Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 057A
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 055
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 044
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 055
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 055A
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 044
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 055A
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 050A
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001a
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001a
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 057A
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 057A)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Transports,
Copie pour impression
PROCES-VERBAL DU COMITÉ DE PÔLE DU 28 SEPTEMBRE 2022
PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DU LUNEVILLOIS
La réunion a débuté le 28 Septembre 2022 à 20H00 sous la présidence du Président, M DANIEL
Philippe.
Membres présents :
Mme CAREL Jocelyne
M COURBEY Pierre-Jean
Mme FALQUE Rose-Marie
M GEORGE Dominique
Mme GRIFFOUL Murielle
Mme JOCHAUD DU PLESSIX Laurie
M LAMBLIN Jacques
M MERESSE-VOLLEAUX Geoffrey
M MINUTIELLO Bruno
M RITZ Gérard
M SIGIEL Matthieu
M ARNOULD Philippe
M BAZIN Jean-Claude
M COLIN Philippe
M FOINANT Dominique
M MULLER Bernard
M LAVOIL Jacques
M WAGNER René
M DANIEL Philippe
M HERIAT Maurice
Mme KWIECIEN Linda
Membres absents représentés :
M FRANCOIS Jean-Paul Pouvoir donné à M RITZ Gérard
M BOYER Fabrice Pouvoir donné à M LAVOIL Jacques
M KURKIENCY Jonathan Pouvoir donné à Mme KWIECIEN Linda
Membres absents :
M GEX Christian
Mme PAILLARD Catherine
M MARTET Olivier
M MERCIER Thierry
M SONREL Christophe
Secrétaire de séance : M HERIAT Maurice
Le quorum (plus de la moitié des 40 membres), atteint, la séance est ouverte.
Voix consultatives : Sophie LEHE était excusée Claude RICHARD était présent. Ordre du jour :
2022-046 - Administration générale : Approbation du procès-verbal du comité de pôle du
06/07/2022
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour
2022-047 - Administration générale : Société publique locale SPL Xdemat : examen du
rapport de gestion du conseil d'administration.
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour
2022-048 - Ressources Humaines : Recours au service facultatif de médecine préventive
proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et
Moselle.
Délibération prise à l’unanimité
24 voix pour
2022-049 - Ressources Humaines : Délibération autorisant le recrutement d'agents
contractuels pour accroissement temporaire d'activité.
Le Président précise que la délibération est prise par précaution. Tout est mis en œuvre pour pouvoir
s'organiser en interne afin d'assurer la mission. Si le rythme est trop soutenu, il serait fait appel à un
recrutement extérieur. Le Vice-président, Monsieur Jacques Lavoil, rappelle que l'ADEME a octroyé
une subvention pour la phase diagnostic qui intègre cette embauche.
Délibération prise à l’unanimité
24 voix pour
2022-050 - Ressources Humaines : Création d’un poste et modification du tableau des
effectifs.
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour
| 2022-51 - Ressources Humaines : Nomination d’un assistant de prévention.
Le Président précise que c’est une obligation, tout comme le document unique. Ce dernier va être à
refaire car celui en vigueur concerne les anciens locaux.
H faudra donc s'adjoindre les services du centre de gestion pour refaire le document unique.
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour 2022-052 - Finances : Décision modificative n°1 du budget principal |
Délibération prise à l’unanimité
24 voix pour
2022-053 — LEADER : Candidature Leader - validation de la stratégie LEADER et structure
porteuse
Dans la fiche n°1, il est demandé de modifier le terme « création » par « développement
d'hébergements »
Ilest précisé que l'écriture de ces fiches actions se veut assez large pour ne pas passer à côté de
certains projets à venir.
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour
2022-054 - Santé : Avenant n°1 au Contrat Local de Santé
Ilest précisé tout l'intérêt du comité de pilotage qui permettra de pouvoir échanger sur des sujets
structurants entre professionnels et élus.
Délibération prise à l’unanimité
24 voix pour
2022-055 - Mobilité : Adhésion au groupement de commandes « fourniture — pose —
entretien et supervision des bornes de recharge pour véhicule électrique »
Délibération prise à l’unanimité
24 voix pour
2022-056 —- Mobilité : Service d’autopartage tarification du service
Ilest demandé qu'un point de fonctionnement technique et financier puisse être présenté aux élus en
milieu d'année. Monsieur Arnould le Vice-président à la mobilité, précise qu’une campagne de
communication sur les communes où les réservations ne sont pas satisfaisantes avec une
démonstration par les agents du pays et de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à
Baccarat va avoir lieu sur le mois d'octobre.
Délibération prise à l'unanimité
24 voix pour
Questions diverses :
Monsieur Lavoil rappelle la tenue de la commission habitat et insiste sur son importance pour être vecteur de communication auprès des habitants sur la rénovation énergétique.
Monsieur Minutiello, demande, en tant que Vice-président à la multipôle, chargé de la transition
énergétique qu'une mutualisation plus importante soit faite en termes d'action. Monsieur Arnould, rappelle les échéances de mobilité à venir, Rézopouce, transport à la demande.
Les sujets étant épuisés, le Président lève la séance à 23H00.
M HERIAT Maurice M DANIEL Philippe,
Président Secrétaire de séance
_—F—-