Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 51
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 51
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 19
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 44
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 24
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C6
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 27 2023 Vote du budget primitif 2023 BA Petite Enfance min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 27 2023 Vote du budget primitif 2023 BA Petite Enfance min)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
NA VE
Accusé de réception en préfecture
Communauté de Communes
087-248710353-20230406-DEL-27-2023-DE
des Portes de Vassivière
Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
06
AVRIL
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
06
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Bujaleuf,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:30
mars
2023
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
35
26
7
33
33
L
Pour
Contre
Abstention
33
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
COUPET
Georges,
ECHASSERIAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:TESSIER
Marie-Claude
Membres
ayant
donné
pouvoir
:CHABANAT
Christine
à
SIMON
Philippe,
CHADELAUD
Michel
à
PAQUET
Laurent,
DELEFOSSE
Laurent
à
BRUN
Patrick,
DUMONT
ST
PRIEST
à
BIDAUD
Jean-Michel,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
LEVET
Elise
à COLIN
Juliana,
LOURADOUR
Patricia
à GLANGEAUD
Delphine.
Membres
excusés
:BERTRAND
Sylvaine,
MUZETTE
Thierry,
Secrétaire
de
séance
: BOUR
Coline
FINANCES Délibération
n°
27-2023
:Vote
du
Budget
primitif
2023
—
Budget
annexe
Petite
Enfance
Madame
la
Présidente
rappelle
que
le
budget
est
voté
au
niveau
de
chaque
section
par
chapitre.
p.
1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20230406-DEL.-27-2023-DE Date de télétransmission : 28/04/2023 Date de réception préfecture : 28/04/2023
Le
Budget
primitif
2023
du
Budget
annexe
Petite
Enfance
s'équilibre
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
à hauteur
d’un
montant
de
561
516.92
€ et se
décompose
ainsi:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
556
775
€ |
RECETTES
556
775
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
4741.92
€ |
RECETTES
4741.92
€
TOTAL
DÉPENSES
561
516.92
€
TOTAL
RECETTES
561
516.92
€
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de :
ADOPTER
le
Budget
primitif
2023
du
Budget
annexe
Petite
Enfance
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
07
avril
2023
La Présidente,
Mélanie
PLAZAN
Communauté
deCommunes
|
dés
Portes
de’VasSivière
”
5,
rue
de
la Libérté
87120
EYMOUTIERS
Acte
rendu
exécutoire
le:
?
MA]
2023
Publié
le
: .9
MA
2093
p.
2/2