Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.12.22?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.06.24?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+14.09.23?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.01.22?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+22.03.24?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+07.04.22?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+03.06.21?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.03.25?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+18.12.25?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+22.06.23?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+10.10
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+10.10)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIRILLEY-
2579
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
10
Octobre
2022
Nombre
de
conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et deux,
le dix
octobre
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
:15
Municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
Présents
:13
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
À
délibéré
:15
Franck
Raclot,
Maire.
Pouvoirs
: 02
Convocation
du
:
Etaient
présents
:
3
octobre
2022
Mesdames
Laurence
REGAD-PELAGRU,
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY,
Messieurs
Aurélien
JACQUET,
Christophe
CLADY,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Guy
VERCHERE,
Stéphane
DEMANGE,
Sylvain
CUNY.
Absent
excusé
:
Jimmy
KASAD
donne
pouvoir
à Emmanuel
MULIN
Olivier
NAVARRE
donne
pouvoir
à Franck
Raclot
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:00
Laurence
REGAD-PELAGRU
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
11
octobre
2022
DCM
22-10-10
Validation
du
conseil
du
22
septembre
2022
1-DÉCISION
MODIFICATIVE
N°02
AU
BUDGET
PRINCIPAL
: INSCRIPTION
BUDGÉTAIRE
DU
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LES
TRAVAUX
CHEMIN
DE
MÉREY.
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
exercice
15
|
DECISION
MODIFICATIVE
N°
02
Nombre
de
membres
présents
1
à
Nombre
de
suffrages
exprimés
4
S°
|
VOTES:
Conte
©
Pour
AS
|
Date
de
convocation
: à
GYabne.
2022
|
L'an
,le
,le
CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
,le
maire,
Franck
RACLOT.
‘
Objet
:
INSCRIPTION
BUDGETAIRE
FONDS
DE
CONCOURS
VOIRIE
CHEMIN
DE
MÉREY Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
|
ouverts
ouverts
D
2041512
: GFP
rat
: Bâtiments,
installat®
10
000.00
€
TOTAL
D
204
: Subventions
d'équipement
versées
10
000.00
€
D
2152 :
Installations
de
voirie
10 000.00
€
(TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
10
000.00
€
Signataires
: Aurélien JACQUET
=
se
CLADY
FAIVRE-PICON GENTE LARD
|
|
LEROY
MULIN
RACLOT
GILLET
VERCHERE
immy
KASAD
REGAD
PELAGRU
Olivier
NAVARRE
Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY
pa
Certifié
exécutoire
par
,le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication
le
.
ae.
Vieilley
le
AA
Ltol
20
22
ont
signé
les
membres
présents
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
Code
INSEE
DM
2022
COMMUNE
DE VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
pour
extrait
conforme
Le
le
maire,
Franck
RACLOT 2-DÉCISION
MODIFICATIVE
N°03
AU
BUDGET
PRINCIPAL
: INSCRIPTION
BUDGÉTAIRE
POUR
L’ACHAT
DE
LA
TONDEUSE
AUTO-PORTÉE.
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
exercice
AS
|
Nombre
de
membres
présents
À23
Nombre
de
suffrages
exprimés
À
S
VOTES:
Conte
©
Pour
AS
|
Date de convocation
: "à Gctobne
2022-
DECISION
MODIFICATIVE
N°
03
L'an
,le
,le
CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
,le
maire,
Franck
RACLOT.
Objet
:
INSCRIPTION
BUDGÉTAIRE
TONDEUSE
AUTO-PORTÉE
FINANCÉE
PAR
UN
PRÊT
Désignation
|
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
|
ouverts
ouverts
D
1641
: Emprunts
en
euros
0.00
€
D
1641 :
Emprunts
en euros
4 980.00
€
‘TOTAL
D
16
: Remboursement
d'emprunts
4980.00€ |
ID
2158
: Autres
matériels
&
outillage
19
740.00
€
|
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
_
…
19
740.00
€
|
(R 024 : Produits des cessions
4 800.00 €
TOTAL
R 024 : Produits des cessions
Co
4 800.00
€ |
R
1641
: Emprunts
en euros
|
19
920.00
€
TOTAL
R
16
: Emprunts
et dettes
assimil
|
.
19
920.00
€
Signataires
: ‘Aurélien
JACQUET
Christophe
CLADY
|
FAIVRE-PICON GENTE LIARD LEROY MULN RACLOT GILLET
VERCHERE
immy
KASAD
REGAD
PELAGRU
NAVARRE
Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY
Certifié
exécutoire
par
,le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfeciure,
le
et
de
la
publication
le
. 25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A le.
