Conseil Municipal - REUNION du CM du 25 JUIN 2026

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Conseil Municipal - REUNION du CM du 25 JUIN 2026 Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h37 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes. Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION du CM du 25 JUIN 2026)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Éducation, DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

MAIRIE DE

SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES

77400

Tél: 0160 31 51 42

Fax : 01 64 02 41 57

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu au Centre Culturel, dans la salle de Spectacle, le :

Jeudi 25 JUIN 2026

à 20h00

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 avril 2026 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 mai 2026

2026-047 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1° janvier 2027

2026-048 Tarifs multi-activités à compter de septembre 2026 2026 -049 Dérogation aux tarifs communaux pour l'année 2026-2027

2026 -050 Frais de scolarité 2026-2027

2026-051 Tarification des classes découvertes dites classe D et stages spécifiques 2026-2027

2026-052 Tarifs billetterie saison culturelle 2026-2027

2026-053 Tarifs de location de salles du Centre Culturel

2026-054 Tarifs d'occupation du domaine public à l'occasion de l’organisation du Troc et Puces

2026 -055 Règlement intérieur du Troc et Puces organisé sur le domaine public 2026-056 Participation communale pour l'abonnement NAVIGO Imagine R — 2026-2027 pour les lycéens.

2026-057 Participation communale pour l'abonnement NAVIGO Imagine R — 2026-2027 pour les étudiants

2026-058 Autorisation de signature d'un bail commercial portant sur la location d’un local destiné aux services techniques

2026 -059 Convention Territoriale Globale (CTG) — Fin de la convention pluri communale et choix d’un nouveau format

2026 -060 Instauration d'un périmètre d'études et de sursis à statuer dans le secteur du Centre-Bourg

2026-061 Vente des lots À et B issus de la parcelle AH N°299 — Allée Galilée aux propriétaires du 8, allée Galilée

2026 -062 Vente de la parcelle AH N°299p — Allée Galilée aux propriétaires du 1, allée Galilée 2026-063 Cession d'une emprise de la parcelle cadastrée section AH n°507 au profit de l'École des Compagnons

2026 - 064 Demande d'autorisation de mise en vente de l'appartement au 2, rue de Torcy et demande d’autorisation de signer un mandat de vente avec une agence immobilière 2026-065 Demande d'autorisation de mise en vente des murs d’un local commercial et demande d'autorisation de signer un mandat de vente avec une agence immobilière

2026 -066 Recrutement des vacataires à temps non complet 2026 -067 Composition du Comité Social Territorial (CST)

DECISIONS

QUESTIONS DIVERSES

Saint-Thibault-des-Vignes,

Le 17 juin 2026 6

Le Maire,

Claude VERONA