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Déliberation - 758268
Convocation - 352592?projectId=1046
Déliberation - 1182826
Procès Verbal - 1265696
Déliberation - 1601784
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Travail et emploi,
|
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
&
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du jeudi
23
novembre
2023
Présents
: 13
ABSENTS
: GAMBARINI
Julien
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
FAVRE
HUGUENOT
Rachel ;
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
novembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
Dee
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
SOLE:
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
Ehekercice:
15
Convocation
en
date
du
17
novembre
2023.
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
BEL
Chantal,
CONTAT
Jean-Noël,
CORNALI
Iribert,
DECROUX
Rémy,
FAVRAT
Mathilde,
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
GRANGER
COESNON
Aurélie,
LEJEUNE
Magali,
MEYNET-CORDONNIER
Max,
MOLLIAT
Jean-
Votants
: 14
Baptiste,
PASQUIER
Suzy,
PERRET
Josiane.
ABSENTS
EXCUSÉS
: MICHELENA
Yves
a
donné
pouvoir
à
BEGAIN
Nicolas
Numéro
ORDRE DU
JOUR
Décision
du
Conseil
D40_2023 |
DELOCALISATION
TEMPORAIRE
DES
REUNIONS
DE
CONSEIL
Approuvée
MUNICIPAL
ET
CEREMONIES
CIVILES
D41_2023 |
PROLONGATION
DU
BAIL
EMPHYTEOTIQUE
HALPADES
IMMEUBLE
LE
Approuvée
MIRIBEL
D42_2023 |
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
CORRESPONDANT
Approuvée
AUX
INFRASTRUCTURES
DE
TELECOMMUNICATIONS
- ORANGE
D43_2023 |
REDEFINITION
DES
TARIFS
DE
LA
SALLE
DES
FETES
POUR
LES
Approuvée
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
D44_2023 |
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
RECENSEUR
Approuvée
D45_2023 |
FIXATION
DES
TARIFS
DES
CAVEAUX
DU
CIMETIERE
Approuvée
D46_2023 |
PROTOCOLE
DE
SERVICE
MINIMUM
EN
CAS
DE
GREVE
DES
Approuvée
ENSEIGNANTS
Séance
levée
à 21
heures
30
PROCHAINE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PREVUE
LE
21
DECEMBRE
2023
Date
d'affichage
28/11/23
N°
d'ordre
38/2023
Date
de
fin
d'affichage
27/01/24
Date
de
publication
28/11/23