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unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB ANNEXE P7.1 DIR COM Document publié le Lundi 16 décembre 2024 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB ANNEXE P7.1 DIR COM)Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique, EUROMÉTROPOLE

DE METZ

DÉCISION

UenIReANE 2 (DM2)

CONSEIL MÉTROPOLITAIN

DU 16 DÉCEMBRE 2024

“Ÿ EUROMÉTROPOLE

METZMETZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE

EPCI : METZ METROPOLE (1)

AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)

Numéro SIRET : 20003986500106

POSTE COMPTABLE : SGC-SERVICE DE GESTION COMPTABLE

M. 57

Décision modificative 2 (3)

Voté par nature

BUDGET : 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL (4)

ANNEE 2024

{1} indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soi le nom du syndicat mixte relevant de l'artlcle L. 5721-2 du CGCT. {2) À compléter s'il s'agit d'un budget annexe

(3) Préciser s'il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.

4) Indiquer ls budget concerné : budget principal ou ibsllé du budget annexe.

Page 1METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Sommaire

T- Informations générales

À - Informations statistiques, fiscales et financières

B - Modalités de vote du budget

C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats

C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses

C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes

IL - Présentation générale du budget

A - Vue d'ensemble - Vote et reports

B1 - Présentation des AP votées

B2 - Présentation des AE votées

C1 - Equilibre financier du budget - Investissement

C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement

Di - Balance générale - Dépenses

D2 - Balance générale - Recettes

HI - Vote du budget

À - Section d'investissement - Vue d'ensemble

A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article

A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement

A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP

A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP

A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article

B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble

Bi - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article

B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article

IV - Annexes

A - Présentation croisée

A - Section d'investissement - Vue d'ensemble

A1.01 - Opérations non ventilables

A1.900 - Fonction 0 - Services généraux

ÀL.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens

A1.901 - Fonction 1 - Sécurité

A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage

A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs

A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale {hors RSA)

A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA

A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat

A1.906 - Fonction 6 - Action économique

A1.907 - Fonction 7 - Environnement

A1.908 - Fonction 8 - Transports

A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble

A2.01 - Opérations non ventilables

À2.930 - Fonction 0 - Services généraux

A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens

A2.931 - Fonction 1 - Sécurité

À2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage

A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs

A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)

A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA

À2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMT

À2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat

A2.936 - Fonction 6 - Action économique

A2.937 - Fonction 7 - Environnement

A2.938 - Fonction 8 - Transports

B - Annexes patrimoniales

B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorcrie

B122 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette

B1.3 - Biat de la dette - Répartition par structure de taux

B14 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'éncouts

B1.5 - Etat de la detic - Détail des opérations de couverture

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Sans ObjetMETZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

BL.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme

B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes

B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements

B3.1 - Etat des provisions constituées

B3.2 - Etalement des provisions

B4 - Etat des charges transférées

B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers

B6 - Prêts

B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés

B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus

B7.3 - Etat des emprunts garantis

B74 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis

B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail

B7.6 - Etat des marchés de partenariat

B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale

B7.8 - Autres engagements donnés

B7.9 - Autres engagements reçus

B8 - Subventions versées

B9 - Etat du personnel

B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier

B11.1 - Liste des organismes de regroupement

B11.2 - Liste des établissements publics créés

B113 - Liste des services individualisés dans un budget annexe

C - Annexes budgétaires

C1.1- Equilibre budgétaire

C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses

C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes

D - Autres éléments d'information

D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe

D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget

D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation

D3 - Décisions en matière de taux

DA4.1 + Etats de la répartition de la TEOM - Investissement

D422 - Etats de la répartition de ia TEOM - Fonctionnement

D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assai ement - Fonctionnement (2)

D5.2 + Etais des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)

V- Arrêté et signatures

A - Arrêté et signatures

Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.

Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être rempllss,

Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :

dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventllables comprend les Impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,

la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en Investissement, les frals de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement :

es opérations d'ordre doivent figurer en italique.

{1) À utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient dés AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un

réglement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-8. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la

partie IV « Annexes », Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partle 1 apparaissent alors dans les états de la partie Ill « Vote du budget »,

Sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.

(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population ést inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et

d'assainissement sous forme de régle simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)

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120METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

| — INFORMATIONS GENERALES

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALÉS ET FINANCIERES,

Vateurs

Population totale

Informations fiscales (N-2)

Calectivité

Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)

Informations financières - ratios Mateurs Dépenses réelles de fonctionnement / population

Recettes réelles de fonctionnement / population

Dépenses d'équipement brut/ populetion

Encours de dette / population (2) (3)

DGF/ population

Dépenses ds parsonnel / dépanses réelles de fonctionnement (4) Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4}

Dépenses d'équipement brul/ recettes réelles de fonctionnement

Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4)

Epargne brute /receites réelles de fonctlonnement (2) {4)

CCÉCEECEE boscecsvcsce

1)A renseigner selon les ives et r à collecté ons comprises dans Ha he de répartition de la DGF de l'exercice N-1, élahll sur la basa des informetlons N2 [transmise fer les services préfectoraux) 2) Les ratios e‘sppuyant eur l'ançaure de la dette 56 caleulentà partir du montant le la detie ou #9 janvier

{G) L'encours de dette doi comprendre les avances rembaursablas consentis au tr de larole 25 de la ll-n° 2020-225 du 30 Juilet 2020 de finances recülcaive pour 2020, portant atrbution des avances remboursatles sur es recelles fiscales prévues aux aricles 1884 À el 1505 du code général das Impôts

4) Peur les syndicats mixtes, seules cos données sont à renseigner.

Page 4METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

J- INFORMATIONS GENERALES L

CE MOPALITES.DE VOTE DU BUDGET E

t- L'assemblée délibérante vote le présent budget:

+ au niVeau du chapitre (1) pour la section d'investissement:

= au niveau du chapitre {1) pour la section de fonctionnement ;

+ 8ans (2) vote formel sur tes chapitres « opérations d'équipement » ;

= sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spéciallsés sur lesquels l'ardonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

I1- En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « apération d'équipement ».

111 Conformément à l'article L. 5217-10-6 du CGCT, l'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre & chapitre, à l'exclusion des crédits retatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :

- Fonctionnement : 0%

+ Investissement : 0%

IV En l'absence de mention au paragraphe Ill cl-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre

V- Les provisions sont semi-budgétaires (4).

VI- La comparelson s'effectue par rapport au budget de l'exercice (8).

VIL- Le présent budget a été voté avec reprisa des résullats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (8).

1) compléter par « du chapitre » ou à de l'aricle ».

(2) Indiquer« avec » où «ans »,

{) Au maximun den a Ille de 7,5% des dépenses réelles de chaque sec,

4) A compfôtar par un soul das deux cho suivants

= semi budgétaire :

= budgétaire par délbératlon N°... du …

KE) Budget de l'exercice = budgat primif + budget supplémentaire # décision madiistive avec ratranscripian des virements de crée, 1 y a leu. KB} A compléter par un seul des tralz choix suivants:

ane reprise des réaultats de l'exercice N-1 ;

- avec reprise des résuitate do l'oxerclce N-A après 8 vote du conple odminltretf:

avec tepuise antcér des résultats de lexereice A1.

Page 5METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

|= INFORMATIONS GENERALES 1

EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT— RESULTATS (}} C1

RESULTAT DE L'EXERCICE N-1

Solde d'exécution ou résultat reporté Dépenses Recettes Résultat ou solde (A)

RESTES A REALISER N:1

Recettes Dépenses Solde (B}

RESULTAT CUMULE = (Aj +

TOTAL A3+B1 18 424 468,57 Investissement A2+B2 -17 813 826,42

Fonctiannement A3+B3 86 238 355,99

1] Étal à compléter uniquement en ea6 de reprise dea résultats de l'exercice N-1 aprbe a vote dus compte adminlstalf ou en cas de sprise antlaipée des sésuilats de l'exercice N-1. 2 Indiquer le signasi déponses » recatios, at + s|racaitas > dépansee,

{} Balde d'exécution de N-2 repart sur la lgné budgétaire 001 du campte administre N-1, Indiquer le signe … sl dépenses » recettes, at +51 recelles > dépenses, 4} Résultat de fonctlonnemant porté sur la igna budgétaire D02 du compte admialstraüif NL. Indiquer le algne — défaite, t + sl excédentaire, {5 Indiquer la signa — al défiit et +si excèdent

Page 6METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

1 —- INFORMATIONS GENERALES

Î EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT — RAR DEPENSES C2

DÉTAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)

|Chan. art. {2} Î Libellé Dépenses engagées non mandatées

SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL {à 8 942 398,70

018 RSA 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00

13 Subventions d'investissement (3) 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00

18 Cpte de liaison : affectation (BArégie) 0,00

20 Immobilllsations incorporelles (sauf le 204) {3) 1 787 944,89

204 Subventions d'équipement versées {3) (5} 16 709,20

21 Immobilisations corporelles (3) 3 429 764,80

22 Immobilisations reçues en affectation {3) 0,00

23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 3 475 012,20

26 Particlpations et créances rattachées 0,00

27 Autres immobilisations financières {3) 0,00

45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 232 967,61

458104 MOAD FORT DE QUEULEU 82 862,65

458132 MOAD LORRY LES METZ "aménagement d un carrefour 16 337,49

giratoire à intersection RD7 et RD51"

458133 MOAD UEM remise en état du domaine public Avenue 133 767,47

Foch

SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL an 0.00

011 Charges à caractère général (4) 0,00

012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00

014 Atténuations de produits 0,00

016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00

66 Charges financières 0,00

67 Charges spécifiques (4) 0,00

{1} Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise antlcipée des résultats.

Les restes à réallser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité

des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspandent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la

comptabilité des engagements ; et en recelies, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent {2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.

(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.

{4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et D47.

{8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2824.

Page 7METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

| — INFORMATIONS GENERALES |

EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT - RAR RECETTES C3

DÉTAIL DES RESTES À REALISER N-1 EN RECETTES (1)

Chap. / art. (2) | Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL {n1) 1 951 932,45 018 RSA 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) {3} 1 455 024,45 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 496 908,00 458204 MOAD FORT DE QUEULEU 64 320,00 458227 MOAD MOULIN LES METZ ROUTE DE JOUY 420 000,00 458231 MOAD FEY 12 300,00 458232 MOAD LORRY LES METZ "aménagement d un carrefour 300 288,00 giratoire à | intersection RD7 et RD51" / SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL {IV) 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 73 Impôts ettaxes 0,00 731 Fiscalité locaie 0,00 74 Dotations et participations (4) 0,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 013 Atténuations de charges (4) 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 76 Produits financiers 0,00 17 Produits spécifiques (4) 0,00

(} IL s'agit des restes à réaliser établis confarmément à la comptabilité d'engagement annuelle, À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le vote

du compte administratif, solt en cas de reprise anticipée des résultats.

Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité

des engagements : at en recettes, aux recsttes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d’un tltre et nan rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exerolce précédent telles qu'elles ressortlssent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux receftes certaines n'ayant pas donné Ileu à l'émission d'un titre au 84/12 de l'exercice précédent. {2} Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.

{8) Hors recettes imputées au chapitre 018.

4) Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 017.

5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 8METZ METROPOLE - 906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

11- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

VUE D'ENSEMBLE A

DEPENSES RECETTES

VOTE | Crédits d'investissement votés au titre du présent budget {y compris le compte 1068) (1) 127 585,12 127 585,12

+ w +

Restes à réallser de l'exercice précédent (RAR N-1) (2} 0,00 0,00

REPORTS sl solde négatif) TT salde positif}

004 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté (2)

0,09 0,00

Total de la section d'investisssment (3) 127 585,12 127 585,12

DEPENSES RECETTES

| VOTE Crédits de fonctlonnement votés au titre du présent budget 4) 1 871 389,00 1 871 389,00

# + +

Restes à réaliser de l'exercice précédant {RAR N-1) (2) 0,00 0,00

REPORTS {sl déficit} {sl excédent)

002 Résultat de fanctiannement reporté {2)

0.09 0,90

Total de la section de fonctionnement (4) -1 871 389,00 1 871 389,00

L_ TOTAL DU BUDGET (5) | -1 743 803,88 1743 803,88 |

4) Au budget pimiif. les rédits votés correspondent aux crédls valés lors de catle étape budgétaire, De même. paur les décisions moäfcales et le budgot supplémentaire, os crédits votée correspondent aux erédla votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec eaux antérieurement volés lors du même exerclcs,

(2) À servi unlquement à l'étape budgétaire de reprise des résultats de l'exetlca précédent, soi après Ia vato du compte administre, sol en cas de reprise anllelpée des résuats. Les restos à rénlkser de la seaton da fonctionnemont correspondent : an déponsas, aux dépanses engegées non mandalées et non rallachécs telles qu'eles ressorissent de la compinbiié des engagaments jet en rcccles, aux celles caraines n'ayant pas dann lou à l'émission d'un tre el non rattachée.

Les restos À réaliser de ia soelon £'iwestlasemont corespondent : on dépenses, aux dépenses engagées non mandatéos au 31/12 de lexercke précédent to qu'elles reasorssent de (a comptatilté des engeganents : et on reretl, eux recetiez esta n'ayant as donné lu à l'émission d'un tre au 34/12 de l'axarcies précédent,

8} Total de le seclion dinvastissement= RAR + solde d'exérurion raponé + crédits d'nvesilssement votés.

& Total do 1 sacllon de fonctlannement = RAR + réeullt reporté + extdfis da foncllonnoment votés, (8) Total du buget * (al de la secton de fonctionnement + Lata da a secton d'invesiissament,

Page 9METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM » 2024

11— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

PRESENTATION DES AP VOTEES B1

AUTORISATION DE PROGRAMME {1 Ghapitre(s) Montant

Numéro Libellé

161DMGD1 Carré de l'escadron -120 780,39

20ATECO1 Centre Pompidou Metz - Investissement 2020 -28,57 AAATECO1 Centre Pompidou Metz - Investissement 2024 -106,60

20IDMG02 Fonds de concours 2020 -100 000,00 211DMG02 Fonds de concours 2021-2026 +00 000,00

16ATDTO1 Opération Mont Saint Quentin -186 047,20

22ATEC03 Pavillon de la Biodiversité du Musée 600 200,00 23IDMG01 Renouvellement flotte VL et PL de la métropole par des véhicules à très faibles émiss*{hors BOM) 500 006,00

22ATEC04 Requalfication de | Opéra-Théâtre 12 000 000,60 Z3QVVO01 Requaffication de la Rue Serpenoise 400 000,00

24QVSPD4 Réseau Privé Métropolitaln (RPM) 5 193 000,00 CTDE003-01 ZAC Amphithéëtre-Metz 4.033 531,00 TOTAL 22 410 568,24

12 SAP de dépenses Imprévuss n (2) 220 2,00]

[ TOTAL GENERAL, 22.410 568,24|

1} s'agit des AP nouvlles qui sent vatéos lors de la séance, Gela ooncome des AP refaies à de nouvelles programmetons plutannuelles male également des AP modilant un stack d'AP exstent, @} L'assomblés pout voter des AP da « dépenses Imprévues a, Leur montant estikrié à 2 % des dépanses réelles da ln santion comaspandante. En fn d'axeralca, cos AP sant auiomallquement amnulès al elles n'ont pes êté engagées.

Page 10METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM : 2024

11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IL PRESENTATION DES AE VOTEES 2,

Montant D Chapitre(s)

24QVSP02 Entretien de Réseau Privé 428 000,00

4 AE de dépenses Imprévuss » {2} 022 [ 200]

[ IOTAL.GENERAL, Ï 428 000,90|

tits oi des AE nouvelles qui sont votées lors la séance, Cela conceme des AE rolatios à da nouveaux engagements plurlamuels mals également des AE madlflant un stock d'AE exstant 2 L'ossembléa peut voter des AE de « dépenses Imprévues n. Leur montant ssl inilé à 2 % des dépenses réelles de la Secllan corspondante, En In d'exercice, ces AE sont automaliquement snnulbessl alle nent pas été engagées.

Page 11METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE : BUDGET PRINCIPAL : DM - 2024

I1— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D’INVESTISSEMENT C1

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Budget de Restes à réaliser ae Vote de TOTAL . Propositions . Chap. Libellé l'exercice (1} N°1 (2) l'assemblée (3} nouvelles

! W (Li Wa=l1+l+il

018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 14 064 141,99 9,00 -169 295,58 -169 295,59 13 894 846,40

204) (y compris opérations) (4)

204 Subventions d'équipement versées (y 15 143 880,20 0,00 -192 066,00 -192 065,00 14954 815,20

compris opérations) (4) (9)

21 Immobilisations corporelles (y compris 27 825 373,34 0,00 872 941,63 872 941,63 28 698 314,97

opérations) (4)

22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,60 0,00 0,00

affectation (y compris opérations) {4)

(5)

23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 36 298 674,35 0,00 463 419,48 463 419,48 36 762 093,83

{y compris opérations) (4}

Total des dépenses d'équipement 93 332 069,88 9,00 975 000,52 975 000,52 94 307 070,40

10 Dotations, fonds divers et réserves 4 300 000,00 0,00 0,00 0,00 4 300 000,00

18 Subventions d'investissement (4) 181 701,85 0,00 96 612,75 96 612,76 277 814,60

16 Emprunts et dettes assimilées 14 122 509,00 0,06 0,00 0,00 14 122 509,00

18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

(BAsrégie) (6)

26 Participations et créances rattachées 8 933 800,00 0,00 0,00 0,00 3 933 800,00

27 Autres immobilisations financières (4) ‘72 000,00 0,00 0,00 0,00 72 000,00

Total des dépenses financières 22 610 010,85 0,00 95 612,75 95 612,75 22 705 623,60

45... Chapitres d'opérations pour compts 1 932 967,61 6,00 -843 028,15 -943 028,15 989 939,46

de tiers (7)

Total des dépenses réelles d'investissement 117 875 048,34 0,00 127 585,12 127 585,12 118 002 633,46

040 Opérations ordre iransf. entre 5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00

sections (8)

041 Opérations patrimoniales (8) 6 303 216,75 0,00 0,00 6303 216,75

Total des dépenses d'ordre d'investissement 11 303 216,75 0,00 0,00 11303 216,75

[ TOTAL 129 178 265,09 0,00 | 127 585,12 127 585,12 129 305 850,21 | +

[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 10 823 460,17 |

I TOTAL DES DEPENSES L'INVESTISSEMENT CUMULEES | 140 129 310,38 |

(4) Voir état LB pour le cantenu du budget de l'exercice.

{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du hudget primitif.

(3) H s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présents défibération, hors RAR.

&4) Hors dépenses Imputées au chapitre 018.

(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, li retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un

exercice anté lérieur.

(6) A servir uniquement lorsque la collecté effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service publie non personnallsé qu'elle crée, (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détall en IV-B5).

(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI DAT = RI 041

{8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.

Page 12METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM : 2024

11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D'INVESTISSEMENT C1

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Budget de Restes à réaliser ne Vote de TOTAL { Propositions Chap. Libelié l'exercice (1) NA (2) l'assemblée (3)

nouvelles

! il in V=l1+IL+H}

o18 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 20 784 295,75 0,00 2 964 785,21 2 964 786,24 23 749 080,99

138) (4)

16 Emprunts et dettes assimilées (5) 24 460 000,00 0,00 0,00 0,00 24 460 000,00

20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 20 486,00 0,00 0,00 0,00 20 486,00

Total des recettes d'équipement 45 264 781,75 0,00 2 964 785,21 2 964 785,24 48 229 566,99

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 9 660 000,00 0,00 0,00 0,00 9 660 000,00

1068)

1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 17 813 926,42 0,00 0,00 0,00 17 818 926,42

138 Autres subventions Invest. non transf. (4) 0,00 0,00 9 955,00 9 955,00 9 955,00

16 Emprunts et dettes assimilées 8 115 000,00 0,00 0,00 0,00 8 115 000,00

18 Cpte de liaison : affectation (BArégie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations flnancières (4) 122 000,00 0,00 0,00 0,00 122 000,00

024 Produits des cessions d'immobilisations 599 750,00 0,00 0,00 0,00 599 750,00

Total des recettes financières 36 310 676,42 0,00 9 955,00 2 955,00 36 320 631,42

45... Chapitres d’apérations pour le compte de 3 105 380,00 0,00 -943 028,15 -043 028,15 2162 851,85

tiers (9)

Total des recettes réelles d'investissement 84 680 838,17 0,00 2 031 712,06 2 031 712,09 86 712 550,26

021 Virement de la section de 28 417 670,34 -1 904 126,97 -1 804 126,97 26 513 543,37

fonctionnement (10)

040 Opérations ordre fransf. entre 20 600 000,00 0,00 0,00 20 600 000,00

sections (10) {11)

41 Opérations patrimoniales (10) 6 303 216,75 0,00 0,00 6 303 216,75

Total des recettes d'ordre d'investissement 55 320 887,09 -1 904 126,97 -1 804 126,97 53 416 760,12

[ TOTAL 140 001 725,26 | 0,00 427 585,09 127 585,12 | 1401205108 | +

[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF RÉPORTE OÙ ANTICIPE | ou|

[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 140 129 310,38 |

Pour information :

1 s'agf, pour un budget voté en équllibre, des ressources propres correspondant à

l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de || AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR

fonctionnement, || sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12}

investissements de la collectivité.

42 113 543,37

{t) Voir état -B pour le contenu du budget de l'exercice,

{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (8) H s'aglt des nouveaux crédits votés lors de la présente déllbération, hors RAR,

4) Hors receltes Imputées au chapitre 018.

(5) Sauf 165, 166 et 16449.

(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recette, Il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mals un article du chapitre 10.

{8) A servir uniquement lorsque la callsctivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {@) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

{10) DF 023 = RI 021 : DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.

{11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 89 peuvent figurer dans le détail du chapitre si le collectivité a opté pour le régime des provislons budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

{12} Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF D42 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.

Page 13METZ METROPOLE : 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

(13) Le cheplre 204 « Subventlans d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,

Page 14METZ METROPOLE : 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL : DM - 2024

1L—- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il EQUILIBRE FINANCIER - SECTION DE FONCTIONNEMENT C2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL Propositions

Chap. Libellé l'exercice {1} N:1 (2) l'assemblée (3)

1 i nouvelles m Ma=l+l+i

o11 Charges à caractère général (4) 45 863 704,98 6,00 -42 472,23 -42 472,23 45 821 232,75

012 Charges de personnel et frais 68 055 545,00 0,00 9,00 0,00 68 055 545,00

assimilés (4)

014 Atténuations de produits 30 948 467,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30 278 467,00

016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00

017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 Q,00 0,00

65 Autres charges de gestion 35 805 838,00 0,00 45 210,20 45 210,20 35 851 048,20

courante (sauf 6686) (4)

6586 Frals fonctionnement des groupes 221 627,00 0,00 0,00 0,00 221 627,00

d'élus

Total des dépenses de gestion courante 180 895 181,98 32 737,97 32 737,97 180 927 919,85

66 Charges financières 1 884 096,00 0,00 0,00 1 884 096,00

67 Charges spécifiques (4) 71 009,00 0,00 0,00 71 000,00

68 Dotations aux provisions, 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00

dépréciations {semi-budgétaires) (4)

Total des dépenses réelles de 182 865 277,98 32 737,97 32 737,97 182 898 015,95

fonctionnement

023 Virement à la section 28 417 670,34 -1 904 126,97 -1 904 126,97 26 513 543,37

d'investissement (6)

042 Opérations ordre transf. entre 20 600 000,00 0,00 0,00 20 600 000,00

sections (5} (6}

043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00

section (5)

Total des dépenses d'ordre de 49 017 670,34 -1 904 126,97 -1 904 126,97 47 113 543,37

fonctionnement

| TOTAL 231 882 948,32 | 0,00 -1 871 389,00 -1 871 389,00 | 230 011 559,32 |

D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE Î

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |

{1} Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.

(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. {8 ILs'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.

{4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.

(5) DF 028 = RI 021 ; Di 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.

6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectiviié a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

Page 15

+

0,00 |

230 011 559,32 |METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL -« DM - 2024

11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET I EQUILIBRE FINANCIER - SECTION DE FONCTIONNEMENT C2

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Budget de Rsstes à réaliser Vote de TOTAL … ï : Propositions . Chap. Libellé l'exercice {1) N°1 (2) l'assemblée (3)

1 n nouvelles in = 1+11+ 11

013 Aténuations de charges (4) 662 000,00 0,00 0,00 0,00 662 000,00

016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Prod. services, domaine, ventes 12 492 697,75 0,00 0,00 0,00 12 492 697,75

diverses

73 Impôts et taxes (sauf 731) 68 668 700,00 0,00 -1 924 164,00 -1 924 364,00 66 744 536,00

731 Fiscalité locale 76 347 502,00 0,00 52 775,00 52 775,00 76 400 277,00

74 Dotations et participations (4) 42 658 991,00 0,00 0,00 9,00 42 659 991,00

75 Autres produits de gestion 7 612 597,00 0,00 0,00 0,00 7612 597,00

courante {4}

Total des recettes de gestion courante 208 443 487,75 0,00 «1 871 389,00 -1 871 389,00 206 572 098,75

76 Produits financiers 1,00 0,00 0,00 0,00 1,00

77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

78 .| Reprises amort., dépréciations, 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00

prov. (semi-budgétaires) (4)

Total des recettes réelles de fonctionnement 208 458 488,75 -1 871 389,00 -1 871 389,00 206 587 099,75

042 Opérations ordre transf. entre 5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00

sections (5) (6)

043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00

section (5)

Total des recettes d'ordre de 5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00

fonctlonnement

| TOTAL 213 458 488,75 | 0,00 -1 871 389,00 4 874 389,00 | 211 587 099,75 | +

R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 18 424 459,57 |

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |

Pour information :

D'INVESTISSEMENT (7)

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION 42 113 543,37

colfectivité,

{1} Voir état L-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.

{2} La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente déllbération, hors RAR.

(4) Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 017.

(6) DF 023 = RI 021 ; DJ 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043,

(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires

applicables.

{7) Soide de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — Di 040.

Page 16

230 011 689,32 |

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent

des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement, Il sert à

financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux Investissements de laMETZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Il— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE - DEPENSES D1

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement (3) 0,00 95 612,75

16 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 4688 non 0,00 0,00

budgétaire}

18 Cpte de liaison : affectation (BA;régie) (7) 0,00 Ë 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,06

20 immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) -169 295,59 0,00 -169 295,59

204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) -192 065,00 0,00 -192 066,00

21 Immobillsatlons corporelles (3) (5) 872 941,63 0,00 872 941,63

22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 463 419,48 0,00 463 419,48

018 RSA 0,00 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00

28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00

29 Débpréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00

39 Dépréclation des stocks ef en-cours (4) 0,00 0,00

4... Stocks et en-cours 0,00 0,00

198 | Noutralisation des amortissements 0,00 0,00

45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 -243 028,15

481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00

49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00

59 Dépréciation des camptes financiers (4) 0,00 0,00

Dépenses d'Investissement — Total 127 585,12 0,00 127 585,12

É +

Î D 081 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF RÉPORTE QU ANTICIPE Ï 0.00 1

LL TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 127 585,12 |

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT {y compris RAR)

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1} |__ Opérations d’ordre (2 TOTAL

o11 Charges à caractère général (9) -42 472,23 -42 472,23

012 Charges de personnel et frais assimilés (8) 0,00 0,00

014 Atténuations de produits 30 000,00 30 000,00

016 | APA 0,00 0,00

o17 RSA / Régularisations de RMI 0,00 À 0,00

60 Achats et variation des stocks 0,00

65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 45 210,20 45 20,20

6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 en

66 Charges financières 0,00 0,00

67 | Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 68 Dot. aux amortissements et provisions (8) 0,00 71 Production stockée {ou déstockage) 6,00

023 Virement à la section d'investissement -1 904 126,97 -1 904 126,97

Dépenses de fonctionnement - Total 32 T3T.ST =1 904 126,97 51 871 389,00

+

Î D 002 RESULTAT REPORTE QU ANTICIPE | o00 |

[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 4 874 380,00 |

{H)Y compris les opérations relatives au raltachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 87.

(3) Hors dépenses Imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(5) Hors chapitres opérations.

(6) Seut le total des opératians pour compte de tiers figure sur cet état (voir ls détall en IV-B5).

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{7) À utliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service publie doté de la seuls autonomie financière. (8) A user uniquement dans le cas où le collectivité effactueralt des dépenses sur des biens affectés.

8) Hors dépenses Imputées aux chapires 016 et 017.

{10) Le chapitre 204 « Subventians d'équipement versées » est un chaplire globalisé regroupant les comptes 204 st 2324.

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11 — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE - RECETTES D2

RECETTES D’INVESTISSEMENT {y compris RAR)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL

10 | Dotations, fonds divars et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00

43 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 2 974 740,24

46 À Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 6,00

18 | Cpte de liaison : affectation (BArégie) 0,00

20 | Immobilisations Incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00

204 | Subventions d'équipement versées (3) (8) 0,00 0,00

21 | Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00

22 | Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 0,00

23 | immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00

018 | RSA 0,00 0,00

26 | Paricipations et créances rattachées 0,00 0,00

27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00

28 | Amortissement des immobilisations 0,00 0,00

29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00

39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00

3... | Siocks ef en-cours 0,00 0,00

45 | Chäpitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 -843 028,15

481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00

49 | Dépréclation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00

69 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00

021 | Virement de la section de fonctionnement -1 904 126,97 -1 904 126,97

024 | Produits des cessions d'immobllisations 0,00 À : 0,00

Recettes d'investissement — Total 2031 712,09 -1 904 126,97 127 585,12

+

Î R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 | +

[ R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |

| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 427 585,12 |

RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)

FONCTIONNEMENT TOTAL

013 À Atlénuations de charges (B} 0,00

016 | APA 0,00

017 | RSA/ Réguiarisations de RMI 0,00

60 | Achats el variation des stocks 0,00

70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00

71 | Production stockée (ou déstockage) 0,00

72 | Production immobilisée 0,00

73 | Impôts ettaxes (sauf 731) -1 924 164,00 -1 924 164,00

731 | Fiscalité locale 52 776,00 52 775,00

74 | Doiations et participations (8} 0,00 É 0,00

75 | Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00

76 | Produits financiers 0,00 0,00 0,00

77 | Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00

78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00

78 | Transferts de charges 0,00 0,00

Recettes de fonctlonnement - Total -1 871 389,00 0,00 -1 371 389,00

+

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 000 |

[ TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 4 874 389,00 |

Page 19METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

{1} Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.

{3) Hors recettes Imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à ranselgner que si la collectivité applique le régle des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détalt en IV-B5).

6) À utliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation

{7} À utliser uniquement dans le cas où la collectivité eftectuerait des dépenses sur des biens affectés.

8) Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 017.

{8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glabalisé ragroupant les comptes 204 et 2324.

le au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.

