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Déliberation - g6out 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Déliberation - g6out 16 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
54/2024
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 16 MAI 2024
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 16 mai à 20h30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira. Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Alain Mény, Lise Bruneau, Martine Viratelle, Antoine Pierlot, Jérôme Cagnat.
Absents représentés : Maryse Ferrand donne pouvoir à Paulo Da Silva Moreira, Françoise Reibell à Jérôme Cagnat.
Absente non excusée : Najiba Hadjalli.
Secrétaire de séance : Martine Viratelle.
Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité :
1) Ajout d’une délibération à l’ordre du jour : le transfert de compétences de l’assainissement collectif à la Fédération des Eaux de Puisaye-Forterre.
2) Suppression de deux délibérations prévues à l’ordre du jour : la demande de reprise du Café du Bal (le dossier n’est pas complet) et le déblocage des fonds à la Caisse d’Épargne pour les travaux de Perreuse, Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 21 mars 2024. Adopté à l’unanimité.
Délibérations
Transfert de compétence (obligatoire au 1er janvier 2026) de l’assainissement collectif À la Fédération des Eaux de Puisaye-Forterre, au 1er janvier 2025.
Refusé à l’unanimité.
Demande de subvention de Toucy Entraide
L’association a envoyé 15 colis pour 4 familles de la commune et demande une subvention de 90 €. Adopté à l’unanimité.
Bail de location de la « Maison de Léa » à Sainte-Colombe
Le preneur (ébéniste) a commencé différents travaux ( huisseries, portes, fenêtres etc.). Le local compte environ 80 m². Il lui sera proposé, à compter du 1er juin 2024, un an de franchise avec un loyer mensuel d’ 1 € symbolique. Le 1er juin 2025 sera effectué un état des lieux et le loyer mensuel s’élèvera à 250 €. Adopté à l’unanimité.
Permanences des bureaux de vote le dimanche 9 juin prochain
- De 8h à 10h30 : Jérôme Cagnat, Lise Bruneau, Jean-Pierre Métenier
- De 10h30 à 13h : Paulo Da Silva Moreira, Dominique Morisset, Catherine Hollender - De 13h à 15h30 : Maryse Ferrand, Martine Viratelle, Laurent Simon
- De 15h30 à 18h : Najiba Hadjalli, Françoise Reibell, Antoine Pierlot.
Étude de devis
Réfection du chemin entre Les Fragnes et Perreuse
Sur 40 à 50 m, avec des trous à boucher.
Ferrec TP : 2 289 TTC.
Adopté à l’unanimité. Remplacement d’un poteau incendie à Perreuse
Il sera installé Grande Rue, après l’enlèvement de celui qui est situé au 35, rue de La Chaume. Fédération des Eaux de Puisaye Forterre : 2 136 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Dératisation du réseau d’assainissement à Treigny
Pour 2 interventions et 50 tampons à traiter.
Ratoucy SAS (89) : 960 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Dératisation des caves du Relais de Sainte-Colombe
Pour 2 passages.
Ratoucy : 456 € TTC
Remplacement de matériel (chaises et tables)
À la Salle des Fêtes de Treigny : un lot de 112 chaises et 2 chariots ; à la Salle du Cèdre : 2 tables. Sedi Équipement (Uzès) : 4 604,65 € TTC (transport offert).
Adopté à l’unanimité.
Travaux d’électricité à la « Maison de Léa » à Sainte-Colombe
Begey (Thury) : 17 892,38 € TTC.
Clément Champagnat (Sougères) : 7 655 € (pas de TVA).
Devis Champagnat adopté à l’unanimité.
Travaux à la mare de Meugnes
Curage, évaluation des dépôts, rénovation…
Ferrec TP : 6 258 € TTC (argile) ou 8 100 € TTC (avec bâche)
Loca Puisaye : 3 246 € TTC.
Devis Loca Puisaye adopté à l’unanimité.
Signalétique (homonymies à Treigny et à Sainte-Colombe)
Pour une plaque de rue et deux plaques de hameaux.
Novosign : 572,40 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Informations et tour de table
- la société a euthanasié 70 pigeons dans le clocher de Treigny lors de la 2nde séance de tirs le 7 mai dernier. - Bodet Campanaire arrivera le 21 mai pour procéder au nettoyage des déjections des volatiles. - L’association Maxime + (soutien aux enfants gravement malades de l’Yonne) remercie la commune pour la subvention de 50 € qu’elle lui a attribuée.
- Une lettre d’une entreprise de Diancy qui demande la pose d’un ralentisseur rue des Meurisettes. Refusé à l’unanimité. Le maire lui enverra la réponse.
- La Communauté de Communes s’est réunie pour finaliser le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) avec un nouvel examen de l’attribution des surfaces constructibles. En tant que commune nouvelle nous avons une surface de 1.5 ha attribués contre 1 ha pour les autres communes . - Les changements de canalisations d’eau potable sont terminés à Perreuse. - La Commission Géothermie attend le devis des travaux pour la mi-mai. - Le réglage de chaque lampadaire à Led de la commune est en cours.
55/2024
- Yconik (installateur de la fibre) informe que les opérateurs se sont réunis et qu’Orange sera opérationnel à partir de la semaine prochaine.
- Une fuite d’eau a été constatée au Café du Bal, réparée par l’entreprise Vrain (Lainsecq). D’autres travaux de charpente sont à effectuer : un devis a été demandé à l’entreprise.
- Mme Sylvaine Gauthier (hameau de Râpé) remercie la commune pour la réfection du chemin qui mène à la maison.
- Il faut prévoir de l’enrobé à froid pour réparer les routes détériorées.
- Une fuite d’eau a été constatée au Salon de Coiffure Annabelle : une visite du grenier est à effectuer. - Le 17 mai, l’entreprise Tembrun apportera de la terre pour le jardin des écoles et le cimetière.
La séance est levée à 23 h 35.