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Déliberation - hcmhnoo38flt9a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
10
Septembre
2024
OMBR
S
NOMBRE
DEMEMBRE
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le six
septembre,
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
Séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
Maire
MUNICIPAL
DELTBERATION
°
15
12
12
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Fabien
CAFFIER
- Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Olivier
AIGLON
-
Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
06
Septembre
2024
Etaient
absents
:
Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à Christian
RULLTAT)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à Agnès
NELTAS)
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
D/2024-071 Objet
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°2
sur
le
budget
communal
: virements
de
crédits
Madame
la Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
conviendrait
de
prévoir
des
ajustements
au
Budget
Primitif
voté
le
5
avril
2024,
afin
de
régulariser
un
titre
établi
en
2022,
pour
le
Restaurant
Le
Comptoir.
Pour
des
raisons
comptables,
il y a lieu
de
retitrer
avec
un
nouveau
tiers
en
précisant
« Flexitarian
Finger
Food
».
Section
de
Fonctionnement Désignation
Dépenses
Recettes
Chapitre
67,
article
673
+
400
€
«
Annulation
titre
sur
exercice
antérieur
»
Chapitre
70,
article
7032
«
Location
+
400
€
sur
la
voie
publique
»>
TOTAL
+
400
€
+
400
€
Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
ADOPTE
la décision
modificative
de
crédits
n°2
sur
l'exercice
2024
relative
au
budget
communal
2024,
telle
qu'exposée
ci-dessus.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
g/
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Virginie
BLUM
Secrétaire Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
17
SEP.
2024
Publication
ou
notification
du :
17
SEP.
2074
Publication
site
internet
le :
SEP,
2074
Affichage
de
la liste
des
del
le :
16
SEP.
2024