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Déliberation - DELIB N°32 2018
Déliberation - DELIB N°26 2018
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°26 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
DU REGI
,
DES
DELIBERATIONS
D
Étourrier
pres
MUNICIPAL DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER et VALENÇA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°26
-2018
Nombre
de
Conseillers
En
exercice:
9
Séance
du
Jeudi
02
août
2018
Présents
: 7
Pouvoir
:
L'an
deux
mille
dix-huit
et
le
jeudi
02
août,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
27
juillet
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Rémi
COSTORIER.
Jean
Pierre
NOMIUS.
Noëlle
STEFANI.
Danielle
BLANC.
Gérard
MEYSSONNIER.
Pierre
POUILLARD.
Joël
ROBERT
Absent
non
excusé
: Jean
Claude
FAURE
Absents
excusés
: Céline
TRUCH
Secrétaire
de
séance
: Pierre
POUILLARD
Obiet
: Élection
d’adjoints.
Le
Maire
rappelle,
que
suite
au
décès
de Monsieur
Roger
MARTIN
qui
occupait
les fonctions
de
premier
adjoint,
il y
a
lieu
de
procéder
à
l'élection
d’un
nouveau
premier
adjoint
et
d’un
nouveau
deuxième
adjoint.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L
2122-7-1,
Vu
la
délibération
01-2014
du
28.03.2014
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 2,
M.
le
Maire
rappelle
que
l'élection des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il
convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
adjoint.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires. Décide
que
l’adjoint
à désigner
occupera,
dans
Pordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l’élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant, Après
un
appel
de
candidature,
il
est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Election
du
Premier
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:7
- bulletins
blancs
ou
nuls
:0
-suffrages
exprimés
:7
- majorité
absolue
:4
M.
Jean
Pierre
NOMIUS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Premier
adjoint
au
maire. - Election
du
Second
adjoint
:
M.
Jean
Pierre
NOMIUS
étant
2°
adjoint
il
y a
lieu
de
le
remplacer
et
de
procéder
à l’élection
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:7
- bulletins
blancs
ou
nuls
:0
-suffrages
exprimés
:7
- majorité
absolue
:4
Mme
Noëlle
STEFANI
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Second
adjoint
au
maire. Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
Suivent
les
signatures,
Pour
extrait
conforme.
Le
maire
Fait
et délibéré,
le
02
août
2018