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Conseil Municipal - g9wiw CM du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g9wiw CM du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
116/2024
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 19 DÉCEMBRE 2024
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 19 décembre 2024 à 20h, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira. Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Antoine Pierlot, Jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Maryse Ferrand, Lise Bruneau, Françoise Reibell, Martine Viratelle, Jérôme Cagnat.
Absent représenté : Alain Mény donne pouvoir à Serge Brousseau.
Secrétaire de séance : Martine Viratelle.
Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité, ajout d’une délibération à l’ordre du jour : la nouvelle redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif qui doit être validée avant le 31 décembre 2024.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 21 novembre 2024 à l’unanimité.
M Petitprez, de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre, présente le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre du PLUI (Projet Local d’Urbanisme Intercommunal).
Délibérations
La nouvelle redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif La commune a déclaré les mesures qu’elle a prises en matière de protection de l’eau. Adoptée à l’unanimité.
Validation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) Le rapport a été validé par la Communauté de communes. Le montant des compensations provisoires s’élèvera à 189 005 € en 2025.
Adopté à l’unanimité.
Validation du rapport quinquennal de la CLECT (2017 à 2021)
Adopté à l’unanimité.
Validation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) Adopté à l’unanimité.
Étude de devis
Réfection de la margelle du puits de Perreuse
Devis du tailleur de pierre Jean-François Dejean : 437,25 €.
Adopté à l’unanimité.
Avant les travaux pour la Géothermie (Treigny)
Un relevé topographique, par un géomètre-expert, est obligatoire.
Géomexpert (Toucy) : 3 000 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
À noter : M. Gousset, notre interlocuteur pour ce projet, a quitté la Communauté de communes. Son remplaçant est attendu.
Nettoyage des gouttières de l’église de Treigny et des écoles
Titouan Aubert (Dampierre-sous-Bouhy) : 1 790,64 € TTC (y compris la location de la nacelle pour l’église). Adopté à l’unanimité. Réfection d’un chemin à La Sonderie (Treigny)
120 m linéaires et 3 m de large : grattage, nettoyage, évacuation, fournitures. Loca Puisaye (Treigny) : 2 805,60 € TTC
Jonathan Dubois (Sainte-Colombe) : 5 720 € TTC.
Devis Loca Puisaye adopté à l’unanimité.
Réfection du chemin qui mène à la station d’épuration
1) Apport de calcaire
Ferrec TP (Dampierre-sous-Bouhy) : 4 295,04 € TTC
Loca Puisaye : 4 617,60 € TTC
2) Apport de gravillons
Colas (Appoigny) : 7 745,72 € TTC.
Les gravillons sont une solution plus durable : le devis Colas est adopté à l’unanimité (sur le Budget Assainissement).
Réfection d’un fossé dans le bas des Deveaux
Avec le remplacement des buses.
Ferrec TP : 2 698,80 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Aux Charmes (1)
Curage d’un fossé (220 m), abattage d’arbres. Jonathan Dubois : 660 € HT.
Aux Peupliers (2)
Curage de fossé (250 m). Jonathan Dubois : 475 € HT.
Aux Perriers (3)
Regard et curage de fossé. Jonathan Dubois : 280 € HT.
Soit un total de 1 556,50 € TTC, ces 3 devis sont adoptés à l’unanimité.
Au Chaillou
Curage d’un fossé (126 m).
Loca Puisaye : 717,60 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Route du Chaillou
Curage de fossé (47 m).
Loca Puisaye : 349,68 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Entre Le Chaillou et la Cormiérie
Curage de fossé (27 m), pose de buses annelées et regard, remblai et compactage. Loca Puisaye : 2 185,20 € TTC.
Adopté à l’unanimité.
Route de la Cormiérie qui rejoint la RD 185
Curage de fossé (150 m), Loca-Puisaye : 1 184,40 € TTC. .
Adopté à l’unanimité.
Informations et tour de table
- Le préfet est venu dans notre commune, accompagné de Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine et Serge Brousseau. Il a pris connaissance des projets en cours.
- La Fête des Écoles aura lieu le vendredi 20 décembre à 19h à la Salle des Fêtes de Treigny. - M. Thomas Klug ne peut pas obtenir la fibre car son domicile, très isolé, rend l’acheminement impossible. 117/2024
- Le Bus des Services publics ne sera plus probablement en service à la fin de janvier 2025. - La Communauté de communes de Puisaye-Forterre, suite à un défaut de financement du personnel évoque la possibilité de changer le fonctionnement de l’accueil de l’Office de Tourisme de Treigny. - Au salon de coiffure Annabelle, une surconsommation d’électricité a été constatée : le chauffage à accumulation pour un local non utilisé en continu.
- La Supérette a rouvert le samedi 14 décembre.
- Les travaux se poursuivent au Café du Bal qui doit ouvrir ses portes le 1er février 2025. - La distribution des colis de fin d’année (CCAS) avance bien et les bénéficiaires sont satisfaits. - Les deux repas offerts par le CCAS, à Treigny et à Sainte-Colombe, se sont bien passés, avec des avis très positifs.
- Jean-Marie Jollet donne les raisons de sa démission du poste de président du Comité des Villages en Fêtes.
- L’AG de l’Auberge de Jeunesse se tiendra en mars 2025.
- En raison d’un dysfonctionnement de la chaudière de l’église de Treigny, le concert de Noël du 14 décembre, organisé par les Amis de la Cathédrale de la Puisaye, s’est tenu à la Salle des Fêtes. - L’école de Treigny est en auto-évaluation cette année.
La séance est levée à 0 h 15.