Page 20METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

1lL- VOTE DU BUDGET il [SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE - DÉPENSES — AP NOUVELLES ET CREDITS. DE L'EXERCICE A

DEPENSES

Chapitre Budget de RAR Ne1 (2) Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL l'exercice (1} l'assembtée sur | nouvelles l'assemblée information, information, {RAR Ne + les AP lors de la dépenses dépenses Vote) séance gérées dans le | gérées hors AP

1 budgétaire (3] IL cadre d'une AP h TOTAL 129 178 265,09 4,00 0,00 127 685,12 127 585,12 <728 527,34 856 112,46 127 585,12 o18 [RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,60 8.00 2 |'irmoblisatlons Incorporelles (sauf 204) 14 064 141,99 000 0,00 -169 296,59 -189 295,59 36 274,98 -205 570,58 “189 295,59 204 | Subventions d'équipement versées (10) 15 143 880,20 000 0,00 -182 065,00 -192 066,00 0,00 -192 065,00 -192 066,00 21. | immobilisations corporelles 27 825 973,84 000 0,00 872 941,63 872 941,63 587 48,34 315 098,29 872 541,63 22. | immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 | immobilisations en cours {sauf 2324) 38 298 674,35 0,60 o0û 463 419,48 463 419,48 -235 282,52 698 702,00 463 41948 Total des opérations d'équipement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 38 332 069,88 9,00 75 000,52 975 000,52 358 840,81 816 159,74 975 000,82 40 Dotations, fonds divers etréserves 4 300 000,00 0.00 0,00 0,00 . 0,60 0,00

43. | Subventions d'investissement 181 701,85 000 95 612,76 95 512,75 85 612,76 95 612,75 16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 14 122 509,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1888 non budgétaire)

18 | Cpte de Ilalson : affectation (BArégis) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 26 | Pañlcipations et créances rattachées 3833 800,00 0,00 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières | 0,00 0,00 020 | Dépenses Imprévues (dans le cadre pe a d'une AP} LÉ | ES SRE Total des dépenses financières 22.610 010,85 2,00 0,06 25 612,75 25 612,75 0.00 95 612,75 98 612,75 45 | Chapitres d'opérations pour comple de 1832 867,61 0,00 0,00 -943 028,15 -043 028,15 | 1087 368,16 144 340,00 -543 028,15 fiers (5)

Total des dépenses réelles 117 875 048,34 127 585,12 127 585,12 728 527,34 856 112,46 127 585,12 040 | Opérations ordre transf. entre 5 000 000,00 [& 0,00 0,00 : 0,00 0,00 sections (6) (7)

o4 | Opérations patimonieles (8) 6303 216,75 2,00 0.00 0,00 0,00 Total des dépenses d'ordre 11303 216,75 0,00 0,00

[ D001 Solde d'exécution négatif reporté ou anticipé (5) | 000 |

(4) Veir état 1-8 poura contenu du budget de l'exercles

42) La colonne RAR s'est à ranselgner qu'en l'absance da raprisa anicipée lors du vale du budgat pri

Page 21

Total des dépenses d'investissement cumulés | 127 585,12 |METZ MÉTROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE -« BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

HI s'agit des AP nouvollee qui sont votées lors da la s$ance d'adoption du budgat, Cela coeme les AP relaie à de nouvelles programmatiens plannualles mals également les AP modffent un stack d'AP exstant. Voir état H-AZ.1 pour le délal des opérallans d'équipantant.

LE Val état iV-85 pour le détail dos opérations pour compte de tiers.

(8) Gt défnläon du chapls des opérations d'orars (D/ 040 = RF 042)

Aucune prévision burigétale ne dei figurer à l'anicle 192 (cf. chaplra 024 + produit des cossions d'immatilisations »}.

{E) Gt définion du chapitre des opérallons d'ordre (Di 041 = 4 41).

(8) Le solde d'exéulon reporté eu 8 réaultet constaté de l'axercloe précédent qui fall l'objet d'un report et non d'un vole de l'assemblée déllbérants, nserlr en ana de reprise dos régullals de l'exercice précédent (après vote du eampta administre eu al reprise anticipée des résultats),

(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapitre glebalaé regroupant les comptes 204 ot 2924.

Page 22METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM : 2024

Ji VOTE DU BUDGET

SECTION D’INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - REÇETTES À

RECETTES

Chapitre Budget de l'exerclce {1} RAR N:1 (2) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée TOTAL {RAR N°4 à Vote)

1 1 St IGTAL. 122. 1R7 798. 9.00 127 585,09 127 585,12 127 585,12 | o18 [RSA 0,00 6.00 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions 20 784 205,75 6.00 2.964 785,21 2 964 785,24 2 964 785,24 d'investissement (hors

138)

16 | Emprunts et dettes 24 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 assimilées (hors 16449,

185, 166 et 1688 non

budgétaire)

20 {immobilisations 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 Ingorporelles (sauf 204)

204 | Subventions d'équipement 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 versées (10)

21 | Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 corporelles

22. | Immobilisations reçues en 9,0 0,00 0,00 o00 0,00 affectation

23 | immobilsations en 20 486,00 0,00 0,00 0.00 o0û cours (saut 2324)

Total des recettes 45 264 781,75 0,00 2964 785,21 2 964 785,24 2 964 785,24 x

40 [ Dotations, fonde divers et 2 660 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 réserves (sauf 1068)

188 | Autres subventions invest. 0,0 0,00 9 956,00 8 866,00 8 966,00 non trans.

16 | Emprunts et dettes 8 115 000,00 0,00 0,00 0,00 9,00 assimilées (16449, 185 et

186}

18 | Gpte de liaison : 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 affectation (BA régle)

26 | Parilcipatlons et créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 rattachées

27. | Autres Immobilisations 122 000,00 0,00 0.00 0,00 0.00 financières

024 À Produits des cessions 509 750,00 0,00 6.00 0,00 0.00 d'immobilisations

‘Total des recettes financières 18 496 750,00 0,00 3 965,00 2 955,00 2.955,00

Page 23METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

gatrimoniales (7)

Total des recettes d'ordre 55 320 887,09

Chapitre Budget de l'exercice {1} RAR Ni (2) Propositions nouvelles Vote de l'assemblée TOTAL {RAR NA + Vote)

L i M= +4 45 | Chapitres d'opérations 3 105 880,00 0,00 -943 028,15 943 028,15 -243 028,15 pour compte de tiers (3)

Total des recettes réelles 66 866 944,75 2.031 712,06 2.031 712,09 2041 712,09 021 | Virement de la section de 28 417 670,84 -1904 126,97 “1904 126,97 «1 904 126,87 fonctionnement 040 | Opérations ordre transt 20 600 000,00 2.00 a00 0,00

entre sections (4) (5) (6) 041 | Opérations 6 303 216,75 000 0,00 0,00

-1 904 126,97 «1 904 126,97 -1 904 126,97

R001 Solde d'exécution positif reporté ou anticipé (E 0.00

Atfactati 1068 (9) 0,90

{4 Val état LB pour le aontenu du budget de l'exercice

423 La cakanne RAR n'est à (enseigner qu'en l'absence de roprie antlipée lors du vols du burget rm.

{A Voir l'étet 85 peur te détai des apéraions pour comnple de lers.

{4 0 défnfion du chapitre deñ epératlons d'ordre (R 040 = DF 042).

48) Les comptes 15, 29, 39, 48 ot 88 pruvenf figurer dans le détail du chaplie a la collecté a opté pour le régime des provislans budgétees, confamément aux disposons législetwes atréglementires applables: 18) Aucune prévision budgétaire ne oi fgurer à l'aricls 162 fc. chapitre O4 « produit as cessions dimmobllsatons »). {7} Cf définition du chapitra das opérations d'ordre {D} 04? = RJ 044)

(8) Le sole d'exéeution reporté ea résultat constaté da l'exercice précédent qui fi l'obel d'un report et non d'un vote de f'assainblée délbérante. inscrire en cas de reprise des résulte de l'exerclee précédant {aprés vole du compte admiristrehf ou si reprise anticipée des résultats)

{Le mantant Inszat dit tre conferme à Ia défération 'affactation du résultat. Ce mantant ne fait donc pas l'abjo d'un nouveau vote. 9) La chapitre 204 « Suhvanllons d'équipement versées » esl un chapitre globalité regroupant les comptes 204 e1 2324.

Page 24

l'investissement c:METZ METROPOLE - 008-00 METZ METROPOLE : BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

IL VOTE DU BUDGET IL SECTION D’INVESTISSEMENT — DÉPENSES — DETAIL PAR ARTICLE Aî

Chap, /'art. (1) Budget de RAR N°1 (3) Vote de Propositions Vote de Pour information | Pour information TOTAL l'exercice (2) l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés | Crédits gérés | (RAR N-1 + Vote) les AP lors de la dans le cadre hors AF séance d'une AP

L hudgétsire (4) A HE + 1 |

TOTAL 129 178 265,09 0,00 0,00 127 585,12 127 586,12 -728 527,34 856 112,46 427 585,12 018 RSA 0,00 ç,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations 14 064 141,99 0,00 6,00 -169 295,59 -169 295,68 36 274,90 -205 570,58 -169 295,59 incororelles (sauf 204) _

202 Frals réalisation documents 585 000,00 0,00 À 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 urbanisme :

2031 Frais d'études 8 052 355,66 0,00 192 448,37 192 443,37 37 340,99 155 102,38 192 443,37 2032 Frais de recherche et de 0,90 9,00 0,00 0,00 9,00 9,00 0,00 développement

2033 Frals d'nsertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concesslons, droits similaires 5476 786,88 0.09 Le =381 738,96 -461 738,95 =1 066,00 -360 672,96 -361 738,96

204 Subventions d'équipement 15 143 880,20 ç.0 0,00 -182 066,00 -192 065,00 0,00 -192 065,00 -192 066,00 versées (101

2041411 | Subv. Cne GFP : Bien moblier, 298 370,00 9,00 : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 matérlel

2041412 | Subv. Cne GFP : Bâtiments, 1 325 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 c,00 installations

20415332 | ADM : Bâtiments, installations 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2041581 Autres grpts-Blens meb., mat, 45 000,00 0,00 [ 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 et études

204181 Autres org pub - Biens mob, 2710 000,00 000 É 0,00 0,00 0,08 on 0,00 mat, études F

204182 | Autres org pub - Bét. et 3 696 000,00 0,00 Ë : -610 450,00 -810 450,00 -430 450,00 -180 000,00 -610 450,00 installations

20424 len mobilier, matériel 450 709,20 0,00 -12 066,00 -12 065,00 0,00 -12 065,00 -12 066,00 20422 : Bâtiments, installations 6 753 801,00 0,00 430 450,00 430 460,00 430 450,00 0,00. 430 460,00 2t immoblisations corporelles 27 825 373,34 0,00 0,00 872 041,63 872 941,68 657 848,4 316 093,29 872 941,6 2111 Terrains nus 1472 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2118 Terrains bâfls 465 800,00 0,00 0,00 0,00 9,00 2,00 0,00 2117 Bois et forêts 20 000,00 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00 6,00

2121 Plantations d'arbres et 14 000,00 9,00 0,00 0,00 0,00 a,00 0,00 d'arbustes

2428 Autras agencements et 4067 787,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ‘aménagements

21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 8 229,00 8 223,00 0,00 8 223,00 8 223,00 21328 Autres bâtiments privés 1 202 000,00 0,00 -67 000,00 -67 000,00 0,00 -67 000,00 -67 000,00 21351 Bâtiments publies 6 169 404,65 0,00 -284 987,49 -284 987,49 -243 125,48 -41 862,00 -284 987,49 2445 Construet” sol autrui - Installat® 138 443,04 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00 géné.

2151 Réseaux de voile 246 000,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 9,00

Page 25METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

Chap. /'art. (1) Budget de RAR N-1 (3) Vote de Propositions Vote de Pour information | Pour informatlon TOTAL l'exercice {2} l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés | Crédits gérés | (RAR NM + Vote) lee AP lors de la dans le cadre hors AP

séance d'une AP

L é 11 ILE LE | 2182 Installations de vairis 162 000,00 0,00 6,66 0,60 0,00 9,00 0,00

21631 Réseaux d'adductlon d'eau 0,00 0,00 8 842,00 3 842,00 2,00 3 842,00 3 842,00 24633 Réseaux câblés 4 622,83 0,00 0,00 9,00 2,00 9,00 9,00 21584 Réseaux d'électrification 279 457,60 0,00 6,00 6,00 2,00 0,00 2,00 21538 Autres réseaux 5 480 912,54 0,00 -560 360.00 -560 360,00 + 489,00 -661 849,00 -660 360,00 21568 Autre matériel, outilage 572 130,39 0,00 > 6,00 0,00 0,00 9,00 0,00 incendie ë

218738 | Autre matériel et outilage de 1342 165,19 0,00 0,0 0,00 0,00 0,00 0,00 voirle L :

21678 Autre matériel tachnique 249,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 2158 Autres Inst, matériel autll, 4 369 993,02 0,00 -88 741,67 -83 741,67 0,00 -83 741,67 -88 741,67 techniques É

21621 Blens sous-Jacants 218 000,00 0,00 6,00 0,00 0,00 9,00 6,00 217888 | Autre matériel Informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5,00 0,00 ag Install. générales, agancements 15 000,00 0,00 À: 6,00 0,00 0,00 0,00 6,00 21828 Autres matériels de transport 1 542 580,00 0,00 À 789 620,00 799 620,00 799 820,00 9,00 788 620,00 21834 Matériel Informatique scolaire 58 897,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21838 Autre matériel informatique À 604 730,74 0.00 1087 345,79 5057 345,79 485,47 1 057 480,96 1057 345,79 21848 Autres matériels de bureau et 348 768,08 0,00 0.00 0,00 2,00 0,00 0,00 moblfers E

2185 Matériel de téléphonie 141 811,06 0,00 0,00 00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations 042 697,37 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 corporelles ï

22 Immobllisations reçues on 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation

23 Immobllisations en cours (sauf 36 298 674,35 0,00 0,00 463 419,48 463 419,48 -235 282,52 698 702,00 463 419,48 2824)

2312 Agencement at 176 397,43 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 aménagements de terrains

2313 Constructions 4 789 246,25 0,00 -33 640,00 -33 540,00 -83 540,00 0,00 -33 540,00 2315 Install, matériel et outil. 28 482 960,54 0,00 À 195 840,00 198 840,00 -484 000,00 686 840,00 195 840,00 technique

2316 Restaur, des biens histo. et 308 860,13 0,00 41470768 -14 707,68 -14 707,88 6,00 -14 707,68 culturels

238 Avances commandes immo 2541 220,00 0,00 315 827,16 315 827,16 303 965,16 11 882,00 315 827,16 corporelles L

Total des opérations 9,00 6,00 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 d'équipement {5)

Fotal des dépenses d'équipement 93 332 969,88 2,00 975 000,52 975 000,54 358 840,81 616 159,71 975 000,52 10 Dotations, fonds divers et 4 300 000,00 0,00 0,00 0,00 : 0,00 0,00 réserves

10228 Taxe d'aménagement 4 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1068 Excédents de foncllonnement 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 2,00 capitallsés É :

E Subventions d'investissement 181 701,85 0,00 95 612,75 95 612,75 [à 95 612,75 96 612,75METZ MÉTROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Chap. j'art. (1) Budget de RAR NA (3) Vote de Propositions Vote de Pour Information | Paur Information TOTAL l'exercice (2) l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés | Crédits gérés | (RAR NA + Vote) les AP lors de la dans le cadre hors AP

séance d'une AP

1 budgétalr JL U=1+ 1811 Subv. transf, Etat et établ. 82 230,00 ao À? 0,00 0,06 À 6,00 0,00 nationaux és F 1312 Subv. trans, Régions 47 207,00 000 6.06 6,00 0,00 0,00 1324 Subv. non (ransf. Elat, établ. 24 206,00 000 À 85 667,75 85 657,75 85 657,75 85 657,75 nationaux F 1348 Autres fonds non transférables 28 069,85 0,00 0,00 0.00 0,00 0,06 1388 Autres fonds non transférables 0,00 000 9 955,00 9 965,00 9.966,00 9955 00 16 Emprunts et dettes 14 122 509,00 0,00 Ë 0,00 0,00 [e 6,00 0,00 assimilées (sauf le 1688 non > F budgétaire) É

1641 Emprunis en auros 4 520 000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 6,00 16441 Opérations afférentes à 735 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 l'ernprunt Es

16449 Opérations de tirage ligne 8 680 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6.00 trésorerie

165 Dépôts et cautionnements 51 000,00 000 | 0,00 0,66 Ë 0,00 6.00 reçus É

16878 Dettes - Autres organismes, 186 508,00 9,00 Ê 0,00 9,00 0,00 0,00 particuliers :

18 Cpte de lialson : affectation c.00 0,00 : 0,00 0,00 0,00 6,00 (BArégie) É 26 Participations et créances 3088 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 rattachées

261 Titres de participation 3 983 800,00 000 î 2,00 0.60 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations 72.000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00 financières

275 Dépéts st cautionnements 72 000,00 0,00 : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,90 versés

276351 ___| Créance GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 020 Dépenses Imprévues (dans le É 0,00 E cadre d'une AP} de à É Re = | ÿ Total des dépenses financières 22 610 010,85 0,00 0,00 95 612,75 95 612,75 6,00 95 512,75 96 612,75 45... Gpérations pour compte de 1882 867,61 -243 028,16 -943 028,15 -1 087 368,15 144 340,00 -243 028,15 tiers (6)

458104 | MOAD FORT DE QUEULEU 82 862,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 458108 | MOAD MARLY 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 468127 | MOAD MOULIN LES METZ 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ROUTE DE JOUY

458128 | MOAD BAN St MARTIN 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 488129 | MOAD PELTRE (PHASE 2) 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 000 488130 | MOAD SNCF 0,00 0,00 0,00 0,60 0,00 0,00 458131 | MOADFEY 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00

Page 27METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

Chap. / art, (1) Budget de RAR Ni (3) Vote da Propositions Vote de Pour information | Pour information TOTAL ‘exercice {2) l'assemblée sur nouvelles l'assemblée Crédits gérés Crédits gérés | (RAR N-1 + Vote) les AP lors de ja dans le cadre hors AP

séance d'une AP

L 1

458132 MOAD LORRY LES METZ 16 337,48 9,00 0,60 0,00 0,00 "aménagement d Un carrefour

gfratoire à l'intersection RD7 et

RD6+"

468133 MOAD UEM remise en état du 133 767,47 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 domaine public Avenue Foch

458135 | MOAD ETANGS DE ST REMY 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 468136 | MOAD SERPENOISE 1700 000,00 -1 087 368,15 -1 087 368,15 -4 087 368,15 0,00 -1 087 368,15 458137 | MOAD Montigny-ès-Metz 9,00 9,00 84 740,00 34 740,00 0,00 34 740,00 84 740,00 installation, d'actulsition et de

déploiement des caméras 458138 | MOAD Nolsseville Instellation, 0,00 108 600,00 108 600,00 0,00 108 600,00 109 606,00

d'acquisition et de déplolement

des caméras

Total des dépenses réelles 117 875 048,34 127 585,12 127 585,12 -726 527,34 856 112,46 127 585,12 040 Opérations ordre transf, entre 5 000 000,00 000 000 Ë À 0,00 6,00 sections {7} < Ê Reprise sur aulofinencerient 5 000 000,00 0,00 2,00 8,00 antérieur : 13917 Subv. transf. Etat et éfabi. a00 0,00 |? : 0,00 0,00 nationaux

13812 Subv. transf. Régions 2,00 0,00 | 00 0,00 13813 Subv. transf, Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 189741 | Subv. ransf Communes 3 500 000,00 0,00 0,00 9,00 membres du GFP

139168 | Subv. transf. Autres 0,00 0,00 2,00 2,00 0,00 groupements 13916 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,80 8,00 2,00 0,00 8,00

130178 | Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13918 Autres subventions 0,00 9,00 0,00 0,00 d'équipement transf. : É 192 Plus ou moins-values sur 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 cession immo. 198 Neutrallsation des 1 500 000,00 0,00 00 0,00

amontissements

2804181 | Autres org pub - Biens mob, 2,00 2,00 9,00 a,00 mai, éludes 280421 | Privé- Biens mob., matériel et 0,00 8,00 0,00 0,00

études

2805 Licences, logiciels, droits 0,00 9,00 2,00 0,00 similaires Ë 281351 | Bâtiments publles 0,00 À 0,00 0,00 9,00 28158 Autres inst, matérlel,outil. 0,00 0,00 F . 0,90 0,00 techniques 4 281838. Autre matériel Informatique 0,00 5 : Lu 2,00 ë, ce 2,00 0,00

Page 28METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Vote de

l'assemblée Crédits gérés

dans le cadre

d'une AP

Chap. /'art. (1} Budget de RAR N°1 (3) Vote de Propositions l'exercice {2) l'assemblée sur nouvelles

les AP lors de la

séance

Charges transtérées (8) 0,00

041 Opérations patrimoniales (9) 6 303 216,75

16441 Opérations afférentes à 565 000,00

l'emprunt

204182 | Autres org pub - Bât. et a00

installstions :

2051 Concessions, droits simllahes 35 766,64

ait Terrains nus 2 650 839,56

2128 Autres agencements et 0,00

aménagements

21328 Auires bâtiments privés 440 000,00

21381 Bétimenis publes 83 109,17 21588 Réseaux céblés 2.00

21538 Autres réseaux 528 371,33

21868 Autre matériel outillage 3 598,21

incendie

215738 | Autre matériel et outillage de 2740.81

voir

2158 Autres Inst, matériel autll. À 142 883,70

techniques

21621 Biens sous-jacents 806 940,00

21828 Autres matériels de transport 1 200,00

2188 Autres immobilisations 32 028,37

corporelles

2315 install, matériel et outil, 40 808,16

technique

Total des dépenses d'ordre 11303 216,75

C1) étaler tas articles confemnément au plan da compins,

{2 Voir état +B pour cantenu du budget de l'exeroice,

(8) La eclonne RAR n'est à renselgner qu'en l'absence de reprise anticipée lors du vote du budget pri.

{A 1 s'agit des AP nouvales qui sant votées lors de In séançe d'adopfon du budget. Cala concerne las AP relalivas à de nouvelles programmetlone plurlannuelles mais égaloment les AP modifiant un stock d'AP sxlstant. 5) Vol état II-A2.À pour le détail des opérations d'équipement.

(6 1 y a autant de lgne que d'opération peur cample de la,

7) définhion du chapitre des opérations d'ordre (DI 140-= RF 042}

8) Aueune révision budgétaire ne dei fgurer à arlcle 192 (af. chapitre 024 « produit des essslons d'immablisatlons #). {@} Gr dérion du cheplre des opérations d'ordre (DI D41 = RL 041).

4103 Le chaire 204 « Subventens d'équipement versées » est un chapitre globañsé ragroupant lea comptes 204 el 2424,

Page 29

Paur information | Pour information

Crédits gérés TOTAL {RAR N-À + Vote) hors AP

=1+h

0,00 0,0ù

0,00 0,00

2.00 0,00

2,00 2,00

0,00 0,00

8.00 2,00

0,00 0.00

0,00 200

0,00 0,00

0,00 400

0,00 0,00

0,00 0,00

2,00 0,00

0,00 0,00

0.00 0,00

2,00 0,00

0.00 0,00

0.00 a00

9,00 0,00METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Ill — VOTE DU BUDGET

SECTION D'INVESTISSEMENT -— VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.1

Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement

N° Libellé de l'opération | N° AP | Four mémolre RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour

Opération a} réalisations nouvelles l'assemblée information information

cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés

01/01/N dans le cadre hors AP

d'une AP

TOTAL 0,00 9.00 0,00 0.00. 0.09 0.00

{1} Colonne à renselgner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.

Page 30METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

111 —- VOTE DU BUDGET ll

SECTION D'INVESTISSÉMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2

Cet état ne contient pas d'information.

Page 31METZ METROPOLE - 0906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

111 - VOTE DU BUDGET

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3

Cet état ne contient pas d'information.

Page 32METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

lit - VOTE DU BUDGET BIT SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES - DETAIL PAR ARTICLE A3

Chap. fart. (1) Buriget de RAR N-1 {3) Propositions Vots de l'assemblée TOTAL l'exercice {2} nouvelles (RAR NA + Vote)

1 L IL= 141 | TOTAL 122 187 198,84 0,00 127 585,09 127 585,12 427 585,12

018 RSA 0,00 9.00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'nvestissement (hors 138) 20 784 295,75 2,00 2 964 785,2 2 964 785,24 2964 785,24 181 Sub. transf, Etat et établ. nationaux 8 102 434,09 0,00 0,00 0,00 0,00 1342 Subv. transf, Régions 3 926,00 0,00 0,00 2,00 0,00 18441 Subv. transf, Communes membres du GFP 2 655 804,00 0,00 2 208 554,61 2 208 854,61 2 208 554,61 13158 Subv. transf. Autres groupements 22 115,00 0,00 g,00 2,00 0:00 1316 Subv, transf, Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Sub. non transf, Etat, établ, nationaux 2 075 765,64 0,00 26 230,60 96 230,63 96 250,63 1322 Subv. non transf. Régions 427 109,02 0,00 0,00 0,00 0,00 18241 Subv, non transf, Commune membre du GFP 25 664,00 0,00 0,06 9,00 0,00 13246 Attibutions compensation investissement 4922 162,00 0,00 660 000,00 660 000,00 660 000,00 13258 Subv. non trans. Autres groupements oo 0,00 0,00 0,00 0,00 1328 Autres subventions d'équip, non transf. 1141600 0,00 0,00 9,00 2,00 1345 Amendes radars automatiques et da police 2 500 000,00 0.00 6,00 0,00 0,00 1348 Autres fonds non transférables 38 000,00 0,00 9,00 2,00 2,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 24 460 000,00 0,00 0,00 0,00 0,60 1641 Emprunts en euros 24 460 000.00 2,00 0,00 0,00 2,00 20 Immobilisations Incorporelles {sauf 204 (5) 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 2,90 0,00 0,00 2,00 0,00 21 Immobillsations comorelles (5) 2,00 0,00 0,00 9,00 2,00 21631 Réseaux d'adduction d'eau 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst, matériel oull. techniques 2,00 2,00 0,00 2,00 6.00 22. Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 D,00 0,00 D.00 D,00 23 Immobillsations en cours (sauf 2324) (5) 20 486,00 0.00 0.00 2,00 0,00 2313 Constructions 20 486,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 Avençes commandes immo corporelles 2,90 0.00 0,00 9.00 6.00 Total des recettes d'équipement 45 264 781,75 0,00 2964 785,21 2964 785,24 2964 785,24 10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 9 660 000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 10222 FCTVA 7 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10226 Taxe d'aménagement 2 660 000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 138 Autres subventions Invest. non transf. 0,00 0,00 9 865,00 9 955.00 9 256,00 1388 Autres fonds non transférables 0.60 0,00 8 955,00 9 056,00 9 965,00 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 at 166) 8 115 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16449 Opérations de rage ligne trésorarie 8 065 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 Dépôts et cautionnements reçus 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0.00 A8 Cpte de lialson : affectailon (BAsrégie} 2.00 0,00 0,00 0.00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0:00 0,00 0,00 0,00 0,00

Page 33METZ METROPQGLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Chap. l'art. (1) Budget de RAR N-1 (3) Propositions Vote de l'assemblée TOTAL l'exercice (2) nouvelles (RAR N:1 + Vote)

L il Ie +

27 Autres Immobilisations financières 122 000,90 0,00 0,00 0,00 G00 275 Dépôts et ceutionnements versés 122 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2784 créances/partioullers, pers, droit privé 6.00 0.00 2,60 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immoblisations 599 760,00 0.00 2,90 G,00 0,00 Total des recettes financières 18 496 750,00 0,00 2.955,00 9 955,00 9 955,00 45 TEnapires d'opérations pour compte de tiers (6) 3 105 380,00 0,00 248 028,16 943 028,15 243 028,18 Total des recettes réelles 66 466 211,78 0,00 2031 712,06 2051 712,09 2031 712,09 ot Virement de la section de fonctionnement 28 417 670,34 ed 1 804 126,87 -1 904 126,97 =1 904 126,97 040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (0) 20 600 000,00 |. . 0,00 000 0,60 192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00 21533 Réseaux vébiés 0,00 À 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst, matériehouill techniques 0.00 0,00 2,00 0,00 21828 Autres matériels de transport 2,00 È 0,00 0,00 0,00 2802 Frais liés à la réalisation de document 180 000,00 0,00 0,00 0,00 28031 Frais d'études 40 000,00 Ë 0,00 0,00 0,00 2804112 Subv. Etat : Bétimants, Installations 7 000,00 À 0,00 0,00 2.00 2804132 Subv, Dpt : Béiments, installations 315 000,00 À 0,00 0,00 2,00 28041411 Subv.Cne GFP : Bian mobilier, matériel 2,00 2,00 200 a00 28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, Installations 160 000,00 |? 0,00 o.00 200 28041483 Subv Autres ones:Projel infrastructure 1 000,00 | 0,00 260 000 28041512 Subv. Grp: Béliments, installations 180 000,00 | : 2,00 a00 0,00 28041332 | ADM : Bétiments, Installations 26 000,00 : 2,00 0,00 00 28041842 | IG : Bâtiments, installations 810 000,00 À 0,00 0,00 0,00 28041581 Autres grpis-Biens mob. mat. et études 200 À 2,00 0,00 0,00 2804181 Autres org pub - Biens mob, met, études 300 000,00 0,00 0,00 0,00 2804182 Autres org pub - Bt. et installations 3 880 000,00 0,00 0,00 0.00 280421 Privé - Biens mob, matériel at études +00 000,00 | : 0,00 0.00 2,00 280422 Privé - Bâtiments et Installations 2 160 000,00 0,00 0,00 2.00 2804412 Sub nt org pub - Bât. et Installations 475 000,00 0,00 @00 0,00 2805 Licences, logiciels, droits similaires + 960 000,00 f° 0.00 2,00 000 28128 Autres aménagements de letrains 230 000,00 0,00 00 0,00 281318 Autres bâtiments publics 480 000,00 0,00 0,00 0,00 281851 Bâtiments publics 2 110 000,00 |} 0,00 0,00 00 281352 Bâtiments privés 500,00 0,00 0,08 @.00 28138 Auires constructions 1 000,00 0,00 2,00 2,00 28151 Réseaux de Voirie 140 000,00 À 0,00 0,00 0,00 28152 installations de voirie 200 000,00 À. 0,00 2,00 2.00 281533 Réseaux oéblés 5 000,00 |: 0,00 0,00 a60 281534 Réseaux d'éfectritication 400 000,00 0,00 8,00 0,00 281538 Autres réseaux 4 050 000,00 0,00 2,00 000 281668 Autre matériel, outillage Incendie 48 000,00 0,00 ao 900 2818731 Matériel roufant 500,00 0,00 0,60 00 2815738 Autre matériel et outillage de vokie 300 000,00 0,00 a,00 0,00 281578 Autre matériel technique 2,00 2,00 0,00 0,00 28158 Autres inst. ,matériel outil techniques 2 660 000,00 0,00 9,00 2,00

Page 34METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

1) Dételier lee ares utlieèe conformément au plan de comples.

2 Val état.8 pour le contenu du budget di l'exercice.

(8) La colonne RAR m'est à ransalgner qu'en l'absence de reprise anlcipée lars du vote du budget primlf,

4] Sauf 185, 186 et 16449.

{) Etcaptlonnellement, 1s& comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réols an cas de récucllon ou «'annatlon de mandats donnant lau à raversement. 6} Val l'annexe IV285 pour le détail des opéretlans peur comple de lers.

