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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001annexe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001annexe)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Énergies,
ST
PROCES-VERBAL
DU
COMITÉ
DE
PÔLE
DU
4 DÉCEMBRE
2024
PÔLE
D'EQUILIBRE
TERRITO
RIAL
ET
RURAL
PAYS
DU
LUNEVILLOIS
La
réunion
a
débuté
le 4
décembre
2024
à
20h00
sous
la
présidence
du
Président,
Monsieur
DANIEL
Philippe. Membres
présents :
Monsieur
ARNOULD
Philippe
Madame
CAREL
Jocelyne
Monsieur
COLIN
Philippe
Monsieur
DANIEL
Philippe
Madame
FALQUE
Rose-Marie
Monsieur
FOINANT
Dominique
Madame
GRIFFOUL
Murielle
Monsieur
HERIAT
Maurice
Monsieur
LAMBLIN
Jacques
Monsieur
LAVOIL
Jacques
Monsieur
MARTET
Olivier
Monsieur
MERCIER
Thierry
Monsieur
MERESSE-VOLLEAUX
Geoffrey
Monsieur
MINUTIELLO
Bruno
Monsieur
MULLER
Bernard
Madame
PERISSE
Laurie
Monsieur
RITZ
Gérard
Madame
SASSETTI
Evelyne
Monsieur
SONREL
Christophe
Monsieur
VUILLAUME
Rémi
Monsieur
WAGNER
René
Membres
absents
représentés :
Monsieur
BAZIN
Jean-Claude
Pouvoir
donné
à
M
ARNOULD
Philippe
Monsieur
BOYER
Fabrice
Pouvoir
donné
à
M
LAVOIL
Jacques
Monsieur
COURBEYŸ
Pierre-Jean
Pouvoir
donné
à Mme
FALQUE
Rose-Marie
Madame
PAILLARD
Catherine
Pouvoir
donné
à M
MERESSE-VOLLEAUX
Geoffrey
Monsieur
SIGIEL
Matthieu
Pouvoir
donné
à M
RITZ
Gérard
Membres
absents :
Monsieur
FRANCOIS
Jean-Paul
Monsieur
GEORGE
Dominique
Monsieur
GEX
Christian
Madame
KWIECIEN
Linda
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
COLIN
Le
quorum
(plus
de
la moitié
des
40
membres)
étant
atteint,
la séance
est
ouverte.
Procès-verbal
du
4
décembre
2024
1
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE ST
Ordre
du
jour
:
2024_056
- ADMINISTRATION
GENERALE
2024_057
- ADIMNISTRATION
GENERALE
2024058
- RESSOURCES
HUMAINES
2024_059
- FINANCES
2024 _060
- TRANSITION
ECOLOGIQUE
2024_061
- TRANSITION
ECOLOGIQUE
2024062
- RENOVATION
ENERGETIQUE
2024063
- MAISON
DU
TOURISME
2024
_064
- MAISON
DU
TOURISME
2024065
- MOBILITE
2024_066
- MOBILITE
2024 _067
- MOBILITE
2024
068
- MOBILITE
2024 069
- MOBILITE
2024 070
- SANTE
2024
071
- LEADER
2024072
- ECONOMIE
- Ressources
Humaines
- Questions
diverses
2024_056
- ADMINISTRATION
GENERALE
: Approbation
du
procès-verbal
du
30
octobre
2024
RAS 26
voix
pour
2024_057
- ADIMNISTRATION
GENERALE
: convention
d'adhésion
à la mission
RGPD
mutualisé
avec
le CDG
RAS 26
voix
pour
2024_058
- RESSOURCES
HUMAINES
: Modification
du
tableau
des
effectifs
RAS 26
voix
pour
2024_059
— FINANCES
: DM
n°1
du
budget
principal
RAS 26
voix
pour
2024_060
- TRANSITION
ECOLOGIQUE
: Contrat
d’Objectifs
Territorial,
clôture
de
la
phase
1 et
lancement
de
la phase
2
Procès-verbal
du
4
décembre
2024
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE Monsieur
Jacques
LAVOIL
présente
une
synthèse
des
résultats
de
la phase
diagnostic
et
les
actions
mutualisées
qui
en
découlent.
Il précise
que
ces
actions
mutualisées
sont
financées
par
le PETR
par
le biais
de
la subvention
de
l'ADEME
et n'auront
pas
d'incidence
financières
sur
les
CC.
