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unknown - 30 novembre
Procès Verbal - 05 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - 28 NOVEMBRE 2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 28 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du 28 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, vingt-huit novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 21/11/22
Présents : Edouard de La BASSETIÈRE, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Romain TESSIER,
Christine PASZKO, Stéphane CHAIGNE, Véronique DESMARICAUX, Annie RENOUF, Sylvie
LEBON, Laure de Maisonneuve, Joseph BERNARD, Karine GAZEAU,
Absents ou excusés : Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Frank RABILLE
Francis CHUSSEAU a donné pouvoir à Annie RENOUF
Secrétaire : Annie RENOUF
INTERCOMMUNALITE
77-2022 — Présentation du rapport annuel d’activités 2021 de Vendée Grand Littoral
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78-2022 — Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial polyvalent pour les
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78bis-2022 — Projet de création d’une Maison d’ Assistants Maternels (MAM)
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LE MAIRE
Edouard de La