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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 15.12.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 15.12.22)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
15 DECEMBRE 2022 À 20h À NEUSSARGUES
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 24 novembre 2022
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE RESSOURCES INTERNES
3.
à 8.
Autorisation engagement, mandatement, liquidation des dépenses d’investissements des différents budgets
9. Mise à jour de l’état d’actif – Transfert d’immobilisations du budget principal aux budgets annexes
10. Budget annexe chantier d’insertion : décision modificative n°2
11. Budget annexe pôle viande de Neussargues en Pinatelle : décision modificative n°1
12. Reversement d’une partie de l’excédent du budget annexe traitement des boues des stations d’épuration au budget principal
13. Clôture du budget annexe chantier d’insertion et rattachement au budget prestations de services aux communes
14. Création d’un budget annexe plateformes photovoltaïques
15. Création d’un emploi permanent de coordination jeunesse en CDD à temps non complet
16. Convention de mise à disposition de service du Syndicat des territoires de l’est Cantal vers Saint-Flour Communauté, Hautes Terres Communauté et la Communauté de communes du Pays Gentiane
POLE TECHNIQUE
17. Étude « Gestion des déchets dans le Cantal » mise en place à l’échelle du Département du Cantal
18. Attribution du marché public de type accord-cadre pour l’enlèvement et le traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté
19. Collecte sélective des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets – Contrat avec OCAD3E
20. Approbation du Rapport de qualité du service Gestion des déchets (RPQS) pour l’année 2021
21. Travaux de restructuration de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle – validation du plan de financement et sollicitation des subventions
22. Acquisition d’équipements pour l’optimisation de la gestion des déchets – validation du plan de financement et sollicitation des subventions
23. Réalisation d’un plan de rénovation énergétique des bâtiments – validation du plan de financement et sollicitation des subventions
POLE SERVICES A LA POPULATION
24. Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation des zones terminales du projet liaison douce Massiac – Le Lioran – validation du plan de financement et sollicitation des subventions
25. Engagement dans l’homologation Maisons France Services de l’équipement de Neussargues en Pinatelle
26. Convention de mise à disposition de service de Hautes Terres Communauté vers la commune de Neussargues en Pinatelle 27. Avis de Hautes Terres Communauté pour la délimitation d’un bassin de mobilité de la Région Auvergne- Rhône-Alpes
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
28. Attribution du marché public pour l’organisation et l’animation de l’accueil de loisirs sans hébergement de Hautes Terres Communauté
29. Validation des tarifs d’inscription 2023 à l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Hautes Terres Communauté
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
30. Approbation de la mise en compatibilité du PLU de Massiac
31. Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de Lavigerie
32. Validation du dépôt de dossier de labélisation EPAGE pour la structuration GEMAPI du bassin versant Rhue Dordogne amont
33. Approbation du schéma directeur de l’espace naturel sensible du Lac du Pêcher et du budget prévisionnel
34. Approbation du schéma directeur de l’espace naturel sensible de la Roche de Landeyrat et du budget prévisionnel
POLE INGENIERIE
35. Projet burons – Lancement de l’opération
36. Projets burons - Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour l’opération de travaux avec les communes
POLE TOURISME
37. Acquisition de biens matériels pour la gestion du service « exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails »
POLE DEVELOPPEMENT
38. Ouverture aux communes d’un fonds de concours pour co-financer l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité »
39. Dépôt de pièces pour la commercialisation de la zone d’activités du Colombier à Massiac
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES