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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 11.04.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 11.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Famille, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
1 -
Déclassement
du
Domaine
Public
- Place
Julien
Louis
—- Détachement
d'emprise 2 -
Convention
de
végétalisation
de
l'espace
public
3 —
Affectation
des
résultats
2022
au
BP
2023
4 —
Vote
des
taux
d'imposition
2023
5 —
Adoption
du
Budget
Primitif
2023
6 -
Subventions
2023
aux
associations
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- Installation
et
présentation
du
nouveau
Directeur
Général
des
Services
- Mise
à Disposition
d’un
agent
de
la commune
pour
remplacement
d'un
poste
de
DGS
auprès
de
la commune
de
St-Savournin
RECUEIL
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
2023
Marché
de
réhabilitation
de
2 courts
de
tennis
en
gazon
14/2023
|
22/03/2023
synthétique
15/2023
|
31/03/2023
|
Marché
mission
de
CSPS
de
niveau
II
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