A elles
(e
AA
Gdskbne
2c'2
2
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
le
maire,
Franck
RACLOT
3-DÉCISION
MODIFICATIVE
N°04
AU
BUDGET
PRINCIPAL
:RÉGULARISATION
DE
L’'INVENTAIRE
ÉPICERIE. 25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
DM
2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
04
| |
Nombre
de
membres
en
exercice
AS
| Nombre
de
membres
présents
13
|
Nombre
de
suffrages
exprimés
4
S
| VOTES
:
| | | Le
Contre
©
L'an
,le
,le
CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
,le
maire,
Franck
RACLOT.
Objet :
RÉGULARISATION
INVENTAIRE
ÉPICERIE
Pour
AS
Date
de
convocation:
à
Gdrobne
2©
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
|
ouverts
ouverts
D
2135
: Instal.
géné.
agenc.
aména.
cons
32
056.86
€
|
TOTAL
D
041
: Opérations
patrimoniales
32
056.86
€
IR 21318 : Autres bâtiments publics
|
EL
31 380.06 €
IR 21534
: Réseaux
d'électrification
_____
67680€
TOTAL
R
941
: Opérations
patrimoniales
32
056.86
€
Signataires
:Aurélien
JACQUET
(Christophe CLADY C orentin
FAIVRE-PICON
‘Damien
GENTE
(Damien
LIARD
Dorine
LEROY
Emmanuel
MULIN
Franck
RACLOT
Françoise
GILLET
Guy
VERCHERE
Jimmy
KASAD
Laurence
REGAD
PELAGRU
Olivier
NAVARRE
Stéphane
DEMANGE
Sylvain
CUNY
Certifié
exécutoire
par
,le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication
le .
ae.
Vieilley
le
A4
Bébobne
2522.
| | 227 25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
le maire,
Franck
RACLOT
4-DÉCISION
MODIFICATIVE
N°05
AU
BUDGET
PRINCIPAL
: RÉGULARISATION
BUDGÉTAIRE
DES
AMORTISSEMENTS.
25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°
05
Dnets
netiarsties
en
exercice
15
Nombre
de
membres
présents
A2
|
Nombre
de suffrages
exprimés
À S
|
VOTES:
Conte
©
Pour
AS
|
| Date de convocation
: 3
Ge.
2022
EE
sn
L'an
,le
,le
CONSEIL
MUNICIPAL
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
,le
maire,
Franck
RACLOT.
Objet
:
INSCRIPTION
BUDGÉTAIRE
RÉGULARISATION
DES
AMORTISSEMENTS |
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
|
ouverts
ouverts
D
023
: Virement
section
investissement
33
891.42 €
TOTAL
D
023
: Virement
à
la
sect°
d'investis.
33
891.42€)
D 6811
: Dot.amort.immos
incorp.&
corp
33
891.42€
|
[TOTAL
D
042
: Opérations
d'ordre
entre
section
33
891.42
€
IR
021
: Virement
de
la
section
de
fonct
33
891.42
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la section
de
fonct.
33
891.42€ |
R 281318
: Autres
bâtiments
publics
3138006€
|
|
R
28135
: Amort.const.instal°
générales
70.56
€
R 28152
: Amort.installation
de voirie
1 764.00
€
.
R 281534
: Amort
réseaux
électrification
676.80
€
TOTAL
R
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
33
891.42
€
_
Signataires
: Aurélien
JACQUET
‘Christophe
CLADY
Corentin
FAIVRE-PICON
Damien
GENTE
Damien
LIARD
Dorine
LEROY
(Emmanuel
MULIN
Franck
RACLOT
Françoise
GILLET
(Guy VERCHERE | Jimmy KASAD Laurence
REGAD
PELAGRU
Olivier NAVARRE Stéphane
DEMANGE
| Sylvain CUNY 25612
Commune
de
VIEILLEY
- 196
BUDGET
COMMUNAL
VIEILLEY
DM
2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
VIEILLEY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Certifié
exécutoire
par
,le
maire,
Franck
RACLOT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication
le .
Ale.
Vieilles,
le.
JA
bVohne.
20
2-2-
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
le maire,
Franck
RACLOT
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20H30
Prochain
conseil
le
20
octobre
2022
à 20
h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHÈRE