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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 16 Attribution des subventions aux associations pour l annee 2022
Document publié le Lundi 11 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 16 Attribution des subventions aux associations pour l annee 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
Envoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le 13/04/2022 ET
ID : 073-247300254-20220411-2022 16-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
11 AVRIL 2022
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 20
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 7
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 5
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR: 1
Le 11 Avril 2022 à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute- Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle de réunion de l'École de Musique de Haute-Tarentaise à Bourg-Saint-Maurice, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice
Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Gérard VERNAY, Françoise BESNARD, Nicolas MORIN, Frédéric BATAILLE, Cécile UTILE-GRAND
Les Chapelles
Paul PELLECUER
Montvalezan
Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez
Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ,
Sainte-Foy-Tarentaise
Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes
Serge REVIAL, Franck MALESCOUR
Val d'Isère
Patrick MARTIN, Gérard MATTIS,
Villaroger
Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Cécile MULOT (Pouvoir à Laurence REGNIER)
Morgan LE LANN (Pouvoir à Guillaume DESRUES)
Joëlle CAMPERS (Pouvoir à Mathieu LECLERCQ)
Capucine FAVRE (Pouvoir à Serge REVIAL)
Véronique PESENTI-GROS (Pouvoir à Patrick MARTIN)
EXCUSÉS
Éric JACQUEMOUD
Laurence FONTAINE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Laurence REGNIEREnvoyé en préfecture le 13/04/2022
Reçu en préfecture le 13/04/2022
Affiché le 13/04/2022 ET
ID : 073-247300254-20220411-2022 16-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2022-16 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2022
Monsieur Yannick AMET, Président, présente au Conseil Communautaire le tableau des subventions de fonctionnement accordées aux différentes structures pour un montant total de 165 900 euros au titre de l'année 2022.
Montant demandé Association
2022
GEDA 14 000 €
Option Montagne 2000€
Foyer socio-éducatif collège 2900 €
Bibliothèque collège 3 000 €
Association sportive collège 3 000 €
Association sportive lycée 2 000 €
BBBHT - Basket 5 000 €
6574 Comité de Savoie ski-études 22 000€
ADMR 65 000 €
La Ruchette 30 000 €
Les archers de l'Edelweiss 2000 €
Coup de pouce - Epicerie sociale 5 000 €
Echo du Saint Bernard 5 000 €
Association Saint Michel 2000 €
Association P'tit Théâtre 1000 €
6743 APPMA : 1 000 €
Les Saint Exupériens 1000 €
165 900 €
Vu l'avis favorable de la Commission Finances réunie le 1° Février 2022;
Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire réuni le 04 Avril 2022 ;
Le Conseil communautaire, à l'unanimité :
” APPROUVE le tableau des subventions 2022 ;
“ DIT que les sommes sont inscrites au budget primitif 2022.
AINSI FAIT ET DÉLIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Le Président,
Yannick AMET
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