7) 1 dénlon du chaplre des oératons d'ordre {R/040= DF 042,

48} Les comptes 15, 29, 38, 49 ot 59peuvent figurer dans le détal du chapl sl la collecté a opté pourlo régimo des provisions budgételees, confomément aux disposons féislales at réglementaires appllesbles

Chap. art. (1) Budget de RAR N41 (3) Propositions Vote de l'assemblée TOTAL l'exercice (2) nouvelles {RAR NA + Vote)

JL UL= #1

281728 Autres agencements (in. à dispo) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 281735 installations générales (m. à dispo) 10 000,00 0,00 0,00 0,00

28181 Instatlallons généralss, eménagt divers 16 000,00 [Ë 0,00 2,00 0,00 281828 Autres matériels de transport 870 000,00 0,00 0,00 0,00

28183 Matérisi informatique scolaire 40 000,00 6,00 0,00 6,00

281688 Autre matériel informatique 1 300 000,00 0,00 0,00 0,00 281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 10 000,00 0,00 0,00 0,00

281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 140 000,00 0,00 0,09 0,00

28185 Matériel de téléphonie 110 000,00 0,00 0,00 0,00 28188 Autres immo. corporelles 409 000.00 0,00 2,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (10) 6 303 216,75 0,00 0,00 6,00

1021 Dotation 0,00 2,00 0,00 0,00

10261 Dons atlags an capital 1 248 140,00 0,00 0,00 0,00 16449 Opérations de tirage ligne trésorerle 85 000,00 2,00 0,00 0,00

16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 2 650 839,56 6,00 0,00 0,00

2031 Frais d'études 739 237,19 0,00 0,00 0,00 2083 Frais d'insertion 0,00 0,00 a00 0,00

238 Avances commandes immo corporelles 1 100 000,00 0,00 0,00 6,00

2764 Créances/particuliers, pers. drait pré 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'ordre 55 320 887,09 -1 904 126,97 -1 904 126,97 -1 904 126,97

8} Aucune prévision budgétae ne deftRgurar à l'arc 182 (ci. chapitre 024 « produl des cosslons d'mmobllaafans »). {103 GE. défintlon du chapitre des opérallone d'ordre (D 041 = RI 044).

{1f}Le chapltra 204 à Subvenlons d'équipement versées » astun chapitre picballsé regroupant les comptes 204 et 2324,

Page 35METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

JL = VOTE DU BUDGET Il SECTION DE FONCTIONNEMENT -— VUE D'ENSEMBLE - DÉPENSES AE NOUVELLES ET CREDITS DE L'EXERCICE B

Chap. Libellé Budget de RAR N-1 (2) Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL l'exerelce {1} Fassemblée sur | nouvelles l'assemblée Information, information, {RAR Ne + les AË lors de la dépenses dépenses Vote) séance gérées dans le | gérées hors AE

1 budgétaire (3) le cadre d'une AE lm1+4 TOTAL 234 882 948,32 0.00 000] -1871380,00[ -1 871 389,00 000,00 | -186239000] 1871 380,00 ott Charges à caraclère général (4) 45 863 704,88 0,00 0,00 42.472,28 “4247223 -2 000,00 -33 472,23 -42 472,23 012 Charges de personnel et frals 68 055 545,00 0,00 2,00 Me 0,00 9,00 assimilés (4)

o14 Atténuations de produits 30 948 467,00 30 000,00 30 000,00 : 30 000,00 30 000,00 016 APA 000 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ot7 RSA / Régularisalions de RMI oo 0.00 0,00 0.00 2,00 0,00 65 Autres charges de gestion 35 805 838,00 45 210,20 45 210.20 0.00 45 210,20 45 210,20 courante (sauf 6586) (4) re 6566 Frais fonctionnement des groupes 221 627,00 0,00 0,00 & ee 0,00 0,00 d'élus É £ Total des dépenses de gestion des services 180 895 181.08 2,00 0,00 8273297 32737,07 -9 000,00 | AUTSZST 3273797 66 Charges financières 1 854 096,00 0,00 À 0,00 6.00 0,00 0,00 67 Charges spécifiques (4) 71 000,00 0,00 0,00 000 0,00 0,00 68 Dotations aux provisions, 45 00,00 É k ae 0,00 020 E 0,00 0,00 dépréciatlons (seml-budgétaires) (4) PRE |... .. 022 Dépenses imprévues {dans le cadre se F RP d'une AE} = É à 2 = Total des dépenses financières 1.970 096,00 0,00 o0u ; 0,00 0,00 Total des dépenses réelles 182 865 277,98 32 737,97 8213797 -3 000,00 A1 73707 8273797 023 Virement à la section 28 417 670,34 1904126987] -190412607 “1004 126,87] -1904 126.07 d'investissement À 042 Opérations ordre transf. enire 20 600 000,00 0,00 2,00 0,00 8,00 sections (5) É

043 Opérallons ordre intérieur de la 000 0,00 0,00 000 a00 section

Total des dépenses d'ordre 4B 017 670,34 1904 126,97 | -1 904 126,97 “1904126,87| -1904 128,97

[ D002 Résultat reporté ou anticipé (6) | 0,00 |

{4} Voir étt 8 pour le cantenu du budget de l'exercice,

2) La colonne RAR n'est à renseigner uen l'absence de reprise anticipée lors du vois du budget prit.

81 s'agit des AE nouvelles qu sont volées lors de a séance d'adoption du budget. Gala concarna les AE relalives à de nouveaux engagements pluriannuels mels également les AE modifiant un stock d'AE existant.

Page 36

Total des dépenses de fonctionnement cumulées | 1 871 389,00 |METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

0) Hors dépenses Impuilées aux chaplres 018 el 17.

45) Les comptes 68 peuvent figurer dns le détal du chaplre st la colectivité a apté pour le régime des pravisions budgétares, conformément aux dispositions lgislathes et réglementaires appllabee, (E3 inscrire en oaa de reprise des résultats de l'exercice précédant {après vote du comple administratif ou sl reprise anticipée des résuilats,

Page 37METZ METROPOLE - 006-09 METZ METROPOLE - BUDGET PRINGIFAL - DM - 2024

{4 Voir êtat LB pour le contenu du budget ae l'oxercloe.

12 La colonne RAR n'est à ronselgner qu'en l'absence de reprise antlipée les du vote du budget prmiif.

(8) Hors receiss Impatées aux chapitres 18 at 017.

{4) Cf défintion du chapitre des opérations d'ordra [RF 042 = D) 040}.

5) Les comples 7 peuvent faurer dans le délall du chape af la collecté a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispostions [égisatives et réglementaires applicables. 6) Aucuno prévision budgétaire ne dal figurer aux aniclss 778 et 778 {af chapitre D24 « produit des ecsstona d'inmobilsatlons n). 7) Chaplre destiné à retracer les opérations parteullères telles que les opérations de stocks au liées à là 1enue dun inventalrs permanent impli. 8) ecrire en cas de reprise des résutals de foxercioe précédant (après vote du compte administaulh au al reprise anticipée des résulats.

Page 38

11L- VOTE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D'ENSEMBLE - RECETTES B

Chap. Libellé Budget de RAR N:1 (2) Propositions Vote de l'assemblée Total l'exercice (1} nauvelles {RAR N:-1 # Vote) 1 1 mL

TOTAL 213 458 486,75 1.00 “1 871 389.00 -1 871 389,00 1871 380.90| 013 Afténuations de charges (3) 662 000,00 2,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 o17 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 12492 697,78 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Impôts et taxes (sauf 741) 68 668 700,00 0,00 1 824 184,00 -1 924 164,00 -1 824 164,00 781 Fiscalité locale 76 247 502,00 0,00 52 775,00 52 776,00 52 775,00 z Dotations et participations {3) 42 689 991,00 000 0,00 0,00 0,00 25 Autres produlis de gestion courante (3) 7.612 587.00 2.00 0,60 0.00 9,00 des recettes de gestion des services 208 443 4Ë7,75 0.00 “1871 389,00 1 871 389,00 1871 389,90| 76 Prodults financiers 0,00 0,00 9,00 TT Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 9,00 78 Reprises amort,, dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières, 0,00 0.00 9.90 | 1 871 389,00 1874 389.00 1 271.389,90|

Opérations ordre transf. entre sections (4j (5) (6) a00 0,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'ordre 0,00 0,00 0,00

[ R092 Résultat reporté ou anticipé {8} [ 0.00.]

[ Total des recettes de fonctionnement cumulées | 1 874 389,00 |METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

Hi — VOTE DU BUDGET

SECTION DE FONCTIONNEMENT — DÉPENSES - DÉTAIL PAR ARTICLE B1

Chap, art. Libellé Budget de RAR Ne (3) Vote de Prapasitions Vote de Pour Pour TOTAL “3 l'exercice (2) l'assemblée sur | nouvelles l'assemblée information information (RAR NA + les AE lors de la Crédits gérés | Crédits gérés Vote séance . dans le cadre hors AE

1 budgétaire (4) n d'une AE M=ltit TOTAL 231 882 948,32 o,00 000] 871389,00| -1 871 389,00 «900000! «1862389001 871 389,00 ot Charges à caractère général (5) 45 883 704,88 0,00 0,00 -42 472,23 42.472,23 -9 000,00 38 472,23 “A2 47223 6042 Achats de prestations de services 0,20 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 sos Eau et assainissement 80 285,85 0,00 |. 0,00 0,00 0,00 000 000 50612 Energie - Electricité 1.434 534,18 0,00 |! 0.00 0,00 0,06 0,00 0,00 60613 Chauffage urbain 588 408,00 0,00 | 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60618 | Autres foumiures non etockables 0,00 0,00 E 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60622 Carburants 4 479 000,00 0,00 Ë : 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 60628 Alimentation 8 890,00 000 À 0,00 9,00 6.00 0.00 0,00 60628 | Autres foumiurss non stockées 472 683,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60631 Fournitures d'entretien 68 980,00 000 Ë à 0,00 6,00 0,00 0.00 0,00 60632 Fournitures de petit équipement 346 900,00 000 0,00 0,00 000 0,00 0.00 60633 Fournitures de voirie 578 600,00 000 À 0,00 000 0,00 0.00 0,00 60536 Habillement et vêtements de travail 240 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6084 Fournitures administratives 31 860,00 0,00 0,06 0,06 0,60 0,00 0,00 6085 Livres, disq, cass, (biblio. Média.) 11 300,00 0,00 |£ 0:00 0,00 a,00 0,00 0,06 60662 Vaceins et sérums 1 200,00 0,00 À 0,00 0,00 CI 0,00 0,00 60688 Autres produits pharmaceutiques 16 000,00 0,00 | 0,00 0,00 6.00 ado 0,00 6068 Autres matières et foumitures 284 740,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 811 Contrats de prestations de services 21 805 805,90 0.00 -32 828,00 -32 828,00 -30 000,09 -2 828,00 -32 628,00 6182 Locations immobillères 398 734,00 000 À 0,00 8,00 0,00 000 0.00 61351 Matériel roulant 8 100,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 61368 Autres 249 430,00 000 À -21 000,00 -21 000,00 0,00 -21 000,00 -21 000,00 614 Charges locatives et de copropriété 165 890,00 0,00 : 0.00 0,00 9,00 0,00 0.00 61521 Entretien terrains 27191275 0,00 0,00 o,0û 9,00 9,00 0,00 616221 | Entretien, réparations bâtiments 193 000,00 6,00 É : -4428 44,23 0,90 4428 44,23 pubiles 616228 | Eniretien, réparations autres 24 500,00 0,00 F# 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00

bâtiments 616231 | Entretien, réparations voiries 1 737 000,00 000 À 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

616232 | Entretien, réparations réseaux 81 000,00 000 23 000,00 21 000,00 21 000,00 000 24 000,00 61551 Entretien matériel roulant 1 182 500,00 000 À 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61568 Entretien autres biens mobiliers 471 800,00 0,00 6,00 0,06 0,00 0,00 2,00 6156 Maintenance 2361 730,00 0,00 0,00 006 o,0û 0.00 0,00 616 Multirisques 64 750,00 0,00 | 1 0,00 0,00 0.00 0.06 0,00

Page 39METZ METROPOLE - 906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Chap. art, Libellé Budget de RAR N-1 (3) Vote de E] l'exerclce {2j l'assemblée sur les AE lors de la

séance

i budgétaire (4)

5162 Assur. oblgetoire 444 560,00

dommage-construction

ges Autres primes d'assurance 188 001,00

817 Etudes et recherches À 657 806,00

6182 Documentation générale et technique 127 194,00

GES Frais de formation (personnel 220000

extérieur

6184 Versements à des organismes de 369 190,00

formation

5185 Frais de colloques et de séminaires 62 300,00

5188 Autres frais divers 26 000,00

6226 Indemnités aux comptable at 8 000,00

régisseurs

62281 Honoraires médicaux et paramédicaux] 3 000,00

62268 | Autres honoraires, conseils 268 050,00

6227 Frais d'actes et de contentieux 58 000,00

6228 Divers 46 400,00

6231 Annances et Insertions 786 600,00

6232 Fêtes et cérémonies 66 000,00

6233 Foires et expositions 269 000,00

6234 Réceptions 370 750,00

6236 Calelogues et imprimés 452 880,00

6238 Divers 195 000,00

6241 Transports de biens 58 000,00

6245 Transports de personnes extérieures 13 600,00

6247 Transports collectifs 81 750,00

6248 Divers 6 006,00

6251 Voyages, déplacements et missions 316 100,00

6255 Frais de déménagement 1 500,00

6261 Frais d'affranchissement 82 000,00

6262 Frais de télécommunlcations 836 650,00

627 Services bancaires et assimilés 84 120,00

6281 Concours divers (cofisations) 1 264 876,20

6282 Frais de gardiennage 0,00

6288 Frais de nettoyage des locaux 300,00

6284 Redevances pour services rendus 4 600,00

62875 Remb. frais aux communes membres 2438 048,00

du GFP

62878 Remb. frais à des tiers 105 000,00

6288 Autres services extérieurs 815 861,00

63512 Taxes foncières 284 565,00

Propositions Vote de Pour Pour TOTAL

nouvelles l'assemblés Information information (RAR N-1+

Crédits gérés | Crédits gérés Vote)

dans le cadre hors AE

Il d'une AË M=E+U

6,00 0,00 0,00 6,00 0,00

6.00 0,00 0,00 0,00 0.00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 9,00 0.00 6,00

0,00 0,00 090 0,00 0.00

0,00 0,00 9,00 0,00 e00

9,00 0,00 0,00 0,00 0,00

o,0û 000 0,00 0.00 0,00

0,00 000 0,00 0,00 0:00

0,00 0,00 0,00 0.00 0,00

0,00 0,00 6,00 0,00 0,00

0,00 9,00 0,00 0,00 0,00

-9 600,00 -9 600,00 0,00 -9 800,00 2 600,00

0.00 0,00 0,00 0,00 0,00

0.00 0,00 0,00 9,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

000 0,00 0,00 0,00 0.00

0,00 0,00 0,0 0,00 6,00

9,00 ocû 0,00 0,00 0.00

0,00 0:00 2,00 0.00 0.00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 000 0,00 000 0,00

0,00 000 0,00 o,0û 0,00

0.00 a,00 9,00 0,00 0,00

0.00 9,00 o,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 9,00 0,00 c.00

0,00 9,00 0,00 0,06 0.00

0,00 0,00 0,90 0,00 0,00METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Chap. Fark, Libellé Budget de RAR NA (3} Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL uw l'exercice (2) l'assemblée sur | nauvelies l'assemblée Information information RAR Ni + les AE lors de la crédits gérés | Crédits gérés Vote) séance dans le cadre hors AE

I il d’une AE Msbsll 63513 Auires impôls locaux 2 760,00 9,00 0,00 0,00 0,00 0,60 6354 Droits d'enregistrement et de timbre 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6355 Taxes et Impôts sur les véhicules 14 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6358 Autres droits 460,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 637 Autres impôts, taxes (autres 6 300,00 0,00 0,00 9,00 0,00 0,00 oraanismee)

012 Charges de personnel et frais 68 056 545,00 0.00 0,00 F 0,00 0,00 assimilés (5) (6)

6218 Autra personnel extériaur 317 500,00 0,00 0.00 À 2,00 0,00 6331 Versement mobilité 720 085,00 0,00 000 0,00 0,00 6382 Cotisations versées au F.N.AL. 180 189,00 0.00 0,00 0,00 6,00 6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 340 409,00 000 0,00 0,00 ét Rémunération prinelpale tilulaires 27 682 528,00 0,00 a 0,00 0.00 64112 SFT, Indemnité de résidence 662 265,00 0,00 0,00 6,00 e4113 NB! 156 93,00 0,00 0,00 0,00 64118 Autres indemnités 2515 598,00 0,00 0,00 0.00 ea131 Rémunérations 8 154 372,00 0,00 000 Ë 0,00 0,00 64132 SFT, Indemnité de résidence 145 172,00 0,00 0,00 0,00 000 64136 Indamnités llées à la perte d'emploi 2.834,00 0.00 000 : 9,00 0,00 64138 Primes et eutres indemnités 2 105 594,00 0,00 0,00 | 0,00 0,00 6414 Personnel rémunéré à la vacation 185 665,00 0,00 : 0,00 0,00 6417 Rémunérations des apprentis 100 608,00 0,00 0,00 0,00 6451 Cotisations à l'URS.SAF, 7 010 968,00 0,06 0.00 : 0,00 0,00 6453 Golisations aux cafsses de retraites 8 267 816,00 0,00 0,00 F 0,06 0.00 6464 Cotisations aux ASSEDIC, 424 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6455 Cotisations pour assurance du 302 974,00 0.00 oo Ë s 0,00 0.00 personnel É 6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 130 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 cart Presta. varsées pour le compte du 260,00 0,00 000 : 0,00 0,00 FNAL

6474 Versement aux autres oeuvres 235 630,00 0,00 000 Ë 0,00 0,00 sociales

6475 Médecine du traval, pharmacie 27 200,00 0,00 o00 PE 0,00 000 é47s Autres charges soclales diverses 195 123,00 0,00 0,00 0,00 0.00 6488 Autres 192 828,00 0,00 0,00 0,00 0:00 o14 Atténualions de produits 30 948 467,00 80 000,00 30 000,00 > 30 000,00 30 000,00 7391112 | Dégrèv. taxe habit / logements 10 000,06 0,00 0,00 À 0,00 0,00 vacants

7394118 | Autres restit. dégrèv./contrib. directes 60 000,00 0,00 9,00 o,0ù 0,00 73948 Autres revers. et restit, / fic. locale 625 000,00 30 000,00 30 000,00 [£ 30 000,00 30 000,00

Page 41METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM « 2024

Chap. ant. Libellé Budget de RAR N°1 (3) Vote de Propositions Vote de Pour Pour TOTAL ei l'exercice (2 l'assemblée sur | nouvelles l'assemblée Information Information {RAR NA + les AE lors de la Crédits gérés | Crédits gérés Vote] séance dans te cadre hors AE

( budgétaire (4) il d'une AE f=1+ il 739211 Attribution de compensation 22 660 000,00 0,00 > a. 6,00 0,00 Ë 0,00 0,00 739212 | Dotation de solidarité communautaire 6 575 000,00 0,00 0,00 0,00 |, 0,00 0,00 7392221 | Fonds péréquation ress. com. et 506 000,00 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00 Intercom

73981 Fraclion compensaloire TFPB et 371 491,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 THRP - 73962 Fraclion compensalaire de la CVAE 150 876,00 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00

7398 Revers,, restilutions et prél. divers 000 0,00 SE 0.00 2,00 0,00 6.00 016 APA 0,00 0,00 0.00 0.00 0,06 0,00 0,00 6,60 oi7 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0.00 000 0,00 6,00 0,00 0,00 0.00 65 Autres charges de gestion 35 805 838,00 0,00 0,00 45 210,20 45 210,20 0,00 45 210,20 45 210,20 courante (sauf le 6586) (5)

65134 Aides 48 213,00 0,00 0,00 0,00 0,06 0,00 0,00 65811 Indemnités de fonction 910 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65312 Frals de mission et de déplacement 19 000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 65313 Gotisallons de retraite 77 000,00 0,00 0,00 c,00 0,00 0,00 0,00 66314 Cotis. sécurité soclale - part patronale 238 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900 65315 Formation 46 000,00 0,00 0,00 o00 0,00 0,00 0,00 66316 Fais de représentation du maire 4 000,00 0,00 000 0,00 0,00 0,00 0,00 653172 Cotis.fonds financ.allocation fin 2 500,00 0,00 0,00 6,00 0,00 6,00 0,00 mandat

6541 Créances admises en non-valeur 15 000,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6563 Service d'incendie 9 802 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 o,0û 65568 Autres contributions 384 116,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6558 Autres contributions obligatoires 7 203 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 000 6661 Organismes de regroupement 885 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6568 Autres participations 13.000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66731 Sub. fonet. état 000 0,00 0,00 c00 0,00 0,00 0,00 65732 Subv. fonct. régions 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 687341 | Subv. fonct. communes membres du 25 000,00 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 GFP

657382 | Subv. fonet, organismes publics divers| 630 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65741 Subv. de fonctionnement aux 1465 122,00 000 0,00 000 0.00 0,00 0,00 ménages

65742 Subv. de fonctionnement aux 581 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 entreprises

66748 Subv.fonct.autres personnes droit 11.613 202,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6.00 iv

est Droits d'usat - informatique nuage 2470.00 0,00 9 600,00 9 600,00 0,00 8 600,00 2 600.00 65818 Autres 159 800,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00

Page 42Chap. /'art,

tm

65821

6583

6584

85888

6586

66861

65862

Total des

66

66111

66112

6615

6618

67

673

68

022

Libellé

Défioi des budgets annexes

administrati

Int. moratoirss st pénalités sur

marchés

Amendes fiscales et pénales

Autres

Frais fonctionnement des groupes

d'élus

Frais de personnel

Matért etfourtures

de des services

Charges financières

Intérèts réglés à l'échéance

Intérêts - Raftachement des CNE

intérêts comptes courants st de

dépôts

intérêts des autres dettes

Charges spécifiques (5)

Titres annulés (eur exsreices

Dotations aux provisions,

étaires)

Dot. prev. pour risques fonct. courant

Dot, prov. actifs cireylants

Dépenses imprévues (dans le cadre

d'une

METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Budget de

l'exercice (2)

RAR N-1 (3) Vote de

Vassembiée sur

les AE lors de la

séance

1 850 545,00

5 000,00

0,00

21 400,00

221 627,00

206 627,00

15 000,00

180 895 181

1 884 096,00

1770 000,00

100 000,00

10 000,00

4

71 000,00

71 000,00

46 000,00

0,00

15

Vote de Pour

Y'assemblée Information

Crédits gérés

dans le cadre

d'une AE

0.00

Propositions

nouvelles

9,00

0,00

0,

Total des charges financières et spécifiques

Total des

023

042

675

réelles

Virement à le secton

d'nvestissement

Opérations ordre transf. entre

sections

Valeurs comptables immobilisations cédée

Différences sur réolisations positives)

Dot. emort. inmos

Opérations ordre Intérieur de la

section

À 870 096,00

182 865 277,

28 417 670,34

20 606 000,00

Page 43

9,00

32787,

-1 904 126,97

0,00

0,00

32787,

-1 904 126,97

9,00

9,00

2,00

0,

Pour

Information

Crédits gérés

hors AE

0,00

44,23

9,00

7

0,00

0,00

41 737,

-1 804 126,97

TOTAL

{RAR N<1 +

Vote)

M =1+11

0,00

4423

0,00

35

0,00

9,00

0,00

32737,

-1 904 126,97

0,00

0,00

8,00

0,00METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

Chap. / at, Libellé Budget de RAR N-1 (3) Vote de Propoaltlons Vote de Pour

tt l'exercice (2) l'aasemblée sur |: nouvelles l'assambiée information es AE lors de la Crédits gérés

séance dans le cadre

Il

Total des dépenses d'ordre 49 017 670,34 | 1 904 126,97 «1 904 126,97

Détail du calçul des IGNE au compte 66112 (11)

Montant des ICNE de l'exercice 100 600,00

Montant des ICNE de l'exerolcs N-1 0,00

Différence IGNE N — ICE N:1 400 000,00

44) Détaler ls aies utlsés contormäment au plan de comptes.

{2) Val état LB pourla conienu du budget l'exercice.

{83 La colonne RAR n'es à renselgner qu'èn 'absenca do roprs anteipée lors du vols du bucget print

{43 sgh des AE mouvales gl sont votéee ls de la afanco d'ecapton du budget. Gala oanceme les AE ses à de nouvgeux engagements pluiannuels mela également les AE modifiant un stack dE exist. 48) Hors dépenses mputées aux chapitres 016 at 017

{6} Las dépenses {ris de personne! sont exclues des auterisalione d'engagement

47) Les comptes @8 peuvent gurer dans ls détal du chap a la allsthdt a oplé paur le régime des provisions budgôtares, conformèment aux disposons Héglslsfues et réglernantsires applaabies. {87 1 délnlions des chapres des opéralons d'ardre (DF 042 = R1040 (DF 042 = RF 043.

{8} Aucune prévaion budgéfae ne dl figurer aux era 676 où 876 {f, chapitre 024 « produit eo cesone d'immobllsalons »,

{10 Chapitre destiné à retracer les opéreñons parure lales que lez opérations de stocia ou Fes à la tenue d'un Inventaire permanent. {11 lie martant des ICHE de l'exercne as nlriur au mantent de l'axe N:1, le montant du comple 66112 era négair.

Page 44

Pour

information

Crédits gérés

hors AE

TOTAL

(RAR N-1 +

Vote)

LÉLEA

-1 904 126,97 À 904 126,97METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

JL VOTE DU BUDGET jil SECTION DE FONCTIONNEMENT — RECETTES — DETAIL PAR ARTICLE B2

Chap art. (1) Libellé Budget de RAR N-1 (3) Propositions | Vote de l'assemblée Total l'exercice (2) nouvelles {RAR NA + Vate)

1 Il m=r + li

TOTAL 213 458 488,75 D,0û -1 871 389,00 1 871 389,00 1 871 389,00

013 Atténustions de charges {4) 662 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

6419 Remboursements rémunérations personnel 210 000,00 0,00 0,00 0,06 0,00

6459 Remb.charges sécu.soclals et prévoyance 385 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

6479 Rembourst sur autres charges soclales 67 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

017 RSA / Réguiarisations de RMI 2,00 9,00 0,00 0,00 0,00

70 Frod. services, domaine, ventes diverses 12 492 607,75 0,00 0,00 0,00 0,00

70312 Redevances funéralres 8 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70323 Red, occupstion dom, public 869 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70328 Autres droits stationnement et location 2 680 000,00 0,00 0,00 0,00 D,00

70384 Forfalt de post-stationnement 690 000,00 5,00 0,00 0,00 0,00

704 Travaux 249 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 1 050 000,00 6,00 0,00 0,60 0,00

7082 Rodovances services à caractère culturel 795 000,00 0,00 0,00 0,00 9,00

706888 Autres 25 500,00 0,00 0,00 0,00 9,00

7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 47 629,00 0,00 0,00 ,00 0,00

70841 Mise à dispo personnel CL de rattach, 1761 500,00 0,00 0,00 0,00 6,00

70848 Mise à dispo personnel autres ortjanismes 4 360 000,00 0,00 0,00 0,00 6,00

70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

708721 Remb. frais par BArégie sans ps.morale 109 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70875 Remb, frais par les communes du GFP 109 859,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70878 Remb. frais par des tlers 346 796,75 0,00 0,00 0,00 0,00

7088 Produits activités annexes (abonnerments) 95 213,00 0,00 0,00 0,00 0,00

73 Impôts ettaxes (sauf 731) 68 668 700,00 0,00 -1 824 164,00 -1 924 164,00 -1 824 164,00

73211 Attribution de compensation 268 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00

78221 FNGIR 6 900 700,00 0,00 0,00 0,00 6,06

7351 Fract° compens, TFPB, taxe rés. princi. 44 000 000,00 0,00 -1 375 845,00 -1 375 845,00 -1 876 845,00

7352 Fraction compensatoire de la CVAE 17 500 000,00 6,00 -548 319,00 -548 319,00 -548 319,00

731 Fiscalité locale 76 347 502,00 0,00 52 775,00 52 775,00 52 715,00

78111 Impôts directs locaux 33 724 000,00 0,00 6,00 0,00 0,00 73113 Taxe sur les surfaces commerciales 4 048 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 1 926 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 33 138 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73136 Taxe gest” milleux aqua, prévent” inond 11651 000,00 0,00 0,00 0,00 0,60 78441 Taxe sur la conso. finale d'électricité 4 250 602,00 0,00 62 775,00 52 775,00 + 52775,00

Page 45METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Chap l'art. (1) Libellé Budget de RAR N:1 (3) Propositlons | Vate de l'assemblée Total l'exercice (2) nouvelles {RAR N-{ + Vote} 1 l M=t+i

731721 Taxe de séjour 1 100 000,00 o,00 0.00 2,00 0.00 74 Dotations st participations (4) 42 669 991,00 0,90 0.00 0.00 0,00 741124 Datatlon d'intercommunalité des EPCI 6 214 827,00 6,00 0.00 0,00 0,00 741126 Dotation de compensation des EPCI 18 043 503,00 0,00 0,00 0,00 744 FOTVA 100 000,00 0,00 0,00 0,00 74718 Autres participations Etat 1497 849,00 0,00 0,00 0,00 7472 Parlipation régians 0,00 0,00 0,00 0,00 7478 Parilcipation départements 5 534 505,00 0,00 0,00 0,00 744 Parllcipation communes membres du GFP 2 000,00 0.00 0.00 0,00 74758 Participalion autres groupements 0.00 0,00 0,00 0,00 74772 Participation FEDER 600 0,00 0,00 0,00 747888 Autres À 548 000,00 0,00 0,00 0.00 748312 DSRTP. 3 636 800,00 0,00 0,00 0.06 74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 4 828 000,00 0,00 0,00 0,00 74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 308 000,00 0,00 0,00 0.00 74888 Autres 551 217,00 0.00 9,00 0.00 75 Autres produits de gestion courante (4) 7 612 697,00 6,06 0,00 0,00 762 Revenus des immeubles 69 200,00 6,00 0,00 0,00 765 Décits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 000 766 Libéraltés reçues 0,00 o0û 0,00 0,00 76738 Autres 31412,00 0,00 0,00 0,00 75818 Redav, fermiers et concessionnaires 2 598 400,00 0,00 0,00 0,00 7684 Recouvr/créances admises an non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 75888 Autres 4 912 885,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes de gestian des services 208 443 487,75 1 871 389,00 1 871 389,00 “1 874 389,00 76 Produits financiers 1,00 0,00 0.00 0,00 61 Produits de parlicipations 1,00 0,00 0.00 0,00 77 Produits spécifiques (4) o,00 0,00 0.90 0,00 778 Mandats annulés {exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 715 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0.00 0,00 78 Reprises amort, dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 7816 Rep. prov. charges fanctionnt courant 18 000,00 0,00 0,00 060 7817 Rep. prov. dépréc. aclifs cireulants 2,00 0,00 0.00 0,60 Total des recettes réelles 208 458 488,75 4 871 389,00 1 871 389,00 1 871 389,0 042 Opérations ordre trans entre sections (5) (6) (7) 5 000 000,00 [£ 0,00 0,00 0,00 7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 200 0.00 00 77681 Neutralisation des amortissements 1 500 000,00 2.00 0.00 00 777 Rec... subv inv transférées opte résut 3 500 000,00 2,00 200 0,00 781 Rep. amort. Immos compo. ef Incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00 c43 Opérations ordre intérieur de la section (5) {8) 0,00 0,00 0,00 0,00

Page 46METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINC{PAL - DM . 2024

Chap l'art. (1) Libellé Budget de RAR Ne1 {3 Propositions | Vote de l'assemblée Total l'exercice (2) nouvelles {RAR N-1 + Vote)

Il l=i+u

Total des recettes d'ordre 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00

Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfisçalisées » (compte 731 21} (9) Montant brut 0,00

Compensation 0,00

Montant n6t 0,00

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 {10

Montant des IGNE de l'exercice 0,09

Montant des CNE de l'axercice N-1 9,00

= Différence ICNE N — (CNE N-1 9,00

(1) Détaller les arties utliaée conformément au plan de comples:

(23 Ver état +8 paur la contenu du budget da l'exsrclce.

(8) La colenne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée lors du vats du budget prmif,

4) Hors recetise Impuiéos aux chaplres D18 st 017.

(6) Cf défnifens du chape des npératlons d'ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).

