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Déliberation - 1751959533 del 5 du cm du 25 06 2025 designation d un representant a la commission locale de transfert de charges pour douaisis agglo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guesnain.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Envoyé
en
préfecture
le
04/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/07/2025
Publié
le
ID
: 059-215902768-20250625-D5DU250625-DE
FIV
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
25
juin
2025
L'an
deux
mille
vingt-cina,
le
25 juin,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est réuni
dans
le lieu ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui
lui a été
faite
le
18 juin
2025
laquelle
convocation
a
été
affichée
à l'entrée
de
la
MAIRIE
conformémentà
la
loi.
Nombre
de
membres
>
enexercice
: 27
>
Présents
: 19
>
Votants
: 25 (dont
6 procurations)
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
—- Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne-
CANIVET
Bertrand
- TAÏRA
Marÿlène
- Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
—-
FERMEN
Claudine
—
PILNIAK
Alain
-
CASPERS
Mauricette
- Adjoints
Mesdames
et
Messieurs
SENEZ
Jean-Pierre
—
DOISY
Bernard
-
KAPOUN
Jean-Jacques
-
KHELIFA
Armelle
—
SAENEN
Romuald
-
MARTIN
Nuccia
—-
EZAHOUID
Mohamed
-
BLANCHARD
Perrine
- DELCAMBRE
Chantal
- Monsieur
MORAWIEC
Laurent
- DEVRED
Sylvain
—
Conseillers
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
CARRE
Odilon
à Madame
TAIRA
Marylène
Madame
PLANCKE
Dorothée
à Madame
CASPERS
Mauricette
Monsieur
LAMBERT
Gaston
à Monsieur
SENEZ
Jean-Pierre
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à Monsieur
SAENEN
Romuald
Madame
WILLERVAL
Aurore
à Monsieur
CANIVET
Bertrand
Madame
DUCATILLON
Béatrice
à Monsieur
DEVRED
Sylvain
Absents : Monsieur
GOLA
Eric
— Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
SENEZ
Jean-Pierre
DESIGNATION
D’UN
REPRESENTANT
À
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
TRANSFERT
DE
CHARGES
POUR
DOUAISIS
AGGLO
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
2
décembre
2020
ayant
pour
objet
la
désignation
d’un
élu
représentant
la
Commission
Locale
de
transfert
de
charges
pour
Souaisis
Agglo
et propose
de
remplacer
Monsieur
Bernard
DOISY,
ancien
Adjoint
aux
finances
par
Monsieur
Alain
PILNIAK,
Adjoint
aux
finances
nouvellement
élu.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré,
A
la majorité,
æ
Désigne
Monsieur Alain
PILNIAK,
Adjoint aux
finances
en
remplacement
de Monsieur
Bernard
DOISY,
ancien
Adjoint
aux
finances
pour
siéger
au
nom
de
la commune
à
la
Commission
Locale
de
transfert de
charges pour
Douaisis
Agglo. Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2025
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2025
c
Publié le
;
ID
: 059-215902768-20250625-D5DU250625-DE
*
Monsieur
Alain
PILNIAK
siégera
au
nom
de
la commune
à
la Commission
Locale
de
transfert
de
charges
pour
Douaisis
Agglo.
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Se
agree
Jean-Pierre
SENEZ.
Lo
Maire
de
la
vie
de
GUESNAIN
certifie
que
le
préanrt
acte
récmptigané
par
le
Sous-Préést
de
DOUAI
le
LI
AL2I2S..….,
pubtié
ou
nôfitié
le
HJOHAALS.
.….
est
eréfutoire
le
MaiÆour
le
Maire
empioiè