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Procès Verbal - séance du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Lesperon.
Lien du pdf (Procès Verbal - séance du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE LESPERON
40260 LESPERON
Compte rendu de la séance ordinaire
du 23 mai 2020
OBJET : Décision du Huis Clos
Comme l’autorise le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121- 18, Madame Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal que la séance se déroule à huis clos, compte tenu de la situation sanitaire et de la difficulté à respecter les gestes barrières préconisés dans le cas d’accueil du public.
Madame Le Maire soumet le huis clos au vote.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité qu’il se réunit à huis-clos.
OBJET :
PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION
DU MAIRE ET DE QUATRE ADJOINTS
La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Hélène COUSSEAU qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré installer les conseillers municipaux dans leurs fonctions.
Madame Martine GASTON, la plus âgée des membres du conseil, a pris la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire : Pierre DOUET
ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Président, son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donnée les résultats suivants :
- Nombre de bulletins … 15
- À déduire bulletins blancs … ….............................… 1
- Reste pour le nombre de suffrages exprimés … ….................... 14
- Majorité absolue... . 7
Ont obtenu:
Madame Hélène COUSSEAU, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée MAIRE et a été immédiatement installée. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Madame Le Maire informe le Conseil Municipal qu’en vertu des articles L2122-1 et L.2122-2 du
Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu de déterminer le nombre des adjoints.
L’effectif des conseillers municipaux étant de 15 et le nombre ne pouvant dépasser 30% de
l'effectif, le Conseil Municipal décide de nommer quatre adjoints.
LISTE DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE
Madame Le Maire constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été
déposée.
ELECTIONS DES CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE
- Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants : 15
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) :0
- Nombre de suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue : 7
Les candidats de la liste conduite par Monsieur Michel DOURTHE ayant obtenu 15 voix, ont été
proclamés adjoints et immédiatement installés.
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, soit :
Monsieur Michel DOURTHE, Premier Adjoint
Madame Martine GASTON, Deuxième Adjoint
Monsieur Pierre DOUET, Troisième Adjoint
Madame Virginie LASSERRE, Quatrième Adjoint.
OBJET : Charte de l’élu local
Madame Le Maire donne lecture aux conseillers municipaux de la Charte de l’élu local
OBJET : Lieu de réunion des prochains conseils
Compte tenu de la crise sanitaire, Madame Le Maire demande au Conseil Municipal de se
prononcer sur le lieu des prochaines réunions.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide que les prochaines réunions du Conseil Municipal se tiendront au Foyer Rural de Lesperon, tant que l'urgence sanitaire sera maintenue.
Le Maire, Hélène COUSSEAU