{63 Aucune préielon bucgétare na doi fgurer aux arcies 775 st 778 (cf, chapitre 024 « produit des cessions d'immabllsations 1). {7} Les comptos 78 pouvent figurer dans le détal du chapitre la collé a opté paur ls #glme des provisions budgétaires, conformément aux disposons légslates at régiomantares appllcabios, {) Ce chapitre est destiné à retracer les onéralions parleulères leles que les apérations da slacks ou Hées à la tenue d'un inventaire pormarent simple. {) Destiné 8 retracer le prâlévement de la part non départementale do la taxe.

410) lle mentent des IONE de l'xerclee estinfèreur au montant de l'exercice N-1, la montant du core 7622 sera négail.

Page 47METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES

À - PRESENTATION CROISEE - SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE Aî

ut 0 os

Services

généraux hors fonds

européens

Obératlons non

ventllables

Gestion des

Libellé 91 et Gostlan

des fonds

DEPENSES 13 276

fonds divers et réserves

Subventions d'investissement 108 862,75

el dettes assimilées

de llalson :

imamoblisations 204) 5 240 502,48

4 518 870,00

Immobilisations. 6 097 356,18

Subventions versées

Immoblisations en aftectation

en cours (sauf 2324 210

et créances raftachées

Autres immoblisations financières 0,00

getiers

RECETTES 5171 734,14

Produits des cessions d'immobiisations 400 000.

fonda divers ot réserves

Subventions d'investissement 6071 734,54

et dettes assimilées

d8 liaison: affectation

Immobilisations 204

Subventions, vorsées

Immgbllisations

Immobilisations an affactation

ImmobllIsations en cours (sauf 2324)

ot créances raltachées

Autres immobilisations fnanclères

de tiers

Page 48

4 2

Sécurité Enselgn,

formation

prof apprentissage

2804 721 2801 297,

00

où

go

80 000,

800

1434 724,

510

3 4

Cult, ve ace, | Santé et action

jeun. sports, soclals (hors

tolsirs RSA)

14393

8 268 971,78

15 000,

4877

6 232 074,

420

875 764METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE . BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D'ENSEMBLE (suite) A1

5 6 7 8 8 Libellé Aménagement des | Action écanamique Environnement Transports Fonction en réserve TOTAL territoires et habitat

DEPENSES 9 933 275,03 5 642 656,00 A5 770 405,45 32174 043,99 418 002 633,46

Chapitre

nature

Dotations, fends divers et réserves 0,00 où 0,00 0,00 4 300 009,00

Subventions d'investissement 88 014,85 0,00 129 437,00 0,00 277 314,60

Emprunis et dettes assimilées 80 000,00 186 509,00 + 000,00 0:00 14122 809,00

Cpte de lialson : affectation (BA régle) 0,00 000 0,00 0,00 0,00

Immobilsatlans incorporelies (sauf 204) 891 720,00 875 472,80 2170 408,72 1771844 13 894 848,40

Subventions d'équipement versées 7 083 204,00 1 060 244,20 845 000,00 9,00 14964 815,20 Immobilisations corporelles 1.336 376,62 320 430,00 D 860 842,30 8620 158,11 28 608 314,97 Immobllsetions reçues on affectallon 000 000 0,00 6,00 0,00 Immobllsstlons en cours {sauf 2324) 296 760,61 0,00 2866 917,43 26 546 45865 88 762 083,88 Participations et créances rattachées 0,00 3200 000,00 225 000,00 325 000,00 3833 800,00 Autres mmoblisations financières 5,00 0.00 72 000,00 o0ù 7200000 Opérations pour compte de flers 227 202,65 0,00 000 72736,81 989 939,46 RECETTES 8081 615,00 315 869,43 À 482 469,29 5613 222,07 86742 550,26 Produits des sessions d'immobilsations 000 29 760,00 50 000,00 Gao 699 760,00 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0.00 0,00 0,00 27 472 926,42 Subventions d'investissement 4 822 965,00 285 819,43 675 552,29 4253 062,22 23769 036,98 Emprunts et dettes assimilées 50 000,00 0,00 000 000 32 575 000,00 Cpte de lialson : affectation (BA régie) 0.00 0,00 0.00 2,00 209 immobilsallens incorporelles (sauf 204) 000 0,00 0,90 000 0,90 Sukventions d'équipement versées 00 000 0,00 0.00 0.00 Immobiisations corporelles 0.00 2,00 cv 0,00 5,00 Immobllsstions reçues en affectation 0,06 0.00 00 000 000

Immobilisations an cours {sauf 2824) 0,00 0.00 0,00 20 486,00 26 486,00 Pericipalions et créances rattachées 000 c.00 0,00 0,00 0,00 Autres Immoblisations financières 000 0,00 122 000,00 0,00 122 000,00 Opéralions pour compte de {lers 208 660,00 0,00 614 817,00 1338 77486 2162 51,85

Page 49METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM « 2024

JV - ANNEXES IV ISSEMENT .-- PRESENTATION DETAILLEE A1.01

01- TIONS NON VENTILABLES

Article / compte Libellé

18 303

4300 000,00

13885 000,00

DEPENSES

Dotations sttonde dinvesbecement

Emprunt auprès des âts fanclars

8.690 600.09

1718 92842

5 682 18200

Dotatlans el fonda d'investissement

Réserves

Subv iv rattachées aux acte nan amart

1) Détail tee cormptes à troie chiffres.

Page 50METZ METROPOEE - 006-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISÉE -— SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.900

FONCTION 0 - Services généraux

u

Administration générale Article/

compte Libellé co 4 où vs 4 025 928 oz nature (+) Admin, générale de Personnel non Information, Fêtes at cérémonies Alée aux Gimetlères et Administration Autres moyens la collaathité venilé sommunteation, associations pompes funèbres | générale de l'Etat généraux publicité

DÉPENSES +3 180 560, En ARE 2,90 020 290. npo ago| +8 Subv Invsallachées aux acte non amet 108 82,75 900 950 000 con aea a00 apo 208 Frais d'études, recherche, dévelonement 623 549,00 800 900 099 o00 000 000 000 204 Sunvenlons d'équipement versées + 81837000 000 000 509 000 000 000 009 205 Liconres, procédés, drole siiletres ATI2 16837 000 430,00 200 con oga no oc at Torreins 118 000,00 a0a 000 09ù oo 090 020 Cr 28 Gorsnuctions À 780 887,36 000 ago 209 can oea opo Er] 25 Inetaliat?, matériel outillage technig. 618 085,49 avo o00 og con 020 500 900 28 Autres Immobilisations corporalles 8 404 884,38 000 11 00,00 D99 o00 ago 000 000 231 Immobllisatlons arporallee en cours 18seza is 020 200 099 900 c00 000 900 23 {Avances commandes Immo corporelles 26.068,18 a00 000 oca a10 900 opa 090 RECETIES 5171 734,44 000 290 990 2,00 90 290 ao | ox Prdcits des egéalons dimmebllsalions 100 000,00 000 a00 age 910 600 000 000 131 Sur Inv rattachées aux aatfs amort A 83836801 o00 200 000 ca0 900 000 a0 132 Suty Inv rattachées aux ace non antort 22 978,88 000 200 ago 200 200 000 sgo

Li] Dételler les comptos à trols chlfes.

Page 51METZ METROPOLE - 06-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL + DM - 2024

IV - ANNEXES IV A — PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.900

FONCTION 0 - Services généraux {sulte 1)

w Conso

Anti m a us a us a compte Libañé Assemblée délbérants | Gonsai ésousosial | | Conseil uit, édun, coneel drancuiture dt Canseë de territoire | Autres imatancas

nature 41) réglon/Consell dév, env asét o342 Secilon éco socle et | Section oulturo,

sLaporis oÉPENSES an oo or ù 00 ao uw

132 Buy vrateciées aux act non amor ago 000 500 o00 20 000 000 28 Frais d'études, recherche, développomant 000 aoû 000 290 ae a00 a00 24 Suiventens d'équipement vorsées 000 000 500 oo 000 no a00 26 cédé, dr aimbaires 020 as 900 a on no a00 an a 000 ane age voe ace 000 2e Censtuctons 000 oa0 ana ao no non ao 215 stat, matériel outilage technig. oa 000 vo ou a00 oo o0 m8 Aires immobilisations corporol on co op 20 Do co où 241 Immobllisatons cornorslles en cours 5,00 4,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00 23 Avances commandes immo corporllos a00 npo oo0 200 a00 og 000 RECETTES | von F os on Fr a v4 radin des cessions d'immoblsations 000 ao a00 000 aoû a00 000 +31 Suv iv ratechées aux ac amort o00 av ac ave 000 ao oo 12 Sub iv ratacéos aux ace non art on Do oo no ao 900 on

1) Délalfer lee comptes à rois chifres.

Page 52METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL « DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRÉSENTATION CROISEE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLÉE A1.900

FONCTION 0 — Services généraux (sulte 2}

œ4

Gapp décent, get Interrèg.sur.intom.

Atticie / compte nalure 44) Lois out da w a 5 TOTAL DU CHAPITRE. Action relevant dota | Actions Intorrégianalas | Actians suropéennes Alta publique au Autres actions javention alobals

DEPENSES 090 2,90 s1 618,00 ao. aan 1327607085 134 Slbv In rattachées aux acts ton amet 609 009 D90 900 9.00 100 262,75 203 Frais d'études, recherche, développement Cr] 008 900 000 ca 623 843,00 24 Subventions d'équipement versées ca0 990 600 000 000 | 1818a7000 206 Licences, pronédée, drole aimiaires ooa 000 aça 000 no] 47180527 at Torrins oc a0o 000 oem 200 118 000,00 23 Construntions CU oc at 618.80 ce 000! 16260625 21 Installab, matériel outilage echnin. soù Gao ae 090 000 615 065,49 2t8 Auires mmobliselons corporelles 920 a00 000 aan opa| 3604684386 23 Immobllsations corporelles on cours 200 900 au a00 000 185 822,18 28 Avancsa commandes Immo corporelles on 20 020 900 oo 2506518 RECETTES n90 Dao 2,00 age 10 ss A 024 Produit des cossions d'immoblisations 200 290 200 900 con 100 900,00 «at Subv'Invrattachiées aux nes amont 590 590 200 900 con 4esasst 18 Subv'invrahtachéas aux ace non armort 0,00 090 D00 200 0.20 288 378,53

{) Dételler les comptes à trois che.

Page 53METZ METROPOLE - (06-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISÉE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.901

FONCTION 1 - Sécurlté

m mn

publique biens, CHAPITRE

DEPENRES po 55570000 zaos 13938 200 ess] ares 203 Fra d'études, rechorcha, divaloppamant 220 ape 0 0,00 av mr] 5000000 zu Susvantons d'équipement versées o00 av 800 on0,00 ac CE EL a Toraine no av 220 000,00 ac oc | 2000000 216 Ina, maté ouilage chip. 000 av 88 130,38 o0 dos[ rois za Aures immobllelens corporales vo 395 780,0 ace am aa] © so6s22s 2 immehilsagns cparallae on eaurs ave aa sta on0o0 oo ou] steve RECETTES aan ao ane oo sue sarl

£t} Détailer lee comptes à trois cher,

Page 54METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

À - PRESENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT -- PRESENTATION DETAILLEE A1.802

FONCTION 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage

2 a 2 23 4 Sorveos Enseignement du premier degré Encelgnament du second degré Enseignement | Clés scolaires communs supérieur Ariclo compte nature Lbolié

" 201 211 212 213 221 222 223 Sunicer Erolee Ecoles maires | Classes Galèges | Lycamspubles | Lycées privés

comruns matemol regroupées

DePENSES 290 2,00 200 000 ant ogu oo] 2coravra oov 20 Frais d'études, rachorche, dévelonpement 200 n0 ao 020 ao 000 a00 EXT vo 24 Bubvenione d'équipement veraées. 200 000 oo 000 an 000 no] 25000000 060 25 onstuaians so 000 040 000 de 000 ao 76202 290 28 Auiros iniobisaons corporelles 20 000 a ae oa0 000 000 300000 80 at res de perlcipaton 200 De 000 000 so 000 000 50 099,00 D00 RECETTES Eu. got a00 007 po 290 oso 020 ous |

t}Détaller les comptes 8 trois chiftes,

Page 55METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISÉE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.902

FONCTION 2 - Enselgnement, formation professionnelle et apprentissage {suite 1)

26

Fon

251 252 23 254 286 238 287 258 Aile Insertion Formation Formellon | Formation | Rémunération CNFPT Formation des aotfs accupés GFNPTetCDG-misslons | Autres compte Libellé sociale et | profcasionnallsante | cortifente | des acts | des stagiaires ture ff} professionnelle | personnes a ccaupée 25 2582 2883 2584 2585 2 2672 peraonnes Missions | Développement] évolutionet | Organisation | Autres | concours | Hiseions statuiaires ot des Aransttlon | des activés administratives

DEPENSES 2,06 290 2,10 20 oo a ae das 2,08 ous 290 on 900 203 Frels d'études, recherche, og ap os 020 noù on 900 o08 s08 08 ao ou a00 développement

24 Subventions d'équipement 090 oc 000 ao oo 200 000 age a00 000 205 000 acc versées

28 Constuetions oo 200 oo 000 008 ao 208 00e 200 oc 298 000 2,00 ae Autres Emmébilatlons ao a00 090 o00 000 vec oo 090 oc 090 0a0 oo oo corporelles

20 ire de parcipation 000 200 o00 oo 0.00 n90 nan 950 2.90 oo oo 200 9.00 REGETTES 2.08 2.90 290 2.00 900 qe go 090 0.0 a.98 210, ago oo|

t] Détailer les comptes à rois ehfres,

Page 56METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV A — PRESENTATION CROISEE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.902

FONCTION 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (sulte 2)

26 2 2 æ Approntaaage Formation Autres nervicon games Sécurhé

Artice sumpte alé sanitaire et suciale 28 22 2 ame 2 +oraL eu ture (1) Häborgementat | spertacokire | Médecine score | Cases de autre aorviee CHAPITRE restauration découverte annexe de

ins DEPENSES ao ao ou 000 os ao a ao] 26m

aa

23 Fra d'os, remhercha, divelappement 000 00 000 oo om 000 o00 0] 27748 24 Sutientons d'équipement versées a ou ou oœ 00 apo av oo 252 aanon

2 Conétuctens 200 020 vo 920 o00 ac a00 ao] 76x02 28 Autres mmebtkalons corps 200 a20 o00 on oo 000 ca 000 | socooo 2st ras de parcipalon no 200 o00 a00 ave 00 590 o00 | saono hécevres ape. sn ao av au ao ao 90 au]

{1} Détallerles comptes à tros chifes,

Page 57METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL + DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISÉE -— SECTION D'INVESTISSEMENT -- PRESENTATION DETAILLEE A1.903

FONCTION 3 - Culture, vie soclale, Jeunesse, sports et lolsirs

30 st

Article / Services gui sempte Liberté mn st st a4 #16 st6 7 sie neture Acthitée Patrimeina Brilothäque Uusées Services d'archives Thédtres et Cinémas etautres Aréhéalogia © antiatyactions médiathèques spectacles vante | auiles de apectaciaa prévantie dE guit

DÉPENSES on a 109,43 our so 541 476,19 ou do47 21,32 0,50 s74s7ue 203 À Frais déludes, recherche, ooû 06 902,17 Dao oo 649 005,00 où + 048 000,00 non 28 450,00 déveoppament

204 | subvanons d'équipement 000 100080 no oo one o00 ooù o00 050 versées

205 | Licences, procééts, rats 200 200,00 00 920 260000 000 700000 900 oc similtes

24 | remains 200 où 020 900 000 000 0 o00 as 218 | Gonsructions 90 St 80528 000 900 17893888 000 187 421,08 o00 see 815,48 218 | instolt, malèio, outisge 000 884000 000 Do 336877 own 538 56,00 000 a00 tachnig

216 | Blonshstorkques ot cuturais 500 ao 090 20 218 00,00 ous on oo0 o00 218 | Autres Immoblsations oc 419 s60,73 oau o0a az 218,08 ace A008a,38 920 oo corpcralles

281 | immobisatlons corporelles on EN a00 ogu 90 + 04018248 020 69 160,00 020 000 ET

238 | avances commandos Imma 500 on 00 ao 426 00,00 o00 501000 ou Hi 802,90 coiparelles

RECETTES oo 88 590.0 ot 000 | asc a00 SDS ao a 024 | Produit us cessions o0 oo oo 020 420 000,00 ou 000 cr 00 dmmobilsatons

11 | subvinvratechées aux acts on0 000 oo oo 7728780 se 328 a81,00 so sea amet

+32 | Subrinvretiachéos aux acte oo 88 360,00 ao on 183 282,00 oo ga 544,31 on one on amor

{1} Détail les comptes à ras chlires.

Page 58METZ METROPOLE - 00-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISEE - SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1.903

FONCTION 3 — Cuiture, vle sociale, Jeunesse, sports et loisirs (suite 1)

#2

Ares 1 Sparte fautren que scolaires) compte 521 sn 82 4 #25 326 neture (1) Sailes de aport, gym Stades Blecines Centres da formation Autres équipements Manifestations sportives anorit anorifs-ouloislrz

DEPENSES 485 BaS,43 ES 5614 90000 299 oo 290 2 Frais d'études, recherche, développement 1200882 o00 1 881 096,60 000 000 099 204 Subventions e'équipament versées 009 a00 000 ava opa ao 25 Licences, procédés, droït simillres 290 000 000 o00 Cr a00 at TTerraine. 900 Cr] 483 600,00 2,00 a0o 900 23 Constructions aa eat 000 a0a 090 ao 290 25 Instalat', matériel, outillage techhig 46 500,00 C1] 509 ago 000 009 26 Biens Helorques et cuturels 096 000 5,90 000 000 009 as Autres immobllelons corporsllas 2.600,00 a00 900 000 9,00 Cr 231 Iramabilisatons corporelles on coute sa 060 2 650 096,00 200 opo ago ze AAvanoës cammandas immo corporelles 000 a20 1 190 900,00 a00 apo 000 RECEUES po9 ae | 2,59 5,90 090 no 024 Produits des cossions d'mmoblisations 000 200 050 090 000 Dp0 181 Sub Inv rattachées aux actifs amont 200 090 a50 000 900 200 182 Subyinyrailechées aux ac nor smart 000 oe0 009 oo Do 009

CH) Dätaiter les comptes à lois chfines,

Page 59METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE + BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

IV - ANNEXES VW À - PRESENTATION CROISÉE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.903

FONCTION 3 - Gulture, vle soclale, Jeunesse, sparts et lolsirs (sulte 2)

5 4 38 nunisus faction spclo-édue et otre le sort et Séourté

Aile! compte nature {t) Ua su 282 38 ms mr TOTAL DU Gontres do loisirs | Gatonles de vacances | Autres actités pour | Egaits antre ee Autres CHAPITRE

Les Jeune feras ot os

hommes DEPENSES ceo au ou 200 ao 2,00 14 388 52048

20 Fais d'étures, renherche, développement 200 0e un 000 ooù ooù 3108 871,78 24 Subventions d'équipement versées uen 000 00 000 0 020 16 000,00 206 Licences, procédés, droits simhelrns ao 00 ca one oa0 008 7560000 am Torains can vo van 000 van on 453 000,00 213 Conetuélons 200 vo uao 008 van oo 3111 866,38 25 Install”, matériel, outilege techrin. co 000 ve ace oa0 098 soo 854,77 218 lens islriques a euturels 000 000 020 020 on 006 218 000,00 ET Autres immablatlens carporellea 000 a 020 o08 on0 oo A74 65209 2m Immoblisalions corparells on cours no 000 oo 000 sn o0 4688312,45 28 Avgnces conmandes Immo corporelles 000 000 020 000 oao ono 1543 76200 BECETIES 2.00 000 co av 210 an mirear ou Produils des cessions dimmobifsalions 000 200 o2o on an où 420 000,90 rat Subwinv retachéos aux ee amort Do a00 000 o00 020 o20 506 960,80 1 Sub inv rattachées eux acfs non amort 000 o00 000 an on sa so seat

1] Détallr ls comptes à tros chlirec,

Page 60METZ METROPOLE - 00-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES A1.904 À - PRESENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRÉSENTATION DETAILLEE

418

FONCTION 4 - Santé et action soclale (hors RSA)

414 #3

Sécurité

Arial?

compta Lbené 410

nature (1) Services

DÉPENSES

28 Frais d'études, rcharche, développement

24 Terrains

2t2 st daterrans

131 Subv inv rattachéea eux ace amont

H) Détailer les comptes à lrols hrs.

Page 61

08 etautres ête Autros actionsMETZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES

À - PRESENTATION CROISEE - SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.904

FONCTION 4 - Santé et actlon sociale (hors RSA) (sulte 1)

«

Artiale } 420 422 compte Libellé Sorvisse cammuns

Bature {1} ami 4212 4213 414 422 4222 Actions en favour de | Aides à la famille Aides sootales à Adolescence Crèches st garderies Huit aceuais

Frais d'études, racherche, développement

Terrains

de torrs

Bubv Iny rattachées aux sets amont

{1} Oétaller lee comptes à trois chiires.

Page 62

4228

Autres actlons pourMETZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL « DM . 2024

IV - ANNEXES

A1.904 À - PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRÉSENTATION DETAILLEE

Artela / compte nature

#

203

at

2t2

1

FONCTION 4 - Santé et action saciale (hors RSA) (suite 2)

42

44 425

Personnes an Persannes Libollé

En 422 4238 dileuité handicapées

Forfait autonomie | Autres actions da | Autres actions pour

43

DEPENSES

Fais d'études, echerche, développement

Terrine

de terrans

Suby inv raltactéor aux ace amont

LE) Détaller es comptes à trois chifres,

Page 63

43

Autres interventions

naciales

449 222,00

465 843,00

en:

594 088,90

‘TOTAL DU

CHAPITRE

449 28200

466 843,00

EX

694 085,90METZ METROPOLE - 008-00 METZ METROPOLE -« BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRÉSENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.905

FONCTION 5 — Aménagement des territoires et habitat

so si Sanvices communs on et services urbains

Ariel compte nalure Let a sie mm se 5 su ss st “à Sonccos communs | Services communs À Espacesvens | Eclairage pute An publ Enctifation apérations Autres actions

uibaine d'aménagement | d'aménonomont vain

DÉPENSES ns Sa voor a2o ane uno so rit a00 a2s626s 24 Fands afoctés à léquipement on airat 00 000 a ms ms do ao n00 1 Autres eubventione veut non trans ao ac ac an on Soc oo an 165 Dépôts at caulemnements pus oo ao ane av ann aus 000 o00 2 Frais séalaafon documents uibanisme 200 525 000,00 020 an an 000 ao 000 2 Frale d'études, rachorch, davalopnement ao oc aa o00 nv o00 20 o00 2 Subrentne d'équament verbes oc 026 a20 on on 900 san av 26 Licences, procédés, drats aimaires a00 a 300 ao ano ac o20 a0 22 Anencsrenta at aménagement do terrains on ao 060 oo oo 200 so a00 23 Canstructons os 020 no o00 o00 000 on a00 as instalat, matériel outlage tachig age 00 av aoû av 200 on a00 25 Autres Imcblsatens corporslen au ao047 n09 ao on 200 om oo 2 immobilatons corporels an cours ac 020 av aoû av 295 16001 o00 o0ù as pératons sous mandat ago 000 ape ape ao ape an0 8246285 RECETTE à Go neo a a aas6oo ave caro | #31 Suiv invralochées aux actifs amo# 020 a50 200 000 ao am a00 000

184 Fons afectés à léquipomenton art 960 000 ao ao oa ne ao ca 18 Auire sukventionn ver non ane. 520 oo 000 a a ss5500 a00 oo 165 Dépôls at cauionnements reçus 900 090 aa 0 500 000 ao on as LOpérstions ous mendet n00 oo ago 020 nan o90 900 0432000

Ci] Dételler tes comptes Avis chies.

Page 64METZ METROPOLE - 0906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINGIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES IV A — PRESENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.905

FONCTION 5 - Aménagement des territoires et habitat (sulte 1)

anele 4 82 se 5e ss compte Pollique dela vin | Agglemératons at | Eapaco rurai et Habitat EL d neutre Libellé Vies moyennes | _ autres sapacas da ss s82 88 su 5 dév. Pare privé de la Atle au secteur | Aldaal'accossion à | Airs d'aocualldes | Logamant soclal “1 Jocatit la nrontiété gens du voyage DEPENSES Don 00 ET 45% 204,00 ana 120 900,90 48911222 ESAGASDRE +34 | Fonds atfactés à l'équipement non amant. 0.00 090 000 ago apa o0ù 000 2805085 188 | Autes subventions Invest, non tant. po0 ou 000 060 oo 200 oea oc 165 | épéis ot caufonnemente reçue 990 090 aeo 000 son 2,90 80 000.06 000 202 | Frelecéalisation documents urbanisme 000 op0 200 ao 200 500 Cu 290 208 | Frale d'études, rechorche, développement Cr 290 060 9.00 500 0,09 200 neo 204 | Suhvontian d'équipement versées Cr] 000 000 465 201,08 D00 120 000,00 200 8818 00000 205 | Licences, provédèe, droits simlaires 900 000 o0a 200 900 609 005 000 212 | Agencemonte at aménagements de terrains nan ago 000 D00 aoû 900 18011222 ac 213 | Gonstuctions vo ago 000 9.00 coû a00 251 000,10 990 258 | Instelats, matériel, outlage tectiq 200 00 00 00 ce 250 800000 aço 248 | Aures mmoblisations corporelles oo 000 ac oea aan 200 900 200 231 | Immobilisations corporels en cours ppo ogo 200 ago a ppa ou 090 458 __| opérations sous manglat 000 290 ooo 990 oo Ce 200 000 RECETIES 9.90 200 2,90 ou. 200 050 50 000,00 A 738 000,00 181 | subvinv rattachées aux avis amont 900 000 500 Don 200 990 009 4700 000,00 14 | Fonde affectée à l'équipement non amor aea ago oon 2,00 000 a00 oca 38 000,00 188 | aures subventions ivest non trenst. 00 ac 000 ] aon 000 ce 200 185 | Dépôts et cautlonnements requs 200 000 900 090 sav 000 80 096,00 np0 468 | Opérations sous mandst D90 220 2,00 000 D90 o00 050 590

f) Détailer les comptes à trols chftos.

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IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISÉE -— SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1.905

FONCTION 5 - Aménagement des territalres et habitat (suite 2)

36 se ss se Article 4 Actlans en faveur du | Techno, de l'information Autroa aotlons Sécurké compta Libeité Ittoral at de ls comm. sm sue ‘TOTAL DU CHAPITRE nature {1} Régorves Foncière Autres actians

DEPENSES po 46283 000 nan 1390 700,00 29332750 14 Fonds aecés À l'équipement non amont. on 000 oeù 009 000 28 060,86 +88 Autres subverllons invest. non ransf, au oc Cr 000 ac 2065,00 165 Dépbts et caufionnementa reçus o00 000 000 020 900 50 000,90 22 Frals réallsaton documents urbenieme o00 Cu oo 020 000 536 000,09 208 Frais d'études, recherche, dévelappamant 000 000 c0ù 000 +55 30000 185 360,00 ET Subventions d'équipenrent versées au 0.00 oe0 040 009 7093 201,00 2s Licences, pronédés, droits similaires 020 Cu 200 020 201 260,00 201 360,90 212 Aganosments at aménagements de Lerrsine og 000 oe0 o00 000 +80 11222 283 Gonatrustans a00 090 000 Cr 200 254 000,90 218 Inetallat, matériel, outllage technig, axo 48288 900 o00 728 840,00 762 282,88 28 Autres immebiisallans corperelles a00 os 000 au 150 000,00 152 009,47 2 Immobilisalions corporelles en cours 200 ae 200 a00 000 268 780,01 468 Spéretlons sous mandat 020 090 090 000 144000 22720265 RECETTES ago ouo _a50. 290 219 4200 g81 615,00 EE] Subv inv ratiachéns aux aells amor 290 900 a00 200 75.000,00 4775 000,08 14 Fond aflsclés à l'équipement nan anton. o0o a00 900 200 200 88 000,00 138 Autres subventlons invasl. nan fast. 290 200 uso 000 pou 955,00 465 Dépèle ot cautlonnements reçus 0.00 200 000 900 200 So 00,00 488 Opérations sous mandat 0.00 200 Doù 200 14454000 208 660,00

45) Détailer les comptes à role hr.

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IV - ANNEXES W À — PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1906

FONCTION 6 - Action économique

sa a s2 53 Article Servicez Structure et Actions gegtarielies compte Lbeté économiques de dév, éco. ea 632 6x tranavarsales Agrlouiture, péche ot age Induetri et D

nature € es e2 attisanat touristique Laboratoire Autres

DEPENSES 200 378 30820 nue oo 183 585.80 58 324,00 220

168 Autres emprunts et dties asalmiéas 200 aco 200 090 on 000 200 2 Frals d'éuder, rechoreho, développement oço 505 000 090 109 685,80 090 009 204 Subventlone d'équipement versées D00 518 08,20 Doa CN) 41835.00 000 200 25 Liesnces, pracèdès, droits skmialrsa 900 Do opû 900 ooa 5893400 200 at Terres ous 200 oea 200 og0 opa aan 22 Agencemenis et aménagements de terrains 000 000 ce pan 000 000 020 28 Canshustions 900 apa aan 500 822300 000 acc 236 Install', matériel, autlage techris 020 aeû ng0 590 384260 ace Do9 api Tires de 290 3 200 000,00 5,90 009 ano 920 oça SECETIES 2,00 2,90, 2 290 200 240 | ox Produits des saselons é'mmeblsatlons D00 oo 290 ooû 500 200 ago 151 Subvinv rattachées aux actifs amor 000 200 000 500 23.000,00 000 000 132 Subv nv rattachées aux ac on amant 000 0,90 son 000 090 090 200

1} Détaïler es comptes à trois chfres,

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IV - ANNEXES W À — PRESENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A1.906

FONCTION 8 - Action économique (suite)

sa 66 58 #7 8

Rayonnament, Inserilan éco. ot | Maintien ot dév. das Racharhe et Autres actions Ati compte nature {1 Lens sont du Bcoisoclal, solidaire | sorvices publics Innovation roraLou CHAPITRE

DEPENSES, 0.90 9,00 0.00 183 268,00 À 518 569,00 5 64268500 +68 Autres emprunte ef deties assimilées c00 Dp9 200 0.90 188 508,00 188 608,00 203 Frais d'études, racherohe, dévelappemont 020 no0 200 173 258,00 635 696,00 e15 532,80 24 Subventions d'équipement versées 000 0.00 000 290 800 000,90 1.080 244,20 205 Ligences, procédés, drole cimiaies 000 290 290 200 004 68 824,00 at Torains a0e 200 200 p9o 224 200,90 221 200,00 212 Agancemente a aménagements de terrains 000 509 no 0.00 CET 6256,99 28 Consturtiens og D0q 200 0.00 A7208,81 2648281 215 Inétaliat*, matériel, ouiilage technig. age 59a Doo 10 090,00 090 +4 84200 251 Tres de paricipation og 009 200 5,90 non 3 200 c00,60 RECETTES. 290 298 ap. 2,00 292 669,43 5 568,43 C7 Prodeils des ceaslans simmobllsallons a90 5,99 200 290 2875000 2975000 LE Bubv nv ratiachéas aux acts amort 900 009 D00 5.00 26 400,00 48.400,00 182 Sub Invraltachées aux ac non amer ago D90 200 000 23541848 236 41949

{1) Détailer les comptes à trols chifes.

