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Déliberation - DM017 CONCERT HARMONIE
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM017 CONCERT HARMONIE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20240101-2132-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/02/2024
Date de mise en ligne : 6 février 2024
CF/LR
DECISION MUNICIPALE DM_2024_017
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122.22 et L 2122.23 (articles L 122.20 et 21 du Code des Communes modifiés par la loi n° 96-142 du 21 février 1996),
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De prévoir le renfort des musiciens suivants lors du concert de l’orchestre d’harmonie le vendredi 9 février 2024 :
- Pascal BILLY
- Benoit CAZAUX
- Jean-Marc PETROU
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 011, article 6228 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal.
Fait à Bègles, le 01/02/2024
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole