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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prudemanche.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 03 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
DÉPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
Date
de
mise
en
ligne
:&>
mai
2e
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
CANTON
DE
SAINT-LUBIN-
DES-JONCHERETS
COMMUNE
DE
PRUDEMANCHE
DATE
DE
CONVOCATION
:
|
1, Rue
du
Buisson
Gâtine
28270
PRUDEMANCHE
Le
12
mars
2024
æ
02.37.38.11.11
mairie.prudemanche308@orange.fr www.communedeprudemanche.fr
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
28
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-huit
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BESNARD
Christophe,
Maire.
Etaient_présents:
Monsieur
BESNARD
Christophe
(Maire),
Mmes
et
M.
COLLET
Delphine,
GUEGUIN
Frédéric
(Adjoints),
MARIE
Justine,
QUINET
Thérèse,
ANDRE
Catherine,
LECOEUR
Françoise
et
SAINSOT
Frédéric,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Etaient
absentes,
excusées
: Mmes
LAMBERT
Stéphanie
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
COLLET
Delphine),
HANTRAYE
Christelle
et
M.
CHETBOUL
Marc.
Madame
MARIE
Justine
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
DERNIER
PROCÈS-VERBAL
:
Le
procès-verbal
de
la séance
du
23
janvier
2024
est
approuvé
sans
observation.
>
VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2023
DU
BUDGET
PRINCIPAL :
Monsieur
BESNARD
informe
l'Assemblée
que
Monsieur
Fouché
de
la Trésorerie
est
venu
en
février
et
qu'il
a
présenté
une
synthèse
financière
de
la Commune
pour
l’année
2023.
Prudemanche
est
une
commune
qui
fonctionne
bien,
bénéficiant
d’une
situation
financière
solide.
A
compter
de
2024,
il n’
y a
plus
d'emprunt.
Les
recettes
de
fonctionnement
augmentent
en
raison
de
l'activité
reprise
par
le Centre
d'Enfouissement.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
y
a
moins
de
ressources
fiscales.
En
2023,
des
charges
exceptionnelles
apparaissent
avec
le versement
de
50%
du
budget
eau
au
Syndicat
de
la
Paquetterie.
Concernant
les
taux
d'imposition,
la
Commune
de
Prudemanche
est
inférieure
à
la
moyenne
départementale. Monsieur
BESNARD
ne
prendra
pas
part
au
vote
du
Compte
Financier
Unique
pour
2023.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
LECOEUR
Françoise,
doyenne
de
l’Assemblée,
approuve
par
HUIT
VOIX
POUR,
le
Compte
Financier
Unique
2023
du
Budget
Principal,
présenté
par
Monsieur
BESNARD
et
se
résumant
ainsi :
Page
1 Section
de
fonctionnement :
Dépenses
: 143.961,08
€
Recettes
:
735.384,19
€
.Excédent
: 591.423,11
€
Section
d'investissement
:
Dépenses
: 56.571,45
€
Recettes
:
64.387,94
€
.Excédent:
7.816,49
€
Excédent
global
de
clôture
: 599.239,60
€
Affectation
des
résultats
:
Résultats
à
la
clôture
2023
en
sections :
.Fonctionnement
: 591.423,11
€
.investissement
:
7.816,49
€
Restes
à
réaliser:
76.400,55
€
(Dépenses)
15.445,95
£ (Recettes)
Monsieur
BESNARD
propose
d’affecter
les
résultats
du
Compte
Financier
Unique
2023
du
Budget
Principal,
comme
suit :
Calcul
du
besoin
de
financement
60
654.60
(différentiel
des
restes
à
réaliser)
- 7 816.49
= 53
138.11
>
inscrire
à
l'art.
1068
RECETTE
INVESTISSEMENT
=
53
138.11
€
Calcul
du
résultat
de
fonctionnement
cumulé
591
423.11
- 53
138.11
=
538
285.00
€
>
inscrire
à
l'art.
002
RECETTE
FONCTIONNEMENT
=
538
285.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
accepte
à
l’unanimité,
la
proposition
d'affectation
des
résultats
de
l’année
2023.
BUDGET
PRIMITIF
2024
>
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
POUR
2024
Après
analyse
du
Budget,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
reconduire,
pour
2024,
les
taux :
. de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(part
départementale
ajoutée
à la
part
communale),
. de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties,
. de
la
taxe
d’habitation;
à
savoir
:
Page
2 Taxe
Taux
d'imposition 2023
Taux
d'imposition 2024
sur
le foncier
bâti
(20,22 % + 9,73 %)
(20,22 % + 9,73 %)
29,95
%
29,95
%
sur
le foncier
non
15,43
%
15,43
%
bâti
D’habitation
5,60
%
5,60
%
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
de
valider
ces
taux
pour
l’année
2024.
Le
produit
fiscal
attendu
cette
année
sur
la Commune
est
de
84.804,00
€.