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IV - ANNEXES IV A - PRESENTATION CROISEE -- SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1,907

FONCTION 7 - Environnement

mn mn 2

Services Aclloho Actions déchets et propreté urbaine. alta transversales a a 72 compte Lol Services Solleptret des déchets Propreté vrai naturs (9 collecte at prapraté nt 742 7218 ven aa Actions prévention | Goltecte des Hi, velarisation, | Actions prévention | Action propreté

et sansillsation déchats traitement déchets | et sansibilisation uraine et

DEPENSES ane ao 20 508 521,19 gt7ri0885 000 ot 940 ta Suby Invretiechées aux antfe amont 000 900 Do 000 oo 0.08 098 ope 1 Dépôts at ceutlonnement reçus apo 200 Do +000 oo 008 CE] se 2 Freis d'études, cherche, développement o00 200 a00 o00 487 184,84 008 on 020 24 Subvantlons d'équipement versées Dë von 008 200 an ao ao 000 21 Terrains 0,08 000 oo 20 on 920 a50 oo 2e Agoncamonts et aménagements de lerrains 008 v00 008 00 44800,00 ago o00 one 28 Constuclons oo o00 a 026 11134000 050 000 9.00 24 onstutions sur sol d'autrui aov 000 geo 500 188443.04 200 000 oc 26 Inslalatr, matéro, outllage tech 000 500 20 165 300,00 8013 067.07 08 000 age 218 Autres Immobiféellons corparlles on 090 000 ai z21ie 7700 600,00 000 ou on 231 tmmoiisations corporels an cours eco 90 où oc 1502800.00 008 a90 900 2 ‘Avancos cormendes Immo corporelles ao a00 006 200 1262 72000 oo an oo 2et “ires de parctpation 00 ao 000 on ano 090 ono o00 276 Dépois et rautlannements versés 0.90 20 0.98 00 apo am 2.00 290 REGETTES 00 200 200 290 282 000,90 250 200 ae | 024 Produils des cessions d'immoblisatons 908 one ao 020 50 000.00 200 008 age ss Subvinv ratachées aux acts armo4 ose 008 oo oo oc 0,08 oo os 1e Eubviny ratachées aux acffs nan amor ao aan 000 0,00 1a7 000.00 one a08 oo 25 Dépôts et cauiamemente versée 900 500 00 900 +22 006,00 000 opo 000 458 (Opérations sous mandat apo 290 0.09 000 090 900 ao 0.00

f) Détallar les comptes à trole chfras.

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IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1:907

FONCTION 7 — Environnement (sulte 1)

a 7

Article # Actions en matière de senti des eat Paie de l'air compte Libolé Fa ra 7 F4 76

mature (1) Pole de Eau patabie Aanalnirament Eaux pluviala Lutte contre les Inondations

DEPENSES 000 00 ane ss84 46054 1rrsctars 28 anapo rm Subvin ratnchèss aux cl amor a Dos ao a0 +22 457,00 au 165 Dépt et cautionnement ras 000 000 oo oo ao 020 2 Frais d'études, recherch, développement ac a oo aosssts ass 27578 000 24 Subventions équipement versées 000 oc ac 5000000 000 405 aon00 an ere a ac age aa 4300000 00 22 Agoncaments al améragements de terrains 200 a90 oo aa 7320000 o00 2 Goreruetons vo ogû ago vo 200 av 24 Constructions aur sol dur do a00 000 non von 00 as Inst, matéil, auttage tachnia. Bo 920 000 2085 008 10 65 oono0 16000,00 28 Autres tromébilkations carparles 200 000 ago von von on ai nmobilaions coporsles en cours no 29 a ann von 500 2e Avancas commandes im spores a 200 no 2550000 non 900 2 ira de parteipaten a 200 200 ao av ox 275 Dépôts et cauionnement versée 200 900 200 opo op os RECETTES ao assne ae 57 185,60 sa sous ao ca Produits do casslons dimmoblisalens 000 o00 do 000 oo 020 ta Subvineratiachées aux acts amant ac s53,00 oo ape 238 486,40 020 12 Subvatachéor aux alfa non amont 200 000 a00 s7 18880 88 067,30 020 25 Dépôts et naionnements versés 000 000 200 000 200 0 A6 (Opérations sous mandat 20 as0 o00 ao S140700 o0

{1} Détaller les comptes à tros chlfres,

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IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISÉE — SECTION D’INVESTISSEMENT — PRÉSENTATION DETAILLEE A1.907

FONCTION 7 — Environnement (suite 2)

7 7 7 nm

arte orme Polique de l'énergle Poéars.patin, | Environnement | autos actions | eur (#) 75 7 vs 74 7 naturel aques | infrastructures DDRRE Réseaux de Enargle Energie éolienne Energle Autres netlans tecino. transporte

shutaur ot de ho

DEPENSES non ao oo ouo ztatsono | 14m 146pe m1 ou] 170 10545

at Subvnvratachéas aux ec amot 020 ao 000 oeû 020 a ao 000 | 12345700 165 Dépeis at cautlonnements reçus 020 do 000 020 a00 sav oav ooa| 1om20 æs Fra d'éuces, recherche, développement 000 ago o00 090 4715000 51883665 ) 090 2170 some

2 Subventions d'équipement versées. 009 090 020 o0 090 190 000.00 000 000 | 24500000 a Taras 007 900 020 neo 990 320 810,60 o00 000 | 42380000 2 Agencement at amänagements de terne EE 000 on vo 000 16800500 o00 20 | 104000 23 Constructions sen o00 ven 000 om 1161200 000 om 2 10280

214 Gonstuefons aur sol dau sa ace cc ao on0 000 os oo | 134404 25 instal, maériol oulage techrig. 000 020 oo 020 ou 7o00ao ven o20 est sat

28 Autres mmeblatene corsoreles o00 900 os0 020 a 000 000 000 tue ER

2 lomenlisalons corporels on cours 000 000 ac0 ao 000 176 20743 000 000 1% ce748

2e Avances commandes Immo orpuroles oou 000 ao oo ou 000 ou0 000 1288 2000

2 ites de paricipaton on aso og oo 228 a0000 on on oo | 225 0000 25 Dépôts et cautfonnements vorsäs oo 006 020 009 000 7200000 av0 o0o| 720000 RECETTES oo ou aoû ae ou0 721700 vo oo 4462 ais2s|

ox Produis des cessions dimmoblisoions 000 ao 020 05 ooe 000 D00 MES + Sub lv rllachtes eux aôfe amart o0n 000 000 oo 090 Ar 21700 oc ao | 62 255,48 1e Sub rllachées aux sf non amort av 000 on ane so 000 990 oo0 | 5128580 25 Dépôts et cautiamnements versés ago o00 090 000 oo 900 aan 000 | 420000 4 (Opéralans sous mandat 090 000 neo 0,00 one o00 oo 000 | stores

(1) Détailer les comptes À os chifres.

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IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1.908

FONCTION 8 - Transports

sa 8 82 Article 1 Services communs Transports Jransports pubilce de compte Libellé Scolaires 2 sa 822 ms 4 825 828 nature {1} Services communs | Transport aur routa “Transport Teaneport Avis | Transport maritime À Transport aérien | Autres transporte rrevialra

DÉPENSES 290 020 200 900 240 d.00 200 090 000 a Feais d'études, cherche, développement a00 Er a00 000 200 000 og 009 990 206 Licences, procédès, delta similaires ae ao 900 opo 200 900 ac og 960 212 Agencements et aménagemenls de trains con 00 200 000 200 090 900 a00 oi 213 Sensuctions CS 000 000 200 000 as Cu 900 000 25 lastellt*, maltrial autllege fechnig. 000 ago 900 000 900 990 000 000 000 me Autres immobilisations corporelles oo 000 oo0 o0ù 290 000 000 000 000 2 Immobilsations corporellss an cours cer ou 209 009 200 ve 0 a00 ao0 21 Titres de parllpation 000 000 Dog 000 290 0e0 200 ae ac 45 (Opérations sous mandat 090 v20 opa ago ao as 200 200 no RECETTES 000 200 2 2 9,59 2 0 pop.| 481 Subvinv ralachéen aux actif amor 090 020 201 008 290 000 290 20 090 182 Subriny rattachées aux sci non amort Ci 040 294 a0q u00 900 200 200 a00 ta Fonde aifoctés à l'équipemant non amor 900 o00 C1] 000 200 aoû 290 090 590 28 Immobilisations rorparellae en cours 008 040 099 000 a00 000 500 090 000 AB Opérations saus mandat 000 000 900 900 000 a00 D00 590 200

(#) Détaiter les comptes à tale che,

Page 72METZ METROPOLE - DOë-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À — PRÉSENTATION CROISÉE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRÉSENTATION DETAILLEE A1.908

FONCTION 8. Transports {suite 1}

#

Anicle/ compte ieté éansparts de nature {1} so en a ss sua 8 Sarvicee compune Fret routier Frot ferovaire rat fluvial Fret martine Aures DEPENSES ao opt 020 20 vos 0,00 aun 23 Fra d'éudan, recherche, développement 090 00 00 ao 000 000 o00 2 Lvances, procédés, rois simiares o20 soc o00 050 290 000 o00 22 Agencement et aménagement de terrains ao au 200 000 900 000 020 2 Caneuelions oo 200 n00 o00 000 000 000 EC Inst, mali ouillage tachrig o00 oo o00 o00 aoû 026 ae 2e Autres mmobllsations sorporales 000 o00 220 000 00 ven one as immobilisations corporelles en eaura oc oc o06 500 20 oo 000 2 Tres de paripalion 040 000 ox oc ve sa a 458 (Opérations sous mandat ago og ao oo 200 vec 020 RECETTES son one av | 220 22 put 200| 431 Subv inv ratachées aux actife amort 0,00 000 1,00 LU 0,00 6,00 9.00 12 Subv Invrattachées aux aclfs ron amor o00 so 000 000 ae 020 oa0 +4 Fond afetée à l'équipement non amet. o20 200 o00 o0û ae 006 san 21 Immebiiselns corporels an cours o0e 000 0,00 520 900 vo o0ù 458 opéreïons sous mandat 009 oc o00 000 200 00 o00

(5) Détilerles comptes à trois che.

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IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE - SECTION D’INVESTISSEMENT - PRESENTATION DETAILLÉE A1.908

FONCTION 8 - Transports (sulte 2}

w Ale voirie

compte Libellé mé su ms au ss ms mr vs rature (1) Voie netlonsle | Voie régionale Voie Vers Voie communale | Viablité hivemala | Equipements de | Sécurité routière a imétronol saine joie

DEPENSES auo osn 220 23 718 525,98 ao 200 Ho2si8e7s 200 23 Frais d'études, recherche, développement 0e6 000 va0 518 H1B44 ao ao ae 000 2 Leencor, pronddèe, rot eniires où 20 ao 6220000 006 00 000 000 22 Agencements et aménagement ds terains ou o00 20 s22824 as doo au 020 2 Constuetions 020 020 000 sa 2628 090 000 an o00 Hs instal, metriel uillage 1echni. 000 020 °20 353 07220 000 000 A 73816075 000 218 Autres Immobilisations sorporetlas 0,00 0,00 1,00 647 369,84 0,00 0,00 80 000,00 000 2 Immeblisallons corporels en cours o0o 000 200 20 van 89627 oo 000 000 000 2e Tiros de parlkipalon 020 ao 000 oo 000 o00 o00 000 45 Opérations sous mandat ae 000 vo rez rat 200 oo 000 909 RECETTES on ae ao saitsner oo ave ET ous| +4 Suiv me ratechées aux ace mort 020 oo no oe0 oa0 000 900 sue «2 Subv nv ratrchéas aux ace nan amer os 000 000 ES 020 090 1552000 020 + Fonds affectés à léquipamont non amas ouo 900 ouu 280000000 020 o00 000 900 2x lmmobifsatlons cororeea en cours oa0 ace o00 200 ou oc oo 000 4 opérations sous mandat ao 000 220 tas 774s 2,0 090 oo 000

5) Détañler les complas à wois che.

Page 74METZ METROPOLE - 0906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISEE — SECTION D'INVESTISSEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A1.908

FONCTION 8 - Transports (auite 3)

85 ë w 85

Intr Lieleons Gireulstions Sécurité

Article lcompts bol at 852 85 am es multinosales doucns TOTAL DU nature {1} Gares, autres Gares el autre, Haltre, utres Ports, autres | Aéroports at autres CHAPITRE

routières farrov. fluviales.

DEPENSES 1388 423,10 200 ac ae oac ou] sio112626 mo sem osss

203 Frais d'éluues, rachorche, développement 000 000 can 000 006 o00 240 000,00 ao | es6téa4 20 Liences, procédés, doit sims 008 000 oo 008 oc 900 090 000] 6220000 22 Agencements et aménagements de torains 900 200 oo a08 90 ao 000 oo! 6228824 23 Constusiions os 500 000 oo 90 soc Do 000 | 524208,28 26 Install, matériel ouilge technig oo o20 ae a00 one 20 110 000,08 000 218 251.26

248 Autres immobileallons corporelles un 000 os o0 cs o00 008 ono | 237 308.84 21 Immobllisatiens corporelles en cours + 01842310 ae 008 0,00 aa on0| 4z4118526 oo | 2esis 453.89

2 Titres de partipetlon 226 000,00 000 sav 000 en 000 an 200 | 25 000,00 A8 Opérations sois mandat 2,00 290 oc neo o20 o00 o.o0 0.00 f_7e2 7981 RECETTES 194 569,00 oo 006 906 o00 son go 822,40 no so 2230

+3 Sub nv ratachéne aux acls amer a00 500 900 008 00 oo 224 354,00 0,00 | 271 354,00 12 Subv inv raltschéss aux aelifs non amort 174 088,00 000 000 o90 008 290 720 488,40 os 1482 608,72

584 Fonds aleclés # l'équipement non amor. 200 008 908 000 008 D00 oc 000 2500 000,08

2 immoblisetions corparale an cours 2048600 ago oo 000 sa ane aao oo | 2048600 458 Opérations sous medat ao ao san 0.90 on a08 on a08 1338 Tags

i] Détailer tes comptes à trois chfes,

Page 75METZ METROPOLE -006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES

À - PRESENTATION CROISÉE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - VUE D'ENSEMBLE A2

Chapitre

nature

o1

Opérations non

labh Libeté vantilables

DÉPENSES 33 003 467,

à caractère 0 000.

de et frais assimilée

Atténualons de 80 978 467,

Autres de courante 30 000,

Frais fonctionnement des d'élus

financières + 880

70 000,00

Dotetions aux 15

RECETTES 140 896

Aténuatians de

Prod. ventes diverses

ettexes 88 744

Fisgailtélocale atott 277,

Dotations et 33 125

de 000

Produits financiers 2

Produits

a 05 4 2

Services Gestion des Sécurité Ensolgn,,

généraux (hors tonds formation

01 et Gestion européens Brof,apprentissage

des fonds

30 938 101, 10 260 391, EI

6683 208 800, 2521

22314 248 501 #10 247,

1818 227, 9802 1140

221 627,

1 588 307,

539 000.00

581 907.

3 000,00

Page 76

3

Cut, vie 500,

jeun. sports,

lolelrs

29 648 1

3183

18707 80

9656 165,

0.00

229 797.

3186

4

Santé et actlon

soclale {hors

APA et RSA!

Régularisation

de

51681

452

409 870,

4 306 634,METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM : 2024

IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — VUE D’ENSEMBLE (suite) A2

44 5 ë 7 8 8

ue és a | | Eee tome came som eML Habitat DEPENSES 9,00 10 148 687,78 7818 020,00 40 255 636,97 13897 931,00 | ee 182 808 015,95 o1t Charges à caractère général 000 1 320 681,78 1 370 171,00 25 101 719,00 7308 203,00 | 46821 23275 o12 Charges de persannel et frais aslrallés 0,00 8 571 400,00 682 753,00 14 212 330,00 6 536 900,00 88 055 545,00 cu Atténuations de prodults 0.00 0,00 0,00 000 o00 30 278 467,00 6ë Autres charges de gestion courante 0,00 2243 606,00 8 881 000,00 841 687,97 5282800 85851 048,20 ES Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 ou0 a,06 0,00 000 : 224 627,00 s6 Charges fnancières 0.00 000 405,00 Goo 000 Ë te 1 684 096,00 87 Charges spécliques 5,60 500 0,00 0,00 o00 PE 71 000,00 68 Dotations aux provisions, dépréciatlons 0,00 0,00 000 0,00 000 À 15 000,00 RECETTES oo 962 801,00 4 708 an 42 461 700,75 9608 690,00 À 208 587 088,75 013 Atténualions de charges 2,00 0,00 0,00 128 000,00 ou0 É 662 000,00 70 Prod, soivicas, domaine, ventes diverses 0,00 207 200,00 196 700,00 4 368 840,78 5218 06000 |? È : 12 482 687,75 73 Impôls el taxes 0.00 9.00 0,00 où ou | © 65744638,00 rat Fiscalité locale 9,00 600 + 100 000,00 34289 000,00 000 F 78 400 277,00 74 Dotations et parlcipaions 0.60 594 400,00 68 810,00 2136 208,00 2490 620,00 . 42 669 991,00 76 Autres produits de gestion courante 9,00 181 300,00 342 600,00 1.558 612,00 2408 000,00 F 7612 897,00 76 Produits financiers 5,00 1,00 000 006 000 F à 1,00 77 Produits spécifiques 0,00 0,00 5,00 0,00 500 0,00 78 Reprises amart, dépréclations, prov. 9,00 0,00 0,00 9,09 000 15 000,00

Page 77METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV A — PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRÉSENTATION DETAILLEE A2.91

91 - OPERATIONS NON VENTILABLES

Arte f compte Lioié “ mnéture 1 non venylabies

DÉSENSES 3 008 467,00 er Sarises bancaire at asaimilés 3000000 554 Parten sur crhanoes Irécouvrabies 160000

85 Charges dharces de gestion courants 4500090 ss Charges dintréts +880 00000

as ires annulés (sur oxereloesantfrurs ra on00 as ot. amor. et prov. Charges da font. 1560000

258 Ravert et rest sur Impôt tree 20.975 457,09 SÉGETES. 145 206 va. | za Fivalé locale Aottarran

7 Flcalérsverebe 76870000 75 Fran deTVA ETES

7 Dr 24268 320.00 7 FOTVA 400 000,00

748 Autres atrbutons ot pariepatons 57750000 ze Ron. amor. ot rov. produits fongt, cou 1500090

1} Détaller les capes à wois chiires,

Page 78METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Page 79

IV — ANNEXES W À - PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.930

FONCTION 9 - Services généraux

92

Ami générale Article/

camp Let cn pa 2 02% 025 03 23 nature 6) Admin générale de | Personnel non Information, Fêtes et Aide aux Cimotières et Administration Autre moyens la callsetivité ventilé communicatien, associations pompes funébren | généreis de l'Etat généraux aubllché

DEPENSES 24 724 794,00 3 14400. 2.624 047,00 0 2,00 40 212,00. 2,90 2,0| 50 Achats non stackés de mallères et fourmi 884 000,00 2.00 200000 0.00 an6 a9a 000 000 gti Contrats da prastafions de services 323 600,09 000 000 000 900 009 Cr 999 sis Locations 281 324,90 090 872000 090 900 op9 000 000 614 Charges locatives el a copropriblé +47 800,00 509 000 o20 900 age CR 000 616 Eniretign at réparations 18308167 000 1130000 0e 200 090 aoû a00 sie Primes d'assurances 464 780,08 990 ago oo 800 a00 ou 000 sr Etudes et recherches s4 oo Cr ae a00 000 coû Cr an ste Divers 483 808,00 CR] 000 a00 Dpo ac sun 200 et Personnel sxtéleur au sance 140 000,00 ac 240 a00 200 a00 s16 o00 2 Rémunérations Intermédiaire, honaralres 245 500,00 000 300000 200 000 no oo 290 623 Pub, publzatons, relaions publiques 228 500,80 ca 54370000 200 000 np opo oe0 e4 ‘Transports bla, Lraneports collecte 25 500,00 020 D00 000 008 000 a00 000 625 Déplacements et risslons 54 200,00 en 000 9,09 000 000 000 oo es Fiels postaux at frais féléoommunicatian 878 600,00 000 opa 200 aan 990 ooa 000 ex Services bensélre et aselrilès + 600,00 o20 oc 0.09 a90 009 009 aca gs Divers 298 805,00 200 100 200,00 00 aa 009 aoû ao 63 Impôts, laxes, varsomonts (autre rga:) 843 868,00 éasa00 3484000 200 aan o0a oea 000 ess Autres Impôts, taxes (Admin Impls) 29 700,00 000 200 000 ao 069 son a20 es7 Autres mpâts, taxes (auires arganlsmes) 530000 590 000 ago D00 200 900 200 El Rémunérations du personnel 18 sat 281,00 224 353,00 +341 606,00 020 a50 900 000 290 845 Gharges sécurité svelale et prévoyance 4 685 745,00 80 92209 463 219,00 a00 2,09 son ou 0.00 sa Auirez charges cociales 315 555,00 852,00 487800 020 200 »g0 506 000 e48 Auires charges de personnel 6422900 e4,00 g46400 000 509 090 000 00 ss Charges Inter cpt propre - Aldes pers, 590 oc 000 2p0 con 4821800 ago 000 682 Inderanités agn 090 noo n0ù geo 000 oo 290 658 Parlicipations Cr a00 og 2p0 aan 590 000 960 657 Gherges Intarvent’ cpl prop, - Subvent® 188 000,00 020 0p8 og oo 200 ooù Cr) ess Charges diverses de gestion courants 6416428 000 10100,00 000 020 000 990 00 RECETTES 1 508 628,00 a00 q00 2. zu | 13.00 au. ago| est Réraunérallons eu persannal 210 00,00 000 009 006 600 ace 000 000 ea Charges sécurité sociale et prévoyancs 425 000,00 000 ces 000 200 00 au 550 e47 Auires charges énclalos 4 000,00 oçû 200 aco opo a00 590 opoMETZ METROPOLE - 00-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

u

Administration sénérale Article

compte Libalté 12e oz vz2 524 us D28 neturs {1} Admin. générate de | Porsonnal non Informatian, Alde aux Aëminletration Autres moyans

la calectvlé ventilé communicatian, RoRIAUONS pompes funèbres | générale do l'Etat généraux publgité

70 Redevances utllsalian du domaine 0.00 000 oa0 200 200 8600,06 909 Dao 7 Prestations de sarvicae 2560000 040 020 000 900 900 000 290 706 Autres pradults 488 820,90 000 oo 000 000 49213,00 900 o00 747 Parllpaions 283 000,00 000 000 000 200 ago 000 290 762 Revenus des immeubles 3200.00 000 000 290 5,00 500 con 9.00 168 Produits divers de geetlon catrants 456 300,00 6,20 a20 090 5.00 1200.90 ET oc

{1 Détallerlsa comptes à troie chiffres,

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IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE À2.930

FONCTION 0. Services généraux {suite 1)

Article! os ox us ua 035 ox compte Libellé Assanblée délibérante | Conselécessoctai | Consal cut, édue, Come à rap uiture ue, Gonsell de torrterre | autres Ietances nature (1) région fGonsall dévs eme wat uuz Section éco, socle et | action euture,

atsports

DÉPENSES 5725200 az s4e,on ouo sa ago ave sn | cs Achats non stocée de matières et four! 270040 500,00 040 aaû 000 0.00 100,00 sit Contrats de prestallons de series ou0 oe1 020 von v0o oo 000 ss Locations ov0 400000 000 ce o50 000 oco su Charges locatives el de copropriété 000 oe0 000 von 000 oen 000 sis Entrelon etréparatians o00 02 o00 000 o80 000 o00 st Primes d'assurances o00 oa0 o00 00 o00 our 020 enr Etudes etrecherhes o0 +v000 000 vo 000 ou ao sta Divere o00 37000 000 von oe0 900 ae ex Personnel eméreur au senice 000 sun 020 o00 a00 oo 00 62 RämunérationaInemmédiares, honeraos 300000 400800 ou0 020 000 oo ou E Pub, publalens,relaions publiques so 50000 14 009.00 o0 020 a oo o00 sx Transports bles, Iranspars cotes 800.00 sav 920 o00 os Cr 200 ex Déplacements et missions 000 1 00000 os 000 oe0 o00 500,00 62 Frais posteux ete élécommunicotion 000 200 EN] 000 sen Dao oc0 7 Sonicon bancaires al asamiés out 000 ou on ou 00 o00 ss Divers 470000 230000 ons 900 500 00 ouû ss Impôts, tares, versements (autre orga.) 10187,00 211800 000 ven 000 oe0 006 ss Aura impêis, axes (Ramin Amp) 020 000 ou oo 000 ouo ous sr Auten impls, taxes {nues organes) oo 990 o20 con 020 920 990 sé Rémunérations du personnel TA 28,00 CET 000 220 920 an oa0 es Charges sécurité social at prévoyance 258 672,00 2822800 000 oa0 000 020 000 sa Autres charges soclales 270200 2800 020 020 000 oo os su Autoe charges de parsonol 30200 23400 000 000 000 020 050 est Chargea Mers. pt propre - Aldes para 020 000 000 o00 oo o00 oo 65 Irdomités 12250000 400000 oc oco oo o00 000 ss Parlcpaons 000 on sen on0 on va0 o00 7 Charges intevent cp prop. - Subvent* 000 020 520 000 200 n0o 000 658 charges dlvoreue da gesiien courante 22182700 200 Dao 900 on 200 og REGETTES. av ao one an our ago 20 s#i Frémunsraions du personal 990 a00 000 on do0 020 a06METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

ms

Gone

Atlele } os ue aa 034 os compte Elbellé bléa déllbérnts | conseil éco. suciai Conseil ul, due, Gonsollà pren. autureédue, Genseit da tarrhoiro nature (t) réglon/Gonsol dév. env. aa our Seellon éca, salal Section suture,

ot eporte

cas Ghargas séeurilé sarlale el prévoyance 020 o0ù ou m3 np0 900 099 éa? Aultes charges socle Cr) oo a00 200 590 000 oc 708 Rodevances uilisation du domelas 020 900 090 200 0.00 090 009 76 Prestations de services cu ou ou 200 290 940 200 vos Autres praduits ea 000 500 000 000 a60 000 rat Parlipations o00 000 np0 000 200 ao 000 762 Revenusdes Immeubles 020 aa oo po n00 0.00 000 rés Produls divers de gestion courante on 200 opo p00 5,99 a20 020

1) Détaller les comptes à trois ehifres.

Page 82METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Page 83

IV - ANNEXES W À — PRÉSENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.930

FONCTION 0 - Services généraux (sulte 2)

w c dat nerrés ur Jptsmn,

Article { compte nature (+) Ltelté 041 042 043 044 048 TOTAL DU CHAPITRE

aatan rslovantdots | Actions Interéglonsies | Actions ouropéennes | Alde publique au Autres aotlana avale

DEPENSES a vu #14 496,00 on 220000 39 928 {91,00 608 Achats nan stockés de mallères et fourni 9,09 0.00 + 609,00 9,00 000 687 200,00

si1 Gontrate de prestallons de senices 000 5,90 67 100,00 000 0.00 380 600,00

s15 Lorstions 000 oo 210000 900 00 300 064,00 su Ghergeslonelhes al de coprorété son ow 411000 no co 121 st0.00 st Enroen st réparations vo a 240000 oo a 4 a44 167 s5 Fames d'asaurancas nov va av oo aus 4547000 sir Eudor at raeherctes av an 250000 990 020 275000 ste Divers av o00 oo a00 o00 487 503,00

sa Parsonnal exérlaurau sorte 200 ao 000 020 250 140 000,00 cm Rémunérations Inremédtahes, honoraires a0 aoû 000 006 oo 255 500,00 ES Pub. publallons, relations publiques 000 CE 60 500,00 000 098 887 200,00 4 Traneporls bone, ransporis concis oo 000 500 ao a00 2620000 6% Déplacement st msslons aan 020 50 o00 700000 828000 6% Frais postaut et fraslétécormmunicaion no 220 vo oo aso 78 coû00 7 Sarviear banclron a assimilés von av oo 000 050 460000 53 divers oo o00 S500n ou op 25010500 en Impôt loves, versements (autre orge) 000 no 343400 920 vo 408 404,00 ss Autres impôts taxes {din Impôts) ao ooù aoû 00 ao 2470000 es Autres impôls taxes {autos organes) 200 ou ao on 020 Sso0a ss Rémunérations du porsonnel 200 000 13295000 000 000 15845 048,00 sus Charges sécuité sucai et prévoyance von 50 458700 oo ao 55507200 7 Aura charges aociles nv a00 48400 990 000 aa Tao ES Autres charges de parsonnel uoo nn s4,00 02 ao 84558,00 sst Charges intans, pt propre - Ave pers. Do ao 00 950 ao 4521500 ss Iematée 200 on oo 00 ue + 256 60000 ass Paéicipatons ao oo 185 25000 np ou 165 250,00 se Charges Imtareant pi prop. - Subvent* a00 000 520 a 39 000,00 215 00000 es Charges diverses de gestion courante aan 020 nov 000 000 205 804,25 REGENES ons au Er a in 2.588 38700 41 Rémunérallona du personnel 000 000 on Er 000 210 000,90 5 Charges aécuré socio ol prévoyance ao on aoû 020 000 225 coco

sr Autres charges nocalos o00 ao a00 000 on 400000METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

vs

G net" Inter peur ter

Atticle / comple nature {1} Libellé oi us ou vs TOTAL DU CHAPITRE Actlon relavant de ia Actians européennes Aide publique au

subvention globale

703 Radavances ulHsallon du domaine 000 ven 609 0.00 5,00 2 500,00 706 Prestalans de sarvices 000 000 990 090 000 26 809,00 vo Autres produits ooù ae 7 655,00 090 0,00 62 297,00 747 Paricipetions oo 000 aoû 008 990 288 000,00 762 Revenus des Immeubles: 000 oa0 000 000 000 820000 158 Pæduila divers de gestion courante 900 og0 0go 0.90 090 175 800,00

1) Détaller tas comptes àtrois chiffres,

Page 84METZ METROPOLE - 9006-00 METZ METROPOLE -« BUDGET PRINCIPAL + DM - 2024

IV - ANNEXES IV À -— PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A2,93

FONCTION 1 - Sécurité

publique ersonnes, blans, CHAPITRE

758 L Produls divers de gestion sourante 0,00 3.000,00 0,99 000 000 300,00

{4} Détaller les comptes à trais chez.

