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Déliberation - 27 06 2014 ODJ9N
Déliberation - 07 11 2014 ODJ29
Déliberation - 27 06 2014 ODJ29
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27 06 2014 ODJ29)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt sept juin deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,
Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis
COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle
PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine
RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Grégory BERNARD, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Louis COUSTÈS, Fabienne MONTEL à François
BARRIÈRE
Excusé(e)s : Anne FAUROT
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. ----------------------------------------------------
Rapport N° 29
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 18/04/2014, reçue en Préfecture du Puy de Dôme le 24/04/2014, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions. RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T)
TRAVAUX
14-014MS
Marché subséquent travaux de
renouvellement réseaux eau
assainissement lot 1 (AC10014) -
travaux d'eau et d'assainissement
Secteur Montaigne
EUROVIA DALA
222 av. Jean Mermoz
63039 CLERMONT-FD Cedex 2
494 975,50
€ 03/02/2014 T
14-013MS
Marché subséquent travaux de
renouvellement réseaux eau
assainissement lot 1 (AC10014) -
travaux d'eau et d'assainissement
Secteur des Fées
Groupement SOGEA / SCAM
68/70 rue des Ronzières
63012 CLERMONT-FD
444 921,00
€ 03/02/2014 T
14-005MS
Marché subséquent travaux de
renouvellement réseaux eau
assainissement lot 1 (AC10014) -
travaux d'eau et d'assainissement
Secteur Duruy
Groupement SOGEA / SCAM
68/70 rue des Ronzières
63012 CLERMONT-FD 365 509,00 € 28/01/2014 T
14-029PA
Réaménagement des locaux - Immeuble
1 rue du Port (lot 1 : plâtrerie peinture
faux- plafonds)
CHARTRON SAS
ZAC La Pardieu
9 rue Joseph Desaymard
63000 CLERMONT-FD
6 596,53
€ 13/02/2014 T
14-030PA
Réaménagement des locaux - Immeuble
1 rue du Port (lot 2 : menuiseries
intérieures bois)
SAS FERREYROLLES
63100 CLERMONT-FD
1 975,00
€ 13/02/2014 T
14-031PA Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 3 : carrelage) ACF 63540 ROMAGNAT 2 710,00 € 13/02/2014 T
14-032PA Réaménagement des locaux - Immeuble
1 rue du Port (lot 4 : chauffage
ventilation)
CELIUM ENERGIES
63008 CLERMONT-FD
5 682,46
€
13/02/2014 T
14-033PA Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 5 : électricité) SARL EYMARD 63370 LEMPDES 2 177,02 € 13/02/2014 T 14-034MS
Marché subséquent travaux de
renouvellement réseaux eau
assainissement lot 1 (AC10014) -
travaux d'eau et d'assainissement rue
des Farges
CHOLTON
197 Ancien canal de la Madeleine
69440 ST MAURICE S/
DARGOIRE
538 910,00
€ 24/02/2014 T
14-084PA
Remplacement des gradateurs
d'éclairage scénique et travaux
connexes Salle Jean Cocteau
SCENETEC
5 avenue Pierre Sémard
69200 VENISSIEUX
182 742,80
€ 25/03/2014 T
14-052MS
Marché subséquent travaux
d'aménagement et entretien voirie > 120
000 (AC10013) - travaux de voirie Parc
de la Fraternité
Entreprise BILLET
Zone du Chancet
63530 VOLVIC
203 255,00
