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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20230330 designationnouveaurepresentantpetr)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 mars 2023
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 23/03/2023 Nombre de membres présents : 35
Absents excusés : 02 Délibération N° D-2023-3003-20
Membres présents : 35 membres
Mesdames ROHFRITSCH Anne-Marie, BERBACH Gisèle, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, DIETRICH Isabelle, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean- Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, EHRHART Mathieu.
Madame BAUER Liliane a donné pouvoir à Monsieur André JACOB pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 2
Madame BLANCHAIS Christine
Monsieur WEISS Henri
Objet : Désignation d’un nouveau représentant du Conseil communautaire au conseil syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural AKochZorn (PETR)
M le Président explique aux membres du Conseil qui suite à la démission de M Marc HERRMANN du Conseil communautaire, celui-ci ne peut plus siéger au conseil syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural AKochZorn (PETR) et qu’il convient de désigner un nouveau membre pour lui succéder.
Après délibération, le Conseil communautaire désigne M Pierre ROTH pour représenter la collectivité au sein du PETR AKochZorn en tant que membre titulaire.
Fait à Truchtersheim, le 03 avril 2023
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20230330-D-2023-3003-20-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023