Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29042026 AFFICHEE LE 06052026 1

Documents similaires

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042024 AFFICHEE LE 10042024

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 26022026 AFFICHEE LE 05032026

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08042025 AFFICHEE LE 10042025

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04042023 AFFICHEE LE 06042023

Procès Verbal - PV CM 26022026 APPROUVE LE 29042026 1

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17062026 AFFICHEE LE 18062026

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28102025 AFFICHEE LE 28102025

Procès Verbal - PV CM 20032026 APPROUVE LE 29042026 1

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 02122025 AFFICHEE LE 03122025

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21012025 AFFICHEE LE 23012025

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29042026 AFFICHEE LE 06052026 1 Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Orgelet. Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29042026 AFFICHEE LE 06052026 1)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité, Page 1 / 1

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SEANCE DU 29 AVRIL 2026 A 20H00

1) Délibération n°29042026 1 – Procès-verbal de la réunion du 26 février 2026 – Approuvé, 2) Délibération n°29042026 2 – Procès- verbal de la réunion du 20 mars 2026 – Approuvé, 3) Délibération n°29042026 3 – Fixation des taux d’imposition de l’année 2026 – Validée, 4) Délibération n°29042026 4 – Vote du Budget Primitif de l’exercice 2026 du budget lotissements - Approuvé, 5) Délibération n°29042026 5 – Vote du Budget Primitif de l’exercice 2026 du budget bureaux - Approuvé, 6) Délibération n°29042026 6 – Vote du Budget Primitif de l’exercice 2026 du budget eau - Approuvé, 7) Délibération n°29042026 7 – Vote du Budget Primitif de l’exercice 2026 du budget général - Approuvé, 8) Délibération n°29042026 8 – Subventions aux associations - Validées, 9) Délibération n°29042026 9 – Procédure de surendettement : créances éteintes - Acceptées, 10) Délibération n°29042026 10 – Proposition d’honoraires relative à une mission complète de maîtrise d’œuvre pour des travaux à prévoir à l’église Notre-Dame de l’Assomption (MHC) - Acceptée, 11) Délibération n°29042026 11 – Fixation du prix de cession des lots du lotissement communal Les Longues Pièces à un niveau inférieur au coût de revient - Validée,

12) Délibération n°29042026 12 – Décision de vendre le lot n°3 – Acceptée, 13) Délibération n°29042026 13 – Décision de vendre le lot n°4 – Acceptée, 14) Délibération n°29042026 14 – Décision de vendre le lot n°5 – Acceptée, 15) Délibération n°29042026 15 – Décision de vendre le lot n°7 – Acceptée, 16) Délibération n°29042026 16 – Décision de vendre le lot n°8 – Acceptée, 17) Délibération n°29042026 17 – Décision de vendre le lot n°9 – Acceptée, 18) Délibération n°29042026 18 – Décision de vendre le lot n°10 – Acceptée, 19) Délibération n°29042026 19 – Décision de vendre le lot n°11 – Acceptée, 20) Délibération n°29042026 20 – Décision de vendre le lot n°12 – Acceptée, 21) Délibération n°29042026 21 – Décision de vendre le lot n°13 – Acceptée, 22) Délibération n°29042026 22 – Désignation de deux délégués suppléants au SICTOM de la Zone de Lons-le- Saunier – Effectuée,

23) Délibération n°29042026 23 – Terre d’Emeraude Communauté : proposition pour la composition de la CIID – Acceptée,

24) Délibération n°29042026 24 – Terre d’Emeraude Communauté : désignation d’un représentant de la Commune à la CLECT – Effectuée,

25) Délibération n°29042026 25 – Cession partielle de terrain à Terre d’Emeraude Communauté – Acceptée, 26) Délibération n°29042026 26 – Marchés nocturnes estivaux : proposition d’avenant à la convention pour l’année 2026 – Acceptée,

27) Délibération n°29042026 27 – Festivités du 14 août 2026 : proposition de contrat de prestation de service – Acceptée,

28) Délibération n°29042026 28 – Point sur la revitalisation du bourg centre (pas de vote), 29) Délibération n°29042026 29 – Soutien au projet de création d’un café-boutique – Avis favorable, 30) Délibération n°29042026 30 – Proposition de convention d’occupation précaire et révocable du bâtiment sis 1 Place du Colonel Varroz à l’association des créateurs de Petite Montagne – Acceptée, 31) Délibération n°29042026 31 – Frais de mission pour les représentants de la Commune lors des réunions organisées par l’association Cités de Caractère de Bourgogne Franche-Comté – Autorisés, 32) Délibération n°29042026 32 – Création d’un observatoire communal des meublés de tourisme et demande d’accès à la plateforme API Meublés – Acceptée,

33) Délibération n°29042026 33 – Questions diverses (pas de vote).

Affichage à la porte de la mairie

Le 06 mai 2026