€ 11/03/2014 T
14-051MS
Marché subséquent travaux
d'aménagement et entretien voirie > 120
000 (AC10013) - travaux de voirie
place Henri Dunant
Entreprise BILLET
Zone du Chancet
63530 VOLVIC
111 023,61
€ 07/03/2014 T
14-050MS
Marché subséquent travaux
d'aménagement et entretien voirie > 120
000 (AC10013) - travaux de voirie rue
de Durtol
Entreprise BILLET
Zone du Chancet
63530 VOLVIC
128 365,00
€ 11/03/2014 T
14-079PA Remplacement du sol de la grande salle au gymnase Verlaguet AUBONNER SA 69470 COURS LA VILLE 45 757,10 € 20/03/2014 T
14-070PA Réfection-étanchéité de la chaufferie du bâtiment Mermoz SOPREMA 63360 GERZAT 21 635,02 € 20/03/2014 T
14-064PA
Création d'un sas et d'une circulation au
gymnase Granouillet - Lot 1 :
maçonnerie/démolition
SARL COTTON
63110 BEAUMONT
4 995,00
€ 20/03/2014 T
14-065PA
Création d'un sas et d'une circulation au
gymnase Granouillet - Lot 2 :
menuiseries extérieures/serrurerie
Ets BIENNIER & NICOLAS
63170 AUBIERE
9 891,00
€ 20/03/2014 T
14-066PA
Création d'un sas et d'une circulation au
gymnase Granouillet - Lot 3 :
plâtrerie/peinture/faux-plafonds
SAS CHARTRON
63000 CLERMONT-FD
4 282,39
€ 20/03/2014 T
14-067PA
Création d'un sas et d'une circulation au
gymnase Granouillet - Lot 4 :
carrelage/faïence
Entreprise PARLAK
63000 CLERMONT-FD
2 372,00
€ 20/03/2014 T
14-068PA Création d'un sas et d'une circulation au gymnase Granouillet - Lot 5 : électricité SARL EYMARD 63370 LEMDPES 1 718,46 € 20/03/2014 T
4 14-069PA
Création d'un sas et d'une circulation au
gymnase Granouillet - Lot 6 :
plomberie/sanitaire/ventilation
Entreprise FAVIER
63370 LEMPDES
1 295,00
€ 20/03/2014 T
14-095PA
Groupe scolaire Mercoeur : travaux de
rénovation des sanitaires de l'école
élémentaire - Lot 1 : démolition/gros
œuvre
SARL ECD
63100 BEAUMONT
4 534,50
€ 10/04/2014 T
14-096PA
Groupe scolaire Mercoeur : travaux de
rénovation des sanitaires de l'école
élémentaire - Lot 2 : cloisons sanitaires
SAS CHARTRON
63000 CLERMONT-FD
7 994,00
€ 10/04/2014 T
14-097PA
Groupe scolaire Mercoeur : travaux de
rénovation des sanitaires de l'école
élémentaire - Lot 3 : carrelage/faïence
SARL CARREAUVERGNE
63100 CLERMONT-FD
6 100,00
€ 10/04/2014 T
14-098PA
Groupe scolaire Mercoeur : travaux de
rénovation des sanitaires de l'école
élémentaire - Lot 4 : plomberie/sanitaire
EURL MACHADO FILS
63118 CEBAZAT
8 271,05
€ 10/04/2014 T
14-128PA
Construction d'une galerie couverte au
groupe scolaire George Sand - Lot 1 :
démolition gros-œuvre
DUGOUR Claude
63530 VOLVIC
14 666,12
€ 25/04/2014 T
14-129PA
Construction d'une galerie couverte au
groupe scolaire George Sand - Lot 2 :
menuiseries extérieures
DP ALU SARL AMAC
63200 MOZAC
5 973,00
€ 25/04/2014 T
14-130PA
Construction d'une galerie couverte au
groupe scolaire George Sand - Lot 3 :
plâtrerie peinture et sols
SAS CHARTRON
63000 CLERMONT-FD
9 937,78
€ 25/04/2014 T
14-131PA
Construction d'une galerie couverte au
groupe scolaire George Sand - Lot 4 :
étanchéité
DOME ETANCH'
63100 CLERMONT-FD
6 264,00
€ 25/04/2014 T
SERVICES
14-006PA Transport domicile/travail d'une personne non voyante TRANSPORTS ARNAUD
Le Bourg
63440 SAINT PARDOUX
8 800,00
€ 27/01/2014 S
14-021PA
