Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 07 NOVEMBRE
Déliberation - 28 NOVEMBRE 2022
Déliberation - 25 NOVEMBRE
Déliberation - 27 NOVEMBRE 2023
Compte-Rendu - 28 NOVEMBRE
Déliberation - 06 NOVEMBRE 2023
Compte-Rendu - 05 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - 43 Rapport danalyse des offres marché extension de
Déliberation - 17 OCTOBRE 2022
Déliberation - 94 Tarif de vente du stère de bois
Déliberation - 07 NOVEMBRE 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 07 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 07 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, sept novembre à dix-huit trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard
de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de votants : 9
Nombre de votants : 9
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 02-11-2022
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Francis CHUSSEAU, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU,
Romain TESSIER, Evelyne DRAPEAU, Christine PASZKO, Stéphane CHAIGNE, Véronique
DESMARICAUX,
Absents ou excusés : Annie RENOUF, Sylvie LEBON, Frank RABILLE, Laure de Maisonneuve,
Karine GAZEAU, Joseph BERNARD,
Annie RENOUF a donné pouvoir à Francis CHUSSEAU
Karine GAZEAU a donné pouvoir à Edouard de La BASSETIERE
Joseph BERNARD a donné pouvoir à Romain TESSIER
Secrétaire : Francis CHUSSEAU
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME
69-2022 — Rectification de la surface de la parcelle C 357 et 360 du terrain situé derrière la mairie, suite à
un nouveau bornage
Approuvée à l’unanimité
70-2022 — Offre d’achat pour la vente des gîtes impasse du Juchaud avec droit de passage pour les
acquéreurs sur la parcelle B 1163, propriété de la commune.
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
71-2022 — Convention avec Vendée Grand Littoral concernant l’installation et la gestion d’un panneau
numérique rue du Stade
Approuvée à l'unanimité
CIMETIERE
72-2022 - Rectification du délai de réservation d’une case au colombarium
Approuvée à l'unanimité FINANCES
73-2022 - Fixation du prix de vente de la coupe de bois issue des peupliers devant être abattus, chemin de
La Madeleine
Approuvée à l'unanimité
SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
74-2022 — Création d’un emploi d’adjoint technique en CDD en charge de la garderie périscolaire, de la
surveillance la de cour, de la restauration scolaire et de l’aide aux enseignants
Approuvée à l'unanimité
VOIRIE
75-2022 — Ajout de prises électriques sur des candélabres pour la pose de nouvelles guirlandes de
Noël avec présentation du devis du SYDEV
Approuvée à l'unanimité
CRISE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
76-2022 - La Commune apporte son soutien aux positions de l’Assemblée des Maires de France
suite aux propositions faites à l’exécutif
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE LE SECRETAIRE
Edouard de La BASSETIERE Francis CHYSSEAU