Page 85METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL . DM - 2024

IV ANNEXES

À - PRESENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT -— PRESENTATION DETAILLEE A2.932

FONCTION 2 - Enselgnement, formation professionnelle et apprentissage

20 4 2 2 Services Eneolgnament du promier degré Enselgnement du srcond degré Enseignement communs supérieur Aale ! compts nature Letié

ni a 2t 22 2 22 22 za Senices Ecoles | Ecoles primoirse | casses Goliges | Lycées publine | Lycées privés communs metamelles regroupées

DEPENSES 000 ao 0,00 00 2,0 20 000 | 15235000 2,00 606 has nan stockés de maüires et fourni 000 ao 000 920 ooû c0 02 47208,00 000 er Eudes al recherches 000 va o00 200 o00 so o00 45 000,00 one 623 Pub, publzlions, elstons publiques o00 aa 000 500 ose 500 ow 98 000,00 000 ss Dker ooa ao 008 000 ave ao 000 1840000 oac ss Impôts, lanes, versement [autre org , 00 oo 000 a00 ae 00 o00 8080 oc ES Autre Impts, taxe (Admin Impôts) 000 ao 060 000 000 000 000 42600,00 00 sat Rémunérations du persannel 900 Dao s00 000 aon one oce 241 034,00 oo ss Charges sécurté sociale atprévoyence 000 000 o00 v00 aca o00 ao nr rene 00 7 Autres charges socle v00 o00 90 où an o0a ose 424000 ose 648 Auires charges 8e personnal ao 000 ue oo oo 000 an 138800 a sr Charges intevent cpi prop. - Subuent* ao 000 so oc0 205 o00 oso| 14090000 00 RECETTES geo ao 2,0 oo a09 on 20 66 700,00 290 72 Rovanue des meubles von 000 000 oo os on oo 68 709,06 oo

1) Détaller les comptes àtrois els,

Page 86METZ METROPOLE - 0068-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES IV A - PRESENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2,932

FONCTION 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (sulte 1)

2

m

2m 282 2 254 255 26 287 258 Antlcle / Insertion Formation | Formation | Formation | Rémunération CHFPT - Formation des aetfs occupés GFNPT et GDG-missiens | Autra compta Libelté soctals ot | professionnalisante À cartitanta | avr acte | acc stagiaires spécltiques ralure (1) Brofesslonnells | personnes ds À occupés 2361 2562 2563 2664 2556 an 2572 porsonnes Missions | Dévelappement | Évoiutionct | orgentsation | Autres | concour | Missions statutaires et ds transition | des activités sémistratives

réglementaires | _compétences_| protesalonnelle | pédagogiques

DEPENSES on gau 00 ot son ao 290 29 90 uen oo 00 | om 808 AAchals non stockés de malèros con 00 no oë ao 000 o00 990 000 00 sa om] os ettourl

sir Etudes el recherches 9,00 op ae 500 000 ne on 000 900 000 090 oc | ow es Pub, publceions, relations 900 uso age oo on ce oo 9,00 ae o00 oo oo0| ao publiques

es oies 000 os2 von o00 000 o08 000 000 one 008 000 aa ae 823 Impôts, 1axé6, varsomments 200 020 0 000 on on ago a08 o00 oo oo 0 ow feutre orga

635 Autre impôts, Etes (Adi 2.08 on0 000 00 os an0 000 900 o00 020 ane oo! os Impôts)

su Rémunérations du personnel 000 200 000 040 one 000 one 200 on o0 o2 oo! on sis Charges sécurité socle et ot 06 n00 000 non 008 oo 000 se o00 008 oc! ov prévoyance

ear Autres chargos soctales con aoû oo ago 0.20 008 ve 0,00 cac ana os aa] an ET Autres charges de personnel ac ooc ace 200 a oo ao ane oo 000 ao a où esr “Charges intervent cpl prop. 200 020 200 EC one so ao 006 on0 u20 opo oo | os =Subvent

RECETTES 0,00 ann 000 os ao onu an on 290 0,00 0.00 vo | 090 7e Revenus des immeubles 290 2.00 000 000 990 2,00 oo 290 000 0.00 a 000 [ __ono

{Hi} Dôtailer des gornples à roi chlies.

Page 87METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISÉE - SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE À2,932

FONCTION 2 - Enselynement, fannation professlonnelle et apprentissage (auite 2}

2m 27 2 2 Apprant Formation Autres sorvieos périscofaires et annees sécurité Artle compte | taire et socialo mr 22 28 as 7 TOTAL DU rate (1) “est Hävergemantet | sonscoiars | Mécscine scolaire | ciocses de Autre service CHAPITRE restauration découverte annexe de

scolaires We

DÉPENSES no o50 an a00 ms age ane ET 35000 05 Achat non stockés de males fourni 000 000 am an 000 020 on où | 4720800

er Etudes at racharches 200 oo 000 000 o0e o0 vo 000 | 4500000 2 Pub. pubeatons, mlallans publiques av ao aw ac os 000 pee oc | os coopo cs Der 200 ou 500 9 oo oc oo G00 | 1240000 en Impos, ayes, ersoments (au org} av üoû om ao 200 aa oo 000 | sn0000 css Autres Ip ok (Adi maéts) ac ao ao au oc 006 Do oo | 4250000 sh Rémunértlan du personal 200 o00 900 ag a ox oo 000 | 1 os4e0 as Charges steurté £ocale et prévoyance 000 ave ago ace 20 ao n06 000 | 777000 er Autres charges ailes oo 000 5 206 000 020 a0 on] 124000 os Auiren charges do pareonnal oo oo 000 000 000 o0 oc 900! 138500 er Charges are ep prop. Eubvent" o00 oo 090 000 000 ou vo an| +40 0000

ReGETTES 20 ou aa va ave ane av io | 65 70000 162 Jrovenus dos mmeuties oo ao 220 o90 0,90 000 ou 000] 5570090

1) Détailer es comptes à tros cire.

Page 88METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL . DM - 2024

Page 89

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE ÀA2.933

FONCTION 3- Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs

30 a

Amela! Sarvicos cute compte er st az sa sé ss a16 a? 318 nature Actbtée Patrimoine Bibliothèques, Musées Services d'archives Thédires et Ginémes at autres Archéologie en artist aelions et médiathèque spactaclee vivants | sales de spoctacies préventive rmanifeuit.

DEPENSES 1400 aure 16400 A 250 a 184 460,00 av a7s3 00700 ao 283209200 605 | Achols non stockés de mtières oo 14472000 020 oo 425 240,00 ao 629 833,00 nav 1H 10000 etieuml

Bi1 | contrats de prestñons de oon 9200000 ac 000 45208,00 oo 229 850,00 oo ao senices

83 | Loemione oou 220000 an0 ago Soon on 103 090,00 00 ap0 614 | charges lncatvos at de 020 où van 000 30 000,00 oo 000 o00 200 copropriété

gts | Entretien ot réparations 020 7205000 no 020 832000 oo 129 000où 001 400040 816 | Primo d'assurances 026 sao 2,00 o00 250000 000 000 0 oae 617 | Eudes atracherhos oo a00 000 oo 40 080,50 aco ou 000 000 ct8 oies oo 550.00 pou 200 480000 ouo 150000 ou ago 621 | Personnel entérieur au serive où 2260000 oc 000 oo ao 165 000,00 000 os0 622 | Rémunérlions itermétiaire, ane 200,00 ogu 000 580000 ES 820000 oo on Honoraires

623 | pub, publions, relations #1 200.00 s84000 oo 000 235 80000 ao 122 su0,00 020 200 publiques

424 | Transports tions, hangporte 000 s05000 co0 a 30 000,90 oo 3200040 ce 200 coloc

626 | Déplacements etmsstons 0e ao 000 000 360000 020 250 000,00 o0 30000 62 | Frais postaux et ais ose 7000.00 von ou 566000 ave 975000 ao 100,00 télécormunicatlen

er | senices boncetes et assimiés 020 230000 aoe one son suo savon 000 oo 6x [ver 450,00 3520000 000 000 8200,00 oo 416 200,00 ao 509,00 633 | Impôts, taxes, versements oo 4172400 au a00 4876500 000 10251500 o00 1807800 eur orqa)

635 | aures impôt, taxes (Ari 500 000 ao oc 1180090 000 000 où o06 Imptie)

641 | Rémunérations du personnel 000 466799000 000 oe0 +028 496,00 o06 45190800 o00 699 849,00 645 | cames oécurté coctao ot van 15776900 o00 00 655 510,00 one 1 804 830,00 000 241 724,00 prévoyance

647 | Autes charges soctles oen +700 ooù ovû 716400 oc 190000 non 284800 gs | aures charges de personne) oa0 testron oo 000 784600 ao 1845000 age 235000METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

a w

Ariclei Services Gujjure compte Libellé a 318 sta as 817 aie nalure Patrimoina lbiothèquos, é d'archives Cinéren ot autres Archéolagio em arial,achlons ot médiathèques spectacles vivants | selles de spectactes préventive fuit

855 | Gontibulons oblgatares o00 2163 120,00 oo c00 5 160 000,00 ao 000 200 020 658 | Parcpatens o00 ao n00 508 ao oa0 400 on,a0 000 50 658 | charges diverses de gestion so + 800,00 000 500 620.00 000 +00 000,0 no 485064500 courants

673 | Tiros annulée (aur exaroicee s00 + 000,50 os °00 200 ouo 090 200 ao antérieurs

BEGEUES — oo 431 227,00 re 250 sms 020 38 600.00 Do 428 ap0 | 706 | Prostebons de sonvices ao 400 200,00 D,00 009 +6 000,00 ou0 480 000,00 ae 000 708 | auros produite oo 80000 oc oo 60 000.00 où 49 600,00 Do +026 00,00 747 | Partpaïons oue tas 7er at oo De 600,00 on +06 00000 000 oo 758 | Produits divers de gaten a ao o00 p00 3119648500 ane ouo o0 o00 courante

{1} Détailer les comptes à trois chitree,

Page 90METZ METROPOLE - 00600 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLÉE A2.933

FONCTION 3 - Culture, vie soctale, Jeunesse, sports et loisirs {suite 1)

az Article Sports G ue acoliron)

compte Liballé aa Er 32 34 326 32 rature ft) Salles de sport, gymnas Stades Piscines Centres de farmation Autres équipements | Manifeatatlons aportivos mors portifs ou loelre.

DEPENSES 277 386,00 290 700,00 aa nan 200 606 Achats non stockés de malères at fourni 8710000 020 ans 000 506 ose st Contrats de prestations de services 300000 on one oo0 oao 008 sta Locations 7500.00 ep ano 0.00 00 oo eu Charges locales et de copropriété 000 opo oo oo oo 00e ste Entrellen etrépsralons 20 20,90 200 °.00 on oo ose 516 Pimes d'assurences 000 800 900 008 000 oo si Etudes et rochorchon 000 200 000 ooù 000 920 ste Der en00 ao 700,00 ons 000 30 63 Persannel extérieur au sarics 000 200 opa oo ae 200 62 Rémunérations htermédialres, honcralres 0,00 2,00 oo ao 000 oen 6 Pub, publications, relaïlans publques 000 pou op sue aa Dao 624 Transpari biens, transports éolectis ne oo spa 900 o08 0,00 62 Déplacementa el missions 200 Doc 500 ago 000 0,00 62 Frals postaux el als télécommuntcallon 0,00 0,00 200 o00 an 0,00 ox Sorces baneairon 1 aesinilés 090 ve 000 ao 90 00 62 One 3000 on 0,08 000 a08 0,00 ss np, Laxes, varsaments {auire org) 2780.90 090 00e on0 00 900 635 Autres impôt, taxes {Admin Impôts) 280.00 996 020 n00 sv 990 ea Rémunéraions du personnel +08 020,06 oc 0.08 oo 00 a00 645 Charges séeurté social et prévoyance 84 308,00 on o06 oc oo o90 ear Autres charges sociales 383,00 ago 000 oe oo C1 548 Autres chargos de personnel 440,00 c0 006 oo où oc ess Gontbuiions oblgstolres ao a00 og0 one 000 ace ess Parlpations ao oo oo 0.00 o0 20 558 Charges dersus do goston courante 500 o00 900 000 600 ao ÉS res annulés (ur exercices antérleurs 290 200 ono ou 0.00 n90 RECETTES 0.00 2,90 000 our où 990 78 Prestations de services Do 200 00 os 008 0,00 708 Autre produits 000 0,00 800 0.00 o00 000 ar Paricpatons 20 090 oo oo 900 000 158 Produits divers de gestion courante 2,99 D,08 290 one 0.00 290

Page 91METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE « BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

1} Détail las comptes À trois chfres.

Page 92METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT— PRESENTATION DETAILLEE ÀA2.933

FONCTION 3 Culture, vle soclale, Jeunesse, sports et loisirs (sulte 2)

# s4

Alounase faction soclo-édue at (sig Vesoclde s.

Atisle? compte nature uoté 3 ss as aa sa TorAL ou ü Centres de loletrs | Colonies de Autres setlvités | | Egollié entre leu Autres CHAPITRE Varances fourles joues femmesat ns

hemmes

DEPENSES 290 oo 0,08 vo 9,90 nn0 28 848 189,00 506 Achats non stockée de matières el fourmi ooë oo 9.00 ao 0.98 000 120779800 en Contrats de prestllons de services 908 où0 000 800 os 06 431 060,00 ste Lecstons av oo 0.08 oo age ae 11320000 ct Charges locatives et de copropriété 200 oo oc pe un 008 30 a00,00 és Entrelen el réparations 200 o00 000 00 on 008 308 460,00 816 Primes d'assurances 000 oo 000 000 ose as 3500.00 er Etudes etrachortées o0 o00 9.00 ooù 90 205 40 000,00 ete Des 000 a0o ao ao oo 00 736000 ei Personal sxérleur au sorveu oo 0.00 0.00 oo6 006 000 FFT 500,00 ec munératlons intermédiaires, hongrares 0.00 0,00 9.00 206 ae 000 58 600,00 es Pub, puleaïlors,reltons pulques o00 ou 2,00 oo os 008 AuT 200,00 ex Trangpaits blane, remaports cales ae oo 0,00 os 008 où 87 089,00 62 Déphcements et missions 008 ac 000 300 oo 008 255 300,00 62 Fra portaux et fol Lélécommunicaton oc ono oa0 oe 290 ae 2370000 627 Senices bancaires et assimlés 900 000 000 poo on 008 580000 62 Den 000 o00 oav o0e oc 000 244 450,00 ss Impêts, taxes, Versement {au orge.) oo on 000 oo0 oo 995 281 063,00 635 Autres impôts, lexes (Admin Impéts) 000 000 0.00 008 000 oo 1208040 cat Rémunérations du personnel 0,00 an aço 020 000 00 41821 70400 es Changes séoudté sociale et prévoyance 000 000 0.00 ca 008 oo 43271300 ex Auires charges sodialos 009 oo 209 000 0.08 9,00 47 242,00 sas Autres charges de personnel ae 00 200 one 008 000 43 086,00 655 Conbibutions oblgatoires 098 ouo 0.06 a90 oo0 008 7 808 420,00 68 Poipatons oc ons 000 0.00 von 008 400 ep0,00 658 Charges diverses de gesllon courants 200 on 900 000 oo 090 1863 046,00 ss Tives annulés (sur oxercices antérieurs oo 2,0 050 0.00 290 290 1 000,90 RÉCETTE; 20 990 o50 at at oo saga m12,00 708 Prestaïions de services o6 000 000 a0s 008 00 785 000,00 7o8 Autres produits 000 ao ao 00 008 50 1 143 600.00 ur Parlpatons 000 000 2.00 oo aoë oc 22972700 258 Produits divers de gestion courante 0.98 cc 2,00 390 a0 0.08 2196 485,00

Page 93METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

(4) Délalter les comptes à rois chien

Page 94METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL « DM « 2024

IV - ANNEXES W À — PRÉSENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRÉSENTATION DETAILLEE A2.934

FONCTION 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)

#

Ale 4 ganté compta Libollé aa m 42 aa #4 m3 nature {1} Services Pot 4 Séourté Dispongaires ot autres Autras rations arilale _pourla santé te carre

DÉPENSES 290 D00 000 non ae on6 a Achat ion stockée de matières et Foumt ap0 no 200 no oo8 000 sut Contrats de prestations da sericeo oo 000 ac ose on 00 si7 Etudos at recherche 00 ae D,00 00 200 a sis Divers 00 000 000 o08 00 o00 es Pub. putlsaions, lalons publiques o00 aoû 000 000 o00 où ex Déplacements atfsslons 00 000 ace 590 oo ou0 ex Des oa0 ao oa0 oo o00 ace es Impôts, taxes, vorrements (autre of} o0 oeo oo 200 000 ao ea Rémunéraons du parsannal 000 000 090 do 000 o0 ss (Charges séeurité sociale at prévoyance ae D00 sv 0e oo o00 cz Autres charges sociales ose ae 900 oae an o00 548 Autres charges de personnel 000 000 aa oa0 ue o00 sr Charges ntervant cpl prop. Subvent® 2,06 a0ë 200 0.00 000 920 RECETTES. a00 at au 20 200 one tr Paricialons oo a00 oo ao où ou ma Autres atlbutions el parlaatons aoc nan ao 2.90 oe 0,00

CH) Détailer les comptes à raie chiffres,

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IV - ANNEXES IV A - PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DÉTAILLEE A2,934

FONCTION 4 - Santé et action sociale {hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1]

&

Aion aovtate

Atticla à 420 422 compte Lbelié Serviees Este e ture 6) 41 a 423 en 42 4228

actions en taveur | Aides à faite | Ales aociales à eme Mu ecuail Autres actions ta materté Tonfanes gerderies Bourla patte tance

DEPENSES va 658,20 000 2,00 ouo 000 oo 020 2,00 606 Achals non stockée de metres four 89,00 000 000 oo0 020 a00 090 u0 st Cantats de prestations da sarces 317100 oo 0.00 000 où 020 000 000 si7 Etudes etrechorenes 22 625.00 090 200 oc ose ao aoû o0o ss Divers 300000 000 on 000 000 000 020 000 2 Pub, publications, lalens publiques 200000 oo 220 000 oo oa0 oo 000 82 Déplacements al miens 300,00 000 a o00 ae oe0 000 o00 es Der 248 701.20 o0 020 aoû 000 000 000 000 &ss Impôts taxes, verscmente (aura og} 427500 900 020 200 au o06 006 200 st Rémunèrallns du parsonnel 168 57000 200 200 oc ace 020 o00 oo es Charges aécité socle et prévyancs s7tra00 o00 000 one oo oc 020 200 er Autres charges socdalen 502,00 o00 v00 o0e one 000 000 000 ca Aires charges de paraonmel 67800 000 o00 vo age o00 o00 000 ca Charges Iierven et prop.» Subvant 169 5ooû 2.00 000 o00 o00 090 000 2,00 RECETTES as 755,00 oo gas o20 ou 005 oo uw 4 Parldpations 13 206,00 000 60 oo 000 090 000 050 ze Autres atrbulions et paripatlons 136 562,00 a.00 o00 000 age 020 000 ae

{] Détailer les comptes à role ehiffres.

Page 96METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV

À - PRÉSENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRÉSENTATION DETAILLEE A2.934

FONCTION 4 - Santé et action sociale {hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (sulte 2}

2 Avion anse

«3 #4 " #3 Anlele / comple nature (1) Libellé Pers hades Bersonnes on Personn: Autres Intervantions dora ou

ForflLautonomie | Autres actions de | Autres actions pour i ls

DEPENSES ann 2316 55800 ao His izne ou sotsrou |_ 545 1770 es Bah non stocké de mères et oul a00 ose ms Don an 00,00 fencs ët Contrats de restons do senices 200 oo ae ao one ow| strtn0

sr Eee atracherches Bo 00 neo ven on ppo| zz63500 ste Den 50 Bpo co ape on om| sonsoo # Pub, pue, rllons publiques 240 opa Bo 200 200 ro0an | rzuon0 ss Déplacements at nine ann ave 290 ace op0 ame 5000

& Dies 020 000 220 200 a00 1e0000 | ass so,20 533 Impéte, Lee, versement (aura cg} oo own a Ban one san Terre &st Rémunéretns de pareonnal apo o20 ape 20 on verrez | 2722200 ous Charges séeurt socie at prévayancs 990 on ace vp0 on a5éoeo | 10287000

er us che scie ape on nan 200 on am ic ss Aves charges de peronnel ven 299 Bo aon on srl ao or Changes intnven® cp prop: Subventr ao 26205000 290 14512200 von ist 45 | as0562400

REGETIES à raser oe ve ss Ep au asser | à 725 22600 | 7 Paratons ane 218208200 ago 21 1,00 ane H4rsonu | 31750680 148 Aures stations partons o90 ago ago 42 mao0 o0 zt4ssoo | | st zir00

{1 Détailer les camptes à rois chifres.

Page 97METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISEE — SECTION PE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.935

FONCTION 5 — Aménagement des territolres et habitat

su si

ruiceR con ant ot sarvipos urbains Arieie { compte nature Liber su 550 on st st s4 ss sis & Services commune | Services communs | Eépacesvens | Ectatege pubiic Artpublle Etectrfication Opérallons Autres actions urbains d'aménagement | d'aménagement urbeln

DEPENSES on 457 288,00 p.40 090 200 og 327 224,00 op0 606 ‘Achats non stockée da mallères at fourni one 940000 290 200 ae 000 op0 000 et Contrats de prasletlons de services one 1558000 000 209 ven 000 o90 000 st Locations on oe0 a00 000 000 000 000 520 ste Ertrallen et réparations ou oea 500 000 Cr] 000 099 290 517 Etude et recherohes oo 500020 ana 5,09 000 000 290 590 a der 590 950800 o00 900 000 200 o99 590 62 Rémunérallans Intermédiaires, honoraires og 090 200 2.00 000 000 p.90 000 ces Pub, publtions, relations publques 500 28 300,00 200 200 600 000 000 590 3 Frais postaux etfra télécommunlcation 590 0oû 000 0.00 000 000 000 590 es Divers 090 200,20 a00 200 000 000 opa o00 su Impôts, taxes, versements (autre org.) 500 89 467,00 2.09 000 009 000 537200 5,90 eat Rémunérafons du personnel ou a245 24100 200 9p0 Er] 900 238 204,00 090 645 Charges sécunté soclals et prévoyance Dao 1 121 220,00 aoa 599 000 000 2391400 200 pé7 Autres charges sociales 240 14 mean 000 000 000 000 832,00 500 48 Autres charges de parsonnel sea 132800 200 000 000 0,00 847,00 009 565 Conttilons obligatoires 209 e8 118,00 a00 000 00 0,00 000 500 87 Charges Intervent* cpl prop. - Subvent* CA] 1.509 200,00 209 000 000 5,00 000 900 ES Chargus divorses da gestion courante 299 opa ava 209 oo 0.00 200 000 RECETIES nec 4 200,00 2.90 200 o9ù 254 00,90 900] Don 703 Redevanoes uleation du damaine 009 000 o00 o00 000 183 000.00 D00 200 708 Autres produits 999 4 200,08 a00 ap0 900 0.00 D00 o00 747 Paicipations ooa oe0 5,09 2.00 000 000 oo Dpo 7e Produlls divers ds gostian courante 000 008 a00 000 000 81.000,09 200 200 LOI Pris de participations 299 920 ave 2,09 000 0.00 900 090

15) Détalter lee comptes àtrois chifres,

Page 98METZ METROPOLE - 06-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV — ANNEXES W À - PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2,935

FONCTION 5 Aménagement des territolres et habitat (suite 1)

52 ss s4 55

Article! Politique dela vla | Agglomérations et | Fcpacoruratot abat ù capte Let viles moyannas À autres spacos da sm ss es 554 Be nature (1) div. Parcpré dela | Atdsau a Aid à lave Aire d'avouell der | Logement social cellectiué jouit rom gens du vovans.

DÉPENSES as 580,00 ao onu 000 eo 200 Gars +4s0euo0 co Achats non slockés de maires etfeurnl ae ao 000 200 oe0 oa0 45507048 200,00 ent Contrats de presiaians de services ca oo o20 ü00 000 000 228 4320 1850,00 sta Locations EN on0 000 aa 020 soc 000 200 ets Entre et réparations se 600 ose oc 000 oo 3668276 one er Etudes el recherhos s00 9.00 a20 020 00 o00 009 500 000,00 sta over oa0 000 000 000 000 200 020 900200 2 Rämunérllons irernédies, honoraes 000 o00 ose 000 00 000 106000 000 ss Pub, pubicallons, reatlons publiques o20 ae 080 000 000 o00 200000 900 &s Fra poreux gl fre télécommunteston 000 006 os 000 090 000 sanao 200 cs Divers 1349000 oo0 où 000 os age neo 20 500,00 ss Impêts, laxes, versements (au 0198.) o00 ogo 00 ao ET ae 222100 +4 208,00 sa Rémundratiens du personnel aan oc 000 a s00 oo 25 985,00 sis 874,00 sus Gharges sécurité sooale et prévoyance ooa ao og 000 ao où 2068500 +88 932,00 ser Auires charyus surisles oo ao 000 000 500 020 300 200000 se AAutas charges de personnel 520 2.00 020 000 000 000 35000 224000 &ss Gontibuions eblgatoes one oo 920 000 o08 900 020 060 Ca Charges Itervent ot prop. Subvent" 213 090,00 o00 ao ago 090 000 ou +81 000,06 ss Chorus verso da geslion courante o20 000 où o0 000 900 650000 20 RECETTES ou où0 ae one oo 000 286 400,90 at 004,00 708 Rédavances Ubkation du domaine 000 oën a00 a00 000 000 83 000,00 a00 me Autres produits o00 one ou 000 ao ao ao 009 7 Porlipaïons geo oo 200 on 00 cos 143 400,00 A5 one 78 Prodits divers de gation courante ae ou 00 ous 000 020 30 000,00 sus met Produits de partelpations 200 200 020 000 000 000 000 100

45) Détaller ler comptes à trois chires.

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IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRÉSENTATION DETAILLEE A2.935

FONCTION 5 - Aménagement des territoires et habltat (sulte 2)

6 5 5e 5

Aile Actlona en faveur du | Tachne, ds Minfemnatien ur pions Sécurité compte Libalé Itorat et de la comm. st ae TOTAL DU CHAPITRE rature (t) Réserves Fonclèrsa Autros actions a:

DÉPENSES an 0 800,00 ao 209 1044 982,00 10145 86778 506 Achats nan stockés de matèras et fui ou 20 090,00 00 one don 184 67018 ent Gontrats de prestations de services ou ao ago 998 ven 348 063.90 813 Loatons ae oo 000 sen 840000 8400080 sis Entretien ot réparations oo 000 090 os0 700000 107 682,75 sir Etudes otrecharches oue 000 ao 920 ou 505 000,00 ste Der on 000 oo ao 020 1806,00 e2 Réniunérallons ermédlares, honoraires se D00 000 oa0 om +050,0 3 Fub, pubicatlons,rlalons publiques ao 600000 900 on0 oo 3330000 ex Frais posteux ol als tlécommunenton oo 000 20 se 950 &o00 es Ode on 450008 no oo on0 48200,00 as pts, axes, versamants (autre 0198.) 500 000 n00 oo 1814800 12118900 est Rémunérations êu personnel 500 020 000 oa0 844 710,00 47381200 ss Charges sécurité socle et prévoyance on 000 000 oo 224 280,00 1648 14200 a Autos charge social 000 aao 2,00 o0 221800 +raoû eus Auiraë charges de personnel 000 aan 0.00 o00 254600 +9208.00 es Gontibuiions obigalaires Do oo 000 a00 a00 au 1100 sr Charges Imarvant op prop.- Subvent* 00 000 00 ace 960 +255 820,00 ss Cherges diversoe da gestion courante ov9 000 ava a50 sv 650000 REGETIES o81 20 306,00 ou er ao. so | 7e Retavances uliselon du domaine on 00 020 san cuo 205 000,5 708 Autres produits ou apo oo où van 1200.00 ar Pardcipations on 000 ao oo oa0 504 400,00 7e Produls divers de ges courants sen 29 500,00 ve 900 om 165 300,00 at Produits da partpations oo 2,00 one o90 o50 ten

{H} étaler tes comptes à lrols chifres.

Page 100METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES W À - PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A2.936

FONCTION 6 - Actlon économique

go st &æ ss artole Services Structure d° # Actions sg compte Lboné économiques de dév. éco, ca 62 es Lronsversales Aalulture, pêche et aure-allmentaire, Induetre, commerce et Dévolopnamant raturo est euz arteanst touristique + Latres.

DEPENSES 000 127 000,00 2 326 93000 2,90 210 129,00 20 000,00 +77 20000 696 AAchals non stockés de matières at fou 009 ago 0.90 200 +8 100,00 aan 000 et Gontrais de prestalions da services 909 a20 000 o90 48 000,00 20 000,00 12 800,00 Éd Locatons Cr 000 ppo 000 2.000,00 900 200 ei Entroïan ot réparalons 005 200 1000.00 0,06 200 au ac st Primes d'aseurances opa noo 020 200 von 000 000 ét Etudes atracharchas 000 22000,00 090 000 500000 an0 opa EC Diers 000 590 CU op0 12000 5,60 C0 823 Pub, publeations, relalions publiques Cr 5 000,60 009 008 25 000,00 5,99 49.400,00 624 Transports biens, transports cales ago 200 apa 000 200000 009 2500.00 es Diers 000 +00 00,05 3000 oea 8 900,00 008 +2 800,00 653 {Impôts taxes, versements (autre arga.) aan o.00 000 000 000 000 000 635 Autres Impôts, Lakes ÇAdrrin pète) out 000 18 000,00 008 000 000 000 ga Rémunérations du persannet aan 900 sen a00 geo 090 520 cas Charges sécurité sociale et prévoyance aa 000 aan o00 990 Cr) 00 car Autres charges socales 200 009 200 aeo oi 000 900 848 AAutros charges de personnel pan ac ac 900 008 a00 opo e7 Charges Infervont® pt prop.» Subvant* pos 090 11126 000,00 a00 106 000,00 a 100 000,00 est Charges d'intérêts pp0 a00 a0 200 200 020 000 RECETTES 2 0,00 454 a00 68 810,00 2,08 1110 ç00.ç0 À 703 Redevances ulllsalon du domeiné on0 a00 111 700.00 200 200 900 009 7e Autres produits 000 ago 990 200 000 000 9.00 st Fiscal locale opa 200 opo 000 000 000 1 100 000,00 za Partipatons a09 200 000 000 68819,00 5,00 000 76e Produits divers de gastion courante opa 2.00 242 600,00 009 2,00 000 ago

1) Détailer les comptes troie chlires.