Graphisme et scénographie de
l'exposition "Tumulte Gaulois, réalités
et représentations"
MEDIAFIX
28 rue Fontgiève
63000 CLERMONT-FERRAND
145 387,00
€ 11/02/2014 S
14-056MS
Prestation d'expertise comptable,
financière ou fiscale d'associations,
d'entités privées ou publiques
ORCOM
2 avenue de Paris
45056 ORLEANS cedex 1
4 400,00
€ 18/03/2014 S
5 14-057
Sable Show 2014 - Lot 1 :
Aménagement d'un parcours multi-
activités
URBAN KONCEPT
71 rue François Mermet
69811 TASSIN cedex
43 525,00
€ 01/04/2014 S
14-058 Sable Show 2014 - Lot 2 : Jeux d'eau
ICE EVENTS
1 rue Jean Perrin
Z.I. du Pont Yblon Bât B 9
93150 LE BLANC MESNIL
89 000,00
€ 01/04/2014 S
14-059 Sable Show 2014 - Lot 3 : Location de chapiteaux
CENTRE FRANCE
EVENEMENTS
45 rue du Clos Four
63000 CLERMONT FERRAND
12 765,00
€ 01/04/2014 S
14-060
Sable Show 2014 - Lot 5 : Location de
batiments modulaires et d'un chariot
élévateur
SIMONDET
Rue Alexandre Vialatte – ZI les
Listes
63500 ISSOIRE
10 868,00
€ 01/04/2014 S
14-061
Sable Show 2014 - Lot 6 : Surveillance
du site et gardiennage des équipements
et matériels
AGI PROTECTION
232 Bd Etienne Clémentel
63100 CLERMONT-FERRAND
28 267,29
€ 01/04/2014 S
14-094PA
Surveillance de la qualité d'air des
établissements d'accueil collectif des
enfants de moins de 6 ans et des écoles
maternelles
SOCOTEC HSE LOIRE
AUVERGNE
19 av. Léonard de Vinci
63000 CLERMONT FERRAND
88 111,00
€ 05/05/2014 S
14-117
Transport des œuvres pour l'exposition
"Tumulte Gaulois, réalités et
représentations"
CROWN FINE ARTS
44 avenue du Général De Gaulle
94240 l'Hay les Roses
130 657,85
€ 29/04/2014 S
14-091PA
Contrôle technique et coordination SPS
Eglise des Minimes - Lot 1 Mission
coordination SPS
SCTARL DEBOST
112 av des Etats-Unis
03200 VICHY
5 277,00
€ 30/04/2014 S
14-092PA
Contrôle technique et coordination SPS
Eglise des Minimes - Lot 2 Mission
contrôle technique
APAVE SUDEUROPE
30 bd Maurice Pourchon
63000 CLERMONT FD
15 247,50
€ 30/042014 S
14-137PA
Mission de contrôle technique et de
coordination SPS pour la restauration
Eglise ND de la Prosperité - lot 1 :
mission de coordination sécurité et
protection de la santé
QUALICONSULT 79 Avenue de
l'Europe 63370 LEMPDES
10 500,00
€ 20/05/2014 S
14-138PA
Mission de contrôle technique et de
coordination SPS pour la restauration
Eglise ND de la Prosperité - lot 2 :
Mission de contrôle technique
BUREAU VERITAS - Rue du Bois
Joli - CS 90002 - 63801
COURNON D'AUVERGNE
11 305,00
€ 20/05/2014 S
FOURNITURES
6 14-118
Achat matériel de spectacles pour le
Service Equipement de Spectacles. Lot
1 Matériel d'éclairage de spectacles.
MANGANELLI
1 rue Louis Blériot
63100 Clermont-Ferrand
102 733,00
€ 29/04/2014 F
14-119
Achat matériel de spectacles pour le
Service Equipement de Spectacles. Lot
2 Matériel de sonorisation.
LAGOONA
14/16 Avenue Barthélémy
Thimonnier
69300 Caluire et Cuire
108 626,67
€ 29/04/2014 F
14-120
Achat matériel de spectacles pour le
Service Equipement de Spectacles. Lot
3 Matériels de plateau
GL EVENTS AUDIOVISUAL
Route d'Irigny
69530 BRIGNAIS
28 360,53
€ 29/04/2014 F
13-497PA
Acquisition du droit d’usage d’un
progiciel de gestion des plannings des
ressources de spectacles.
