Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation du conseil municipal du vendredi 22 n
Déliberation - deliberations du conseil municipal du vendredi 22
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Déliberation - deliberations du conseil municipal du vendredi 24
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 22
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ve
Déliberation - deliberations du conseil municipal du vendredi 29
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 22 novembre 2024
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du vendredi 22 novembre 2024)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Aménagement du territoire,
République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94 363000
Direction
Affaires
Générales
et
Démarches
Transversales
Service
Affaires
Générales
Pôle
Assemblées
Tel.
04.94.36.89.25
assemblee@mairie-toulon.fr
Toulon,
le
22
Novembre
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRESENTEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
22
NOVEMBRE
2024
09.4.01
DADVillDur07
2024/255/S
Présentation
du
rapport
sur
la
situation
de
la
Ville
de
Toulon
en
matière
de
développement
durable
au
titre
de
l'année
2024
APPROUVEE
00.1.01
DRHrie017
2024/256/S
Remplacement
sur
Un
emploi
permanent
d'un
technicien
en
bâtiments
(catégorie
B,
filière
technique,
grade
technicien
territorial)
au
service
Risques
Urbains
et
Habitat
au
sein
de
la
Direction
Renouvellement
Urbain
et
Cohésion
Sociale
de
la
Direction
Générale
Adjointe
Aménagement,
Développement,
Sécurité
- Recours
à un
agent
contractuel
APPROUVEE
00.1.02
DRHpaiecarrieres009.
2024/257/S
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
municipal
auprès
de
la
Mission
Locale
des
Jeunes
Toulonnais
APPROUVEE
00.3.01
Direducjeun13
2024/258/S
Sectorisation
scolaire
applicable
à
partir de
la
rentrée
2025-2026
APPROUVEE
01.101
DFJbudg016
2024/259/S
Débat
d'orientations
budgétaires
- exercice
2025
LR
APPROUVEE
AR
AN
à
AR Je
À
“
Affiché
du:
2 2N0V. TX
|
AU
- 6 DEC 204
s* 4 République
Française
VILLE
DE
TOULON
01.1.02
DFJhbudg018
2024/260/S
Adoption
de
la
décision
modificative
n°1
- exercice
2024
- budget
principal
APPROUVEE
01.1.03
DFJbudg017
2024/261/S
Approbation
du
compte
rendu
annuel
d'activités
sur
exercice
2023
de
la
concession
d'aménagement
du
centre
ancien
et
signature
de
l'avenant
n°6
à
la
convention
de
gestion
passée
avec
la
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
APPROUVEE
01.1.04
DFJbudg014
2024/262/S
Approbation
de
l'avenant
à
la convention
d'avance
de
trésorerie
conclue
entre
la Ville
de
Toulon
et
la
Société
Publique
Locale
Toulon
Métropole
Evènements
et
Congrès
APPROUVEE
01.1.05
DFJbudg015
2024/263/S
Intégration
à
l'actif
comptable
de
la
Ville
de
Toulon,
des
travaux
d'investissement
et
de
rénovation
du
Zénith,
réalisés
par
la Société
Publique
Locale
Toulon
Métropole
Evènement
et
Congrès
APPROUVEE
01.1.06
DFJprbu29
2024/264/S
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Provence-
Alpes-Côte
d'Azur
au
titre
de
l'année
2025
pour
les
prestations
de
maîtrise
d'œuvre
en
Monument
Historique
dans
le cadre
de
la restauration
de
la Cathédrale
Notre-Dame-de-la-Seds
APPROUVEE
01.1.07
DFJprbu27
2024/265/S
Demande
de
soutien
financier
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Majeurs
(Fonds
Barnier)
pour
la
réalisation
de
travaux
de
sécurisation
du
Mont
Faron
programmés
au
titre
du
projet
dit
"MT22"
APPROUVEE
01.401
DFJmarch12
2024/266/S
Adhésion
à
la
centrale
d'achat
RESAH
dans
le
cadre
de
“l'acquisition
de
solutions
pédagogiques
/ multimédia
autour
du
poste
de
travail
et
prestations
associées"
APPROUVEE
=
_
:
Affiché
du:
9 2
Nov.