Page 101METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À — PRESENTATION CROISÉE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.936

FONCTION 8 - Action économique (suite)

5 5 ss sr m Raynnaiant, insertion ao. at | sslnien at dév, ane Racharoho st Autres aatlons

atractivité du tercoire | dociacciaio aoïdaire | services publles tnevetion ttc compte mature (1) Lai TOTAL DU CHAPITRE

Dépenses 4020 229,00 ao ao 229 000.00 at 400 ei 020,0, sos Achat non élockéo de matières a fourmi 000 a00 00 000 5578000 A 860,00 st Conris de prestaone de srsos on oo 000 oa0 2220000 10300000 813 Louatans o00 oo 900 o00 a 200000

o5 Enroïen réparations an 0 000 000 161000 16 1000 se Primes d'asaurances o00 a 000 am 109000 1090000 sr Etudes otrechorches av 000 ace o 420 c00,00 17 conne s8 Dhers 200 an 20 000 000 12000 ES Pub, pubcætions, rolaions publiques 163 00006 o0 oo apo 2000000 25340000 su Tianapara lan, anépors col og ago sa 020 000 450000 se Der 345 46100 av 020 oo 200 Aës set00 553 Impôts, taxes, varsement (au sig.) 209900 opo oa 20 s61300 1081200 555 Autre énpôta trs (Adi Impêts) o0ù v00 on voi 000 108 ac000 sai Rémunérations du personne! s128200 oo 000 vo 24125000 42253200 545 Gares sécurité sociale st prévoyance mom ao op on oo v7 sn00 1691000 sa Autre cherge socilan 200 an ann n90 437800 168800 5 Aus charges de peraonnal 35100 ao oo ou +000 +00 s7 Charger ervont opt prop.» Subvent® Assogogo ao o00 220 000,00 oo 5281 00000 st Charges d'iméréts no aoû ap ou 40200 Acssan RecerTes en au ave au 5 00000 4708 1060 ms Radevances Lilian du domaine m0 000 aoû a00 a00 41 700.00 2 Autres produits a00 neo 000 02 85 000,89 8500000 7 Fiscal localo om on aoû on og 1100 000.0 vr Parlons a00 o00 20 040 a00 se mono re Produits divers de gestion œurante o00 np so on og 42 500.00

{i] Détalter tes comptes à tros chifre,

Page 102METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIFAL - DM - 2024

IV — ANNEXES IV A - PRÉSENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A2.937

FONCTION 7 - Environnement

7 mn 7

Services Actions Actions déchets et pronrelé Wtbalne auto 4 transversales 720 1] 72 comte Libellé Services Collegtest don déchet Erapreté urbaine geifacte et propreté 7211 72 7 ren ven roi Actions prévention | Gollects de Tri velerlaetien, | Actions prévention | Action propraté at sensibilisation déchats traitomant déchets | _atpenciillsation urbaine et

DEPENSES 208 251,00 46 700,00 0.90 1 945 804pa 15 428 461,00 14.453 928,00 non ago es {Achalé non sterkés de mallree el fourni 900.00 200 000 474000 1 439 600,00 aa 000 a00 et Gontrats de prestations de aenices 0e on oeû 522 780,00 8084 17200 18 02 683,00 oo 000 615 Localons oo 290 060 800,00 +03 000,00 000 on Cr) eu Charges laratives et de copropriété 000 590 aa 0,09 680,10 209 000 200 ets avrtien et réparalions aan 000 o00 aga 1 882 200,00 200 opo 200 ste Primes d'assurances 200 200 a00 090 88 800,00 sss800 on 200 etr Etudes et recherches ago 900 200 5840.00 sa 000 609 009 sta Divers noo 000 200 020 2 806,00 000 000 000 e Rémunéraions intemmédiaires, honoraires 000 41200,00 000 o00 5 000,60 100,00 En 008 623 Pub, pubilzellons, elatlone publiques n00 22 500,00 500 275000 281480,00 ac 00 900 ex renspors blens, transpors ecllscifs 000 oc 009 000 Co o90 non 000 623 Déplacements alrisslons 000 a08 200 ap0 200,00 a20 oo 000 es Frele postaux et ral télécammunkation sD0,00 ago 000 900 285000 900 020 C0 C2 Divers 008 800000 con 099 220900 209 900 500 633 Impôts, lexes, versements (autra orga.] 378600 200 ae 24 676,00 182 180,00 10 338,00 a00 000 535 Autres Impôts, laxes (Admin Impôts) ae 200 900 a0a 10 000,00 200 oo 099 841 Rémunération du pursenpel 147 004,00 900 aç0 951 600,00 6247 166,00 400 268,00 Cr] 090 845 Charges sévulé aoclale ei prévoyance 50 768,00 0.00 500 328 632.00 2497 747,00 138 232,00 900 009 ga Auires charges sociales 535.00 000 0,00 346100 29 08,00 1 622,00 290 ou ets {Autres charges de parsannel 68800 900 opo 387600 26 665,00 + 620,00 090 000 cs Paricpatons noo ago 000 900 aan 020 san ago 687 Charges Intervant® ept prop. - Subvent” oc 500000 Doa a00 040 320000 oo 000 É Charges diverses de geslon courante 75200 000 CES 400,00 aa 200 oo 200 RECETTES 000 ago agu 220 34 322,600,09| 3496 200,90 o00 on c45 Charges sécurlé sociale 81 prévoyance 0e 000 can Da a00 +6000,08 090 000 ea7 Autres charges sociales o00 299 000 509 909 15 000.00 one 004 7 Redevancen ulsation du demalne ca 9,00 200 000 200 can 900 200 706 Prastallans de services ac n90 220 ao +060 000,00 can oe0 900 708 Aures produits 000 000 000 000 4500.90 652 000,00 non ac rs Fiscal locale no0 000 590 o00 33 +88 D00,00 200 van 000

Page 103METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIFAL « DM - 2024

m # 7 Senicss Acte Auiions déchets ot propreté urbaine

ati franavars 7 za es compte uboté Servioss : Soagie ot dus débats Pronraté urhine mat 6) auilcte et propreté En raz ras ra Fe Actions prévention | Galiotados À Té,valasaton, | Actions prévention | _ Action propreté atsansibisaton déchets traitomont déchets | ot sonsiblisation raie ot

74 Parlpaons np dan no oo TS ET au op0 a Eusantons o00 ao an a00 age av van o00 ae Produs divers de geson couramte av no no op 30000.00 g22 20000 090 a00

{1} Délaller tes comptes à trals chifires,

Page 104METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Page 105

.IV - ANNEXES IV A - PRESENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.937

FONCTION 7 — Environnement {sulte 1}

ms 4

Aticle Anttopa on mallèrs de aeallon dogs Pallique de l'air compro Lhel 7 72 7e Ta Ta mature (1) Pollique de l'eau Eeu potabla Assaialsgement Eaux pluviales Lue centre inondations

DEPENSES 45000 26 500,59 2100712008 2773 45200 +5 685,00 371 120,00 cas AAchate nan stackée de matières {au 000 090 00 100.00 900 ago st Gantrats da prestatlans de services aa a00 090 2200 000,00 900 a00 ét Locations 020 200 000 200 200 D90 st4 Charger locales al da copropriété 200 200 080 200 D00 5,90 gts Entretien et réparations 200 opa a00 000 40 000,00 000 si Primes d'assurancas 900 0,00 47023,00 000 000 000 7 Etudes et rechorchoe 009 000 200 40 000,00 000 361 120,00 si Divers 200 009 590 oo 000 000 s2 Rémunérations Intermédiaires, honoraires u60 990 100,90 940 ago ago ex Pub, publleatons, rlellons publiques aan 6000,00 00 & 00000 200 4400000 24 “Transpañs biens, ansparts collectifs 900 aoû 900 a00 000 500 62 Déplacements et missions ou a00 000 000 009 590 es Frals paslaux a ral télécommunlcatlon a0o a] aço op0 200 590 62 Diers 4 800,00 49 500,00 000 15 800,00 585 00,00 909 633 Impôts, laças, varsaments (autre orga.) 2,00 000 38 299,00 973800 can a08 ess Autres impèle, Lakes (Admin Impéts) 990 00 9,00 170.00 9.00 a90 sut Rémunérations du porsonna 000 000 1148201800 376 886,00 800 ao es Charges s8curilé anelelo at prévoyance o9û 000 s2 1800 180 167,00 200 9,90 sa7 Autres changes sociales con a00 622000 137100 185,00 vou us Autres charge de personnel Cr 299 608800 152600 opt apo 666 Pañicipetions 900 D00 a00 300000 500 999 687 Charges Intarvant® op prop.- Subvent” oo 0.00 38 000,00 000 aan a00 65e Charges diverses de gesllon courante 299 000 5,00 a20 990 2.00 RECETTES 2 26 600,00 2.381,000,00, 17.009,00 1484072,00 29 sas Ghargen adeuié noclale et prévayane 7 000 48.000,00 200 000 290 ea Auires charges sociales ao 200 48 000,00 200 5.90 990 ms Redevances uilisalon du domaine. 920 0.00 0.00 000 000 909 70 Preatallons de senices a00 2,00 ao ou 900 000 78 Autres produits 950 28 500,00 2280 000,00 17.000,00 4660.00 200 781 Flécellélocele 009 oc 509 a00 1181 000,00 090 var Faricpatons aoû 90 ace 000 209 op0 7e Subvantians gen 000 900 200 3141200 290METZ METROPQLE - 008-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

7 a Aticle Asilana en matière do gestion dos.eaux Polhlque de l'air

aompte Libeiié 7 m2 74 T4 736 neture (#) Politique de l'eau Eau potable Asainlasament Enix pluviales Lutte gontre las Inondations 758 Produits divers de gestion courants an 0,00 8 000,00 9.90 990 026

(1) Détailer les comptes à trois che.

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Page 107

IV - ANNEXES IV

A — PRÉSENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRÉSENTATION DETAILLEE A2.937

FONCTION 7 — Environnement (suite 2}

mn 7 7 m

Aa compte Paltleue de l'ânerde Prisons patrm. | Envronrement | Autres sens | Un sur 351 78 7 74 Fe natrelrisques | Infrrstructures ARBRE Réseaux da Energie Energie éollenne Energie Aus actions techno. tranapoitr

stout et de froid | hotovoitateue

DÉPENSES TT ven aon oo Aaraosssr 739 689,00 av onof 40265 ssesr

ans chat non sipokés de matières el four ao 000 000 020 aan 350000 a op tas 74020

sit Contrats de prestation cle sarises 800 000 ce 960 n00 Ts 9080 000 oo! 10786 400

sta Locations 000 000 uv von 000 000 oo a00 À 10360000 ste Charges logatiez et de copropété 00 oo 00 000 090 00 090 no 508000 es Entraian at réparations oco 020 000 oo 000 soon oo oso ins 20000

OT Primes d'assurances oo oo 900 000 v2o so ao ow| stereo sr Etudes otrecherches 251 000,00 on 990 020 ae uo0 aa 050 ouo | 72776000 ste Dhs 00 000 con a 270000 12.000,00 001 ae] 6550000 c2 Rämunérauons Intermédiaires, honoraires 000 000 av 00 200 020 oui vo] 154000 53 Pub, publications, rlations publiques 000 000 000 000 a50 6200000 090 oo | z40zs000 ea Tianapais biens, irangpare clefs 000 006 av oc o0 ss000n oo oo] asooce cs Déplecemente at mesions oo 000 000 o0 oa0 000 v00 ow| 2000 es Fes postaux tres élécommuntcaton 020 aa 000 oco 000 900 060 00! 275000 es Over oo 200 200 020 7640000 000 aoû 060 | 70 6000 ss mnt, exe, versoments (autre org.) aa o00 can ao s 7800 862600 020 a00 | 25420000 53 Autres Impôt, taxes (Admin Impôts) 00 00 van ox o00 ss1$00 0 o0o | 1562500 st Rémunéraflons du parsonnel so 020 ou oc 25957100 asso2on oe0 uool 1028 s800

gas Charges séourté acte et prévoyance 040 oo 000 ac asso HS 22600 200 o00 382 62000

ar Autres charges sociales san vo 200 000 344,00 121400 ooù oœ] 4s100 ss Autos charges de personnel s00 000 040 900 +050 126000 00 vo 418500 65 Parlcpations 200 000 00 00 090 1010000 s00 av | 1300000 ss? Chargesintorvant cp prop. Subvant® 00 oc av 000 750 000,00 sa5ooan 000 ooo | 0470000 se LGharges divarses da gestion courants 000 000 200 oo sara 000 von 000] ssovrsr RECETTES 503 060,00 020 ao 000 02 906,00 on 580,75 vo Pr 7 Zeus |

as Charges sécurlé sonia cpréieyance 00 000 van ve 000 000 000 o00 | sn00000 s7 Autres charges sociles 000 000 000 ago a 000 °0 000] 5300000METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

7% 7 m7 7

Ariel compte Boltldus de l'énecat Préeerv. palin, Autres actions | Du mar Libalté 7ë 72 76 7e T8 neturebrisques || infrastructures DHAPURE eaux da Energie Energie éollenns Energie Autres actions tachno. transporte chaleur gt de frold

703 Redevanaes uilsafon du domaine 260 000,90 on 000 000 40 000,00 200 oo 0.00 | 28000800 708 Pestallons de services 900 990 gai a20 990 290 000 a00 +050 como0

7 Autres produits ooû ao vo a00 aan 64 18078 000 200 ET 84075

st Fiscallélocals ooa ago 200 000 aan 090 000 500 3428 a02,00

747 Paripatians 001 oo C0) 000 279 a08,00 65.400,00 oo 5,90 213 808,00

Lo Subventions oga oo neo a00 o09 000 D00 000! 3141200 758 Produit divers la gesilan coLrante 253 000,00 000 900 200 283 000,00 o90 900 200 +627 202,00

{1} Détsller les comptes à trala chfres.

Page 108METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV A - PRÉSENTATION CROISEE — SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRÉSENTATION DETAILLEE A2.938

FONCTION 8 — Transports

Article + 8 81 82 copie Services communs | Transporte Transports publcs de

mature Libé stolalren 82 #21 2 en su es Servisez communs | Transport surraute | Transpart Transport muviat | Taneport maritime À Tranepart aérien

1 ferroviaire DÉPENSES 900 20 2206581,00 200 000,00 0.00 ao a avt ao

605 | Achate non stocké de males etfeuni on 200 a 000 00 ao on oo ao 611 | contets de prentaione de cences 080 206 200 090 os oo oo Er) eco 613 | Locations 000 ces 00 oo où0 o00 900 vo 000 614 | charges iocatves et de coproprèté 520 ven no 900 ou0 oc0 so vo 000 815 | Enreien otréperetione oo 020 aa 520 on0 090 o00 a00 020 Gi | pémes dssurences 906 020 000 a00 oc 000 009 a00 000 817 | Etudes etrechorehee s06 000 000 000 o00 ao oon oc0 o0 sis [oies 000 oo0 00 000 000 on 005 oo 200 62 | Rémunéraionsintemécianes honoraires oo o0û so oc 020 oa0 ane von 000 @23 | Pa. publeaïlons relations publique oan ao6 020 ae on ouo a00 2 o00 624 | Transports biens, rensparis enects oo 20 vo o00 o80 a00 oc 090 a00 625 | Prat puctaux et tale écommunteaton 000 uen sue 000 où 990 000 neo 000 627 | series bancaires ot aseinlés 008 ox 000 000 ao où6 000 ace 000 em [over a00 oo 000 200 000,90 oo 020 ocn 000 000 633 | impôts, loves, versements (euro 0192) se 020 2283300 000 o00 ou0 o00 000 dos 628 | aures impôt, taxes aan Impôts) von 000 900 o00 o0e on veo ao 030 ait | Rémunérations du personne oo 000 es ane sac 220 000 s00 a 200 645 | Charges séeurté sosie etprévoyance oen 200 s02 68200 ago os 000 oo 200 oo eur | autre charges suciaes oe0 von 318700 a o0 000 029 020 020 o48 | Autres charges de porsonnel os0 van 256800 000 ao 900 000 020 a 657 | charges Imarvent eptprop. Subvent voa 020 ao 00 o00 ou 000 on oo 658 | changes diverses de gestion gourante 200 000 020 ao6 o00 000 oo 200 000 RENE ao ou0 oa0 131 s0ggo ao ose ao vue ose| Fes | Rodevanceeu 00 000 on 000 020 000 000 000 ao 74 {reve oe0 000 oo 000 où 020 o00 000 006 708 | autres produite 000 220 000 77 500,00 o00 où 00 ace 000 tar | Pertpatons EE veo 000 oo 000 0x0 00 000 se 758 ___ | produits dverg de golion courante one Dn0 ae0 090 000 on0 oo av opo

1) Détaler les comptes à trois chires.

Page 109METZ METROFOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DÉTAILLEE A2.938

FONCTION 8 - Transports (sulte 1)

Ancle / # ranple Libelé aporia de naure 1 830 8st 822 633 su 835 833

uuicse Fret routier Frat Frot fuvial Fret maritime. Etet aérien, Autres DEPENSES son 0.00 nan as 009 200 900 606 Achats non stockés de mattes at four 0.00 ooa 5,00 D00 000 a0a 000 si Contrats de prastations de services 200 CR sa0 900 oea 0.00 020 513 Lacallans 0.00 000 sa6 po5 a00 D00 000 su Charges locatives el de copropriété v00 000 900 no0 000 900 a00 sis Entrañon at réparations 000 000 aa0 poo con 000 o00 st Primes d'assurances 900 ooù s00 000 ce D0û ouû et Eludns st recherche a00 oen 200 po oon cr) a00 si Diers ppo ooù s00 900 aan 000 590 ez Rémnérallons Intormédiaires, honoraires son aan 5,00 900 a00 200 oo es Pub, publieations, elatons publiques 000 200 p00 900 aa 2.00 9,90 eu ‘Transpars biens, ansparts colles 209 000 290 900 au 0,00 508 ex Frais postaux ex frs tléconmunestion 500 200 590 000 900 ven oo en Servicoe banealros at a6simiès 000 a90 000 200 000 0.00 590 es Dies 500 pan 290 500 300 090 oo ex Impbis, taxes, versements {autre orge 000 200 oou 000 240 oi 000 ess Autres Impôts, lexes (Admin Impêts} 000 ngo Dpa ago oo 0e0 cr) est Rémunérations du personnel 000 oo 599 0.00 200 0e 000 45 Chargos sécurité socjals al prévoyence 200 200 900 oc0 200 000 opo cer Autres charges sociales 000 ao 009 opa 200 060 090 s48 Autres charges de personal oo n00 090 oç0 500 a00 000 es? Carges Intervent’ cpl prop. - Subvent* ooù 000 600 con 200 9.00 opo gs Charges diverses de gesfion gourente 090 pp0 op0 990 5,90 a00 960 RECETTE 00 2,00 a90 a99 000 200 ago} 7e Redevances ullisatlon du damaine 000 000 con 000 200 920 9,09 74 Travaux 000 009 can 200 290 200 999 vos Autres produits 900 090 900 ao Cr] von oc ar Parlicipations Cr) 000 Cru) oo 200 200 299 7e Produits divers de gestion courante 020 000 900 nan 099 Do0 age

1) Détallr aë comptes à tols chiffre,

Page 110METZ METROPOLE - 08-00 METZ METROPOLE -BUDGET PRINCIPAL + DM - 2024

IV - ANNEXES IV A - PRESENTATION CROISEE - SÉCTION DE FONCTIONNEMENT - PRESENTATION DETAILLEE A2.938

FONCTION 8 - Transports (suite 2)

w

Arucie! voi compte La ms se se mu us or ur vs mature {1} Vario rallerale Voirie râglenate Vairis Voir métropaltaine | Voie communale | Viabilté hivernal at | Equipements de | Sécurité routèrs a sléss ie

DÉPENSES oo ao ao 105 060,00 ant S3 80040 2419 530,00 og0 608 Achats non stockés de mafières el fourni on0 000 000 634 780.00 oo 3750000 828 030,00 a00 st Contrats de presialions de services 200 000 ao 40 700,00 oo 1000020 oc 0,0 ss Lecatona 000 oo 00e 1500000 o00 1000000 000 000 su Charges locales et de copropièté où 000 ao s0000û apo oa0 000 900 sis Entrlen at réparalans oo0 020 020 700 600,00 000 +a00p0 1628 800,00 00 ES Prmos d'assurances 020 ooa vo 87 852,00 900 oo 020 020 st7 Etudes et rochorohes oa0 020 000 000 040 ou 50000 os ee Der oo aan ao $ 10000 00 o00 500,0 oùo 62 Rémunérations iermédiares, honorakras os ven 000 so one o00 600000 ao es Pub, publeatons, relations publiques an oo 000 sa0 age ooù vue 000 ea Tremeporis biens, kanapes cales oa0 o00 000 60000 va 000 oo D00 63 Frals postaux elfes lélécomminleaton o0 000 000 850000 os 200000 020 000 ex Sondres bancaire et asainlès ou 000 000 os0 o00 ou oo oa0 623 Divers o00 000 o00 2 143 043,00 500 280000 900 006 633 Impôls, axes, versements [autre arga.} B00 0,00 0,00 89 462,00 c00 2,00 coû 9,00 65 Autres Ip, taxe (Adi Impôts) 00 ape où 421000 000 500 000 a90 s4 Rémunérations du personnel oav 020 000 2862 18800 020 000 ou 200 ss Charges sécurité solale at prévoyance oan 026 000 1384 70800 00 000 vo 000 sr Autres charges saules oùo oo 000 1640800 oo o00 a 020 ce Aires charges da personnel oa0 a 200 1668300 oo ou0 000 ae em Charges Intarvon cpt prop. Subvent* on san sac o00 220 ac 500 029 se LGharges diverses de gestion courante oo v00 a00 282809 200 oa0 000 ao RECETTES 2.00 po 2.90. 4 326 630.00 po qoupa. 200000 on 3 Redevances uilsflon du domaine 500 000 200 +290 000,00 000 000 oa0 200 7 Travaux on 006 000 245 900,00 ae 020 400000 90 m8 Autres produits oa0 oc0 o00 oa0 ao 7ooaa0 o06 voa var Patldpatons oo 000 000 2490 630,00 020 00 000 000 158 Produit ders de gestion courante ouv ago oç0 200 029,00 oo ot 500000 00

{t) Détaller es comptes à rois chiffre.

Page 111METZ METROPOLE - 006.00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DI4 - 2024

Page 112

IV - ANNEXES IV À - PRESENTATION CROISEE - SECTION DE FONCTIONNEMENT — PRESENTATION DETAILLEE A2.938

FONCTION 8 - Transports (suite 3)

55 "6 8 5

ntrasuraeture Lsisons Glrcultions Séouté

Arilela / compte Ubetté EL 852 #53 854 us multimodalss doucas TOTAL DÙ nature (4) Gares, autres etautras Haftas, autren Ports, autres | Aéroports et autres CHAPITRE

soutlèran torav. ayyial aires

DEPENSES 204 750,00 ae 260000 os 000 ouo 20224800 CIRE su00

es Achats non slackée de mare at fout 108 260,00 oo 940 Do ao 000 sua no 1804 060,00

ent Contrats de prostaions de sonvices 632 00,00 ose 500 o20 o0 000 ac 000 | 65270000 sta Locallons vo ao vo ao oo oo 340000 000 | 2840000 cu Charges ocetiyes al de copropriélé van oo no ao 200 o90 900 000! a00n00 sis Entretien at réparations Ga som00 oo oo os0 oo ago 39 84000 00 2338 Mage

sis Pres d'aesurances oo se 000 do 000 000 00 ooc | 5725000 st7 Eludes otrechernes sa 000.00 sa 900 oo o00 000 ven 000 | 63cm sis Ders 000 00 d00 vo 000 000 200 000 | 580000 ve Rémunérsllnsiemédaes, honoraires co sen o00 80 000 000 vo ovo| 5000 sx Pub, publions, relations publiques ou a o0ù 000 000 o00 28 a0000 ooo| 2820000 5% Tronspars ben, rangpors cotés vo 900 D00 ve 000 o00 non oo so0an as Fes postaux etais télécommuniealien 00 020 000 050 000 900 0a0 000 | +aons0 e7 Senices bencaos nt assimilés 47000 650 020 000 o00 o00 ou 000 À 4700050 es Der 00 vou 300000 000 020 090 ee 60000 oaë 248 14800

cs Impêre, taxe, versements (are ga } 000 000 oau 000 a00 900 o00 000 | 1220500 ss Autres Impôt, axes (Adi Impôts) oo g00 020 090 og0 ce 000 ow | 421000 sn Rémunéraions au porsounel 500 o00 où0 000 040 oùo 000 oo ans se800

sx Charges séeuré socle et prévayanes 000 000 aen 000 ou1 oo 020 oa0 1657 37000

gr Aires changes sociales a0 oca on 000 oon av 000 ow | 1852500 sa Atires chargas de personnel 000 220 oo ace oo va oo an] 1825200 67 Charges Itervent opt prop. Subvent® 900 000 50 000 oa0 on 50 000,00 000 | 5000000 ss Charges diverses da gaëtlon aatrante 090 005 200 000 020 Dao 020 000 | 282200 RECETTES 4729 56000 aus one 20 ac 000 ao Do 9508 son| ms Redevancos ullaton du domaine 26520000 020 020 ane 020 020 ue0 000 3842

000,0METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

85 86 a 8

Latsons Cireulattons Sécuté

Article ! compte Lueté st 252 ss ss4 855 mulimadals douces TOTAL DU nature {1} Garse, autres Gares at autre Haitos, autres Parts, autres | Aéroports et autres CHAPITRE Infrastructures infrastructures Infrastructures Infrestruetures infrastructures

rouilère orros suvioigs | portuaires

74 Travaux 560 020 aan 200 000 000 aa n00 | 248 000,00 7e Autres produits 271 880.00 200 ao 200 200 009 a00 900 1022 060,00

at Percpalions 200 290 000 000 000 con 290 699 2400 632.00

Li] Produits divers de gaslion courants 1 800 000,00 090 205 008 o0a au n00 000 2105 900.00

ft) Détalr las comptes À tro chtis. Pl

Page 113METZ METROPOLE -906-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM . 2024

IV — ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES — DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5

CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS dl

Intitulé de : MOAD SERPENOISE

Four mémoire RAR N-1 (3)

réalisations cumulées

au O1/01/N

00

458

040 Travaux réalisés par le du mandetalre 00 agi d'ordre à l'intérieur de ls section

sur e)

nettes (a - ©)

RECETTES

4582 Financement par le et autres liers

040 Financement pat le mandataire 674

041 Financement àle du tiers

Annulations sur recettes (d

Recettes nettes (b -

N° 237 Intitulé de le d' etde

Bout mémolre RAR N:1 (3)

réalisations cumulées

au 01/01/N

00

4581 nouvelle

040 Travaux réalisés Le du mandataire

041 d'ordre à l'intérieur de la section

Annulations sur 5

nettes (a-c)

RECETTES

4582 Financement le st d' tiers

040 Financement Je mandataire 6742]

041 Financement èla du tiers

Annulations eur recettes

Recettes nettes {b-

Page 114

Date de la délibération : 07/05/2024

Nouveaux crédits Total (4)

votés

1 087 15

1 087 15

00

00 00

15 15

45 15

E 15

00 0,00

00 00

29 0,00

“1 087 +5 1 087 15

Date de la délibération : 25/09/2023

Nouveaux crédits Total (4)

votés

347:

347METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM : 2024

del" : MOAD Nolssevlle etde d Date de la déllbération : Pour mémoire RAR NA (3) Nouveaux crédits Total (4)

réalisations cumulées votés

au 01/01,

4581 nouvelle

040 Travaux réalisés par le du mandataire

041 d'ordre à l'Intérieur de 1a

Annulations sur (c)

nettes (a

RECETTES

4582 le mandant, d'autres tiers

240 Financement par le mandataire 574:

D4i Financement äle du fiers

sur recettes

Recettes neîtes (b -

C1) Quvrirun cadre par opération peur compte de Hers,

{2)Ensemble dec réallsatians cannues {hors restes à réalisa)

(3) A rempliruniquement ên cas de repris des résuitats de l'exercice pracédent, soit après Le vola du sompts adminitraif, sol an cas de rapise antipée des réeuats. H) Total = Regtes à réaliser N-1 + Nouveaux crédit valis,

(6) Insarre le chape et la neture des travaux.

{6 La chapitre 45 dei être détallé conformément au plan de comptes, ent en dépenses qu'en racalteo,

€} Indiquer le chapitre.

Page 115METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRI NCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES IV

ANNEXES BUDGETAIRES

EQUILIBRE BUDGETAIRE c1.1

DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS

Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)

Pour mémoire, budget Propositions Vote Total (2)

précédent nouvelles

{BP+BS+DM)

Solde d'exécution 001 (A)

montant négatif si déficit (DO01)} 10 823 460,17 0,00 | 0,00 | -10 823 460,17 montant positif si excédent (R001)

Solde des RAR (B)

montant négatif si déficlt -6 990 466,25 0,00 | 0,00 -6 990 466,25 montant positif si excédent

Solde de la section investissement de l'exercice N-1

(Solde 1 = À +B)

Solde positif : excédent de financement -17 813 926,42 0,00 | 0,00 | -17 813 926,42

Solde négatif: besoin de financement

Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N°1 (1)

Pour mémoire, Propositions | Vote Total (2)

budget précédent nouvelles

{BP+BS+DM)

Affectation au 1068 (C) 17 813 926,42 0,00 | 0,00 | 17 813 926,42

Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Soide |)

Solde positif : excédent de financement -17 813 926,42 0,00 | 0,00 ! -17 813 926,42 Solde négatif : besoin de financement

Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs

{Solde Il = C + Solde 1)

Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 0,00 0,00 | 0,00 0,00 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des

exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité

COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE

Pour Propositions Vote Total (2)

mémoire, nouvelles

budget

précédent

{BP+BS+DM)

Dr de l'exercice à couvrir par des ressources propres 13 241 509,00 0,00 0,00 | 13 241 509,00

Ressources propres externes et internes de l'exercice (E(3} 64 321 582,34 | -1 234 171,97 | -1 234 171,97 | 63 087 410,37 Couverture de l'annuité de la dette (Solde Ill = E - D}

Solde positif : annuité de la dette couverte

Solde négaïif : annuité de la dette non couverte par les ressources de 51 080 073,34 | -1 234 171,97 | -1 234 171,97 | 49 845 901,37 l'exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources

disponibles des exercices antérieurs (cf. solde 11)

(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu repriss des résultats, anticipée ou classique, lors da cette séance ou lors d'une séance précédente. {2} Cumul des crédits de l'exercice votés où reportés

(8) Seuts les crédits de l'exercice sont pris en comple donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" el "Equllbre budgétaire - Recelte"

Page 116METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

IV - ANNEXES

ANNEXES BUDGETAIRES

_EQUILIBRE BUDGETAIRE - DÉPENSES C1.2

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

Budget de l'exercice 4

" Libellé (1) hors RAR) Poneens Vote (2) {BP + BS + DM}

DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES

RESSOURCES PROPRES = À + B 13 241 509,00 oi 9,00 16 Emprunts et dettes assimilées {A) 5 441 509,00 0.00 0,00 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00

1641 Emprunts en euros 4 520 000,00 0,00 0,00

1643 | Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00

16441 | Opérations afférentes à l'emprunt 735 000,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 | Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 | Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 | Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 | Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 _| Autres dettes 186 509,00 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 7 800 000,00 0,00 6,00

{B}

10... | Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10. | Reversement de dotations, fonds divers et réserves

10226 | Taxe d'aménagement 4 300 000,00 0,00 0,00 1068__| Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 0,00

139 Subv. invest. transférées cpte résultat 3 500 000,00 0,00 0,00

{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance,

Page 117METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Page 118

IV —- ANNEXES IV

ANNEXES BUDGETAIRES

EQUILIBRE BUDGETAIRE - RECETTES C1.3

RESSOURCES PROPRES

Budget de l'exercice (hors

Art. (1) Libellé (1) RAR) Propositions nouvelles Vote (2)

{BP + BS + DM)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES)=a+b |V 64 321 582,34 «1 234 171,97 | VI -1 234 171,97

Ressources propres externes de l’année (a) 14 704 162,00 669 955,00 669 955,00

10222 FCTVA 7 000 000,00 0,00 0,00

10226 Taxe d'aménagement {3) 2 660 000,00 9,00 0,00

10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00

10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00

13146 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00

investissement

13156 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00

investissement

13246 Attributions compensation 4 922 162,00 660 000,00 660 000,00

investissement

13256 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00

investissement

138 Autres subventions invest. non 0,00 9 955,00 9 955,00 transf,

26... Participations et créances rattachées

27... Autres immobilisations financières

275 Dépôts et cautionnements versés 122 000,00 0,00 0,00

2764 Créances/particuliers, pers. droit 0,00 0,00 0,00

privé

Ressources propres internes de l’année {b) (4) 49 617 420,34 -1 904 126,97 -1 904 126,97

15... Provisions pour risques et charges

169 Primes de remboursement des 0,00 0,00 0,00

obligations

26... Participations et créances rattachées

27... Autres immobilisations financières

28... Amortissement des immobilisations

2802 Frais liés à la réalisation de 180 000,00 0,00 0,00

document

28031 Frais d'études 40 000,00 0,00 2,00

2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 7 000,00 0,00 0,00

2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 315 000,00 0,00 0,00

28041411 | Subv.Cne GFP : Bien mobilier, 0,00 0,00 0,00

matériel

28041412 | Subv.Cne GFP : Bâtiments, 160 000,00 0,00 0,00

installations

28041483 | Subv.Autres cnes:Projet 1 000,00 0,00 0,00

infrastructure

28041512 | Subv. Grpt : Bâtiments, installations 180 000,00 0,00 0,00

280415332 | ADM : Bâtiments, installations 25 000,00 0,00 0,00

280415342 | IC : Bâtiments, installations 810 000,00 0,00 0,00

28041581 | Autres grpts-Biens mob., mat. et 0,00 0,00 0,00

études

2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, 300 000,00 0,00 0,00

études

2804182 Autres org pub - Bât. et installations 3 880 000,00 0,00 0,00

280421 Privé - Biens mob., matériel et 100 000,00 0,00 0,00

études

280422 Privé - Bâtiments et installations 2 150 000,00 0,00 0,00

2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 175 000,00 0,00 0,00

2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 960 000,00 0,00 0,00

28128 Autres aménagements de terrains 230 000,00 0,00 0,00

281318 Autres bâtiments publics 480 000,00 0,00 0,00

281351 Bâtiments publics 2 110 000,00 0,00 0,00

281352 Bâtiments privés 500,00 0,00 0,00METZ METROPOLE : 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

Budget de l'exercice (hors

Art. (1) Libellé (1) RAR) Propositions nouvelles Vote (2)

{BP + BS + DM)

28138 Autres constructions 1 000,00 0,00 0,00

28151 Réseaux de voirie 140 000,00 0,00 0,00

28152 installations de voirie 200 000,00 0,00 0,00

281533 Réseaux câblés 5 000,00 0,00 0,00

281534 Réseaux d'électrification 100 000,00 0,00 0,00

281538 Autres réseaux 1 050 000,00 0,00 0,00

281568 Autre matériel, outillage incendie 45 000,00 0,00 0,00

2815731 Matériel roulant 500,00 0,00 0,00

2815738 Autre matériel ef outillage de voirie 300 000,00 0,00 0,00

281578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00

28158 Autres inst. matériel outil. techniques 2 650 000,00 0,00 0,00

281728 Autres agencements (m. à dispo) 10 000,00 0,00 0,00

281735 installations générales {m. à dispo) 10 000,00 0,00 0,00

28181 Installations générales, aménagt 15 000,00 0,00 0,00

divers

281828 Autres matériels de transport 970 000,00 0,00 6,00

281831 Matériel informatique scolaire 40 000,00 0,00 0,00

281838 Autre matériel informatique 1 300 000,00 0,00 0,00

281841 Matériel de bureau et mobilier 10 000,00 0,00 0,00

scolaire

281848 Autres matériels de bureau et 140 000,00 0,00 0,00

mobiliers

28185 Matériel de téléphonie 110 000,00 0,00 0,00

28188 Autres immo. corporelles 400 000,00 0,00 0,00

29... Dépréciations des immobilisations

31... Matières premières (et

fournitures) (5)

33... Eh-cours de production de biens (5)

35... Stocks de produits (5)

39... Déprécietion des stocks et en-cours

481... Charges à rép. sur plusieurs

exercices

49... Débpréciation des comptes de tiers

59... Dépréciation des comptes financiers

024 Produits des cessions 598 750,00 0,00 0,00

d'immobilisations

021 Virement de la section de 28 417 670,34 -1 904 126,97 -1 904 126,97

fonctionnement

{?) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes,

(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.

