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Déliberation - CM24062010 ODJ35
Document publié le Jeudi 24 juin 2010 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM24062010 ODJ35)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité routière, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt quatre juin deux mille dix
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-
ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique
BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile
VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY,
Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER,
Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine
BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima
CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES,
Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET,
Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René
MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER,
Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-
MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Havva ISIK à Grégory BERNARD, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Roger GIRARD à Yves REVERSEAU, Jean-Philippe
VALENTIN à Didier MULLER, Louis VIRGOULAY à Christine
DULAC-ROUGERIE
Excusé(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Thierry ORLIAGUET
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Alain MARTINET présid e la séance pour la question n° 1 (Compte Administratif 2009). Danielle AUROI donne pouvoir à Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 3. Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8. Odile SAUGUES quitte la séance à partir de la question n° 8.
A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 35
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ
----------------------------------------------------
Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité annuelle bénéficier d’une subvention.
Il vous est rappelé que la ligne budgétaire 2010 pour l’ensemble des subventions de fonctionnement à des associations à caractère santé est de 13 350 euros.
A cette date, le reste à répartir de la ligne budgétaire est de 12 750 euros.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de bien vouloir émettre un avis favorable à l’attribution des subventions de fonctionnement suivantes pour les associations travaillant dans le domaine de la santé, au titre de l’année 2010. Association à caractère santé – Subvention de fonctionnement 2010
Associations Projets Subventions 2010
Société Française La Croix
Bleue
Aide aux personnes en difficultés avec
l’alcool. Prévention 500
Association pour le Don du
Sang Bénévole
Promotion du don du sang, organisation de
manifestation 500
Association des
Laryngectomisés et Mutilés de
la Voix d’Auvergne
Soutien aux malades, acquisitions de
filtres respiratoires, rééducation vocale. 460
Association des Malades et
Handicapés
Œuvre à l’insertion sociale et
professionnelle des personnes malades et
handicapées. 610
Les Bibliothèques Sonores –
Association les Donneurs de
Voix
Procurer aux malvoyants et aveugles le
service d’une bibliothèque gratuite. 700
Groupement d’Action pour
l’Insertion et la Promotion des
Aveugles et Amblyopes -
GAIPAR
Promouvoir des actions de formations
collectives. Accueil, conseils pour faciliter
l’autonomie des déficients visuels. 1500
Prévention Routière
Education routière, brevet de sécurité
routière, stages, prévention, pistes
éducatives..
800
S.O.S.Suicide Phénix
Réussir en engager le dialogue, soutenir et
assister ceux qui ont/sont tenté de/par se
suicider
700
Association pour le Soutien aux
Epileptiques et à leur Famille
-ASEF
Aide à l’écoute, à l’information,
l’orientation aux familles des malades
500
TOTAL 6270 Subvention de fonctionnement affectée
Association AIDES – Délégation Puy-de-Dôme – Allier
AIDES Auvergne a pour but de venir en aide aux personnes touchées par l’infection au VIH et à leur entourage, de répondre à leurs besoins sociaux, médicaux, psychologiques, juridiques, financiers et moraux :
- en mettant en place des actions de proximité notamment en coordonnant un dispositif d’aide à domicile,
- en impliquant toutes les structures de santé pouvant toucher les personnes dans la promotion et la diffusion de l’information de prévention.
La subvention sollicitée est de 4 600 euros.
Il est à noter que l’ Association AIDES a perçu une subvention affectée d’un montant de 4 600 euros en 2009 reconduite au BP 2010 compte tenu de la régularité des actions accomplies.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, de reconduire la subvention de fonctionnement affectée à cette association au titre de l’année 2010.
DELIBERATION
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 juillet 2010
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe
Françoise NOUHEN