0%
Vie
de
Don
> wwwitoulonir.
AU:
- 6
DEC
A
2e f Ê République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel
de Ville — Avenue de la République — CS 71407— 83056 TOULON Cedex
- 04 94 363000
01.5.01
DGScons02
2024/267/S
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
la signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
par
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Toulon
au
bénéfice
du
Dispositif
d'Appui
à
la
Coordination
Var
Ouest
APPROUVEE
01.5.02
DFJfonc44
2024/268/S
Mise
à
disposition
à
titre
gracieux
de
locaux
communaux
à
des
associations
d'intérêt
général
et
signature
des
conventions
y afférentes
APPROUVEE
02.1.01
DADSpovi08
2024/269/S
Attribution
de
subvention
à
2
associations
relevant
de
la
Politique
de
la
Ville
au
titre
du
budget
2024
APPROUVEE
02.1.02
DADSpovi09
2024/270/S
Approbation
de
la
participation
financière
de
la Ville
de
Toulon
à
la SA
ERILIA
dans
le cadre
du
projet
de
réhabilitation
et
de
mise
en
conformité
du
City
Stade
de
la
résidence
La
Baume
APPROUVEE
02.1.03
DADSpovii0
2024/271/S
Approbation
de
la
participation
financière
de
la
Ville
de
Toulon
à
l'association
ARCHAOS
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
locaux
à
vocation
d'accompagnement
social
APPROUVEE
02.1.04
DADSpovii1
2024/272]S
Approbation
de
la
participation
financière
de
la
Ville
de
Toulon
à Toulon
Habitat
Méditerranée
dans
le
cadre
de
la
création
d'un
espace
de
pratique
sportive
APPROUVEE
02.2.01
DFJfonc47
2024/273/S
Acceptation
de
l'offre
d'achat
de
Monsieur
CONVERSET
et
Madame
AUDIBERT,
pour
la
parcelle
de
terre
cadastrée
section
AH
n°254
située
avenue
de
la
Pivotte,
au
prix
de
9
000
€
et
signature
de
l'acte
authentique
de
cession
y afférent
APPROUVEE
Affiché
cu
:.
9?
2 NOV.
A
a
6
de
+ ee ef République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel
de Ville — Avenue de la République
— CS
71407
— 88056 TOULON Cedex - 04 94 363000
02.2.02
DFJfonc41
2024/274/S
Acceptation
de
l'offre
d'achat
de
Madame
DUREAULT
Ann
et
de
Monsieur
BERTONNIER
Bruno,
pour
le
local
situé
35
rue
Nicolas
Laugier,
parcelle
cadastrée
section
CN
n°544
au
prix
de
40
000
€,
et
signature
de
l'avant
contrat
de
vente
et
de
l'acte
authentique
de
cession
y
afférents
APPROUVEE
02.2.03
DFJfonc45
2024/275/S
Réitération
de
l'accord
de
la
Commune
de
Toulon
pour
l'acquisition
de
la
totalité
des
lots
de
copropriété
de
l'immeuble
4
rue
de
la Comédie
et
prorogation
des
délais
de
signature
des
actes
authentiques
APPROUVEE
02.2.04
DFJfonc46
2024/276/S
Signature
de
l'acte d'acquisition
à intervenir
entre
la Commune
de
Toulon
et la Société
Foncière
de
Provence
Capital
pour
l'immeuble
situé
6 rue
de
la Comédie,
parcelle
cadastrée
section
CO
n°308,
au
prix
de
165
000
€
APPROUVEE
02.2.05
DFJfonc43
2024/277IS
Modification
de
la
délibération
n°2023/546/S
du
24
novembre
2023
pour
la
cession
de
la
parcelle
cadastrée
section
CO
n°391
et
l'acquisition
des
lots
de
volume
du
parking
du
Zenith,
assujettissement
de
l'opération
à
la taxe
sur
la
valeur
ajoutée
APPROUVEE
02.2.06
DFJfonc42
2024/278/S
Suppression
d'une
servitude
de
passage
pour
piétons
et
véhicules
au
profit
de
la
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
sur
la
parcelle
cadastrée
section
EP
n°152
au
chemin
de
la
Miougrano,
abrogation
de
la
délibération
n°2021/226/S
du
17
septembre
2021
et
signature
de
l'acte
authentique
APPROUVEE
02.2.07
DFJfonc40
2024/279/S
Echange
entre
la
Commune
de
Toulon
et
la
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
d'un
bien
communal
situé
rue
Jules
Renoux
contre
un
bien
métropolitain
sis
9
rue
Favier
et
signature
de
l'acte
authentique
d'échange
y afférent
APPROUVEE { è i !Affiché
du
:
2 2
NOV.
