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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del071 2025representants commission consultative te38
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 03h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del071 2025representants commission consultative te38)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Mode, textile et habillement,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/64/2826
we
E-leqaite
99_DE-038-200068542-20260423-DEL
07
1_2026
Délibération
e
ass
…
pnme DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 73
Présents
: 64
Pouvoirs
: 7
Absents
: 2
Votants
pour
: 71
Votants
contre
: 0
Abstentions
: O
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
ISERE
Désignation
du
représentant
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
à
la
commission
consultative
paritaire
pour
l'énergie
du
syndicat
Territoire
Énergie
Isère
(TE38)
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
vingt-trois
avril,
le
conseil
communautaire
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sur
la
commune
de
Saint
Chef,
sous
la présidence
de
Jean-Yves
Brenier,
président.
Date
de
la
convocation
: 17
avril
2026
Présents
:
CHEBBI
Nora,
PACAUD
Patrice,
GONZALEZ
Frédéric,
GRANGER
Sylvain,
BAZIN
Éric,
SURNON
Francis,
ARNAUD
Richard,
VIAL
René,
BERGER
Béatrice,
LEFEVRE
Stéphane,
FLORES
Isabelle,
BOIS
Pierre-Yves,
BOMEL
Éric,
BONNARD
Olivier,
DAVID
Michel,
DELAHAYE
Brigitte,
HONNORAT
Régine,
BONNIN
Michèle,
POURTIER
Annie
, BROSSE
Bertrand,
GIPPET
Josiane,
SERMET
Pierre,
GUILLOT
Christine,
GREPAT
Jean-
Pierre,
ROUSSEY
Coralie,
BRENIER
Jean-Yves,
GIROUD
Christian,
DREVET
Christiane,
DOUCHET
Christophe,
CLUCHIER
Alexandre,
VIAL
Frédéric,
COTELLE
Romain,
SIMIONE
Ophélie,
BERTOUX
Virginie,
PEJU
Nathalie,
BEAUD
Christophe,
DROGOZ
Alexandre,
JARDAT
Christine,
CHAUMERY
Emmanuel,
GUILLET
Laurent,
BLANC
Aurélien
, GRAUSI
Jérôme,
GEORGES
Corinne,
ROMANOTTO
Nicolas,
GENIN
Nicole,
LUZET
Frédérique,
LAVOREL
Virginie,
BOLLEAU
Alexandre,
BREFFEILH
Pascale,
DESCHANDOL
Stéphanie,
DE
SOUSA
Rose-Marie,
ARIAS
David,
MOREL
Éric,
ROUX
Jean-Yves,
JAS
Benoît,
CAROFF
Baptiste,
SPITZNER
Francis,
CONTAMIN
Alexandra,
BELANTAN
Maurice,
BEAUD
Estelle,
MARION
Alain,
BRACCO
Jacques,
KHADRAOUI
Jamel,
LACAVE
Quentin.
Pouvoirs
:
Guillaume
David
donne
pouvoir
à
Frédéric
Vial
Caroline
Merlin
donne
pouvoir
à Stéphanie
Deschandol
Stéphane
Bouchex-Bellomie
donne
pouvoir
à
Olivier
Bonnard
Sandrine
Bouvarel
donne
pouvoir
à
Nora
Chebbi
Marie-Lise
Perrin
donne
pouvoir
à
Patrice
Pacaud
Jean-Yves
Mazabrard
donne
pouvoir
à
Rose-Marie
De
Sousa
Gaëtan
Santos
donne
pouvoir
à
Nathalie
Péju
Excusés
:
Luc
Nguyen,
Thomas
Gagnieu
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-21,
L.2224-37-1,
L.5211-1,
L.5214-16 ; L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/84/2826
te
E-legaite
com
99_DE-038-200068542-2026
0423-DEL
07 1_2026
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°38-2024-12-09-00001
portant
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
;
Vu
les
statuts
du
syndicat
Territoire
d'Énergie
Isère
(TE38)
;
Vu
le rapport
annexé
à
la
présente
délibération
;
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire
du
13
avril
2026 ;
Considérant
qu'il
convient
de
nommer
un
représentant
à
la
commission
consultative
partitaire
pour
l'énergie
rattachée
à
TE38;
après
délibération,
le
conseil
communautaire :
DÉSIGNE
Nora
CHEBBI
pour
représenter
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
à
ladite
commission.
AUTORISE
monsieur
le
président,
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
désignation.
|
Ainsi
fait
et
délibéré,
La
secrétaire
de
séance
Le
président,
Nora
Chebbi
Jean-Yves
Brenier