MARENKA
6 rue du Château Gaillard
58400 LA CHARITE SUR LOIRE
15 000,00
€
60 000,00
€ 31/12/2013 F
14-016
Acquisition d'un droit d'usage d'un
progiciel de gestion du laboratoire de
contrôle des eaux
LIMSEO
Chemin de l'Orme
91190 Saint Aubin
55 125,00
€
20 000,00
€
80 000,00
€ 04/02/2014 F
14-062PA
Fourniture maintenance infrastructure
de stockage en plan de conduite
d'activité
FPS France
60 Bd du Maréchal Joffre
92340 BOURG LA REINE
90 000,00
€
205 000,00
€ 24/03/2014 F
AVENANTS
13-415
Nettoyage de divers bâtiments de la
ville de Clermont-Ferrand - Lot 1 :
Nettoyage de divers locaux de la DAJL
Entreprise JOB AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63000 CLERMONT FERRAND
1 068,00 € / an 23/01/2014 S
13-363MS Travaux d'eau Chemin Petit Gandaillat
EHTP
Avenue de l'Europe
63430 PONT DU CHÂTEAU
30 357,22
€ 03/02/2014 T
12-387
Mission pour l'élaboration du PLU et
assistance à Maîtrise d'Ouvrage portant
sur la méthodologie de conduite de la
mission, l'information concertation et la
sécurité juridique de la procédure et du
plan.
Groupement DBW
4 rue Clavel
75019 PARIS
48 100,00
€ 13/02/2014 S
13-087 Marché de prestations d'image avec le SCBA
STADE CLERMONTOIS
BASKET AUVERGNE
Place des Bughes
63000 CLERMONT-FERRAND
Rajout de prix au
BPU sans
augmentation de
montant
12/02/2014 S
7 13-049
Prestations occasionnelles de
surveillance des sites, équipements et
manifestations événementielles,
culturelles ou sportives
Lot 3 : Surveillance de manifestations
événementielles, culturelles ou
sportives
PAG SURVEILLANCE
93 rue Claude Guichard
63000 CLERMONT FERRAND
9 000,00 € 12/02/2014 S
13-415
Nettoyage de divers bâtiments de la
ville de Clermont-Ferrand - Lot 1 :
Nettoyage de divers locaux de la DAJL
JOB-AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63018 CLRMONT FERRAND Cx
2
4 923,54 € 12/02/2014 S
13-299PA
Aménagement du satellite de
restauration au groupe scolaire Jean
Moulin - Lot 3 : plâtrerie - peinture
VALLES DOME FINITIONS
347 bd Etienne Clémentel
63100 CLERMONT-FERRAND
2 217,22 € 12/02/2014 T
13-256PA
Travaux de mise en sécurité et
accessibilité au groupe scolaire Pierre et
Marie Curie (lot 4 : plâtrerie peinture)
MAZET & CIE
31 rue des Ronzières
63037 CLERMONT-FD Cedex 1
20 733,12 € 24/02/2014 T
13-108
Pôle d'échanges intermodal de la gare
centrale de Clermont-Ferrand - Lot 1 :
VRD - réseaux secs et humides,
mobilier urbain
EUROVIA DALA
222 avenue Jean Mermoz - BP55
63039 CLERMONT FERRAND
Cx2
Ajout de prix au
BPU sans
modification de
montant
20/03/2014 T
13-110
Pôle d'échanges intermodal de la gare
centrale de Clermont-Ferrand - Lot 3 :
Signalisation vidéosurveillance
L'ENTREPRISE ELECTRIQUE
18 rue de la Gantière- BP 324
63009 CLERMONT FERRAND
Cx1
8 525,00 € 20/03/2014 T
13-111
Pôle d'échanges intermodal de la gare
centrale de Clermont-Ferrand - Lot 5 :
Bâtiment exploitation - Maçonnerie
SANCHEZ
ZA Chéiractivité
63450 TALLENDE
55 000,00 € 13/03/2014 T
13-111
Pôle d'échanges intermodal de la gare
centrale de Clermont-Ferrand - Lot 5 :
Bâtiment exploitation - Maçonnerie
SANCHEZ
ZA Chéiractivité
63450 TALLENDE
34 952,15 € 13/03/2014 T
13-112
Pôle d'échanges intermodal de la gare
centrale de Clermont-Ferrand - Lot 6 :
Auvents
L'AUXILIAIRE DE
