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Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 05.06.2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE LOURDES
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015
ORDRE DU JOUR
I – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 – Motion SEB
1.2 – Contrat de ville : modifications
1.3 – Régie du golf : désignation des représentants non élus
II – FINANCES
2.1 – Décision budgétaire modificative : budget principal et budget annexe du funiculaire du pic du Jer
2.2 – Allocations – Subventions 2015
2.3 – Subventions aux associations – Conventions 2015
2.4 – Taxe de séjour 2015 au réel : vote des tarifs et modalités d’application 2.5 – Dotation de Solidarité Urbaine 2014 : rapport d’utilisation
2.6 – Epic - Office de Tourisme de Lourdes : approbation du compte financier 2014 2.7 – Epic - Office de Tourisme de Lourdes : rapport d’activités 2014
2.8 – Tarifs services publics 2015 : emplacements de type « casetas » pour les fêtes de Lourdes 2.9 – Demande de subvention pour l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) 2.10 – Travaux suite au glissement de terrain du 27 février 2015 sur la commune de Gazost : demande de subvention
2.11 – Manifestation « Terrasses en Fête » – Contribution financière de la ville 2.12 – Manifestations à caractère culturel, sportif et rencontres évènementielles – Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement
2.13 – Forfait aller-retour du funiculaire du Pic du Jer / repas (RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR)
III – URBANISME – TRAVAUX
3.1 – Adhésion de la ville de Lourdes à un groupement de commandes en tant que membre pour la fourniture d’énergie
3.2 – Travaux de reconnaissances géologiques et géotechniques suite au glissement de terrain du 27 février 2015 sur la commune de Gazost : convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune de Gazost et les communes d’Argelès-Gazost et de Lourdes
3.3 – ZAC de la plaine d’Anclades – rapport d’activités 2014
3.4 – Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) : approbation des actions 3.5 – Forêts communales : programme des travaux 2015
3.6 – Association des amis de Saux : convention de partenariat
3.7 – Délégation de l’exploitation du site de l’embarcadère du lac de Lourdes : avenant n° 1 IV - SPORTS
4.1 – Sports : affectation de l’aide au sport
V – JURIDIQUE
5.1 – Constitution d’une servitude au profit d’Électricité réseau distribution France (ERDF) pour le passage de deux lignes électriques souterraines sur la parcelle communale cadastrée section DK n° 66 : convention
VI – PERSONNEL
6.1 – Personnel – Disponibilité des agents communaux sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail : convention avec le Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) 6.2 – Personnel – Renforts saisonnier « Lourdes plage »
7.1 – Décisions du Maire : compte rendu
Questions diverses
1.4 – Contrat cadre « destination Pyrénées » 2015-2020
1.5 - Mandats spéciaux du conseil municipal en vue de deux déplacements à Ourem Fatima et Czestochowa
2.14 – Tarifs services publics 2015 : emplacements domaine public pour manifestations sportives ou culturelles