commune de Saint-Tropez et La SAS CNP pour l’organisation de l’arrivée de la 12° édition du « Rallye Megève/Saint- Tropez ». Autorisation de signature.
63. Convention à intervenir entre la commune de Saint-Tropez et le Marenostrum Racing Club pour l’organisation du «Trophée Baïilli de
Suffren ». Autorisation de signature.
64. Convention à intervenir entre La commune de Saint-Tropez et la Société Tropézienne des Voiliers de Tradition pour l’organisation des « Voiles Latines à Saint-Tropez >». Autorisation de signature.
65. Convention quadriennale 2024/2027 entre la commune de Saint-Tropez, la Société Nautique de Saint-Tropez et le Yacht Club Italiano pour l’organisation de la «Loro Piana Giraglia ». Avenant pour l’année 2026. Autorisation de signature.