CONSTRUCTION
METALLIQUE DE LA LOIRE
Rue du Docteur Weys
49400 SAUMUR
99 792,64 € 18/03/2014 T
13-087 Marché de prestations d'image avec le SCBA
STADE CLERMONTOIS
BASKET AUVERGNE
Place des Bughes
63000 CLERMONT-FERRAND
Prolongation de
délai
sans augmentation
de montant
18/03/2014 S
8 13-088 Marché de prestations d'image avec le Clermont Foot Auvergne
CLERMONT FOOT AUVERGNE
Stade Gabriel Montpied
BP 30021
63018 CLERMONT FERRAND
Cx2
Prolongation de
délai
avec augmentation
63 820,00 €
18/03/2014 S
13-089 Marché de prestations d'image avec l'ASM Clermont Auvergne
ASM CLERMONT AUVERGNE
35 rue du Clos Four
63028 CLERMONT FERRAND
cedex2
Prolongation de
délai
avec augmentation
204 734,00 €
18/03/2014 S
10-314
Equipement sportif Trémonteix terrain
foot gazon synthétique - Lot 2
Serrurerie
BARRETO
24 rue de Milan
63370 LEMPDES
8 325,00 € 24/03/2014 T
12-185
Prestations diverses pour véhicules -
Lot 1 : contrôle technique obligatoire
pour VL
CSCA AUVERGNE NORISKO
AUTO
3, rue Nicolas Joseph CUGNOT
63100 CLERMONT FERRAND
Ajout ligne au
BPU
sans augmentation
de montant
24/03/2014 S
13-483 Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand Entreprise JOB AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indice 28/03/2014 S
13-417 Nettoyage des bureaux dans la Maison de Tourisme et espace conférences Entreprise JOB AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
13-415 Nettoyage de divers locaux de la DAJL
Entreprise JOB AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
12-363 Nettoyage courant des locaux du Marché Saint-Pierre
SAFEN PROPRETE
MULTISERVICES
220 av Jean Mermoz
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
12-133 Nettoyage de locaux municipaux - Locaux de la DAJL Entreprise JOB AGGLO - EJA
3 rue Félix Mézard BP 50023
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
12-364 Nettoyage courant des locaux du Musée d'Art Roger QUILLIOT TFN PROPRETE
16 rue Pierre et Marie Curie
63360 GERZAT
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
12-219PA
Nettoyage des vitres des groupes
scolaires de la ville de Clermont-
Ferrand
ONET
71 rue Anatole France
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
9 13-060
Nettoyage courant des locaux et de la
vitrerie de l'Opéra municipal de
Clermont-Ferrand
TFN PROPRETE CENTRE
60 rue Paul Claudel
ZI Romanet
87000 LIMOGES
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
12-134 Nettoyage de locaux municipaux - Locaux de la Cour des 3 Coquins ANETRA
18 av des Etats-Unis
63000 CLERMONT FERRAND
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
13-207 Enlèvement de graffitis et d'affichage sauvage sur l'hyper centre zone 1. HTTP CENTRE EST
38 av du 8 mai 1945
63120 VAULX EN VELIN
Remplacement
d'indices 28/03/2014 S
11-260PA Fourniture de semences florales et potagères
BALL DECRETTET
2 place des Arts
74200 THONON LES BAINS
Transfert 07/03/2014 F
10-063 Travaux d'installation et d'entretien du matériel de signalisation tricolore
L'ENTREPRISE ELECTRIQUE
18 rue de la Gantière
BP 324
63009 CLERMONT-FD Cedex 1
Modification de
délai 03/03/2014 T
10 DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 04 juillet 2014
Pour Le Maire et par délégation,
La Première Adjointe,
Françoise NOUHEN