204
;
“ft
2
œ sf République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel
de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON Cedex - 04 94
363000
05.1.01
DADSpolmun008
2024/280/S
Signature
de
la convention
cadre,
du
contrat
de
mise
à
disposition
des
Fibres
Optiques
Noires,
des
annexes
ainsi
que
des
bons
de
commande
portant
sur
les
services
proposés
par
THD
83
pour
l'exploitation
d'un
réseau
de
communications
électroniques
APPROUVEE
05.4.01
DADSPolmun006
2024/281/S
Remises
gracieuses
à
divers
redevables
APPROUVEE
07.1.01
DirEducJeun14
2024/282/S
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
"Coup
de
Pouce”
APPROUVEE
08.1.01
DCSEmshab004
2024/283/S
Attribution
de
subventions
à
6
associations
au
titre
de
l'action
sociale
APPROUVEE
12.1.01
DirEducJeune15
2024/284/S
Signature
de
la
convention
de
partenariat
pour
le
parcours
Jeunes
BAFA
2024
APPROUVEE
12.1.02
DirEducJeun18
2024/285/S
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
WECONNECT
APPROUVEE
13.1.01
DCSEspol25
2024/286/S
Signature
de
la
convention
bipartite
entre
la
Ville
de
Toulon
et
la
Région
Provence-Alpes-Côte
d'Azur,
en
vue
du
recouvrement
de
la
participation
financière
régionale
pour
l'utilisation
des
équipements
sportifs
municipaux
par
un
ou
plusieurs
lycées
publics
ou
privés
sous
contrat
de
la Ville
de
Toulon
pour
l'année
scolaire
2023-2024 APPROUVEE
13.1.02
DCSEspol026
2024/287/S
Attribution
de
subventions
à
6
associations
sportives
au
titre
du
budget
2024
affectées
à
la
saison
2024/2025
et
signature
des
conventions
de
subvention
avec
l'ASPTT
TOULON,
TOULON
EST
EUTSAIL
PKENTENTE
SPORTIVE
PIVOTTE
SERINETTE
NC
©
APPROUVEE
|Affiché
du
:2
2 NOV.
20%
LP
au
- 6 DEC 9%
EE <
We
<
Ville
de
Toulon
>
www.toulon.fr République
Française
VILLE
DE
TOULON
Hôtel de Ville — Avenue de la République — CS 71407 — 83056 TOULON
Cedex - 04 94 363000
15.2.01
DCSEanima001
2024/288/S
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
"Sous
les
Lumières
de
Provence"
et
signature
de
la
convention
de
subvention
afférente
pour
l'année
2024
APPROUVEE
15.6.01
DCSEacul009
2024/289/S
Attribution
d'une
aide
financière
à
l'Opéra
Toulon
Provence
Méditerranée
au
titre
de
l'année
2024
APPROUVEE
Affiché du:
2 2NV. 02
|
au
-6 DEC
20% S
|
MERE
TEEN
ED ef Ce