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Procès Verbal - PV+du+24+juin+
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Jean-Chambre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+24+juin+)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 24 juin 2025
Présents : Gilles DURAND, Kévin CHIEZE, Joël CHARRETTE, Bernard CANAT, Laurence SEYCHAL
Représentés : Yannick BOUVARD donne procuration à Gilles DURAND
Absents : BALAY Blandine, Jules DREUMONT
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
La séance débute à 20 h 15
Kévin CHIEZE est nommé secrétaire de séance.
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal du 6 mai 2025
Augmentation des loyers communaux
Demande exonération de loyers
Gestion durable de la forêt
Renouvellement contrat Mme Stéphanie SIBOIS
Embauche en CDI de Mme Candice PENEL
Changement de statuts du SDE07
Cession Barnum Région Auvergne Rhône Alpes
Subvention APE / Sortie Scolaire / Conservatoire
10 Subvention Ludothèque
11 Devis Feu d’Artifice
12 Points divers : Le Glo, Eaux pluviales / Sébastien Rostaind, Livre Gérard Chastagnaret, Plan Communal de Sauvegarde
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HR
1 Approbation du procès-verbal du 6 mai 2025
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
- Valide le procès-verbal du 6 mai 2025
2 Augmentation des loyers communaux
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
- _ Approuve les propositions d’augmentation des loyers communaux en respectant les indices en vigueur
3 Demande Exonération de loyers
Après lecture de la demande d’exonération de loyers de La Belle Verte.
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
Décide pas d’exonération pour le moment, continuer les procédures déjà en cours suite aux loyers impayés, demande de fournir un calendrier de remboursement des sommes dues. 4 Forêt Communale : Délibération Gestion Durable de la forêt
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
- Acte la Délibération de gestion durable de la forêt
5 Renouvellement du Contrat de Mme Stéphanie SIBOIS
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
Renouvelle le contrat de Mme Sibois Stéphanie pour un volume d’heure de 22h ( modulable en fonction de l’organisation de la cantine pour l’année scolaire 25/26)
6 Embauche en CDI de Mme Candice PENEL
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
Embauche de Penel Candice en CDI ( CDI lié au poste )
7 Changement de statuts du SDE 07
Après lecture et échanges sur la modification de statut du SDE
Le conseil après avoir délibéré par 6 Contre
Vote Contre la modification des statuts du SDE 07 qui réduisent le nombre de représentants des petites communes.
8 Cession Barnum Région AURA
Après présentation du dispositif
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
- _ Sollicite la cession de Barnum offerte par la Région AURA 9 Subvention APE / Sortie Scolaire / Conservatoire
Après présentation des devis et des demandes :
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
Subvention Transport 150 euros
Sortie Scolaire - accord de principe en attente du budget global de opération
Conservatoire 680 euros
10 Subvention Ludothèque
Après lecture de la demande de subvention
Le conseil après avoir délibéré par 6 pour
Accorde une subvention de 350 euros pour la ludothèque
11 Devis Feu D’artifice
Après lecture du devis
Le conseil après avoir délibéré par 5 pour/ abstention de B.Canat
Valide le devis du feu d’artifice pour 1500 euros HT. La fête du village se déroulera le 2 août 2025.
Points Divers
Le GLO : proposition de céder le hameau du GLO à la commune de Chalencon pour des raisons de logistique et de cohérence. Le Conseil Municipal autorise le Maire par 6 voix pour à faire les
démarches nécessaires.
Eaux pluviales / Sébastien Rostaind : Le rapport d’expertise n’engage aucune responsabilité de la commune suite aux travaux réalisés sur le chemin des frênes.
Toute fois une possibilité de raccorder les eaux pluviales sur le réseau déjà existant peut être envisagé.
Tous les membres du CM n’étant pas présent le conseil ne prendra pas de décision pour le moment, il autorise cependant Le Maire à voir les subventions disponibles pour la réalisation de la solution proposée ci-dessus. Livre Gérard Chastagnaret : publication en cours d’un livre sur l’histoire de Saint Jean Chambre des années 1920 à 1950.
Une journée dédié à la présentation de celui-ci avec l’éditeur est prévue le 25 octobre à 15h00.
Plan Communal de Sauvegarde : pertinence de nommer un référent pour chaque secteur de la commune. Présentation. de la solution ILLIWAP au prochain Conseil Municipal pour prévenir les habitants.
Route de Rochemure travaux de l’entreprise CHAUVY : la coupe est terminée et l’entreprise s’est chargé de la remise en état de la route ( reprise acqueduc, fossés, chaussées).
Un morceau de mur soutenant la route s’est ébranlé suite aux fortes pluies en début d’année, Mr le Maire a sollicité l’entreprise Soubeyrand pour établir un devis.
Fin du conseil 22 h 00
Prochain conseil municipal : 29 juillet 2025 à 20h00
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Le Maire, Gilles DURAND
Saint Jean Chambre