>
SUBVENTIONS
ACCORDÉES
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide
d’accorder
une
subvention
aux
Associations
ou
Etablissements
suivants :
- ADMR, - Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Brezolles,
- ANERVEDEL, - Association
des
Maires
d’Eure-et-Loir
(appel
des
parts
nationale
et
départementale),
- Association
des
Maires
Ruraux
d’Eure-et-Loir,
- Club
de
Loisirs
de
Laons,
- Collège
Maurice
de
Vlaminck
- Participation
aux
activités
pédagogiques,
- Collège
Maurice
de
Vlaminck
— Séjour
à
Londres,
- Ecole
Sainte
Marie,
- Ecole
lImmaculée
de
Damuville,
- Harmonie
de
Brezolles,
- Les
Restos
du
cœur,
- Ligue
contre
le cancer,
- Téléthon, - Tennis
Club
de
Brezolles,
- Association
Happy
RJD.
>
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
DE
LA
COMMUNE
Monsieur
BESNARD
présente
au
Conseil
Municipal
le
Budget
Principal
de
la
Commune
qui
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes,
comme
suit
:
Section
d'investissement
:
Dépenses
: 690.091,60
€
Recettes
:
690.091,60
€
Section
de
fonctionnement :
.Dépenses
: 736.698,00
€
Recettes
:
736.698,00€
Le
Conseil
Municipal
vote
le
Budget
Primitif
2024
et
l’adopte
à
l’unanimité.
Monsieur
BESNARD
remercie
l’Assemblée.
>
DELIBERATION
— VENTE
DE
LA
MARE
DE
PRESLEUX
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
présents
une
requête
déposée
par
des
habitants
de
Prudemanche,
par
laquelle
ces
derniers
sollicitent
la
possibilité
d'acquérir
la
parcelle
cadastrée
sous Page
3 le
n°18
de
la section
ZC
d’une
superficie
de
406
m2.
Cette
parcelle
correspond
à
une
mare
qui
appartient
à
la
Commune
mais
qui
est
enclavée
dans
leur
propriété. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
-émet
un
avis
favorable
pour
la vente
de
la
parcelle
n°18
au
prix
de
400
€.
-donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
entreprendre
toutes
les
démarches
utiles
et
signer
l’ensemble
des
documents
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
opération.
-souhaite
que
la
parcelle
soit
préservée
en
l'état
d’une
mare,
qu’elle
soit
entretenue
et
que
les
frais
de
notaire
demeurent
à
la charge
des
acquéreurs.
>
TOURS
DE
GARDE
POUR
LES
ELECTIONS
EUROPEENNES
Monsieur
le
Maire
propose
des
créneaux
de
2h30.
Le
Conseil
Municipal
établit
les
tours
de
garde
pour
le dimanche
9 juin
2024.
Questions
diverses :
e
La
Bouverie
:
Monsieur
le
Maire
lit
le
courrier
envoyé
par
les
habitants
de
la
Bouverie
à
l’Assemblée,
concernant
la
détérioration
de
la
voirie
(voie
communale
en
direction
de
Laons).
Il
est
possible
de
combler
les
trous
avec
de
l'enrobé
à
froid,
mais
cela
ne
sera
pas
durable.
Le
Conseil
Municipal
a
pour
objectif
de
limiter
les
dépenses,
tout
en
prenant
les
mesures
nécessaires
pour
améliorer
la voirie.
D'autre
part,
Monsieur
BESNARD
informe
le
Conseil
que
les
tuyaux
d’eaux
pluviales
sont
bouchés.
La
société
SPL
est
intervenue
mais
avec
les
racines
les
évacuations
ont
bougé.
Un
devis
à l’entreprise
Scavennec
va
être
demandé
afin
de
remettre
en
état
car
cela
risque
de
recommencer.
e
Entretien
des
trottoirs:
Suite
à
l'arrêté
qui
a
été
pris,
Monsieur
le
Maire
souhaite
que
le
Conseil
donne
l'exemple
et
participe
au
nettoyage
des
trottoirs
autour
de
l’église
et
de
la
mairie.
e
Eclairage
public:
l’ensemble
des
lampadaires
a
été
réparé.
Il
reste
un
lampadaire
qui
ne
fonctionne
pas
à
Marigny.
Au
total,
9
points
lumineux
ont
été
remis
en
état.
e
Panneau
Pocket:
suite
au
sondage,
environ
15
personnes
ont
répondu.
Plusieurs
retours
positifs,
les
habitants
sont
contents
de
cette
application.
e
Vallée
de
la
loge :
il a
été
constaté
que
la
haie
commence
à
repousser.
Il va
être
demandé
à
l’entreprise
Collet
de
faire
le nécessaire.
e
Vide-maison
: Un
habitant
de
la
commune
a
demandé
s’il
était
possible
d'organiser
un
vide-
maison.
L'Assemblée
donne
son
accord.
e
Stop
du
Bourg
: la
ligne
blanche
est
effacée
depuis
les travaux.
Voir
avec
le département.
e
Contrôle
de
vitesse
: pas
de
nouvelles
suite
au
fil
posé.
e
Matinée
marche
: Mme
COLLET
Delphine
émet
l’idée
d'organiser
une
marche
au
sein
de
la
Commune
dans
une
ambiance
conviviale
avec
un
pot
de
l'amitié
à
la
fin.
Le
Conseil
est
favorable,
la
marche
est
fixée
au
dimanche
23
juin
de
09h00
à
12h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
propose
de
clore
la séance.
Séance
levée
à
22
H
20.
Fan
dééagahen
cu
ours
Le
Maire,
ut
Page
4 EMARGEMENTS
FONCTIONS
ANNALES
BESNARD
Christophe
Maire
MARIE
Justine
Secrétaire
de
séance