{3) Le compte 10226 peut être utillsé uniquement par les communes et les établissements publles à flscalité propre.

(4) Les comptes 15, 28, 39, 49 et 59 sant présentés uniquement si la collectivité ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires,

(5) Les comptes 41, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les

recettes d'un lotissement où d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.

Page 119METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024

V - ARRETE ET SIGNATURES

ARRETE ET SIGNATURES ><

Nombre de membres en exercice : 0

Nombre de membres présents : 0

Nombre de suffrages exprimés : 0

VOTES:

Pour : 0

Contre : ©

Abstentions : 0

Date de convocation :

Présenté par (1),

Ale

Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session

A,le

Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).

Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication te

{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».

{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …

{3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,

Page 120METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Numéro SIRET COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT 20003986500049 EPCI METZ METROPOLE

POSTE COMPTABLE DE : SGC-SERVICE DE GESTION COMPTABLE

SERVICE PUBLIC LOCAL

M. 43 (1)

: Décision modificative 2 (2)

BUDGET : 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC (3)

ANNEE 2024

{1} Compléter en fonction du service publie local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M, 43 ou M, 49,

(2) Préciser s'il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision madificative,

{3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

Page iMETZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE : TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Sommaire

I - Informations générales

Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

At - Vue d'ensemble - Sections

A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

B1 - Balance générale du budget - Dépenses

B2 - Balance générale du budget - Recettes

IT - Vote du budget

A - Section d'exploitation - Détail des dépenses

A2 - Section d'expioitation - Détail des recettes

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes

A - Eléments du bilan

AL.I - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie

A1.2 - Etat de la dette - Répartition pat nature de dette

AL.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux

Al,4 - Etat de ja dette - Typologie de la répartition de l'encours

A1.5 - État de la dette - Détail des opérations de couverture

A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes

A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements

A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations

A3.2 - Etalement des provisions

A4.1 - Equilibre des opérations financières

A4.2 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

A4.3 - Equilibre des opérations financières - Recettes

AS,1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)

A5,1,2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau ct d'assainissement - Investissement (1)

A5,2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1}

A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1}

A6 - Etat des charges transférées

AT - Détail des opérations pour compte de tiers

B - Engagements hors bilan

B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie

B1.2 - Caicul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt

B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget

B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail

B1.5 - Etat des marchés de partenariat

B1.6 - Etat des autres ongagements donnés

B1.7 - Etat des engagements reçus

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents

C - Autres éléments d'informations

CL.I - Etat du personnel

C12 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie

C2 - Liste des organismes dans lesquels à été pris un engagement financier (2)

C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)

D - Arrêté et signatures

D - Arrêté et signatures

S

©

3

BR

12

14

15

17

18

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

19

21

22

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

23

24

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

Sans Objet

25

(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes st groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique pour

leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 22246 du CGCT. Ils n'existent qu'en M. 49.

(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitanta et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art, L. 5211-36 du CGCT, art L. 5741-1 CGCT) et à leurs établlssements publics.

(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.

Préciser, pour chaque annexe, si Fétat est sans objet le cas échéant.

Page 2METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC : DM - 2024

1— INFORMATIONS GENERALES I

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

L- L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement;

- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.

- sans {2)les chapitres « opérations d'équipement » de l'état {ll B 3.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

I1— En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre

de dépense « opération d'équipement ».

11 — Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .

IV — La comparaison s'effectue par rapport au budget de l'exercice (4).

V — Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.

{1) A compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».

{2} Indiquer « avec » où « sans » les chapitres opérations d'équipement.

(8) À compléter par un seul des deux cholx suivants :

+ semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),

- budgétaires (délibération n°... du. »

(4) Budget de l'exercice = budget primitif + budget supplémentaire + déclsion modificative, sl y a (leu,

5) À compléter par un seul des trois choix suivants :

- sans reprise des résultats de l'exercice N-1,

- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif,

- avec reprise anflcipée des résultats de l'exercice N-1.

Page 3METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

11 PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET Il VUE D'ENSEMBLE A1

EXPLOITATION

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LASECTION

D'EXPLOITATION D'EXPLOITATION

v

O| CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES 0,00 0,00 T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) ’ ’ E

+ + +

ë RESTES À REALISER (R.A.R) DE 0,00 0,00 P L’EXERCICE PRECEDENT (2) ’ '

o ages né R 002 RESULTAT D'EXPLOITATION (si déficit) (si excédent) T 7 REPORTE (2) 0,00 9,00

TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION 0,00 0,00

INVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LASECTION

D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

ÿ CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES

T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 0,00 0,00 E compris les comptes 1064 et 1068)

+ + +

R E RESTES À REALISER (RA.R) DE 0,00 0,00 5 L’EXERCICE PRECEDENT (2)

è 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif} {si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE

T 2 0,00 0,00 S

TOTAL DE LA SECTION

D'INVESTISSEMENT (3) 0,00 0,00

TOTAL

TOTAL DU BUDGET (3} 0,00 0,00

€1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire, De même, pour les décisions modificatives et ie budget supplémentaire, les crédits votés

correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.

{2) À servir uniquement à l'étape budgétaire de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats,

Pour la section d'exploltation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné Ileu à service fait au 31 décembre de l'exercice précédent. En recettes, Il

s'aglt des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.

Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des

engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.

(3) Total de la section d'exploltation = RAR + résultat reporté + crédits d'exploitation votés,

Total de la section d'Investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'Investissement votés.

Total du budget = Total de la section d'exploitation + Total de la section d'investissement.

Page 4METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

I1— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL l'exercice {1} réaliser N-1 nouvelles

L 2) nl [ Ma=l#i +

ot Charges à caractère général 57 168 224,00 0,00 0,00 0,00 57 168 224,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 667 500,00 0,00 0,00 0,00 667 500,00

oi4 Atténuations de produits 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00

65 Autres charges de gestion courante 609 100,00 0,00 0,00 0,00 609 100,00

Total des dépenses de gestion des services 58 454 824.00 0,99 0.00 0,00 58 454 B24,00

66 Charges financières 3 342 100,00 0,00 0,00 0,00 3 342 100,00

67 Charges exceptionnelies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

68 Dotations aux provisions et dépréciat® (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'exploltation 61 796 924,00 0.00 0,00 61 796 924,00

023 Virement à la section d'investissement (6) 17 251 141,07 0,00 0,00 17 251 141,07

042 Opérat® ordre transfert entre sections (6) 10 000 000,00 0,00 0,00 10 000 009,00

043 Opérat® ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 27 251 141,07 0,00 0,00 27 251 141,07

TOTAL 89 048 065,07 9,00 8,00 89 048 065,07

+

Î D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) | 0,00 |

| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES | __ 89 048 065,07 |

RECETTES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL

l'exercice (1) réaliser N-1 nouvelles

1 {Zy IL li IV=L+ I + 1H

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 15 500 000,00 0,00 0,00 0,00 15 500 000,00

73 Produits issus de la fiscalité (7) 53 000 000,00 0,00 0,00 0,00 53 000 000,00

74 Subventions d'exploitation 1 412 221,00 0,00 0,00 0,00 1412 221,00

75 Autres produits de gestion courante 342 650,00 0,00 0,00 0,00 342 650,00

otal des recettes de gestion des services 70 254 871,00 0,00 0,00 2,00 70 254 871.00

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 1 795 044,00 _ 0,00 0,00 0,00 1 795 044,00

78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 KE 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'exploitation 12.049 915,00 2.00 0.00 0,00 72 049 915,00

042 Opérat” ordre transfert entre sections (6) 2 200 000,00 É 0,00 0,00 2 200 000,00

043 Opéral* ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre d'exploitation 2 200 000,00 0,00 0,00 2 200 000,00

TOTAL 74 249 915,00 9,00 0,00 0,00 TA 249 915,00

R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) Ï

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES ||

Pour information :

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION

D'INVESTISSEMENT (8)

25 051 141,07

Page 5

+

14 798 150,07

89 048 065,07

ll s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres

correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les

dépenses réelles de fonctionnement. H sert à financer le remboursement

du capital de la detie et les nouveaux investissements de la régie,METZ METROPOLE : 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

(1) Gi, Modalités de vote 1.

{2) inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercics précédent (après vote du compte administratif ou sl reprise anticipée des résultats). (8) Le vote de l'organe déllbérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(4) Si la régle applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de foumitures et de marchandises, des créances el des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de liers et aux dépréciations des comptes financiers, (6) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043,

{7) Ce chapitre existe Uniquement en M. 4, M. 41 et M. 43.

8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042 - RE 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 DI 040.

Page 6METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION D’INVESTISSEMENT -— CHAPITRES A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libelté Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL l'exerclce (1) | réaliser N-1 nouvelles

1 €) ( IV = 1 +104

20 Immobilisations incorporelles 4 066 067,00 0,00 9,00 0,00 4 066 067,00

21 Immobilisations corporelles 8 058 464,93 0,00 -2 564 371,00 -2 564 371,00 5 494 093,93 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 7 571 000,00 0,00 2 564 371,00 2 664 371,00 10 135 371,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 19 695 534,93 0.09 0,00 0,00 19 695 531,93

40 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 6 660 000,00 0,00 0,00 0,00 6 660 000,00 18 Compte de liaison : affectat® (BA,régie) (5) . 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participai” et créances rattachées 149 600,00 0,00 0,00 0,00 149 600,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 | 0,00 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 LE 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses financières 6 809 600,00 0,00 0,00 0,00 6 809 600,00

45... Total des opératlons pour compte de tiers {6} 0,00 0,00 0,00 1,00 0.00

Total des dépenses réelles d'investissement 26 505 131,93 00 0,00 0,00 26 505 131,93

040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 2 200 000,00 |E 0,00 0,00 2 200 000,00

041 Opérations patrimoniales (4) 1 406 000,00 0,00 0,00 1 406 000,00

Total des dépenses d'ordre d'investissement 3 606 000,00 || 0,00 0,00 3 606 000,00

TOTAL 30111 131.93 2.00 0,00 0.00 30 111 131,93 +

Î D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)| _5641058,61 |

[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 35 753 090,54 ||

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL

l'exercice (1) || réaliser N-1 nouvelles

1 (ll il IV=1+IL+ 0

13 Subventions d'investissement 129 728,00 0,00 0,00 0,00 129 728,00

16 Emprunts et dettes assimilées {hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 129 728.00 6,00 0.00 0,00 129 728,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 Réserves (7) 6 966 221,47 0,00 0,00 0,00 6 966 221,47

165 Dépôts et cautionnements reçus 9,00 0,00 0,00 9,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat” (BA.régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Parliclipat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 2,00 0,00 0,00 9,00

Totai des recettes financières 6 966 221,47 0.00 2.00 0,00 6.966 221.47

45... Total des opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

{6}

Total des recettes réelles d'investissement 7 095 949,47 0,00 0,00 0,00 T7 095 949,47

021 Virement de la section d'exploitation (4) 17251 141,07 0,00 0,00 17 251 141,07

040 Opérat” ordre transfert entre sections (4) 10 000 000,00 0,00 0,00 10 000 000,00

041 Opérations patrimoniales (4) 1 406 000,00 0,00 0,00 1 406 000,00

Total des recettes d'ordre d'investissement 28 657 141,07 0,00 0,00 28 657 141,07

TOTAL 25 753 000.54! 0.09 0.00 35 753 090,54 |

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) |

+

0,00 ||

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES |

Page 7

35 753 000,54 ||METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Pour Information :

s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres

correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

les dépenses réelles de fonctionnement. I sert à financer le DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE 25 051 141,07

remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements FONCTIONNEMENT (8}

de la régie.

(1) Cf. Modalités de vote 1.

(2) Inscrire an cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(4) DE 023 = RI 021 ; D 040 = RE 042; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.

5) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régle alfectue une dotation Inillals en espèces au profit d'un service publie non persannallsé qu'elle crée at, en recettes, lorsque le services non personnalisé reçoit une dotatlon en espèces de (a part de sa collectivité de rattachement.

{8) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV-A7}.

{7) Le compte 406 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

(8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042— RE 042 ou solde de l'opéralion AI 021 + RI 040— Di 040.

Page 8METZ METROPOLE - 006-0t METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET I BALANCE GENERALE BU BUDGET B1

1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2}

o11 | Charges à caractère général 0,00 LE _ 0,00

012 | Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00

014 | Atténuations de produits 0,00 0,00

60 Achats et variation des stocks (3) i 0,00

65 Autres charges de gestion courante 0,00

66 | Charges financières 0,00 67 | Charges exceptionnelles 0,00 68 Dot. Amortist, dépréciat®, provisions 0,00 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00

71 Production stockée {ou déstockage) (3) 0,00

022 | Dépenses imprévues 0,00

023 | Virement à la section d'investissement 6,00

Dépenses d'exploitation - Total 0.00 +

[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |

[ TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES || 0,04

INVESTISSEMENT Opératlons réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques ef charges (5} 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00

budgétaire)

18 Compte de liaison : affectat” (BArégie) 0,00 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (6) -2 564 371,00 -2 564 371,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 2 564 371,00 0,00 2 564 371,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00

39 Dépréciat® des stocks ef en-cours 0,00 0,00

45... | Opérations pour compte de tiers (7) 0,00

481 | Charges à répartir plusieurs exercices 0,00

3. | Stocks 0,00

020 | Dépenses imprévues 0,00

Dépenses d'investissement - Total 0.00

+

Î D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |

Î TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 0,00 |

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des prodults et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

{2) Voir liste des opérations d'ordre,

{3} Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

{4) Ge chapitre n'existe pas en M. 49.

(6) Si la régle applique le régime des provisions budgétaires,

(8) Hors chapitres « opérations d'équipement ».

{7} Seul le total des opérations pour compts de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).

Page 9METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Ji BALANCE GENERALE DU BUDGET B2

2 —- RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opéretions d'ordre TOTAL

013 Atténuations de charges 0,00! 0,00

60 Achats et variation des stocks (3) 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00

71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00

72 Production immobilisée 0,00

73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00

74 Subventions d'exploitation 0,00

75 Autres produits de gestion courante 0,00

76 Produits financiers 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 0,00 0,00

78 Reprise amort., dépreciat® et provisions 0,00 0,00 78 Transferts de charges 0,00 0,00

| Recettes d'exploitation — Total 0,00 0.00 +

Î R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE || 0,00 |

LL TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES | 0,00 |

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 6,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogafoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 6,00 budgétaire)

18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00

26 Parïcipations et créances rattachées 0,00 0,00 G,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00

28 Amortissement des Immobilisations 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00

39 Débpréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00

45... | Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00

481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00

491 Dépréciations des comptes de clients 0,00 0,00

3... Stocks 0,00 0,00

021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00

Recettes d'investissement - Total 0.00 0.00 +

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |

+

Î AFFECTATION AUX COMPTES 106 | 0,00 |

Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 0,00 ||

Page 10METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les apératlons d'ardre semi-budgétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre.

(8) Permet de retracer les variatians de stocks (sauf stocks de marchandises ei de fournitures).

(4) Si la régle applique le régime des provisions budgétaires.

{6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A7).

6) Ce chapitre existe uniquement en M, 4, en M, 41 et en M. 43.

Page 11METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

11 — VOTE DU BUDGET Ill

SECTION D'EXPLOITATION — DETAIL DES DEPENSES A1

Libellé {1} Budget de Propositions Vote (4) l'exercice (2) nouvelles (3)

Fournitures non stockables (eau, énergle 184 000,00

Sous-traitance générale 35 000,00

Locations mobilières 360 000,00

Redevances, droits de passage, servitude 301 000,00

Entretien,réparation autres biens Immob. 85 000,00 Entretien autres biens mobiliers 0,00 Maintenance 90 006,00 Etudes et recherches 272 221,00 Honoraires 403 000,00 Divers 64 700 685,00 Annonces et insertions 0,00 Catalogues et imprimés 0,00 Publications 0,00 Divers 59 339,00 Divers 0,00 Services bancaires et assimilés 30 000,00 Concours divers (cotisations) 23 000,00 Remb. frais à la coll. de rattachernent 70 000,00 Remb. frais à des tiers 435 329,00 Autres 107 000,00 Taxes foncières 12 660,00

609 100,00

Autres 0,90

Subv. exploitat” Régions 564 000,00 Charges diverses de gestion courante 0,00 45 400,00

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 58 454 824,00

= (011 +012 + 014 + 65)

€ financières 8) 3 342 100,00

Intérêts réglés à l'échéance 3 100 000,00

Intérêts - Rattachement des ICNE 100 CD0,00

142 100,00

00

TOTAL DES DEPENSES RÉELLES 61 796 924,00 satb+tc+d+re+

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 27 251 141,07

TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 89 048 065,07

Î RESTES À REALISER N1 (13) | 0,00 |

+

Ï D 092 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) | 0,00 |

| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES | 0,00 ||

Page 12METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)

Montant des ICNE de l'exercice 100 000,00

- Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00

à Différence ICNE N — ICNE N-1 100 000,00

{t) Détaier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) of. Modalités ds vote 1.

{3) Hors restes à réaliser,

{4] Le vote de l'organe déllbérant porte uniquement sur les propositions nouvelles,

8) Le compte 621 est retracé au sein du chapltre 012.

6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.

{7) Le compte 739 est Uniquement ouvert en M. 4 et en M. 43.

{8} Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en caurs cumulé aux crédits de l'exercice, SI Is montant des ICNE de l'exercice est Inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 86112 sera négatif,

{8)Si la régle applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréclations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (10) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

{11) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DE 042 = RI 040.

{12) Le compte 8815 peut figurer dans {8 détall du chapitre 042 si la régle applique le régime des provisions budgétaires. {13) Inscrire en cas de reprise des résulals de l'exercice précédent (après vois du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 13METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

Ii — VOTE DU BUDGET Nil

SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2

Libellé (1) Budget de Propositions Vote (4)

009,

Subv. exploitat® État 400 336,00

Comp.frelèv.seuil assuj.vers.transport 330 000,00

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 70 254 871,00

= +70+73+744

Autres produits except. apérat° gestion 859 877,00

sur et ons

TOTAL DES RECETTES REEËLLES 72 049 915,00

=sa+b+cot+d

4

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION 74 249 915,00 DE L’'EXERCICE

| RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00|| +

| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) || 0,00 |

| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES || 0,00 |

—Pétail du caleul des IGNE au €

Montant des ICNE de l'exercice 0,00

- Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00

= Différence ICNE N - ICNE N-1 0,00

{1} Détallier tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.

2) ct, Modalités de vote !.

(8) Hors restes à réaliser.

(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Le compte 689 n'existe pas en M. 49.

(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, M. 41 et M. 43,

{7)SI la régie applique le régime des provisions semi-budgétalres, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréclations des comptes financiers. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Di 040, RE 043 = DE 043.

{8) Le compte 7815 peut figurer dans le détell du chapitre 042 sf la régie applique le réglme des provisions budgétaires. {10} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précécient {après vote du compte administratif au si reprise anticipée des résuitats) {1) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédifs de l'exercice. Si le montant des ICNE de l'exercice est Inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.

Page 14METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

111 - VOTE DU BUDGET El

SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES DÉPENSES B1

Chap / art (1) Libellé {1} Budget de Propositions Vote (4)

Frais d'études 2 671 000,00 Q,00

Frais d'insertion 25 000,00 0,00

Terrains nus 1 030 000,00 0,00 0,00

Installations à caractère spécifique 2311 883,57 0,00 0,00

Aménagements matériel industriel 1 867 432,36 0,00 0,00

Matériel de transport 2 849 149,00 -2 564 371,00 -2 564 371,00

Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00

0,00

Installat°, matériel et outillage techni 5 710 000,00

Emprunts en suros 4 810 000,00

Opérat” afférentes à l'emprunt 100 000,00

de liaison : affectat®

Total des financières

Total des dé d' de tiers

TOTAL DEPENSES REELLES 26 505 131,93

Reprises sur autofinancement antérieur 2 200 000,00

Sub. équipt cpte résult. Etat 6,00

Sub. équipt cpte résuit. Régions 2 200 000,00

Sub. équipt cpte résuit, Départements 0,00

Sub. équipt cpte résult. Communes 0,00

Sub, équipi cpte résuit. Groupements 0,00

Sub. équipt cpte résuit Budget communaut 0,00

subventions 0,00

Charges transférées 9,00

Concessions et droits assimilés 5,00

Installations à caractère spécifique 18 000,00

Matériel de transport 600 000,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 30 111 131,93

Î RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 | +

| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) | 0,00 |

[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |

{1} Détailler les chaplires budgétaires par article confommément au plan de comptes appliqué par la régie.

(2) cf. Modalités de vote, L.

{3} Hors restes à réaliser.

{4) Le vote de l'orgene délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(6) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement.

{6) Voir annexe {V A7 pour le détail des opérations pour compte de tlers.

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{7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 040 = RE 042.

8) Le compte 15...2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. {8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.

{10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

Page 16METZ METROPOLE - 006-0t METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

ll — VOTE DU BUDGET Jil

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DÉS RÉCETTES B2

Chap / att (1) Libellé (1) Budget de Propositions Vote (4)

Subv. équipt Etat et établ. Nationaux 70 193,00 0,00

nts et dettes assimilées 0,00 00

Emprunts en euros 0,00

Réserves réglementées

Total des recettes financières

Total des recettes d' ons compte de tiers

TOTAL RECETTES REELLES 7 095 949,47

28031 Frais d'études 0,00

2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00

28135 installations générales, agencements, 0,00

28151 Installations complexes spécialisées 0,00

28163 Installations à caractère spécifique 0,00

28154 Matériel industriel 0,00

28156 Matériel spécifique d'exploitation 0,00

28157 Aménagements des matériels industriels 0,00

28182 Matériel de 10 000 000,00

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION

2031 Frais d'études 904 000,00

2033 Frais d'insertion 2 000,00

238 Avances commandes immo. . 500 000,00

TOTAL RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 35 753 090,54

| RESTES À REALISER N-1 (9) | 0,00 | +

| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIE REPORTE OÙ ANTICIPE (8) | 0,00 |

Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |

{1} Détalller les chapltres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.

{2) cf, Modalités de vole, !.

(3) Hors restes à réaliser.

{4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers

{6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DE 042.

7) Le compte 45...2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ardre, D/ 041 = Ri 041.

(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipé des résultats).

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Il - VOTE DU BUDGET Ill

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3

Cet état ne contient pas d'information.

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IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES A4.1

DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS

Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)

Pour mémoire, Propositions Vote Total (2)

budget nouvelles

précédent

{BP+BS+DM}

(e) {) {=a+b)

Soide d'exécution 001 (A)

montant négatif si déficit (DO01) -5 641 958,61 0,00 | 0,00 | -5 641 958,61 montant positif si excédent (ROD1)

Solde des RAR (B)

montant négatif si déficit 1 324 262,86 0,00 | 0,00 | -1 324 262,86 montant positif si excédent

Solde de la section investissement de l'exercice N«1 (Solde | =

A+B)

Solde positif : excédent de financement

Soide négatif : besoin de financement

-6 966 221,47 0,00 | 0,00 | -6 966 221,47

Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)

Pour Propositions Total (2) Vo

mémoire, nouvelles

budget

précédent

{BP+BS+DM)

(e) () {c=a+b)

Affectation au 106 (C) 6 966 221,47 0,00 0,00 | 6 966 221,47

Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde 1)

Solde positif : excédent de financement -6 966 221,47 0,00 0,00 | -6 966 221,47 Solde négatif: besoin de financement

Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs

{Solde 11 = C + Solde !)

Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 0,00 0,00 0,00 0,09 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices

antérieurs pour la couverture de l'annuité

COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE

Pour Propositions | Vote Total {2}

mémoire, nouvelles

budget

précédent

{BP+BS+DM)

(a) @) | Gza+b)

Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3) 8 860 000,00 0,00 | 0,00 | 8 860 000,00

sources res ext etinternes de l'exercice (E)(3) 217.251 141,07 0.09 | 0,00. | 27 251 141,07 Couverture de l'annuité de la dette {Solde Ill = E - D}

Solde positif: annuité de la dette couverte

Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de 18 391 141,07 0,00 | 0,00 | 18 391 141,07

l'exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources disponibles des exercices antérieurs (cf. solde li)

(1) Eléments à compléter uniquement sil y & eu reprise des résullats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente. (2) Cum des crédits de l'exercice votés où reportés

Page 19

éMETZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

(8} Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre bucigétaire - Dépenses" et “Equilibre budgétaire - Recette"

Page 20METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DE ERATIONS FINANCIERES - DEPEN L_A4.2 |

DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

Budget de l'exercice :

" Libellé (1) {hors RAR) Proposiions Vote (2) {n {BP + ES + DM) nouveres DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES

RESSOURCES PROPRES =A + B | 8 660 000,00 o,00 11 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (A) 6 669 000.00 0.00 0.00 1631 | Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 4 810 000,00 0,00 0,00 1643 | Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 46441 | Opérat® afférentes à l'emprunt 190 G00,00 0,00 0,00 1678 | Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 | Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 | Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 [Autres dettes 1 750 000,00 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 2 200 000,00 0,00 0,00 {B)

10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10. | Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139 Subv. invest. transférées cpte résultat Z 200 000,00 0,00 0,09

020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0.00

{1) Détaïller tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes,

(2) Crédits de l'exercice vatés lors de la séance.

Page 21METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - REÇETTES A4.3

RESSOURCES PROPRES

Budget de l'exercice Art, P 1) Libellé (1} (hors RAR) Ress Vote {2}

{BP + BS + DM) suve

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 27 251 141,07 0,00 | VI 0,00

Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00

10222 | FCTVA 0,09 0,00 0,00

10228 | Autres fonds globalisés 0,00 0,00 0,00

26... Participations et créances rattachées

27... | Autres immobilisations financières

Ressources propres internes de l'année (b) (3) 27 251 141,07 0,06 0,00

15... | Provisions pour risques et charges

169 Primes de remboursement des obligations 9,00 0,00 0,00

26... | Participations et créances rattachées

27. | Autres immobilisations financières

28... | Amortissement des immobilisations

28031 | Frais d'études 0,00 0,00 0,00

2805 | Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00

28135 | installations générales, agencement, 0,00 0,00 0,00

28151 | installations complexes spécialisées 0,00 0,00 0,00

28153 | Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00

28154 | Matériel industriel 0,00 0,00 0,00

28156 | Matériel spécifique d'exploitation 0,00 0,00 0,00

28157 | Aménagements des matériels industriels 0,00 0,00 0,00

28182 | Matériel de transport 10 000 000,00 0,00 0,00

29... | Dépréciation des immobilisations

38... Dépréciai® des stocks et en-cours

481... | Charges à répartir plusieurs exercices

021 Virement de la section d'exploitation 17 251 141,07 0,00 0,00

{1) Les comptes 15, 168, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.

{2} Crédits de l'exercice votés lors de la séance.

(3) Les comptes 45, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

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IV — ANNEXES IV

ENGAGEMENTS HORS BILAN

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1

B2.1 — SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT Montant des AP Montant des CP

ne mot À Crédits de Crédits de ou Pour mémoire Total cumulé paiement intitulé de AP votée y Révision de {toutes les antérieurs peser Restes à financer FAP compris l'exercice N délibérations y {réalisations ete s ni ' N au-delà de N (3) ajustement compris pour N) cumulées au e ri se

O1/01/N) (1)

221DMG04 747 800,00 9,00 747 900,00 148 600,00 449 600,00 448 700,00 Adhésion à |

Agence France

locals

B.A Transport

21QVTC01 86 855 430,00 0,00 86 855 430,00 2 268 010,06 6 536 778,00 78 056 641,04 Création de 3

ême ligne de

BHNS

22QVTC01 8 200 000,00 0,00 3 200 000,00 1476 033,95 1 370 057,00 353 899,05 Système d alde

à l'exploitation

de voyageur

(SAEIV)

23QVTC01 20 780 000,00 0.00 20 780 000,00 0,00 4 425 871,00 16 354 629,00 Verdissement à

Ehydragène de

la flotte de bus

Le Met . 21QVT002 8 525 000,00 0,00 8 525 000,00 130 917,80 3 414 000,00 5 283 082,20 prolongement

ligne METTIS À

{1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.

{2} 11 s'agit du montant prévu inllalement par l'échéancier corrigé des révisions.

(8) Il s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.

Page 23METZ METROPOLE - 006-091 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - DM - 2024

IV — ANNEXES IV

ENGAGEMENTS HORS BILAN

AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2

B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT

navette fliviale

Metz O

Montant des AE Montant des CP

. , Crédits de Crédits de N° ou Pour mémaire Total cumulé paiement intitulé de AË votée y Révision de {toutes les antérieurs pasmen Restes à financer PAE compris Pexercice N délibérations y (réalisations ne a N au-delà de N (3) ajustement compris pour N} cumulées au @

01/01/N) {1}

24QVTC01 5 200 000,00 0,00 5 200 000,00 0,00 0,00 5 200 000,00 Services de la

{1) H s'agit des réallsalions effectives correspondant aux mandats émis.

{2} IL s’agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.

{8} 11 s'agit de la différence entre les AE engagées et les CP consommés.

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