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Déliberation - elwr4mcj2wesvvz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - elwr4mcj2wesvvz)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du RHÔNE
ZA
ot
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
:mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
Mercredi
15
Mai
2024
à
18
h
30
YZERON,
le
10
Mai
2024
Madame
la
Maire,
Agnès NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération :
1
-
Tarifs
appliqués
au
service
périscolaire
-
année
scolaire
2024-2025,
2
-
Modification
du
règlement
du
service
périscolaire
à
compter
de
la
rentrée
2024-2025,
3
-
Tarifs
appliqués
au
restaurant
scolaire
-
année
scolaire
2024-2025,
4
-
Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire
à
compter
de
la
rentrée
2024-2025,
5
-
Tarifs
de
l'espace
jeunes
: année
scolaire
2024-2025,
6
-
Règlement
de
l'Espace
Jeunes
à
compter
de
la
rentrée
2024-2025,
7
-
Restauration
de
la
Chapelle
de
Châteauvieux
: demande
de
subvention
au
titre
du
partenariat
territorial
2024,
8
-
Rénovation
énergétique
de
la
Mairie
: demande
de
subvention
au
titre
du
partenariat
territorial
2024, 9
-
Demande
de
subvention
au
titre
du
Produit
des
amendes
de
police
2024,
10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
salles
pour
la
préparation
et
le
tournage
du
film
LaStartup,
11
-
Mise
en
place
de
la
prime
exceptionnelle
pour
le
pouvoir
d'achat.
Questions
diverses
:
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a-
Décisions
du
Maire
:
N
2024/09
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes
pour
la période
du
15 au
19
avril
2024,
N
2024/010
portant
signature
d'un
contrat
de
location
SYMPLYPHONE
avec
GRENKE,
N
2024/11
portant
souscription
d'un
abonnement
CE
NET
SP
avec
la Caisse
d'Epargne, DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
N
2024/12
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeune
pour
la période
du
3 mai
au
7 juin
2024,
N
2024/13
missionnant
la société
D-SECURITE
pour
la maintenance
des
défibrillateurs
des 3
sites,
N
2024/14
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeune
pour
la période
du
3 mai
au
7 juin
2024,
N
2024/15
portant
virement
de
crédits
au
budget
primitif
2024
de
la commune.