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Déliberation - DM099 Contrat Concert Noel MMM
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM099 Contrat Concert Noel MMM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20231027-1826-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 30/11/2023
Date de mise en ligne : 30 novembre 2023
MH/GG
DECISION MUNICIPALE DM_2023_099
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer un contrat avec la personne suivante pour l’installation technique et le démontage du concert de Noël de la MMM et du concert des JMF (les 15, 16, 18 et 21 décembre 2023) :
Franck GONZALEZ
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal.
Fait à Bègles, le 28/11/2023
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole