Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del063 2025representants sypenoi
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 03h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del063 2025representants sypenoi)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/84/2826
we
E-leqaite
99_DE-038-200068542-20260423-DEL 063_2026
Délibération
e
als
pe
pnine DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 73
Présents
: 64
Pouvoirs
: 7
Absents
: 2
Votants
pour:
71
Votants
contre
: 0
Abstentions
: O0
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
ISÈRE
Désignation
des
représentants
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
SYndicat
de
Production
des
Eaux
du
Nord
Ouest
Isère
(SYPENOI)
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
vingt-trois
avril,
le
conseil
communautaire
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sur
la
commune
de
Saint
Chef,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
Brenier,
président.
Date
de
la
convocation
: 17
avril
2026
Présents
:
CHEBBI.
Nora,
PACAUD
Patrice,
GONZALEZ
Frédéric,
GRANGER
Sylvain,
BAZIN
Éric,
SURNON
Francis,
ARNAUD
Richard,
VIAL
René,
BERGER
Béatrice,
LEFEVRE
Stéphane,
FLORES
Isabelle,
BOIS
Pierre-Yves,
BOMEL
Éric,
BONNARD
Olivier,
DAVID
Michel,
DELAHAYE
Brigitte,
HONNORAT
Régine,
BONNIN
Michèle,
POURTIER
Annie
, BROSSE
Bertrand,
GIPPET
Josiane,
SERMET
Pierre,
GUILLOT
Christine,
GREPAT
Jean-
Pierre,
ROUSSEY
Coralie,
BRENIER
Jean-Yves,
GIROUD
Christian,
DREVET
Christiane,
DOUCHET
Christophe,
CLUCHIER
Alexandre,
VIAL
Frédéric,
COTELLE
Romain,
SIMIONE
Ophélie,
BERTOUX
Virginie,
PEJU
Nathalie,
BEAUD
Christophe,
DROGOZ
Alexandre,
JARDAT
Christine,
CHAUMERY
Emmanuel,
GUILLET
Laurent,
BLANC
Aurélien
, GRAUSI
Jérôme,
GEORGES
Corinne,
ROMANOTTO
Nicolas,
GENIN
Nicole,
LUZET
Frédérique,
LAVOREL
Virginie,
BOLLEAU
Alexandre,
BREFFEILH
Pascale,
DESCHANDOL
Stéphanie,
DE
SOUSA
Rose-Marie,
ARIAS
David,
MOREL
Éric,
ROUX
Jean-Yves,
JAS
Benoît,
CAROFF
Baptiste,
SPITZNER
Francis,
CONTAMIN
Alexandra,
BELANTAN
Maurice,
BEAUD
Estelle,
MARION
Alain,
BRACCO
Jacques,
KHADRAOUI
Jamel,
LACAVE
Quentin.
Pouvoirs : Guillaume
David
donne
pouvoir
à
Frédéric
Vial
Caroline
Merlin
donne
pouvoir
à
Stéphanie
Deschandol
Stéphane
Bouchex-Bellomie
donne
pouvoir
à Olivier
Bonnard
Sandrine
Bouvarel
donne
pouvoir
à
Nora
Chebbi
Marie-Lise
Perrin
donne
pouvoir
à
Patrice
Pacaud
Jean-Yves
Mazabrard
donne
pouvoir
à
Rose-Marie
De
Sousa
Gaëtan
Santos
donne
pouvoir
à
Nathalie
Péju
Excusés
:
Luc
Nguyen,
Thomas
Gagnieu
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.5711-1
et
L.5721-2
; L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/64/2826
we
E-leqaite
Ag
99_DE-038-200
2-20260423-DEL
063 _2 02€
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°38-2024-12-09-00001
portant
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
;
Vu
les
statuts
du
SYndicat
mixte
de
Production
des
Eaux
du
Nord-
Ouest
Isère
(SYPENOI)
;
Vu
le
rapport
annexé
à
la
présente
délibération
;
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire
du
13
avril
2026
;
Considérant
qu'il
convient
de
nommer
1
représentant
titulaire
et
1
représentant
suppléant
de
la
communauté
de
communes
au
sein
du
conseil
syndical
du
SYPENOI ; après
délibération,
le
conseil
communautaire :
DÉSIGNE
les
représentants
suivants
pour
siéger
à
SYPENOI :
- En
qualité
de
titulaire
: Romain
MAISONNETTE
- En
qualité
de
suppléant
: Sylvain
GRANGER
AUTORISE
monsieur
le
président,
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à ces
élections
Ainsi
fait
et
délibéré,
La
secrétaire
de
séance
Le
président,
Nora
Chebbi
Jean-Yves
Brenier
.
NS
DU
D4
:
&
Lg,