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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Boisset-lès-Montrond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm MAI 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
du lundi 13 mai 2024 à 18h30
L’an deux mille vingt-quatre, le 13 mai à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Boisset-lès-Montrond, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Claudine COURT, Maire.
Date de la convocation : 03/05/2024
Présents :
Mesdames Claudine COURT, Jacqueline BOUIX, Magali BOURRAT, Rosemarie BREUILLAUD, Gisèle MELONI, Thérèse RICHARD
Messieurs René HRYNIOW, Gilles PERRONNET
Absent excusé :
Alexandre CUNHA pouvoir donné à Magali BOURRAT
Sophie ROCHETTE pouvoir donné à Gisèle MELONI
Pierrick URREA pouvoir donné à Gilles PERRONNET
David NARCE pouvoir donné à Claudine COURT
Absents :
Secrétaire : Gisèle MELONI
Nombre de conseillers :
En exercice : 12
Présents : 8
Représentés : 4
Absent : 0
Votants : 12
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
1. Approbation du conseil municipal du 07/02/2024
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité des présents.
2. Marché périscolaire
La convention signée avec Léo LAGRANGE, pour la gestion du périscolaire et du centre de loisirs, se terminera le 31 août 2024. Les trois communes, L’Hôpital-le-Grand, UNIAS et Boisset-lès-Montrond, ont lancé un marché pour gérer ces services.
Le marché a été déposé sur la plateforme AWS le 18 mars 2024 pour un délai de réponse au 29 avril 2024 inclus. Nombre de dossiers retirés : 10
Nombre de dossier déposé : 1
Commission d’appel d’offre : 29 avril 2024
Ouverture et lecture de la candidature déposée par le prestataire : Léo LAGRANGE
Après examen de l’offre faite par Léo LAGRANGE, la commission a retenue à l’unanimité ce prestataire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité la validation du prestataire 2
3. PLUi : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Présentation du point 3 "Projet d'Aménagement et de Développement Durable"
Vous pouvez noter que le PADD, donne les orientations au PLUi. De ce fait, le PLUi à 87 communes regroupe ces directives.
Une commission ouverte sera organisée, lundi 17/06 à 18h30, pour débattre et noter vos remarques et observations sur ce document d'Urbanisme qui va fixer les grandes règles d'aménagement pour les 10 années à venir !
Pour rappel, vous pouvez consulter les documents :
PLUi LFa 87 "Synthèse des enjeux du territoire"
"Guide à destination des Elus", plaquette qui résume à elle seule, les grands axes du PLUi.
PADD - PLUi 87
Synthèse du PADD.
Il y a lieu de noter qu'à l'issue du Conseil municipal et de cette réunion, un procès-verbal sera établi pour consigner vos remarques et observations.
4. Questions diverses
Ecole : Commission ouverte lundi 10 juin à 17h30
Le planning pour les élections Européennes sera modifié, nous ferons 4 vacations
Commission bulletin : 1ère réunion lundi 3 juin
La séance est levée à 19h30
Prochaine réunion du conseil : lundi 1er juillet 2024 à 18h30
La secrétaire La Maire Gisèle MELONI Claudine COURT