Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 24 11 2023
Déliberation - Listes des deliberations 23 01 26
Déliberation - Listes des deliberations 13 10 2023
Compte-Rendu - CR du 13 10 2023
Déliberation - liste des délibérations 12 12 2023
Déliberation - Listes des deliberations 22 11 24
Déliberation - Listes des deliberations 24 05 2023
Déliberation - Listes des deliberations 14 04 2023
Déliberation - Listes deliberations CM 2023 12 18
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+APPROUVEES+LE+13+DECEMBRE+
Déliberation - Listes des deliberations 24 11 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Motte.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations 24 11 2023)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
République Française
Département de La Sarthe
Commune de Saint Jean de la Motte
Liste des délibérations
Conseil Municipal
Du vendredi 24 novembre 2023
À 20h30 - Salle du conseil
Ont été à L’ordre du jour de la séance les points suivants :
N°
délibération Objet Décision
2023-63 Convention de partenariat avec Sarthe Habitat. Approuvée
2023-64 Signature d’une convention temporaire (LoRa). Approuvée
2023-65 Signature d’une convention de soutien communes et groupements
communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
Approuvée
2023-66 Bilan de la concertation et arrêt des Zones d’Accélération des Energies
Renouvelables (ZAEnR).
Approuvée