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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 27 FINANCES Attribution des subventions aux associations pour l annee 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 27 FINANCES Attribution des subventions aux associations pour l annee 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
Publié le EM
ID : 073-247300254-20240326-2024 27-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VENDREDI 22 MARS 2024
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 15
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 12
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 7
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 5
Le 22 mars 2024, à 17 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle de « La Savoyarde » à Séez, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice: Guillaume DESRUES, Laurent CHELLE, Gérard VERNAY, Michelle ANXIONNAZ,
Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAÏIDE
Séez: Lionel ARPIN, Joëlle CAMPERS, Mathieu LECLERCQ
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE
Val d'Isère : Patrick MARTIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Frédéric BATAILLE donne pouvoir à Cécile UTILLE-GRAND
Laurence REGNIER donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Françoise BESNARD donne pouvoir à Gérard VERNAY
Nicolas MORIN donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Morgan LE LANN donne pouvoir à Laurent CHELLE
Véronique PESENTI-GROS donne pouvoir à Patrick MARTIN
Gérard MATTIS donne pouvoir à Yannick AMET
EXCUSÉS
Séez : Eric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE, Franck MALESCOUR
Villaroger : Alain EMPRIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Paul PELLECUER est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2024 Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024 EM
Publié le
ID : 073-247300254-20240326-2024 27-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2024-27 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2024
Il'est présenté au conseil communautaire le tableau des subventions de fonctionnement accordées
aux différentes associations pour un montant total de 7112 188 euros au titre de l'année 2024,
. Montant arbitré en Nom association = %
Commission
SEAS -Point Ecoute 2500 €
Gameplay 1000 €
Les Saint exuperiens 2000 €
UNSS Collège 2 200 €
UNSS iycée 1600€
Option Montagne - Lycée 1000 €
Foyer socio-éducatif 1000€
Mission locale 18888€
Conseil des Jeunes FCHT 1000 €
Coup de pouce 25 000 €
Coup de pouce - Camion 15 000 €
La Ruchette 25 000 €
Saint Michel 2000 €
GEDA 14 000 €
112188€
VU le rapport d'orientation budgétaire présenté au conseil communautaire du 26 janvier 2024 :
VU l'avis favorable de la commission finances en date du 8 mars 2024.
Le conseil communautaire, avec 20 voix pour et 2 abstentions (Gérard VERNAY et Michelle
ANXIONNAZ):
« APPROUVE le tableau des subventions aux associations 2024 ;
" DIT queles crédits sont inscrits au compte 65748 du budget principal.
Yannick AMET
Président
EL EX de
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2024 1/1