26
voix
pour
2024_061
-
TRANSITION
ECOLOGIQUE
:
étude
de
gisement
de
la
matière
bois
-
paille
et
opportunités
de
développement
de
filières
biomasse
— énergie
et
matériaux
biosourcés
Il
est
précisé
qu’il
conviendra
d’être
attentif
sur
le
potentiel
local,
sans
mettre
de
limite
géographique,
même
si
le
projet
est
porté
par
le
Pays
Terres
de
Lorraine
et
le
Pays
du
Lunévillois. La
dimension
bois
énergie
sera
bien
à
intégrer
dans
l’étude
et
notamment
sur
l'aspect
des
ressources. Les
élus
demandent
que
l’ensemble
des
professionnels
de
la
filière
soit
bien
intégré
y
compris
les techniciens
en
conception
bois/paille.
26
voix
pour
2024_062
- RENOVATION
ENERGETIQUE
: Convention
avec
Lorraine
Energie
Renouvelable
Le
président
de
la CCTLB
demande
à pouvoir
disposer
du
volet
3 de
la CC
du
Sânon
pour
exemple
pour
pouvoir
réfléchir
de
l’opportunité
de
l’appliquer
sur
les zones
rurales
de
la
CCLB. 26
voix
pour
2024_063
- MAISON
DU
TOURISME
: Renouvellement
de
la convention
avec
la CCTLB
RAS 26
voix
pour
2024_064
- MAISON
DU
TOURISME
: Renouvellement
de
la convention
avec
la CCVP
RAS 26
voix
pour
2024_065
-— MOBILITE
: Convention
de
mise
en
œuvre
d’une
opération
d’autoconsommation
collective RAS 26
voix
pour
2024_066
- MOBILITE
: Offre
de
lancement
du
service
de
location
de
vélos
à assistance
électrique
Procès-verbal
du
4
décembre
2024
3
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE Les
élus
proposent
que
le tarif de
lancement
pour
le vélo
longtail
soit
ramené
à 30
€ le
premier
mois.
26
voix
pour
2024_067
— MOBILITE
: Choix
du
mode
gestion
du
service
public
de
transport
Maitre
CLOIX,
avocat
chez
CLOIX-MENDES
et GIL,
membre
du
groupement
d’Assistant
de
Maitrise
d'œuvre
pour
le renouvellement
du
transport
urbain
est venu
présenter
le rapport
sur
les
différents
modes
de
gestion
du
transport
urbain
et
la
note
sur
l’agence
de
mobilité.
Une
présentation
d’un
comparatif
des
différents
modes
de
gestion
a été
présenté
pour
donner
aux
élus
des
outils
d'aide
à la décision.
Une
présentation
du
rapport
sur
la gestion
de
l’agence
de
mobilité
a été
faite
afin
de
juger
de
l'opportunité
de
laisser
la gestion
de
l’agence
dans
la DSP
ou
de
la dissocier
dans
un
marché
spécifique. 26
voix
pour
2024_068
— MOBILITE
: Mise
en
place
d’une
solution
de
transport
solidaire
RAS 26
voix
pour
2024_069
— MOBILITE
: Changement
de
gestionnaire
d’autopartage
A
la suite
de
la
présentation
du
tableau
comparatif
des
différents
opérateurs,
les
élus
ont
insisté
sur
la communication
qu'il
va
falloir
mettre
en
place
pour
ne
pas
perdre
les
usagers
du
service.
26
voix
pour
2024_070
— SANTE
: Contrat
local
de
santé
2024-2029
RAS 26
voix
pour
2024_071
— LEADER
: Demande
de
subvention
au
titre
des
fonds
européens
LEADER
2023-2027
pur
l'animation
-— gestion
2025
RAS 26
voix
pour
2024_072
— ECONOMIE
: Etude
d’opportunité
de
création
d’une
offre
foncière
mutualisée
Procès-verbal
du
4
décembre
2024
4
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE Le
président
du
PETR
donne
la
parole
à
Bruno
MINUTIELLO,
président
de
la
CCTLB.
Ce
dernier
rappelle
le
rôle
de
territoires
d'industrie
et
sa
fonction
pour
les
4
CC.
Par
ailleurs
il
précise
que
les
4
CC
du
territoire
du
PETR
se
sont
accordées
multipolitaine
de
30
ha
dans
la
révision
du
SCOT.
C’est
cette
zone
qui
va
faire
l’objet
de
l’étude
afin
de
déterminer
les
réalisation
d’une
telle
zone.
26
voix
pour
pour
obtenir
une
zone
conditions
pour
la
- Ressources
Humaines
: Présentation
du
Rapport
Social
Unique
de
2023
RAS Questions
diverses
Aucune Les
sujets
étant
épuisés,
le
Président
lève
la séance
à 22h30.
Monsieur
Philippe
COLIN
Secrétaire
de
séance
Procès-verbal
du
4
décembre
2024
Monsieur
DANIEL
Philippe, Président
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE