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Convocation - Compte+rendu+28+septembre+
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Frichemesnil.
Lien du pdf (Convocation - Compte+rendu+28+septembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Consommateurs,
Conseil Municipal – 28 septembre 2020 1
SEANCE du 28 septembre 2020
Le vingt-huit septembre deux mille vingt, dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe BLOT, Maire.
Sont présents : Michel VAUCLIN, Frédéric SOUILLARD, Daniel COLLAY, Amaury SAULNIER, Dominique HILL, Vanessa BECAM, Karim BOUCHENTOUF, Delphine HAMDIDOUCHE, Serge VAUCLIN
Absents excusés : Sandrine CLEMENCE
Secrétaire de Séance : Michel VAUCLIN
Date de convocation : 11 septembre 2020 – Date d’affichage : 12 octobre 2020
Logement communal
Lors de la dernière séance de Conseil Municipal il a été demandé aux membres du Conseil
Municipal d’apporter une réflexion sur le devenir du logement communal.
Plusieurs possibilités existent. La première, remettre en location, la seconde, vendre le bien
et enfin la troisième possibilité, que la commune utilise le bien.
Après réflexion et échange, les membres du Conseil Municipal décident de reporter cette
question au prochain Conseil Municipal et d’organiser une visite du logement.
Convention masques
La Communauté de communes a proposé aux communes un groupement de commandes
pour l’achat de masques sanitaires réutilisables.
Frichemesnil a adhéré à ce groupement de commandes.
Une convention a donc été établie afin de préciser les modalités de remboursement par la
commune bénéficiaire du groupement de commandes. Elle définit les modalités de calcul
des montants dus à la Communauté de Communes et les modalités de paiement.
Les membres du Conseil Municipal doivent autoriser Monsieur le Maire à signer cette
convention.
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal, autorisent Monsieur le Maire à signer cette
convention.
Election des délégués RPI
Dans le cadre de la création du RPI, il est nécessaire de nommer les délégués qui siégeront
aux commissions.
Il convient de nommer trois titulaires et trois suppléants. Conseil Municipal – 28 septembre 2020 2
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal décident de nommer les personnes
suivantes :
Titulaires
Michel VAUCLIN, Frédéric SOUILLARD, Delphine HAMDIDOUCHE
Suppléants
Daniel COLLAY, Amaury SAULNIER, Dominique HILL
Informations
RPI
La rentrée dans les deux communes s’est bien déroulée.
Une réunion pour faire le point a été organisée le 17 septembre 2020 à Grugny. Quelques
points restaient à solutionner.
Une prochaine réunion est prévue le jeudi 1er octobre à 18 heures à Frichemesnil. Cette
réunion à pour but de consolider les horaires de transport scolaires, d’évaluer les coûts de
personnel, de faire un point sur l’application des mesures sanitaires.
Lecture de la charte de l’élu local
Lotissement route du Val au Bouvier
La vente du terrain a été signée, le projet devrait donc pouvoir prochainement avancer.
Lotissement Briaux
Un permis d’aménager a été déposé. La commune a émis un avis défavorable compte tenu
du nombre élevé de parcelles proposé. En effet, cela engendrerait une circulation trop dense
et poserait donc des problèmes de sécurité. Nous attendons la fin d’instruction du dossier
pour connaître la position de la Communauté de Communes.
Terrain de Madame Lemoine
La fille de Madame Lemoine souhaite mettre en vente une parcelle dans la propriété de sa
maman. Nous avons rencontré Madame Lemoine pour lui faire part des projets de la
commune. Celle-ci va revenir vers nous pour nous faire part de son avis à ce sujet. Conseil Municipal – 28 septembre 2020 3
Conseil communautaire
Lors de la séance du 14 septembre 2020, Monsieur Eric Herbet a été réélu Président de la
Communauté de Communes Inter Caux Vexin.