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Ordre du Jour - 0 ordre du jour 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Pringy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Pringy En
Seine EEK
& Marne =
Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024, à 19h00,
Salle du Conseil municipal « Jacques Boutard », en mairie
Ordre du jour
L’ordre du jour de la réunion porte sur les points suivants :
I- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024.
II- Rendu compte des décisions prises par le Maire dans le cadre sa délégation
III- Délibérations :
Administration générale
- Création d’un 6ème poste d’adjoint au Maire
- Election d’un nouvel adjoint au Maire
- Actualisation du tableau des indemnités de fonction des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués
Ressources Humaines
- Convention de mise à disposition d’agents de la commune auprès du CCAS - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police municipale
- Actualisation de la délibération fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement profession – RIFSEEP – IFSE et CIA - Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire (PSC) des agents dans le cadre de l’adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le Centre de gestion de Seine-et-Marne
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77 - Attribution de chèques cadeaux au personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024
Finances
- Fixation des durées d’amortissement pour le budget communal M57
Enfance Education
- Convention avec la commune de Melun pour la prise en charge des frais de scolarité en classe Ulis
Voirie
- Actualisation du linéaire de la voirie communale
- Classement du chemin du Moulin de Montgermont dans le domaine public communal
Urbanisme
- Bilan triennal de l’état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune de Pringy : Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols pour la période 2011- 2022 Pringy En
Seine EEK
& Marne =
Intercommunalité
- Présentation du rapport d’activité 2023 de la communauté d’agglomération Melun Val de Seine
Divers
- Présentation synthétique : modification du Plan Local d’Urbanisme